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  1. Résultat n°1

    Commune de Charmois

    Date

    1827

    Cote

    3 P 43

    • Contexte : 3 P - Atlas communaux numérisés du cadastre napoléonien

    • Commune de Charmois

    Producteur :

    Préfecture du Haut-Rhin ; préfecture du Territoire de Belfort ; service du cadastre.

  2. Résultat n°2
    Commune de Charmois (5 feuilles).

    5 medias

    Commune de Charmois (5 feuilles).

    Date

    1827

    Cote

    3 P 43

    • Contexte : 3 P - Cadastre

    • Cadastre napoléonien
    • Atlas communaux
    • Commune de Charmois (5 feuilles).
  3. Résultat n°3

    Comptabilité.- Rentes (1848-1928). Impositions (1875-1890). Subventions (1909-1939). Crédits supplémentaires (1871-1931). Comptabilité diverse (1904-1931).

    Date

    1848-1931

    Cote

    2 O 21/17

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

    • CHARMOIS
    • Finances communales
    • Comptabilité.- Rentes (1848-1928). Impositions (1875-1890)....

    Producteur :

    Préfecture

  4. Résultat n°4

    1906-1940

    Cote

    2 O 21/16

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

    • CHARMOIS
    • Finances communales
    • Budgets et comptes.
    • 1906-1940

    Producteur :

    Préfecture

  5. Résultat n°5

    1825-1903

    Cote

    2 O 21/15

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

    • CHARMOIS
    • Finances communales
    • Budgets et comptes.
    • 1825-1903

    Producteur :

    Préfecture

  6. Résultat n°6

    Agriculture, achat et entretien de matériel (1901-1923). Ateliers de distillation, locaux (1919-1924).

    Date

    1901-1924

    Cote

    2 O 21/14

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

    • CHARMOIS
    • Agriculture – Commerce – Industrie
    • Agriculture, achat et entretien de matériel (1901-1923)....

    Producteur :

    Préfecture

  7. Résultat n°7

    Ouvrages militaires, dégâts (1882). Réquisitions, automobiles et chevaux (1939). Guerre de 1914-1918, indemnités (1918-1924). Guerre de 1939, indemnités aux mobilisés (1939). Sapeurs pompiers, vote d'un crédit pour incendie (1894).

    Date

    1882-1939

    Cote

    2 O 21/13

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

    • CHARMOIS
    • Affaires militaires
    • Ouvrages militaires, dégâts (1882). Réquisitions, automobiles...

    Producteur :

    Préfecture

  8. Résultat n°8

    Assistance médicale gratuite (1899-1909). Enfants assistés, aliénés, vieillards, femmes en couches (1850-1925). Secours à indigents (1855-1931). Fonds de chômage, atelier de charité (1852). Aides aux sinistrés de catastrophes naturelles (1906-1932). Aides aux sinistrés incendie (1884, 1904).

    Date

    1850-1932

    Cote

    2 O 21/12

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

    • CHARMOIS
    • Hygiène – Assistance
    • Assistance médicale gratuite (1899-1909). Enfants assistés,...

    Producteur :

    Préfecture

  9. Résultat n°9

    Sécurité, frais de surveillance des élections (1909-1912). Voie publique, enlèvement des neiges (1905-1912). Commission arbitrale des loyers, frais de fonctionnement (1919). Renseignements concernant un accident (1906).

    Date

    1905-1919

    Cote

    2 O 21/11

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

    • CHARMOIS
    • Police
    • Sécurité, frais de surveillance des élections (1909-1912)....

    Producteur :

    Préfecture

  10. Résultat n°10
  11. Résultat n°11

    Electricité, électrification de la commune.

    Date

    1925-1935

    Cote

    2 O 21/9

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

    • CHARMOIS
    • Travaux et transports
    • Electricité, électrification de la commune.

    Producteur :

    Préfecture

  12. Résultat n°12
  13. Résultat n°13
  14. Résultat n°14

    Ecole, construction, réparations, entretien.

    Date

    1830-1925

    Cote

    2 O 21/5

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

    • CHARMOIS
    • Bâtiments communaux
    • Ecole, construction, réparations, entretien.

    Producteur :

    Préfecture

  15. Résultat n°15

    Mairie, location, mobilier.

