Charmois (Territoire de Belfort, France)

1

5 medias
Commune de Charmois (5 feuilles).

Date

1827

Cote

3 P 43
- Contexte : 3 P - Cadastre
- Cadastre napoléonien
- Atlas communaux
- Commune de Charmois (5 feuilles).
2
Comptabilité.- Rentes (1848-1928). Impositions (1875-1890). Subventions (1909-1939). Crédits supplémentaires (1871-1931). Comptabilité diverse (1904-1931).

Date

1848-1931

Cote

2 O 21/17
- Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...
- CHARMOIS
- Finances communales
- Comptabilité.- Rentes (1848-1928). Impositions (1875-1890)....
Producteur :

Préfecture
3
1906-1940

Cote

2 O 21/16
- Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...
- CHARMOIS
- Finances communales
- Budgets et comptes.
- 1906-1940
Producteur :

Préfecture
4
1825-1903

Cote

2 O 21/15
- Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...
- CHARMOIS
- Finances communales
- Budgets et comptes.
- 1825-1903
Producteur :

Préfecture
5
Agriculture, achat et entretien de matériel (1901-1923). Ateliers de distillation, locaux (1919-1924).

Date

1901-1924

Cote

2 O 21/14
- Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...
- CHARMOIS
- Agriculture – Commerce – Industrie
- Agriculture, achat et entretien de matériel (1901-1923)....
Producteur :

Préfecture
6
Ouvrages militaires, dégâts (1882). Réquisitions, automobiles et chevaux (1939). Guerre de 1914-1918, indemnités (1918-1924). Guerre de 1939, indemnités aux mobilisés (1939). Sapeurs pompiers, vote d'un crédit pour incendie (1894).

Date

1882-1939

Cote

2 O 21/13
- Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...
- CHARMOIS
- Affaires militaires
- Ouvrages militaires, dégâts (1882). Réquisitions, automobiles...
Producteur :

Préfecture
7
Assistance médicale gratuite (1899-1909). Enfants assistés, aliénés, vieillards, femmes en couches (1850-1925). Secours à indigents (1855-1931). Fonds de chômage, atelier de charité (1852). Aides aux sinistrés de catastrophes naturelles (1906-1932). Aides aux sinistrés incendie (1884, 1904).

Date

1850-1932

Cote

2 O 21/12
- Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...
- CHARMOIS
- Hygiène – Assistance
- Assistance médicale gratuite (1899-1909). Enfants assistés,...
Producteur :

Préfecture
8
Sécurité, frais de surveillance des élections (1909-1912). Voie publique, enlèvement des neiges (1905-1912). Commission arbitrale des loyers, frais de fonctionnement (1919). Renseignements concernant un accident (1906).

Date

1905-1919

Cote

2 O 21/11
- Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...
- CHARMOIS
- Police
- Sécurité, frais de surveillance des élections (1909-1912)....
Producteur :

Préfecture
9
Fonctionnement de l'école, vote de crédits supplémentaires, rétribution scolaire, avis de sortie des élèves pendant le cours de l'année, achat de mobilier (1851-1938). Bibliothèque, achats (1897, 1909). Cours d'adultes, création (1889-1937). Caisse des écoles, crédit, nomination d'un trésorier (1889-1934). Fêtes, adjudication de la fête patronale (1908-1923) ; crédits pour la célébration du 14 juillet (1897-1913).

Date

1851-1937

Cote

2 O 21/10
- Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...
- CHARMOIS
- Affaires scolaires – Loisirs
- Fonctionnement de l'école, vote de crédits supplémentaires,...
Producteur :

Préfecture
10
Electricité, électrification de la commune.

Date

1925-1935

Cote

2 O 21/9
- Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...
- CHARMOIS
- Travaux et transports
- Electricité, électrification de la commune.
Producteur :

Préfecture
11
Gestion. - Entretien (1867-1933). Mise en valeur du marais des Boeusses (1866-1879). Location et contestations (1850-1938). Carrières, adjudication de la gravière (1878-1903). Chasse et pêche, adjudication (1873-1937). Vaine pâture, demande de maintien, contestations (1857-1891). Adjudications diverses (1887-1933). Cours d'eau, curage, entretien (1845-1935).

Date

1845-1938

Cote

2 O 21/8
- Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...
- CHARMOIS
- Terrains communaux
- Gestion. - Entretien (1867-1933). Mise en valeur du...
Producteur :

Préfecture
12
Lavoir, construction, réparations, emprunts (1880-1932). Fontaines, réparations, entretien, contestations (1889-1903). Monument aux morts, construction (1919-1924). Bascule, construction, emprunts (1922-1934). Pompe à incendie, construction d'un hangar, achat d'une pompe, entretien (1897-1925). Bergerie, construction (1878) ; réparation (1900). Croix, réparations (1898).

Date

1878-1934

Cote

2 O 21/6
- Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...
- CHARMOIS
- Bâtiments communaux
- Lavoir, construction, réparations, emprunts (1880-1932)....
Producteur :

Préfecture
13
Ecole, construction, réparations, entretien.

Date

1830-1925

Cote

2 O 21/5
- Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...
- CHARMOIS
- Bâtiments communaux
- Ecole, construction, réparations, entretien.
Producteur :

Préfecture
14
Mairie, location, mobilier.

Date

1840-1914

Cote

2 O 21/4
- Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...
- CHARMOIS
- Bâtiments communaux
- Mairie, location, mobilier.
Producteur :

Préfecture
15
Travaux concernant plusieurs bâtiments.

Date

1932-1934, 1913

Cote

2 O 21/3
- Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...
- CHARMOIS
- Bâtiments communaux
- Travaux concernant plusieurs bâtiments.
Producteur :

Préfecture
16
Assurances, bâtiments communaux, personnel (1905-1932). Conseil municipal, nominations à commissions (1886-1929) ; réunions, non respect des délais de convocation (1899). Procès, dommages et intérêts (1901-1927). Fonctionnement du service, destination de la coupe (1832-1939).

Date

1832-1939

Cote

2 O 21/2
- Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...
- CHARMOIS
- Administration générale
- Assurances, bâtiments communaux, personnel (1905-1932)....
Producteur :

Préfecture
17
Personnel. - Secrétaire de mairie, nomination, traitement, indemnités (1850-1939). Receveur municipal, indemnités (1850-1934). Garde champêtre, nomination, traitement (1852-1913). Tambour, indemnités (1927). Taupier, nomination, traitement (1836-1934). Instituteur, nomination, traitement, indemnités (1850-1933). Garde forestier , traitement, indemnités (1850-1929). Recensement de la population, indemnités (1906, 1911). Médecin vaccinateur, traitement (1850-1852). Curé, traitement (1861-1902). Maires et adjoints (1886-1937) ; plainte contre le maire (1902).

Date

1836-1939

Cote

2 O 21/1
- Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...
- CHARMOIS
- Administration générale
- Personnel. - Secrétaire de mairie, nomination, traitement,...
Producteur :

Préfecture
18
Froidefontaine Charmois. Terrains : partages (1817-1825). Eglise, presbytère, cimetière : réparations, entretien (an XI-1930). Eglise : réparations (1820-1930) ; mobilier : achat, entretien, contestation au sujet de paiement de travaux (1821-1877) ; cloches : refonte, installation (1821-1925). Presbytère : réparations, entretien (an XII-1903) ; location, vente (1909-1911). Cimetière : agrandissement (1821) ; réparations du mur de clôture (1821-1927) ; entretien (1907-1927) ; translation et construction d'un nouveau cimetière (1921-1923) ; concessions (1926-1932).

Date

An XI-1932

Cote

1 O 26
- Contexte : 1 O - Généralités et affaires intercommunales
- Sous série 1 O Généralités et affaires intercommunales
- TERRAINS ET BATIMENTS INTERCOMMUNAUX
- Froidefontaine Charmois. Terrains : partages (1817-1825)....
Producteur :

Préfecture.
19
Syndicat d'irrigation de Suarce-Chavanatte : comptes de gestion (1872-1938) ; construction d'un barrage (1883-1884) ; syndicat de la prairie de Charmois : comptes de gestion (1889-1893) ; syndicat du chemin de Cravanche : comptes de gestion (1890-1895).

Date

1872-1938

Cote

1 O 13
- Contexte : 1 O - Généralités et affaires intercommunales
- Sous série 1 O Généralités et affaires intercommunales
- SYNDICATS DE COMMUNES
- Syndicat d'irrigation de Suarce-Chavanatte : comptes...
Producteur :

Préfecture.
20
Charmois, délimitation partielle.

Date

1942

Cote

7 M 1390
- Contexte : 7 M - Agriculture, eaux et forêts
- EAUX ET FORETS
- INSPECTION DE BELFORT
- Forêts communales
- Atlas communaux
- Charmois, délimitation partielle.

Résultats de la recherche

Commune de Charmois (5 feuilles).

Date

Cote

Contexte : 3 P - Cadastre

Comptabilité.- Rentes (1848-1928). Impositions (1875-1890). Subventions (1909-1939). Crédits supplémentaires (1871-1931). Comptabilité diverse (1904-1931).

Date

Cote

Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

Producteur :

1906-1940

Cote

Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

Producteur :

1825-1903

Cote

Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

Producteur :

Agriculture, achat et entretien de matériel (1901-1923). Ateliers de distillation, locaux (1919-1924).

Date

Cote

Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

Producteur :

Ouvrages militaires, dégâts (1882). Réquisitions, automobiles et chevaux (1939). Guerre de 1914-1918, indemnités (1918-1924). Guerre de 1939, indemnités aux mobilisés (1939). Sapeurs pompiers, vote d'un crédit pour incendie (1894).

Date

Cote

Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

Producteur :

Date

Cote

Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

Producteur :

Sécurité, frais de surveillance des élections (1909-1912). Voie publique, enlèvement des neiges (1905-1912). Commission arbitrale des loyers, frais de fonctionnement (1919). Renseignements concernant un accident (1906).

Date

Cote

Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

Producteur :

Date

Cote

Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

Producteur :

Electricité, électrification de la commune.

Date

Cote

Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

Producteur :

Date

Cote

Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

Producteur :

Date

Cote

Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

Producteur :

Ecole, construction, réparations, entretien.

Date

Cote

Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

Producteur :

Mairie, location, mobilier.

Date

Cote

Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

Producteur :

Travaux concernant plusieurs bâtiments.

Date

Cote

Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

Producteur :

Assurances, bâtiments communaux, personnel (1905-1932). Conseil municipal, nominations à commissions (1886-1929) ; réunions, non respect des délais de convocation (1899). Procès, dommages et intérêts (1901-1927). Fonctionnement du service, destination de la coupe (1832-1939).

Date

Cote

Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

Producteur :

Date

Cote

Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

Producteur :

Date

Cote