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273 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Commune de Charmois
Cote
3 P 43
 Date
1827
 Lieu
Charmois (Territoire de Belfort, France)
 Type de document
Plan cadastral, Napoléonien

  • Contexte : 3 P - Atlas communaux numérisés du cadastre napoléonien

  • Commune de Charmois
Résultat n°2
Commune de Charmois (5 feuilles).

5 medias

Commune de Charmois (5 feuilles).
Cote
3 P 43
 Date
1827
 Lieu
Charmois (Territoire de Belfort, France)
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : 3 P - Cadastre

  • Cadastre napoléonien
  • Atlas communaux
  • Commune de Charmois (5 feuilles).
Résultat n°3

Comptabilité.- Rentes (1848-1928). Impositions (1875-1890). Subventions (1909-1939). Crédits supplémentaires (1871-1931). Comptabilité diverse (1904-1931).
Cote
2 O 21/17
 Date
1848-1931
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

  • CHARMOIS
  • Finances communales
  • Comptabilité.- Rentes (1848-1928). Impositions (1875-1890)....
Résultat n°4

1906-1940
Cote
2 O 21/16
 Date- Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

  • CHARMOIS
  • Finances communales
  • Budgets et comptes.
  • 1906-1940
Résultat n°5

1825-1903
Cote
2 O 21/15
 Date- Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

  • CHARMOIS
  • Finances communales
  • Budgets et comptes.
  • 1825-1903
Résultat n°6

Agriculture, achat et entretien de matériel (1901-1923). Ateliers de distillation, locaux (1919-1924).
Cote
2 O 21/14
 Date
1901-1924
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

  • CHARMOIS
  • Agriculture – Commerce – Industrie
  • Agriculture, achat et entretien de matériel (1901-1923)....
Résultat n°7

Ouvrages militaires, dégâts (1882). Réquisitions, automobiles et chevaux (1939). Guerre de 1914-1918, indemnités (1918-1924). Guerre de 1939, indemnités aux mobilisés (1939). Sapeurs pompiers, vote d'un crédit pour incendie (1894).
Cote
2 O 21/13
 Date
1882-1939
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

  • CHARMOIS
  • Affaires militaires
  • Ouvrages militaires, dégâts (1882). Réquisitions, automobiles...
Résultat n°8

Assistance médicale gratuite (1899-1909). Enfants assistés, aliénés, vieillards, femmes en couches (1850-1925). Secours à indigents (1855-1931). Fonds de chômage, atelier de charité (1852). Aides aux sinistrés de catastrophes naturelles (1906-1932). Aides aux sinistrés incendie (1884, 1904).
Cote
2 O 21/12
 Date
1850-1932
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

  • CHARMOIS
  • Hygiène – Assistance
  • Assistance médicale gratuite (1899-1909). Enfants assistés,...
Résultat n°9

Sécurité, frais de surveillance des élections (1909-1912). Voie publique, enlèvement des neiges (1905-1912). Commission arbitrale des loyers, frais de fonctionnement (1919). Renseignements concernant un accident (1906).
Cote
2 O 21/11
 Date
1905-1919
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

  • CHARMOIS
  • Police
  • Sécurité, frais de surveillance des élections (1909-1912)....
Résultat n°10

Fonctionnement de l'école, vote de crédits supplémentaires, rétribution scolaire, avis de sortie des élèves pendant le cours de l'année, achat de mobilier (1851-1938). Bibliothèque, achats (1897, 1909). Cours d'adultes, création (1889-1937). Caisse des écoles, crédit, nomination d'un trésorier (1889-1934). Fêtes, adjudication de la fête patronale (1908-1923) ; crédits pour la célébration du 14 juillet (1897-1913).
Cote
2 O 21/10
 Date
1851-1937
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

  • CHARMOIS
  • Affaires scolaires – Loisirs
  • Fonctionnement de l'école, vote de crédits supplémentaires,...
Résultat n°11

Electricité, électrification de la commune.
Cote
2 O 21/9
 Date
1925-1935
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

  • CHARMOIS
  • Travaux et transports
  • Electricité, électrification de la commune.
Résultat n°12

Gestion. - Entretien (1867-1933). Mise en valeur du marais des Boeusses (1866-1879). Location et contestations (1850-1938). Carrières, adjudication de la gravière (1878-1903). Chasse et pêche, adjudication (1873-1937). Vaine pâture, demande de maintien, contestations (1857-1891). Adjudications diverses (1887-1933). Cours d'eau, curage, entretien (1845-1935).
Cote
2 O 21/8
 Date
1845-1938
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