    Date

    1840-1914

    Cote

    2 O 21/4

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

    • CHARMOIS
    • Bâtiments communaux
    • Mairie, location, mobilier.

    Producteur :

    Préfecture

  16. Résultat n°16

    Travaux concernant plusieurs bâtiments.

    Date

    1932-1934, 1913

    Cote

    2 O 21/3

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

    • CHARMOIS
    • Bâtiments communaux
    • Travaux concernant plusieurs bâtiments.

    Producteur :

    Préfecture

  17. Résultat n°17

    Assurances, bâtiments communaux, personnel (1905-1932). Conseil municipal, nominations à commissions (1886-1929) ; réunions, non respect des délais de convocation (1899). Procès, dommages et intérêts (1901-1927). Fonctionnement du service, destination de la coupe (1832-1939).

    Date

    1832-1939

    Cote

    2 O 21/2

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

    • CHARMOIS
    • Administration générale
    • Assurances, bâtiments communaux, personnel (1905-1932)....

    Producteur :

    Préfecture

  18. Résultat n°18
  19. Résultat n°19
  20. Résultat n°20

    Syndicat d'irrigation de Suarce-Chavanatte : comptes de gestion (1872-1938) ; construction d'un barrage (1883-1884) ; syndicat de la prairie de Charmois : comptes de gestion (1889-1893) ; syndicat du chemin de Cravanche : comptes de gestion (1890-1895).

    Date

    1872-1938

    Cote

    1 O 13

    • Contexte : 1 O - Généralités et affaires intercommunales

    • Syndicats de communes
    • Syndicat d'irrigation de Suarce-Chavanatte : comptes...

    Producteur :

    Préfecture.

  21. Résultat n°21

    Charmois, délimitation partielle.

    Date

    1942

    Cote

    7 M 1390

    • Contexte : 7 M - Agriculture, eaux et forêts

    • Eaux et forêts
    • Inspection de Belfort
    • Forêts communales
    • Atlas communaux
    • Charmois, délimitation partielle.
  22. Résultat n°22

    Abornement général.

    Date

    1857

    Cote

    7 M 816

    • Contexte : 7 M - Agriculture, eaux et forêts

    • Eaux et forêts
    • Inspection de Belfort
    • Forêts communales
    • Atlas communaux
    • Charmois.
    • Abornement général.
  23. Résultat n°23

    Délimitation générale.

    Date

    1850

    Cote

    7 M 815

    • Contexte : 7 M - Agriculture, eaux et forêts

    • Eaux et forêts
    • Inspection de Belfort
    • Forêts communales
    • Atlas communaux
    • Charmois.
    • Délimitation générale.
  24. Résultat n°24
    1936

    7 medias

    1936

    Date

    1936

    Cote

    6 M 144/20

    • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

    • Charmois
    • 1936

    Producteur :

    Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.

  25. Résultat n°25
    1931

    7 medias

    1931

    Date

    1931

    Cote

    6 M 144/19

    • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

    • Charmois
    • 1931

    Producteur :

    Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.

  26. Résultat n°26
    1926

    8 medias

    1926

    Date

    1926

    Cote

    6 M 144/18

    • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

    • Charmois
    • 1926

    Producteur :

    Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.

  27. Résultat n°27
    1921

    8 medias

    1921

    Date

    1921

    Cote

    6 M 144/17

    • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

    • Charmois
    • 1921

    Producteur :

    Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.

  28. Résultat n°28
    1911

    10 medias

    1911

    Date

    1911

    Cote

    6 M 144/16

    • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

    • Charmois
    • 1911

    Producteur :

    Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.

  29. Résultat n°29
    1906

    10 medias

    1906

    Date

    1906

    Cote

    6 M 144/15

    • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

    • Charmois
    • 1906

    Producteur :

    Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.

  30. Résultat n°30
     1901

    9 medias

    1901

    Date

    1901

    Cote

    6 M 144/14

    • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

    • Charmois
    • 1901

    Producteur :

    Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.

  31. Résultat n°31
    1896

    10 medias

    1896

    Date

    1896

    Cote

    6 M 144/13

    • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

    • Charmois
    • 1896

    Producteur :

    Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.

