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  1. Résultat n°1

    Commune de Charmois

    Date

    1827

    Cote

    3 P 43

    • Contexte : 3 P - Atlas communaux numérisés du cadastre napoléonien

    • Commune de Charmois

    Producteur :

    Préfecture du Haut-Rhin ; préfecture du Territoire de Belfort ; service du cadastre.

  2. Résultat n°2
    Commune de Charmois (5 feuilles).

    5 medias

    Commune de Charmois (5 feuilles).

    Date

    1827

    Cote

    3 P 43

    • Contexte : 3 P - Cadastre

    • Cadastre napoléonien
    • Atlas communaux
    • Commune de Charmois (5 feuilles).
  3. Résultat n°3

    Comptabilité.- Rentes (1848-1928). Impositions (1875-1890). Subventions (1909-1939). Crédits supplémentaires (1871-1931). Comptabilité diverse (1904-1931).

    Date

    1848-1931

    Cote

    2 O 21/17

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

    • CHARMOIS
    • Finances communales
    • Comptabilité.- Rentes (1848-1928). Impositions (1875-1890)....

    Producteur :

    Préfecture

  4. Résultat n°4

    1906-1940

    Cote

    2 O 21/16

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

    • CHARMOIS
    • Finances communales
    • Budgets et comptes.
    • 1906-1940

    Producteur :

    Préfecture

  5. Résultat n°5

    1825-1903

    Cote

    2 O 21/15

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

    • CHARMOIS
    • Finances communales
    • Budgets et comptes.
    • 1825-1903

    Producteur :

    Préfecture

  6. Résultat n°6

    Agriculture, achat et entretien de matériel (1901-1923). Ateliers de distillation, locaux (1919-1924).

    Date

    1901-1924

    Cote

    2 O 21/14

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

    • CHARMOIS
    • Agriculture – Commerce – Industrie
    • Agriculture, achat et entretien de matériel (1901-1923)....

    Producteur :

    Préfecture

  7. Résultat n°7

    Ouvrages militaires, dégâts (1882). Réquisitions, automobiles et chevaux (1939). Guerre de 1914-1918, indemnités (1918-1924). Guerre de 1939, indemnités aux mobilisés (1939). Sapeurs pompiers, vote d'un crédit pour incendie (1894).

    Date

    1882-1939

    Cote

    2 O 21/13

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

    • CHARMOIS
    • Affaires militaires
    • Ouvrages militaires, dégâts (1882). Réquisitions, automobiles...

    Producteur :

    Préfecture

  8. Résultat n°8

    Assistance médicale gratuite (1899-1909). Enfants assistés, aliénés, vieillards, femmes en couches (1850-1925). Secours à indigents (1855-1931). Fonds de chômage, atelier de charité (1852). Aides aux sinistrés de catastrophes naturelles (1906-1932). Aides aux sinistrés incendie (1884, 1904).

    Date

    1850-1932

    Cote

    2 O 21/12

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

    • CHARMOIS
    • Hygiène – Assistance
    • Assistance médicale gratuite (1899-1909). Enfants assistés,...

    Producteur :

    Préfecture

  9. Résultat n°9

    Sécurité, frais de surveillance des élections (1909-1912). Voie publique, enlèvement des neiges (1905-1912). Commission arbitrale des loyers, frais de fonctionnement (1919). Renseignements concernant un accident (1906).

    Date

    1905-1919

    Cote

    2 O 21/11

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

    • CHARMOIS
    • Police
    • Sécurité, frais de surveillance des élections (1909-1912)....

    Producteur :

    Préfecture

  10. Résultat n°10
  11. Résultat n°11

    Electricité, électrification de la commune.

    Date

    1925-1935

    Cote

    2 O 21/9

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

    • CHARMOIS
    • Travaux et transports
    • Electricité, électrification de la commune.

    Producteur :

    Préfecture

  12. Résultat n°12
  13. Résultat n°13
  14. Résultat n°14

    Ecole, construction, réparations, entretien.

    Date

    1830-1925

    Cote

    2 O 21/5

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

    • CHARMOIS
    • Bâtiments communaux
    • Ecole, construction, réparations, entretien.

    Producteur :

    Préfecture

  15. Résultat n°15

    Mairie, location, mobilier.

    Date

    1840-1914

    Cote

    2 O 21/4

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

    • CHARMOIS
    • Bâtiments communaux
    • Mairie, location, mobilier.

    Producteur :

    Préfecture

  16. Résultat n°16

    Travaux concernant plusieurs bâtiments.

    Date

    1932-1934, 1913

    Cote

    2 O 21/3

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

    • CHARMOIS
    • Bâtiments communaux
    • Travaux concernant plusieurs bâtiments.

    Producteur :

    Préfecture

  17. Résultat n°17

    Assurances, bâtiments communaux, personnel (1905-1932). Conseil municipal, nominations à commissions (1886-1929) ; réunions, non respect des délais de convocation (1899). Procès, dommages et intérêts (1901-1927). Fonctionnement du service, destination de la coupe (1832-1939).

    Date

    1832-1939

    Cote

    2 O 21/2

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

    • CHARMOIS
    • Administration générale
    • Assurances, bâtiments communaux, personnel (1905-1932)....

    Producteur :

    Préfecture

  18. Résultat n°18
  19. Résultat n°19
  20. Résultat n°20

    Syndicat d'irrigation de Suarce-Chavanatte : comptes de gestion (1872-1938) ; construction d'un barrage (1883-1884) ; syndicat de la prairie de Charmois : comptes de gestion (1889-1893) ; syndicat du chemin de Cravanche : comptes de gestion (1890-1895).

    Date

    1872-1938

    Cote

    1 O 13

    • Contexte : 1 O - Généralités et affaires intercommunales

    • Syndicats de communes
    • Syndicat d'irrigation de Suarce-Chavanatte : comptes...

    Producteur :

    Préfecture.