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Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1
Commune de Charmois (5 feuilles).

5 medias

Commune de Charmois (5 feuilles).
Cote
3 P 43
 Date
1827
 Lieu
Charmois (Territoire de Belfort, France)
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : 3 P - Cadastre

  • Cadastre napoléonien
  • Atlas communaux
  • Commune de Charmois (5 feuilles).
2

Comptabilité.- Rentes (1848-1928). Impositions (1875-1890). Subventions (1909-1939). Crédits supplémentaires (1871-1931). Comptabilité diverse (1904-1931).
Cote
2 O 21/17
 Date
1848-1931
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

  • CHARMOIS
  • Finances communales
  • Comptabilité.- Rentes (1848-1928). Impositions (1875-1890)....
3

1906-1940
Cote
2 O 21/16
 Date- Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

  • CHARMOIS
  • Finances communales
  • Budgets et comptes.
  • 1906-1940
4

1825-1903
Cote
2 O 21/15
 Date- Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

  • CHARMOIS
  • Finances communales
  • Budgets et comptes.
  • 1825-1903
5

Agriculture, achat et entretien de matériel (1901-1923). Ateliers de distillation, locaux (1919-1924).
Cote
2 O 21/14
 Date
1901-1924
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

  • CHARMOIS
  • Agriculture – Commerce – Industrie
  • Agriculture, achat et entretien de matériel (1901-1923)....
6

Ouvrages militaires, dégâts (1882). Réquisitions, automobiles et chevaux (1939). Guerre de 1914-1918, indemnités (1918-1924). Guerre de 1939, indemnités aux mobilisés (1939). Sapeurs pompiers, vote d'un crédit pour incendie (1894).
Cote
2 O 21/13
 Date
1882-1939
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

  • CHARMOIS
  • Affaires militaires
  • Ouvrages militaires, dégâts (1882). Réquisitions, automobiles...
7

Assistance médicale gratuite (1899-1909). Enfants assistés, aliénés, vieillards, femmes en couches (1850-1925). Secours à indigents (1855-1931). Fonds de chômage, atelier de charité (1852). Aides aux sinistrés de catastrophes naturelles (1906-1932). Aides aux sinistrés incendie (1884, 1904).
Cote
2 O 21/12
 Date
1850-1932
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

  • CHARMOIS
  • Hygiène – Assistance
  • Assistance médicale gratuite (1899-1909). Enfants assistés,...
8

Sécurité, frais de surveillance des élections (1909-1912). Voie publique, enlèvement des neiges (1905-1912). Commission arbitrale des loyers, frais de fonctionnement (1919). Renseignements concernant un accident (1906).
Cote
2 O 21/11
 Date
1905-1919
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

  • CHARMOIS
  • Police
  • Sécurité, frais de surveillance des élections (1909-1912)....
9

Fonctionnement de l'école, vote de crédits supplémentaires, rétribution scolaire, avis de sortie des élèves pendant le cours de l'année, achat de mobilier (1851-1938). Bibliothèque, achats (1897, 1909). Cours d'adultes, création (1889-1937). Caisse des écoles, crédit, nomination d'un trésorier (1889-1934). Fêtes, adjudication de la fête patronale (1908-1923) ; crédits pour la célébration du 14 juillet (1897-1913).
Cote
2 O 21/10
 Date
1851-1937
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

  • CHARMOIS
  • Affaires scolaires – Loisirs
  • Fonctionnement de l'école, vote de crédits supplémentaires,...
10

Electricité, électrification de la commune.
Cote
2 O 21/9
 Date
1925-1935
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

  • CHARMOIS
  • Travaux et transports
  • Electricité, électrification de la commune.
11

Gestion. - Entretien (1867-1933). Mise en valeur du marais des Boeusses (1866-1879). Location et contestations (1850-1938). Carrières, adjudication de la gravière (1878-1903). Chasse et pêche, adjudication (1873-1937). Vaine pâture, demande de maintien, contestations (1857-1891). Adjudications diverses (1887-1933). Cours d'eau, curage, entretien (1845-1935).
Cote
2 O 21/8
 Date
1845-1938
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

  • CHARMOIS
  • Terrains communaux
  • Gestion. - Entretien (1867-1933). Mise en valeur du...
12

Lavoir, construction, réparations, emprunts (1880-1932). Fontaines, réparations, entretien, contestations (1889-1903). Monument aux morts, construction (1919-1924). Bascule, construction, emprunts (1922-1934). Pompe à incendie, construction d'un hangar, achat d'une pompe, entretien (1897-1925). Bergerie, construction (1878) ; réparation (1900). Croix, réparations (1898).
Cote
2 O 21/6
 Date
1878-1934
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

  • CHARMOIS
  • Bâtiments communaux
  • Lavoir, construction, réparations, emprunts (1880-1932)....
13

Ecole, construction, réparations, entretien.
Cote
2 O 21/5
 Date
1830-1925
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

  • CHARMOIS
  • Bâtiments communaux
  • Ecole, construction, réparations, entretien.
14

Mairie, location, mobilier.
Cote
2 O 21/4
 Date
1840-1914
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

  • CHARMOIS
  • Bâtiments communaux
  • Mairie, location, mobilier.
15

Travaux concernant plusieurs bâtiments.
Cote
2 O 21/3
 Date
1932-1934, 1913
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

  • CHARMOIS
  • Bâtiments communaux
  • Travaux concernant plusieurs bâtiments.
16

Assurances, bâtiments communaux, personnel (1905-1932). Conseil municipal, nominations à commissions (1886-1929) ; réunions, non respect des délais de convocation (1899). Procès, dommages et intérêts (1901-1927). Fonctionnement du service, destination de la coupe (1832-1939).
Cote
2 O 21/2
 Date
1832-1939
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

  • CHARMOIS
  • Administration générale
  • Assurances, bâtiments communaux, personnel (1905-1932)....
17

Personnel. - Secrétaire de mairie, nomination, traitement, indemnités (1850-1939). Receveur municipal, indemnités (1850-1934). Garde champêtre, nomination, traitement (1852-1913). Tambour, indemnités (1927). Taupier, nomination, traitement (1836-1934). Instituteur, nomination, traitement, indemnités (1850-1933). Garde forestier , traitement, indemnités (1850-1929). Recensement de la population, indemnités (1906, 1911). Médecin vaccinateur, traitement (1850-1852). Curé, traitement (1861-1902). Maires et adjoints (1886-1937) ; plainte contre le maire (1902).
Cote
2 O 21/1
 Date
1836-1939
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

  • CHARMOIS
  • Administration générale
  • Personnel. - Secrétaire de mairie, nomination, traitement,...
18

Froidefontaine Charmois. Terrains : partages (1817-1825). Eglise, presbytère, cimetière : réparations, entretien (an XI-1930). Eglise : réparations (1820-1930) ; mobilier : achat, entretien, contestation au sujet de paiement de travaux (1821-1877) ; cloches : refonte, installation (1821-1925). Presbytère : réparations, entretien (an XII-1903) ; location, vente (1909-1911). Cimetière : agrandissement (1821) ; réparations du mur de clôture (1821-1927) ; entretien (1907-1927) ; translation et construction d'un nouveau cimetière (1921-1923) ; concessions (1926-1932).
Cote
1 O 26
 Date
An XI-1932
 Lieu
Froidefontaine (Territoire de Belfort, France), Charmois (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : 1 O - Généralités et affaires intercommunales

  • Sous série 1 O Généralités et affaires intercommunales
  • TERRAINS ET BATIMENTS INTERCOMMUNAUX
  • Froidefontaine Charmois. Terrains : partages (1817-1825)....
19

Syndicat d'irrigation de Suarce-Chavanatte : comptes de gestion (1872-1938) ; construction d'un barrage (1883-1884) ; syndicat de la prairie de Charmois : comptes de gestion (1889-1893) ; syndicat du chemin de Cravanche : comptes de gestion (1890-1895).
Cote
1 O 13
 Date
1872-1938
 Lieu
Chavanatte (Territoire de Belfort, France), Suarce (Territoire de Belfort, France), Charmois (Territoire de Belfort, France), Cravanche (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : 1 O - Généralités et affaires intercommunales

  • Sous série 1 O Généralités et affaires intercommunales
  • SYNDICATS DE COMMUNES
  • Syndicat d'irrigation de Suarce-Chavanatte : comptes...
20

Charmois, délimitation partielle.
Cote
7 M 1390
 Date
1942
 Lieu
Charmois (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : 7 M - Agriculture, eaux et forêts

  • EAUX ET FORETS
  • INSPECTION DE BELFORT
  • Forêts communales
  • Atlas communaux
  • Charmois, délimitation partielle.