  32. Résultat n°32
     1891

    10 medias

    1891

    Date

    1891

    Cote

    6 M 144/12

    • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

    • Charmois
    • 1891

    Producteur :

    Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.

  33. Résultat n°33
    1886

    10 medias

    1886

    Date

    1886

    Cote

    6 M 144/11

    • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

    • Charmois
    • 1886

    Producteur :

    Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.

  34. Résultat n°34
    1881

    10 medias

    1881

    Date

    1881

    Cote

    6 M 144/10

    • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

    • Charmois
    • 1881

    Producteur :

    Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.

  35. Résultat n°35
    1876

    11 medias

    1876

    Date

    1876

    Cote

    6 M 144/9

    • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

    • Charmois
    • 1876

    Producteur :

    Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.

  36. Résultat n°36
    1872

    11 medias

    1872

    Date

    1872

    Cote

    6 M 144/8

    • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

    • Charmois
    • 1872

    Producteur :

    Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.

  37. Résultat n°37
    1866

    11 medias

    1866

    Date

    1866

    Cote

    6 M 144/7

    • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

    • Charmois
    • 1866

    Producteur :

    Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.

  38. Résultat n°38
    1861

    12 medias

    1861

    Date

    1861

    Cote

    6 M 144/6

    • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

    • Charmois
    • 1861

    Producteur :

    Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.

  39. Résultat n°39
    1856

    11 medias

    1856

    Date

    1856

    Cote

    6 M 144/5

    • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

    • Charmois
    • 1856

    Producteur :

    Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.

  40. Résultat n°40
    1851

    13 medias

    1851

    Date

    1851

    Cote

    6 M 144/4

    • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

    • Charmois
    • 1851

    Producteur :

    Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.

  41. Résultat n°41
    1846

    12 medias

    1846

    Date

    1846

    Cote

    6 M 144/3

    • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

    • Charmois
    • 1846

    Producteur :

    Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.

  42. Résultat n°42
    1841

    15 medias

    1841

    Date

    1841

    Cote

    6 M 144/2

    • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

    • Charmois
    • 1841

    Producteur :

    Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.

  43. Résultat n°43
    1836

    14 medias

    1836

    Date

    1836

    Cote

    6 M 144/1

    • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

    • Charmois
    • 1836

    Producteur :

    Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.

  44. Résultat n°44

    Charmois, Grand-Rue, mairie-école, XIXe siècle.

    Date

    1990

    Cote

    80 Fi 1/22

    • Contexte : 80 Fi - fonds des éditions de l'association Cercle...

    • Prestige du Territoire de Belfort.
    • Charmois, Grand-Rue, mairie-école, XIXe siècle.

    Producteur :

    La collection a pour objectif de rassembler des cartes postales éditées par l'association Collectionneurs et Cartophiles du Territoire de Belfort (anciennement Cercle Cartophile du Territoire de Belfort).
     

  45. Résultat n°45
    Froidefontaine : minute et mise au net.

    2 medias

    Froidefontaine : minute et mise au net.

    Cote

    1 C 87

    • Contexte : 1 C - Intendance d'Alsace, partie Territoire de Belfort

    • Impositions
    • Cadastre : plans de finage des communautés et des cens.
    • Froidefontaine : minute et mise au net.

    Producteur :

    Sous série 1 C Intendance d'Alsace, partie Territoire de Belfort

  46. Résultat n°46

    Comptes de communautés de Charmois et Froidefontaine.

    Date

    1727-1762

    Cote

    16 B 9

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 16 B - Seigneurie de Froidefontaine
    • Comptes de communautés de Charmois et Froidefontaine.

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  47. Résultat n°47

    Partage.

    Date

    1702

    Cote

    16 B 8

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 16 B - Seigneurie de Froidefontaine
    • Partage.

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  48. Résultat n°48

    Inventaire après décès.

    Date

    1750

    Cote

    16 B 7

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 16 B - Seigneurie de Froidefontaine
    • Inventaire après décès.

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  49. Résultat n°49

    Obligations.

    Date

    1773-1787

    Cote

    16 B 6

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 16 B - Seigneurie de Froidefontaine
    • Obligations.

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  50. Résultat n°50

    Enquête.

    Date

    1789

    Cote

    16 B 5

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 16 B - Seigneurie de Froidefontaine
    • Enquête.

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  51. Résultat n°51

    27 janvier 1724-12 décembre 1730

    Cote

    16 B 4

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 16 B - Seigneurie de Froidefontaine
    • Registres des audiences.
    • 27 janvier 1724-12 décembre 1730

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  52. Résultat n°52

    27 août 1716-26 octobre 1723

    Cote

    16 B 3

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 16 B - Seigneurie de Froidefontaine
    • Registres des audiences.
    • 27 août 1716-26 octobre 1723

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  53. Résultat n°53

    28 août 1704-24 mai 1712

    Cote

    16 B 2

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 16 B - Seigneurie de Froidefontaine
    • Registres des audiences.
    • 28 août 1704-24 mai 1712

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  54. Résultat n°54

    15 octobre 1693-15 avril 1698

    Cote

    16 B 1

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 16 B - Seigneurie de Froidefontaine
    • Registres des audiences.
    • 15 octobre 1693-15 avril 1698

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  55. Résultat n°55

    1863-1915

    Date

    1863-1915

    Cote

    7 S 113

    • Contexte : 7 S - Service hydraulique, associations syndicales...

    • Dossiers par communes
    • Commune de Charmois
    • 1863-1915

    Producteur :

    Service hydraulique - Syndicats (réseau hydraulique non navigable du département)

  56. Résultat n°56
  57. Résultat n°57

    Aménagement, soumission et distraction du régime forestier.

    Date

    1829-1923

    Cote

    7 M 1344

    • Contexte : 7 M - Agriculture, eaux et forêts

    • Eaux et forêts
    • Inspection de Belfort
    • Forêts communales
    • Dossiers par commune
    • Forêt communale de Charmois.
    • Aménagement, soumission et distraction du régime forestier.
  58. Résultat n°58
    Registres paroissiaux

    283 medias

    Registres paroissiaux

    Date

    1682-1791

    Cote

    51 Ed GG 1-2

    • Contexte : E-dépôt - Collection des registres paroissiaux

    • FROIDEFONTAINE
    • Registres paroissiaux

    Producteur :

    Communes

  59. Résultat n°59

    Biens communaux : achats de terrains par la commune (1775-1777), contestation de particuliers (1764-1776).

    Date

    1764-1777

    Cote

    21 Ed DD 1

    • Contexte : 21 E dépôt - Charmois

    • ARCHIVES ANTERIEURES A 1789
    • SERIE DD  Biens communaux, eaux et forêts, travaux...
    • Biens communaux : achats de terrains par la commune...
  60. Résultat n°60

    Irrigation, association syndicale dite de la Praie : statuts, convocation à l’assemblée générale, comptes de gestion.

    Date

    1883-1895

    Cote

    21 Ed 6 O 5

    • Contexte : 21 E dépôt - Charmois

    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE O  Services techniques et travaux
    • 6 O  Navigation et régime des eaux
    • Irrigation, association syndicale dite de la Praie :...
  61. Résultat n°61

    rrigation des prés, demande de construction d’un barrage : arrêté préfectoral.

    Date

    1909

    Cote

    21 Ed 6 O 4I

    • Contexte : 21 E dépôt - Charmois

    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE O  Services techniques et travaux
    • 6 O  Navigation et régime des eaux
    • rrigation des prés, demande de construction d’un barrage :...
  62. Résultat n°62

    Barrage pour l’alimentation d’un lavoir public, construction : arrêté préfectoral.

    Date

    1909

    Cote

    21 Ed 6 O 3

    • Contexte : 21 E dépôt - Charmois

    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE O  Services techniques et travaux
    • 6 O  Navigation et régime des eaux
    • Barrage pour l’alimentation d’un lavoir public, construction :...
  63. Résultat n°63

    Canal du Rhône au Rhin, construction d’une rigole d’alimentation : décret d’expropriation, état parcellaire.

    Date

    1935

    Cote

    21 Ed 6 O 2

    • Contexte : 21 E dépôt - Charmois

    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE O  Services techniques et travaux
    • 6 O  Navigation et régime des eaux
    • Canal du Rhône au Rhin, construction d’une rigole d’alimentation :...
  64. Résultat n°64

    Cours d’eau, curage : plans, délibération du conseil municipal, arrêté préfectoral.

    Date

    1829-1932

    Cote

    21 Ed 6 O 1

    • Contexte : 21 E dépôt - Charmois

    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE O  Services techniques et travaux
    • 6 O  Navigation et régime des eaux
    • Cours d’eau, curage : plans, délibération du conseil...
  65. Résultat n°65

    Gravière communale : adjudication.

    Date

    1886-1903

    Cote

    21 Ed 5 O 1

    • Contexte : 21 E dépôt - Charmois

    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE O  Services techniques et travaux
    • 5 O  Mines et carrières
    • Gravière communale : adjudication.
  66. Résultat n°66

    Vaccinations : listes nominatives.

    Date

    1893-1952

    Cote

    21 Ed 5 J 3

    • Contexte : 21 E dépôt - Charmois

    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE J  Police, justice, hygiène
    • 5 J  Hygiène, santé
    • Vaccinations : listes nominatives.
  67. Résultat n°67

    Règlement sanitaire départemental.

    Date

    1947

    Cote

    21 Ed 5 J 2

    • Contexte : 21 E dépôt - Charmois

    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE J  Police, justice, hygiène
    • 5 J  Hygiène, santé
    • Règlement sanitaire départemental.
  68. Résultat n°68

    Mesures de protection à prendre contre le choléra.

    Date

    s.d.

    Cote

    21 Ed 5 J 1

    • Contexte : 21 E dépôt - Charmois

    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE J  Police, justice, hygiène
    • 5 J  Hygiène, santé
    • Mesures de protection à prendre contre le choléra.
  69. Résultat n°69

    Acquisition d’une pompe à incendie.

    Date

    1895-1897

    Cote

    21 Ed 5 H 1

    • Contexte : 21 E dépôt - Charmois

    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE H  Affaires militaires, mesures d’exception en...
    • 5 H  Pompiers
    • Acquisition d’une pompe à incendie.
  70. Résultat n°70

    Vérification des registres d’état civil, extraits d’actes d’autres communes, jugements, publications de mariages.

    Date

    1836-1900

    Cote

    21 Ed 5 E 1

    • Contexte : 21 E dépôt - Charmois

    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE E  Etat civil
    • Vérification des registres d’état civil, extraits d’actes...
  71. Résultat n°71

    Visites et consultations : récépissés, 1938-1945.

    Cote

    21 Ed 4 Q 6*

    • Contexte : 21 E dépôt - Charmois

    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE Q   Assistance et prévoyance
    • 4 Q  Application des lois d’assistance et de prévoyance
    • Aide médicale gratuite.
    • Visites et consultations : récépissés, 1938-1945.
  72. Résultat n°72

    Délibérations du bureau d’assistance, 1902-1942.

    Cote

    21 Ed 4 Q 5*

    • Contexte : 21 E dépôt - Charmois

    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE Q   Assistance et prévoyance
    • 4 Q  Application des lois d’assistance et de prévoyance
    • Aide médicale gratuite.
    • Délibérations du bureau d’assistance, 1902-1942.
  73. Résultat n°73

    Mutilés et réformés : listes des bénéficiaires de l’aide médicale.

    Date

    1920-1935

    Cote

    21 Ed 4 Q 4

    • Contexte : 21 E dépôt - Charmois

    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE Q   Assistance et prévoyance
    • 4 Q  Application des lois d’assistance et de prévoyance
    • Mutilés et réformés : listes des bénéficiaires de l’aide...
  74. Résultat n°74

    Allocation temporaire aux vieux français : notifications de la commission cantonale.

    Date

    1949-1950

    Cote

    21 Ed 4 Q 3

    • Contexte : 21 E dépôt - Charmois

    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE Q   Assistance et prévoyance
    • 4 Q  Application des lois d’assistance et de prévoyance
    • Allocation temporaire aux vieux français : notifications...
  75. Résultat n°75

    Retraites ouvrières et paysannes : circulaires, cartes annuelles, liste des retraités.

    Date

    1910-1921

    Cote

    21 Ed 4 Q 2

    • Contexte : 21 E dépôt - Charmois

    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE