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  1. Résultat n°1

    Commune de Charmois

    Date

    1827

    Cote

    3 P 43

    • Contexte : 3 P - Atlas communaux numérisés du cadastre napoléonien

    • Commune de Charmois

    Producteur :

    Préfecture du Haut-Rhin ; préfecture du Territoire de Belfort ; service du cadastre.

  2. Résultat n°2
    Commune de Charmois (5 feuilles).

    5 medias

    Commune de Charmois (5 feuilles).

    Date

    1827

    Cote

    3 P 43

    • Contexte : 3 P - Cadastre

    • Cadastre napoléonien
    • Atlas communaux
    • Commune de Charmois (5 feuilles).
  3. Résultat n°3

    Comptabilité.- Rentes (1848-1928). Impositions (1875-1890). Subventions (1909-1939). Crédits supplémentaires (1871-1931). Comptabilité diverse (1904-1931).

    Date

    1848-1931

    Cote

    2 O 21/17

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

    • CHARMOIS
    • Finances communales
    • Comptabilité.- Rentes (1848-1928). Impositions (1875-1890)....

    Producteur :

    Préfecture

  4. Résultat n°4

    1906-1940

    Cote

    2 O 21/16

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

    • CHARMOIS
    • Finances communales
    • Budgets et comptes.
    • 1906-1940

    Producteur :

    Préfecture

  5. Résultat n°5

    1825-1903

    Cote

    2 O 21/15

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

    • CHARMOIS
    • Finances communales
    • Budgets et comptes.
    • 1825-1903

    Producteur :

    Préfecture

  6. Résultat n°6

    Agriculture, achat et entretien de matériel (1901-1923). Ateliers de distillation, locaux (1919-1924).

    Date

    1901-1924

    Cote

    2 O 21/14

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

    • CHARMOIS
    • Agriculture – Commerce – Industrie
    • Agriculture, achat et entretien de matériel (1901-1923)....

    Producteur :

    Préfecture

  7. Résultat n°7

    Ouvrages militaires, dégâts (1882). Réquisitions, automobiles et chevaux (1939). Guerre de 1914-1918, indemnités (1918-1924). Guerre de 1939, indemnités aux mobilisés (1939). Sapeurs pompiers, vote d'un crédit pour incendie (1894).

    Date

    1882-1939

    Cote

    2 O 21/13

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

    • CHARMOIS
    • Affaires militaires
    • Ouvrages militaires, dégâts (1882). Réquisitions, automobiles...

    Producteur :

    Préfecture

  8. Résultat n°8

    Assistance médicale gratuite (1899-1909). Enfants assistés, aliénés, vieillards, femmes en couches (1850-1925). Secours à indigents (1855-1931). Fonds de chômage, atelier de charité (1852). Aides aux sinistrés de catastrophes naturelles (1906-1932). Aides aux sinistrés incendie (1884, 1904).

    Date

    1850-1932

    Cote

    2 O 21/12

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

    • CHARMOIS
    • Hygiène – Assistance
    • Assistance médicale gratuite (1899-1909). Enfants assistés,...

    Producteur :

    Préfecture

  9. Résultat n°9

    Sécurité, frais de surveillance des élections (1909-1912). Voie publique, enlèvement des neiges (1905-1912). Commission arbitrale des loyers, frais de fonctionnement (1919). Renseignements concernant un accident (1906).

    Date

    1905-1919

    Cote

    2 O 21/11

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

    • CHARMOIS
    • Police
    • Sécurité, frais de surveillance des élections (1909-1912)....

    Producteur :

    Préfecture

  10. Résultat n°10
  11. Résultat n°11

    Electricité, électrification de la commune.

    Date

    1925-1935

    Cote

    2 O 21/9

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

    • CHARMOIS
    • Travaux et transports
    • Electricité, électrification de la commune.

    Producteur :

    Préfecture

  12. Résultat n°12
  13. Résultat n°13
  14. Résultat n°14

    Ecole, construction, réparations, entretien.

    Date

    1830-1925

    Cote

    2 O 21/5

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

    • CHARMOIS
    • Bâtiments communaux
    • Ecole, construction, réparations, entretien.

    Producteur :

    Préfecture

  15. Résultat n°15

    Mairie, location, mobilier.

    Date

    1840-1914

    Cote

    2 O 21/4

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

    • CHARMOIS
    • Bâtiments communaux
    • Mairie, location, mobilier.

    Producteur :

    Préfecture

  16. Résultat n°16

    Travaux concernant plusieurs bâtiments.

    Date

    1932-1934, 1913

    Cote

    2 O 21/3

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

    • CHARMOIS
    • Bâtiments communaux
    • Travaux concernant plusieurs bâtiments.

    Producteur :

    Préfecture

  17. Résultat n°17

    Assurances, bâtiments communaux, personnel (1905-1932). Conseil municipal, nominations à commissions (1886-1929) ; réunions, non respect des délais de convocation (1899). Procès, dommages et intérêts (1901-1927). Fonctionnement du service, destination de la coupe (1832-1939).