  • CHARMOIS
  • Terrains communaux
  • Gestion. - Entretien (1867-1933). Mise en valeur du...
Résultat n°13

Lavoir, construction, réparations, emprunts (1880-1932). Fontaines, réparations, entretien, contestations (1889-1903). Monument aux morts, construction (1919-1924). Bascule, construction, emprunts (1922-1934). Pompe à incendie, construction d'un hangar, achat d'une pompe, entretien (1897-1925). Bergerie, construction (1878) ; réparation (1900). Croix, réparations (1898).
Cote
2 O 21/6
 Date
1878-1934
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

  • CHARMOIS
  • Bâtiments communaux
  • Lavoir, construction, réparations, emprunts (1880-1932)....
Résultat n°14

Ecole, construction, réparations, entretien.
Cote
2 O 21/5
 Date
1830-1925
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

  • CHARMOIS
  • Bâtiments communaux
  • Ecole, construction, réparations, entretien.
Résultat n°15

Mairie, location, mobilier.
Cote
2 O 21/4
 Date
1840-1914
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

  • CHARMOIS
  • Bâtiments communaux
  • Mairie, location, mobilier.
Résultat n°16

Travaux concernant plusieurs bâtiments.
Cote
2 O 21/3
 Date
1932-1934, 1913
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

  • CHARMOIS
  • Bâtiments communaux
  • Travaux concernant plusieurs bâtiments.
Résultat n°17

Assurances, bâtiments communaux, personnel (1905-1932). Conseil municipal, nominations à commissions (1886-1929) ; réunions, non respect des délais de convocation (1899). Procès, dommages et intérêts (1901-1927). Fonctionnement du service, destination de la coupe (1832-1939).
Cote
2 O 21/2
 Date
1832-1939
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

  • CHARMOIS
  • Administration générale
  • Assurances, bâtiments communaux, personnel (1905-1932)....
Résultat n°18

Personnel. - Secrétaire de mairie, nomination, traitement, indemnités (1850-1939). Receveur municipal, indemnités (1850-1934). Garde champêtre, nomination, traitement (1852-1913). Tambour, indemnités (1927). Taupier, nomination, traitement (1836-1934). Instituteur, nomination, traitement, indemnités (1850-1933). Garde forestier , traitement, indemnités (1850-1929). Recensement de la population, indemnités (1906, 1911). Médecin vaccinateur, traitement (1850-1852). Curé, traitement (1861-1902). Maires et adjoints (1886-1937) ; plainte contre le maire (1902).
Cote
2 O 21/1
 Date
1836-1939
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

  • CHARMOIS
  • Administration générale
  • Personnel. - Secrétaire de mairie, nomination, traitement,...
Résultat n°19

Froidefontaine Charmois. Terrains : partages (1817-1825). Eglise, presbytère, cimetière : réparations, entretien (an XI-1930). Eglise : réparations (1820-1930) ; mobilier : achat, entretien, contestation au sujet de paiement de travaux (1821-1877) ; cloches : refonte, installation (1821-1925). Presbytère : réparations, entretien (an XII-1903) ; location, vente (1909-1911). Cimetière : agrandissement (1821) ; réparations du mur de clôture (1821-1927) ; entretien (1907-1927) ; translation et construction d'un nouveau cimetière (1921-1923) ; concessions (1926-1932).
Cote
1 O 26
 Date
An XI-1932
 Lieu
Froidefontaine (Territoire de Belfort, France), Charmois (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : 1 O - Généralités et affaires intercommunales

  • Terrains et bâtiments intercommunaux
  • Froidefontaine Charmois. Terrains : partages (1817-1825)....
Résultat n°20

Syndicat d'irrigation de Suarce-Chavanatte : comptes de gestion (1872-1938) ; construction d'un barrage (1883-1884) ; syndicat de la prairie de Charmois : comptes de gestion (1889-1893) ; syndicat du chemin de Cravanche : comptes de gestion (1890-1895).
Cote
1 O 13
 Date
1872-1938
 Lieu
Chavanatte (Territoire de Belfort, France), Suarce (Territoire de Belfort, France), Charmois (Territoire de Belfort, France), Cravanche (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : 1 O - Généralités et affaires intercommunales

  • Syndicats de communes
  • Syndicat d'irrigation de Suarce-Chavanatte : comptes...
Résultat n°21

Charmois, délimitation partielle.
Cote
7 M 1390
 Date
1942
 Lieu
Charmois (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : 7 M - Agriculture, eaux et forêts

