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273 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Commune de Charmois
Cote
3 P 43
 Date
1827
 Lieu
Charmois (Territoire de Belfort, France)
 Type de document
Plan cadastral, Napoléonien

  • Contexte : 3 P - Atlas communaux numérisés du cadastre napoléonien

  • Commune de Charmois
Résultat n°2
Commune de Charmois (5 feuilles).

5 medias

Commune de Charmois (5 feuilles).
Cote
3 P 43
 Date
1827
 Lieu
Charmois (Territoire de Belfort, France)
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : 3 P - Cadastre

  • Cadastre napoléonien
  • Atlas communaux
  • Commune de Charmois (5 feuilles).
Résultat n°3

Comptabilité.- Rentes (1848-1928). Impositions (1875-1890). Subventions (1909-1939). Crédits supplémentaires (1871-1931). Comptabilité diverse (1904-1931).
Cote
2 O 21/17
 Date
1848-1931
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

  • CHARMOIS
  • Finances communales
  • Comptabilité.- Rentes (1848-1928). Impositions (1875-1890)....
Résultat n°4

1906-1940
Cote
2 O 21/16
 Date- Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

  • CHARMOIS
  • Finances communales
  • Budgets et comptes.
  • 1906-1940
Résultat n°5

1825-1903
Cote
2 O 21/15
 Date- Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

  • CHARMOIS
  • Finances communales
  • Budgets et comptes.
  • 1825-1903
Résultat n°6

Agriculture, achat et entretien de matériel (1901-1923). Ateliers de distillation, locaux (1919-1924).
Cote
2 O 21/14
 Date
1901-1924
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

  • CHARMOIS
  • Agriculture – Commerce – Industrie
  • Agriculture, achat et entretien de matériel (1901-1923)....
Résultat n°7

Ouvrages militaires, dégâts (1882). Réquisitions, automobiles et chevaux (1939). Guerre de 1914-1918, indemnités (1918-1924). Guerre de 1939, indemnités aux mobilisés (1939). Sapeurs pompiers, vote d'un crédit pour incendie (1894).
Cote
2 O 21/13
 Date
1882-1939
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

  • CHARMOIS
  • Affaires militaires
  • Ouvrages militaires, dégâts (1882). Réquisitions, automobiles...
Résultat n°8

Assistance médicale gratuite (1899-1909). Enfants assistés, aliénés, vieillards, femmes en couches (1850-1925). Secours à indigents (1855-1931). Fonds de chômage, atelier de charité (1852). Aides aux sinistrés de catastrophes naturelles (1906-1932). Aides aux sinistrés incendie (1884, 1904).
Cote
2 O 21/12
 Date
1850-1932
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

  • CHARMOIS
  • Hygiène – Assistance
  • Assistance médicale gratuite (1899-1909). Enfants assistés,...
Résultat n°9

Sécurité, frais de surveillance des élections (1909-1912). Voie publique, enlèvement des neiges (1905-1912). Commission arbitrale des loyers, frais de fonctionnement (1919). Renseignements concernant un accident (1906).
Cote
2 O 21/11
 Date
1905-1919
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

  • CHARMOIS
  • Police
  • Sécurité, frais de surveillance des élections (1909-1912)....
Résultat n°10

Fonctionnement de l'école, vote de crédits supplémentaires, rétribution scolaire, avis de sortie des élèves pendant le cours de l'année, achat de mobilier (1851-1938). Bibliothèque, achats (1897, 1909). Cours d'adultes, création (1889-1937). Caisse des écoles, crédit, nomination d'un trésorier (1889-1934). Fêtes, adjudication de la fête patronale (1908-1923) ; crédits pour la célébration du 14 juillet (1897-1913).
Cote
2 O 21/10
 Date
1851-1937
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

  • CHARMOIS
  • Affaires scolaires – Loisirs
  • Fonctionnement de l'école, vote de crédits supplémentaires,...
Résultat n°11

Electricité, électrification de la commune.
Cote
2 O 21/9
 Date
1925-1935
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

  • CHARMOIS
  • Travaux et transports
  • Electricité, électrification de la commune.
Résultat n°12

Gestion. - Entretien (1867-1933). Mise en valeur du marais des Boeusses (1866-1879). Location et contestations (1850-1938). Carrières, adjudication de la gravière (1878-1903). Chasse et pêche, adjudication (1873-1937). Vaine pâture, demande de maintien, contestations (1857-1891). Adjudications diverses (1887-1933). Cours d'eau, curage, entretien (1845-1935).
Cote
2 O 21/8
 Date
1845-1938
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

  • CHARMOIS
  • Terrains communaux
  • Gestion. - Entretien (1867-1933). Mise en valeur du...
Résultat n°13

Lavoir, construction, réparations, emprunts (1880-1932). Fontaines, réparations, entretien, contestations (1889-1903). Monument aux morts, construction (1919-1924). Bascule, construction, emprunts (1922-1934). Pompe à incendie, construction d'un hangar, achat d'une pompe, entretien (1897-1925). Bergerie, construction (1878) ; réparation (1900). Croix, réparations (1898).
Cote
2 O 21/6
 Date
1878-1934
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

  • CHARMOIS
  • Bâtiments communaux
  • Lavoir, construction, réparations, emprunts (1880-1932)....
Résultat n°14

Ecole, construction, réparations, entretien.
Cote
2 O 21/5
 Date
1830-1925
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

  • CHARMOIS
  • Bâtiments communaux
  • Ecole, construction, réparations, entretien.
Résultat n°15

Mairie, location, mobilier.
Cote
2 O 21/4
 Date
1840-1914
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

  • CHARMOIS
  • Bâtiments communaux
  • Mairie, location, mobilier.
Résultat n°16

Travaux concernant plusieurs bâtiments.
Cote
2 O 21/3
 Date
1932-1934, 1913
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

  • CHARMOIS
  • Bâtiments communaux
  • Travaux concernant plusieurs bâtiments.
Résultat n°17

Assurances, bâtiments communaux, personnel (1905-1932). Conseil municipal, nominations à commissions (1886-1929) ; réunions, non respect des délais de convocation (1899). Procès, dommages et intérêts (1901-1927). Fonctionnement du service, destination de la coupe (1832-1939).
Cote
2 O 21/2
 Date
1832-1939
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

  • CHARMOIS
  • Administration générale
  • Assurances, bâtiments communaux, personnel (1905-1932)....
Résultat n°18

Personnel. - Secrétaire de mairie, nomination, traitement, indemnités (1850-1939). Receveur municipal, indemnités (1850-1934). Garde champêtre, nomination, traitement (1852-1913). Tambour, indemnités (1927). Taupier, nomination, traitement (1836-1934). Instituteur, nomination, traitement, indemnités (1850-1933). Garde forestier , traitement, indemnités (1850-1929). Recensement de la population, indemnités (1906, 1911). Médecin vaccinateur, traitement (1850-1852). Curé, traitement (1861-1902). Maires et adjoints (1886-1937) ; plainte contre le maire (1902).
Cote
2 O 21/1
 Date
1836-1939
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

  • CHARMOIS
  • Administration générale
  • Personnel. - Secrétaire de mairie, nomination, traitement,...
Résultat n°19

Froidefontaine Charmois. Terrains : partages (1817-1825). Eglise, presbytère, cimetière : réparations, entretien (an XI-1930). Eglise : réparations (1820-1930) ; mobilier : achat, entretien, contestation au sujet de paiement de travaux (1821-1877) ; cloches : refonte, installation (1821-1925). Presbytère : réparations, entretien (an XII-1903) ; location, vente (1909-1911). Cimetière : agrandissement (1821) ; réparations du mur de clôture (1821-1927) ; entretien (1907-1927) ; translation et construction d'un nouveau cimetière (1921-1923) ; concessions (1926-1932).
Cote
1 O 26
 Date
An XI-1932
 Lieu
Froidefontaine (Territoire de Belfort, France), Charmois (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : 1 O - Généralités et affaires intercommunales

  • Terrains et bâtiments intercommunaux
  • Froidefontaine Charmois. Terrains : partages (1817-1825)....
Résultat n°20

Syndicat d'irrigation de Suarce-Chavanatte : comptes de gestion (1872-1938) ; construction d'un barrage (1883-1884) ; syndicat de la prairie de Charmois : comptes de gestion (1889-1893) ; syndicat du chemin de Cravanche : comptes de gestion (1890-1895).
Cote
1 O 13
 Date
1872-1938
 Lieu
Chavanatte (Territoire de Belfort, France), Suarce (Territoire de Belfort, France), Charmois (Territoire de Belfort, France), Cravanche (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : 1 O - Généralités et affaires intercommunales

  • Syndicats de communes
  • Syndicat d'irrigation de Suarce-Chavanatte : comptes...
Résultat n°21

Charmois, délimitation partielle.
Cote
7 M 1390
 Date
1942
 Lieu
Charmois (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : 7 M - Agriculture, eaux et forêts

  • Eaux et forêts
  • Inspection de Belfort
  • Forêts communales
  • Atlas communaux
  • Charmois, délimitation partielle.
Résultat n°22

Abornement général.
Cote
7 M 816
 Date
1857
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 7 M - Agriculture, eaux et forêts

  • Eaux et forêts
  • Inspection de Belfort
  • Forêts communales
  • Atlas communaux
  • Charmois.
  • Abornement général.
Résultat n°23

Délimitation générale.
Cote
7 M 815
 Date
1850
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 7 M - Agriculture, eaux et forêts

  • Eaux et forêts
  • Inspection de Belfort
  • Forêts communales
  • Atlas communaux
  • Charmois.
  • Délimitation générale.
Résultat n°24
1936

7 medias

1936
Cote
6 M 144/20
 Date
1936
 Lieu
Charmois (Territoire de Belfort, France)
 Type de document
Recensement

  • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

  • Charmois
  • 1936
Résultat n°25
1931

7 medias

1931
Cote
6 M 144/19
 Date
1931
 Lieu
Charmois (Territoire de Belfort, France)
 Type de document
Recensement

  • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

  • Charmois
  • 1931
Résultat n°26
1926

8 medias

1926
Cote
6 M 144/18
 Date
1926
 Lieu
Charmois (Territoire de Belfort, France)
 Type de document
Recensement

  • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

  • Charmois
  • 1926
Résultat n°27
1921

8 medias

1921
Cote
6 M 144/17
 Date
1921
 Lieu
Charmois (Territoire de Belfort, France)
 Type de document
Recensement

  • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

  • Charmois
  • 1921
Résultat n°28
1911

10 medias

1911
Cote
6 M 144/16
 Date
1911
 Lieu
Charmois (Territoire de Belfort, France)
 Type de document
Recensement

  • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

  • Charmois
  • 1911
Résultat n°29
1906

10 medias

1906
Cote
6 M 144/15
 Date
1906
 Lieu
Charmois (Territoire de Belfort, France)
 Type de document
Recensement

  • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

  • Charmois
  • 1906
Résultat n°30
1901

9 medias

1901
Cote
6 M 144/14
 Date
1901
 Lieu
Charmois (Territoire de Belfort, France)
 Type de document
Recensement

  • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

  • Charmois
  • 1901
Résultat n°31
1896

10 medias

1896
Cote
6 M 144/13
 Date
1896
 Lieu
Charmois (Territoire de Belfort, France)
 Type de document
Recensement

  • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

  • Charmois
  • 1896
Résultat n°32
1891

10 medias

1891
Cote
6 M 144/12
 Date
1891
 Lieu
Charmois (Territoire de Belfort, France)
 Type de document
Recensement

  • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

  • Charmois
  • 1891
Résultat n°33
1886

10 medias

1886
Cote
6 M 144/11
 Date
1886
 Lieu
Charmois (Territoire de Belfort, France)
 Type de document
Recensement

  • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

  • Charmois
  • 1886
Résultat n°34
1881

10 medias

1881
Cote
6 M 144/10
 Date
1881
 Lieu
Charmois (Territoire de Belfort, France)
 Type de document
Recensement

  • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

  • Charmois
  • 1881
Résultat n°35
1876

11 medias

1876
Cote
6 M 144/9
 Date
1876
 Lieu
Charmois (Territoire de Belfort, France)
 Type de document
Recensement

  • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

  • Charmois
  • 1876
Résultat n°36
1872

11 medias

1872
Cote
6 M 144/8
 Date
1872
 Lieu
Charmois (Territoire de Belfort, France)
 Type de document
Recensement

  • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

  • Charmois
  • 1872
Résultat n°37
1866

11 medias

1866
Cote
6 M 144/7
 Date
1866
 Lieu
Charmois (Territoire de Belfort, France)
 Type de document
Recensement

  • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

  • Charmois
  • 1866
Résultat n°38
1861

12 medias

1861
Cote
6 M 144/6
 Date
1861
 Lieu
Charmois (Territoire de Belfort, France)
 Type de document
Recensement

  • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

  • Charmois
  • 1861
Résultat n°39
1856

11 medias

1856
Cote
6 M 144/5
 Date
1856
 Lieu
Charmois (Territoire de Belfort, France)
 Type de document
Recensement

  • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

  • Charmois
  • 1856
Résultat n°40
1851

13 medias

1851
Cote
6 M 144/4
 Date
1851
 Lieu
Charmois (Territoire de Belfort, France)
 Type de document
Recensement

  • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

  • Charmois
  • 1851
Résultat n°41
1846

12 medias

1846
Cote
6 M 144/3
 Date
1846
 Lieu
Charmois (Territoire de Belfort, France)
 Type de document
Recensement

  • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

  • Charmois
  • 1846
Résultat n°42
1841

15 medias

1841
Cote
6 M 144/2
 Date
1841
 Lieu
Charmois (Territoire de Belfort, France)
 Type de document
Recensement

  • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

  • Charmois
  • 1841
Résultat n°43
1836

14 medias

1836
Cote
6 M 144/1
 Date
1836
 Lieu
Charmois (Territoire de Belfort, France)
 Type de document
Recensement

  • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

  • Charmois
  • 1836
Résultat n°44

Charmois, Grand-Rue, mairie-école, XIXe siècle.
Cote
80 Fi 1/22
 Date
1990
 Lieu
Charmois (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : 80 Fi - fonds des éditions de l'association Cercle...

  • Prestige du Territoire de Belfort.
  • Charmois, Grand-Rue, mairie-école, XIXe siècle.
Résultat n°45
Froidefontaine : minute et mise au net.

2 medias

Froidefontaine : minute et mise au net.
Cote
1 C 87
 Date- Lieu
Froidefontaine (Territoire de Belfort, France), Charmois (Territoire de Belfort, France)
 Type de document
Plan de finage

  • Contexte : 1 C - Intendance d'Alsace, partie Territoire de Belfort

  • Impositions
  • Cadastre : plans de finage des communautés et des cens.
  • Froidefontaine : minute et mise au net.
Résultat n°46

Comptes de communautés de Charmois et Froidefontaine.
Cote
16 B 9
 Date
1727-1762
 Lieu
Froidefontaine (Territoire de Belfort, France), Charmois (Territoire de Belfort, France), Autrage (Territoire de Belfort, France), Eschêne-Autrage (Territoire de Belfort, France), Autrechêne (Territoire de Belfort, France), Boron (Territoire de Belfort, France), Rechotte (Territoire de Belfort, France), Vellescot (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

  • 16 B - Seigneurie de Froidefontaine
  • Comptes de communautés de Charmois et Froidefontaine.
Résultat n°47

Partage.
Cote
16 B 8
 Date
1702
 Lieu
Froidefontaine (Territoire de Belfort, France), Charmois (Territoire de Belfort, France), Autrage (Territoire de Belfort, France), Eschêne-Autrage (Territoire de Belfort, France), Autrechêne (Territoire de Belfort, France), Boron (Territoire de Belfort, France), Rechotte (Territoire de Belfort, France), Vellescot (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

  • 16 B - Seigneurie de Froidefontaine
  • Partage.
Résultat n°48

Inventaire après décès.
Cote
16 B 7
 Date
1750
 Lieu
Froidefontaine (Territoire de Belfort, France), Charmois (Territoire de Belfort, France), Autrage (Territoire de Belfort, France), Eschêne-Autrage (Territoire de Belfort, France), Autrechêne (Territoire de Belfort, France), Boron (Territoire de Belfort, France), Rechotte (Territoire de Belfort, France), Vellescot (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

  • 16 B - Seigneurie de Froidefontaine
  • Inventaire après décès.
Résultat n°49

Obligations.
Cote
16 B 6
 Date
1773-1787
 Lieu
Froidefontaine (Territoire de Belfort, France), Charmois (Territoire de Belfort, France), Autrage (Territoire de Belfort, France), Eschêne-Autrage (Territoire de Belfort, France), Autrechêne (Territoire de Belfort, France), Boron (Territoire de Belfort, France), Rechotte (Territoire de Belfort, France), Vellescot (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

  • 16 B - Seigneurie de Froidefontaine
  • Obligations.
Résultat n°50

Enquête.
Cote
16 B 5
 Date
1789
 Lieu
Froidefontaine (Territoire de Belfort, France), Charmois (Territoire de Belfort, France), Autrage (Territoire de Belfort, France), Eschêne-Autrage (Territoire de Belfort, France), Autrechêne (Territoire de Belfort, France), Boron (Territoire de Belfort, France), Rechotte (Territoire de Belfort, France), Vellescot (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

  • 16 B - Seigneurie de Froidefontaine
  • Enquête.
Résultat n°51

27 janvier 1724-12 décembre 1730
Cote
16 B 4
 Date- Lieu
Froidefontaine (Territoire de Belfort, France), Charmois (Territoire de Belfort, France), Autrage (Territoire de Belfort, France), Eschêne-Autrage (Territoire de Belfort, France), Autrechêne (Territoire de Belfort, France), Boron (Territoire de Belfort, France), Rechotte (Territoire de Belfort, France), Vellescot (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

  • 16 B - Seigneurie de Froidefontaine
  • Registres des audiences.
  • 27 janvier 1724-12 décembre 1730
Résultat n°52

27 août 1716-26 octobre 1723
Cote
16 B 3
 Date- Lieu
Froidefontaine (Territoire de Belfort, France), Charmois (Territoire de Belfort, France), Autrage (Territoire de Belfort, France), Eschêne-Autrage (Territoire de Belfort, France), Autrechêne (Territoire de Belfort, France), Boron (Territoire de Belfort, France), Rechotte (Territoire de Belfort, France), Vellescot (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

  • 16 B - Seigneurie de Froidefontaine
  • Registres des audiences.
  • 27 août 1716-26 octobre 1723
Résultat n°53

28 août 1704-24 mai 1712
Cote
16 B 2
 Date- Lieu
Froidefontaine (Territoire de Belfort, France), Charmois (Territoire de Belfort, France), Autrage (Territoire de Belfort, France), Eschêne-Autrage (Territoire de Belfort, France), Autrechêne (Territoire de Belfort, France), Boron (Territoire de Belfort, France), Rechotte (Territoire de Belfort, France), Vellescot (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

  • 16 B - Seigneurie de Froidefontaine
  • Registres des audiences.
  • 28 août 1704-24 mai 1712
Résultat n°54

15 octobre 1693-15 avril 1698
Cote
16 B 1
 Date- Lieu
Froidefontaine (Territoire de Belfort, France), Charmois (Territoire de Belfort, France), Autrage (Territoire de Belfort, France), Eschêne-Autrage (Territoire de Belfort, France), Autrechêne (Territoire de Belfort, France), Boron (Territoire de Belfort, France), Rechotte (Territoire de Belfort, France), Vellescot (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

  • 16 B - Seigneurie de Froidefontaine
  • Registres des audiences.
  • 15 octobre 1693-15 avril 1698
Résultat n°55

1863-1915
Cote
7 S 113
 Date
1863-1915
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 7 S - Service hydraulique, associations syndicales...

  • Dossiers par communes
  • Commune de Charmois
  • 1863-1915
Résultat n°56

Délimitation, abornement (1846-1870). Etat signalétique (1901-1932). Estimation des coupes, vingtième forestier (1879-1940). Destination des coupes (1872-1934). Exploitation des coupes ordinaires (1828-1939). Exploitation des coupes extraordinaire (1858-1938). Elagage, menus produits (1872-1935). Droits de passage (1884-1894). Chemins de vidange des coupes (1867-1899). Construction à distance prohibée (1939). Concessions diverses (1925). Dégâts, incendies, chablis (1876-1934). Location du droit de chasse (1846-1870). Agents forestiers, 1875-1909. Affouage (1886). Extraction de tourbe (1840).
Cote
7 M 669
 Date
1828-1940
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 7 M - Agriculture, eaux et forêts

  • Eaux et forêts
  • Inspection de Belfort
  • Forêts communales
  • Dossiers par commune
  • Forêt communale de Charmois.
  • Délimitation, abornement (1846-1870). Etat signalétique...
Résultat n°57

Aménagement, soumission et distraction du régime forestier.
Cote
7 M 1344
 Date
1829-1923
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 7 M - Agriculture, eaux et forêts

  • Eaux et forêts
  • Inspection de Belfort
  • Forêts communales
  • Dossiers par commune
  • Forêt communale de Charmois.
  • Aménagement, soumission et distraction du régime forestier.
Résultat n°58
Registres paroissiaux

283 medias

Registres paroissiaux
Cote
51 Ed GG 1-2
 Date
1682-1791
 Lieu
Froidefontaine (Territoire de Belfort, France), Charmois (Territoire de Belfort, France), Eschêne-Autrage (Territoire de Belfort, France), Autrechêne (Territoire de Belfort, France)
 Type de document
Naissance, Mariage, Décès

  • Contexte : E-dépôt - Collection des registres paroissiaux

  • FROIDEFONTAINE
  • Registres paroissiaux
Résultat n°59

Biens communaux : achats de terrains par la commune (1775-1777), contestation de particuliers (1764-1776).
Cote
21 Ed DD 1
 Date
1764-1777
 Lieu
Charmois (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : 21 E dépôt - Charmois

  • ARCHIVES ANTERIEURES A 1789
  • SERIE DD  Biens communaux, eaux et forêts, travaux...
  • Biens communaux : achats de terrains par la commune...
Résultat n°60

Irrigation, association syndicale dite de la Praie : statuts, convocation à l’assemblée générale, comptes de gestion.
Cote
21 Ed 6 O 5
 Date
1883-1895
 Lieu
Charmois (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : 21 E dépôt - Charmois

  • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
  • SERIE O  Services techniques et travaux
  • 6 O  Navigation et régime des eaux
  • Irrigation, association syndicale dite de la Praie :...
Résultat n°61

rrigation des prés, demande de construction d’un barrage : arrêté préfectoral.
Cote
21 Ed 6 O 4I
 Date
1909
 Lieu
Charmois (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : 21 E dépôt - Charmois

  • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
  • SERIE O  Services techniques et travaux
  • 6 O  Navigation et régime des eaux
  • rrigation des prés, demande de construction d’un barrage :...
Résultat n°62

Barrage pour l’alimentation d’un lavoir public, construction : arrêté préfectoral.
Cote
21 Ed 6 O 3
 Date
1909
 Lieu
Charmois (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : 21 E dépôt - Charmois

  • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
  • SERIE O  Services techniques et travaux
  • 6 O  Navigation et régime des eaux
  • Barrage pour l’alimentation d’un lavoir public, construction :...
Résultat n°63

Canal du Rhône au Rhin, construction d’une rigole d’alimentation : décret d’expropriation, état parcellaire.
Cote
21 Ed 6 O 2
 Date
1935
 Lieu
Charmois (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : 21 E dépôt - Charmois

  • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
  • SERIE O  Services techniques et travaux
  • 6 O  Navigation et régime des eaux
  • Canal du Rhône au Rhin, construction d’une rigole d’alimentation :...
Résultat n°64

Cours d’eau, curage : plans, délibération du conseil municipal, arrêté préfectoral.
Cote
21 Ed 6 O 1
 Date
1829-1932
 Lieu
Charmois (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : 21 E dépôt - Charmois

  • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
  • SERIE O  Services techniques et travaux
  • 6 O  Navigation et régime des eaux
  • Cours d’eau, curage : plans, délibération du conseil...
Résultat n°65

Gravière communale : adjudication.
Cote
21 Ed 5 O 1
 Date
1886-1903
 Lieu
Charmois (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : 21 E dépôt - Charmois

  • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
  • SERIE O  Services techniques et travaux
  • 5 O  Mines et carrières
  • Gravière communale : adjudication.
Résultat n°66

Vaccinations : listes nominatives.
Cote
21 Ed 5 J 3
 Date
1893-1952
 Lieu
Charmois (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : 21 E dépôt - Charmois

  • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
  • SERIE J  Police, justice, hygiène
  • 5 J  Hygiène, santé
  • Vaccinations : listes nominatives.
Résultat n°67

Règlement sanitaire départemental.
Cote
21 Ed 5 J 2
 Date
1947
 Lieu
Charmois (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : 21 E dépôt - Charmois

  • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
  • SERIE J  Police, justice, hygiène
  • 5 J  Hygiène, santé
  • Règlement sanitaire départemental.
Résultat n°68

Mesures de protection à prendre contre le choléra.
Cote
21 Ed 5 J 1
 Date
s.d.
 Lieu
Charmois (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : 21 E dépôt - Charmois

  • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
  • SERIE J  Police, justice, hygiène
  • 5 J  Hygiène, santé
  • Mesures de protection à prendre contre le choléra.
Résultat n°69

Acquisition d’une pompe à incendie.
Cote
21 Ed 5 H 1
 Date
1895-1897
 Lieu
Charmois (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : 21 E dépôt - Charmois

  • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
  • SERIE H  Affaires militaires, mesures d’exception en...
  • 5 H  Pompiers
  • Acquisition d’une pompe à incendie.
Résultat n°70

Vérification des registres d’état civil, extraits d’actes d’autres communes, jugements, publications de mariages.
Cote
21 Ed 5 E 1
 Date
1836-1900
 Lieu
Charmois (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : 21 E dépôt - Charmois

  • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
  • SERIE E  Etat civil
  • Vérification des registres d’état civil, extraits d’actes...
Résultat n°71

Visites et consultations : récépissés, 1938-1945.
Cote
21 Ed 4 Q 6*
 Date- Lieu
Charmois (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : 21 E dépôt - Charmois

  • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
  • SERIE Q   Assistance et prévoyance
  • 4 Q  Application des lois d’assistance et de prévoyance
  • Aide médicale gratuite.
  • Visites et consultations : récépissés, 1938-1945.
Résultat n°72

Délibérations du bureau d’assistance, 1902-1942.
Cote
21 Ed 4 Q 5*
 Date- Lieu
Charmois (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : 21 E dépôt - Charmois

  • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
  • SERIE Q   Assistance et prévoyance
  • 4 Q  Application des lois d’assistance et de prévoyance
  • Aide médicale gratuite.
  • Délibérations du bureau d’assistance, 1902-1942.
Résultat n°73

Mutilés et réformés : listes des bénéficiaires de l’aide médicale.
Cote
21 Ed 4 Q 4
 Date
1920-1935
 Lieu
Charmois (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : 21 E dépôt - Charmois

  • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
  • SERIE Q   Assistance et prévoyance
  • 4 Q  Application des lois d’assistance et de prévoyance
  • Mutilés et réformés : listes des bénéficiaires de l’aide...
Résultat n°74

Allocation temporaire aux vieux français : notifications de la commission cantonale.
Cote
21 Ed 4 Q 3
 Date
1949-1950
 Lieu
Charmois (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : 21 E dépôt - Charmois

  • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
  • SERIE Q   Assistance et prévoyance
  • 4 Q  Application des lois d’assistance et de prévoyance
  • Allocation temporaire aux vieux français : notifications...
Résultat n°75

Retraites ouvrières et paysannes : circulaires, cartes annuelles, liste des retraités.
Cote
21 Ed 4 Q 2
 Date
1910-1921
 Lieu
Charmois (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : 21 E dépôt - Charmois

  • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
  • SERIE Q   Assistance et prévoyance
  • 4 Q  Application des lois d’assistance et de prévoyance
  • Retraites ouvrières et paysannes : circulaires, cartes...
Résultat n°76

Protection des enfants du premier âge : déclaration des parents ou ayants droit et des nourrices.
Cote
21 Ed 4 Q 1
 Date
1884
 Lieu
Charmois (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : 21 E dépôt - Charmois

  • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
  • SERIE Q   Assistance et prévoyance
  • 4 Q  Application des lois d’assistance et de prévoyance
  • Protection des enfants du premier âge : déclaration...
Résultat n°77

Etats des mandats payés.
Cote
21 Ed 4 L 2
 Date
1948-1951
 Lieu
Charmois (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : 21 E dépôt - Charmois

  • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
  • SERIE L  Finances communales
  • 4 L  Dépenses
  • Etats des mandats payés.
Résultat n°78

Somme due par la commune à un particulier.
Cote
21 Ed 4 L 1
 Date
1871
 Lieu
Charmois (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : 21 E dépôt - Charmois

  • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
  • SERIE L  Finances communales
  • 4 L  Dépenses
  • Somme due par la commune à un particulier.
Résultat n°79

Dommages de guerre : déclarations des dommages, états des indemnités.
Cote
21 Ed 4 H 9
 Date
1944-1956
 Lieu
Charmois (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : 21 E dépôt - Charmois

  • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
  • SERIE H  Affaires militaires, mesures d’exception en...
  • 4 H Mesures d’exception en temps de guerre ou de troubles
  • Guerre 1939-1945.
  • Dommages de guerre : déclarations des dommages, états...
Résultat n°80

Prisonniers : liste des prisonniers français, correspondance avec la maison du prisonnier de Belfort.
Cote
21 Ed 4 H 8
 Date
1940-1943
 Lieu
Charmois (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : 21 E dépôt - Charmois

  • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
  • SERIE H  Affaires militaires, mesures d’exception en...
  • 4 H Mesures d’exception en temps de guerre ou de troubles
  • Guerre 1939-1945.
  • Prisonniers : liste des prisonniers français, correspondance...