    Date

    1832-1939

    Cote

    2 O 21/2

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

    • CHARMOIS
    • Administration générale
    • Assurances, bâtiments communaux, personnel (1905-1932)....

    Producteur :

    Préfecture

  18. Résultat n°18
  19. Résultat n°19
  20. Résultat n°20

    Syndicat d'irrigation de Suarce-Chavanatte : comptes de gestion (1872-1938) ; construction d'un barrage (1883-1884) ; syndicat de la prairie de Charmois : comptes de gestion (1889-1893) ; syndicat du chemin de Cravanche : comptes de gestion (1890-1895).

    Date

    1872-1938

    Cote

    1 O 13

    • Contexte : 1 O - Généralités et affaires intercommunales

    • Syndicats de communes
    • Syndicat d'irrigation de Suarce-Chavanatte : comptes...

    Producteur :

    Préfecture.

  21. Résultat n°21

    Charmois, délimitation partielle.

    Date

    1942

    Cote

    7 M 1390

    • Contexte : 7 M - Agriculture, eaux et forêts

    • Eaux et forêts
    • Inspection de Belfort
    • Forêts communales
    • Atlas communaux
    • Charmois, délimitation partielle.
  22. Résultat n°22

    Abornement général.

    Date

    1857

    Cote

    7 M 816

    • Contexte : 7 M - Agriculture, eaux et forêts

    • Eaux et forêts
    • Inspection de Belfort
    • Forêts communales
    • Atlas communaux
    • Charmois.
    • Abornement général.
  23. Résultat n°23

    Délimitation générale.

    Date

    1850

    Cote

    7 M 815

    • Contexte : 7 M - Agriculture, eaux et forêts

    • Eaux et forêts
    • Inspection de Belfort
    • Forêts communales
    • Atlas communaux
    • Charmois.
    • Délimitation générale.
  24. Résultat n°24
    1936

    7 medias

    1936

    Date

    1936

    Cote

    6 M 144/20

    • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

    • Charmois
    • 1936

    Producteur :

    Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.

  25. Résultat n°25
    1931

    7 medias

    1931

    Date

    1931

    Cote

    6 M 144/19

    • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

    • Charmois
    • 1931

    Producteur :

    Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.

  26. Résultat n°26
    1926

    8 medias

    1926

    Date

    1926

    Cote

    6 M 144/18

    • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

    • Charmois
    • 1926

    Producteur :

    Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.

  27. Résultat n°27
    1921

    8 medias

    1921

    Date

    1921

    Cote

    6 M 144/17

    • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

    • Charmois
    • 1921

    Producteur :

    Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.

  28. Résultat n°28
    1911

    10 medias

    1911

    Date

    1911

    Cote

    6 M 144/16

    • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

    • Charmois
    • 1911

    Producteur :

    Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.

  29. Résultat n°29
    1906

    10 medias

    1906

    Date

    1906

    Cote

    6 M 144/15

    • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

    • Charmois
    • 1906

    Producteur :

    Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.

  30. Résultat n°30
     1901

    9 medias

    1901

    Date

    1901

    Cote

    6 M 144/14

    • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

    • Charmois
    • 1901

    Producteur :

    Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.

  31. Résultat n°31
    1896

    10 medias

    1896

    Date

    1896

    Cote

    6 M 144/13

    • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

    • Charmois
    • 1896

    Producteur :

    Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.

  32. Résultat n°32
     1891

    10 medias

    1891

    Date

    1891

    Cote

    6 M 144/12

    • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

    • Charmois
    • 1891

    Producteur :

    Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.

  33. Résultat n°33
    1886

    10 medias

    1886

    Date

    1886

    Cote

    6 M 144/11

    • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

    • Charmois
    • 1886

    Producteur :

    Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.

  34. Résultat n°34
    1881

    10 medias

    1881

    Date

    1881

    Cote

    6 M 144/10

    • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

    • Charmois
    • 1881

    Producteur :

    Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.

  35. Résultat n°35
    1876

    11 medias

    1876

    Date

    1876

    Cote

    6 M 144/9

    • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

    • Charmois
    • 1876

    Producteur :

    Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.

  36. Résultat n°36
    1872

    11 medias

    1872

    Date

    1872

    Cote

    6 M 144/8

    • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

    • Charmois
    • 1872

    Producteur :

    Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.

  37. Résultat n°37
    1866

    11 medias

    1866

    Date

    1866

    Cote

    6 M 144/7

    • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

    • Charmois
    • 1866

    Producteur :

    Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.

  38. Résultat n°38
    1861

    12 medias

    1861

    Date

    1861

    Cote

    6 M 144/6

    • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

    • Charmois
    • 1861

    Producteur :

    Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.

  39. Résultat n°39
    1856

    11 medias

    1856

    Date

    1856

    Cote

    6 M 144/5

    • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

    • Charmois
    • 1856

    Producteur :

    Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.

  40. Résultat n°40
    1851

    13 medias

    1851

    Date

    1851

    Cote

    6 M 144/4

    • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

    • Charmois
    • 1851

    Producteur :

    Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.