  • Eaux et forêts
  • Inspection de Belfort
  • Forêts communales
  • Atlas communaux
  • Charmois, délimitation partielle.
Résultat n°22

Abornement général.
Cote
7 M 816
 Date
1857
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 7 M - Agriculture, eaux et forêts

  • Eaux et forêts
  • Inspection de Belfort
  • Forêts communales
  • Atlas communaux
  • Charmois.
  • Abornement général.
Résultat n°23

Délimitation générale.
Cote
7 M 815
 Date
1850
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 7 M - Agriculture, eaux et forêts

  • Eaux et forêts
  • Inspection de Belfort
  • Forêts communales
  • Atlas communaux
  • Charmois.
  • Délimitation générale.
Résultat n°24
1936

7 medias

1936
Cote
6 M 144/20
 Date
1936
 Lieu
Charmois (Territoire de Belfort, France)
 Type de document
Recensement

  • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

  • Charmois
  • 1936
Résultat n°25
1931

7 medias

1931
Cote
6 M 144/19
 Date
1931
 Lieu
Charmois (Territoire de Belfort, France)
 Type de document
Recensement

  • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

  • Charmois
  • 1931
Résultat n°26
1926

8 medias

1926
Cote
6 M 144/18
 Date
1926
 Lieu
Charmois (Territoire de Belfort, France)
 Type de document
Recensement

  • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

  • Charmois
  • 1926
Résultat n°27
1921

8 medias

1921
Cote
6 M 144/17
 Date
1921
 Lieu
Charmois (Territoire de Belfort, France)
 Type de document
Recensement

  • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

  • Charmois
  • 1921
Résultat n°28
1911

10 medias

1911
Cote
6 M 144/16
 Date
1911
 Lieu
Charmois (Territoire de Belfort, France)
 Type de document
Recensement

  • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

  • Charmois
  • 1911
Résultat n°29
1906

10 medias

1906
Cote
6 M 144/15
 Date
1906
 Lieu
Charmois (Territoire de Belfort, France)
 Type de document
Recensement

  • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

  • Charmois
  • 1906
Résultat n°30
1901

9 medias

1901
Cote
6 M 144/14
 Date
1901
 Lieu
Charmois (Territoire de Belfort, France)
 Type de document
Recensement

  • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

  • Charmois
  • 1901
Résultat n°31
1896

10 medias

1896
Cote
6 M 144/13
 Date
1896
 Lieu
Charmois (Territoire de Belfort, France)
 Type de document
Recensement

  • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

  • Charmois
  • 1896
Résultat n°32
1891

10 medias

1891
Cote
6 M 144/12
 Date
1891
 Lieu
Charmois (Territoire de Belfort, France)
 Type de document
Recensement

  • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

  • Charmois
  • 1891
Résultat n°33
1886

10 medias

1886
Cote
6 M 144/11
 Date
1886
 Lieu
Charmois (Territoire de Belfort, France)
 Type de document
Recensement

  • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

  • Charmois
  • 1886
Résultat n°34
1881

10 medias

1881
Cote
6 M 144/10
 Date
1881
 Lieu
Charmois (Territoire de Belfort, France)
 Type de document
Recensement

  • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

  • Charmois
  • 1881
Résultat n°35
1876

11 medias

1876
Cote
6 M 144/9
 Date
1876
 Lieu
Charmois (Territoire de Belfort, France)
 Type de document
Recensement

  • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

  • Charmois
  • 1876
Résultat n°36
1872

11 medias

1872
Cote
6 M 144/8
 Date
1872
 Lieu
Charmois (Territoire de Belfort, France)
 Type de document
Recensement

  • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

  • Charmois
  • 1872
Résultat n°37
1866

11 medias

1866
Cote
6 M 144/7
 Date
1866
 Lieu
Charmois (Territoire de Belfort, France)
 Type de document
Recensement

  • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

  • Charmois
  • 1866
Résultat n°38
1861

12 medias

1861
Cote
6 M 144/6
 Date
1861
 Lieu
Charmois (Territoire de Belfort, France)
 Type de document
Recensement

  • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

  • Charmois
  • 1861
Résultat n°39
1856

11 medias

1856
Cote
6 M 144/5
 Date
1856
 Lieu
Charmois (Territoire de Belfort, France)
 Type de document
Recensement

  • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

  • Charmois
  • 1856
Résultat n°40
1851

13 medias

1851
Cote
6 M 144/4
 Date
1851
 Lieu
Charmois (Territoire de Belfort, France)
 Type de document
Recensement

  • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

  • Charmois
  • 1851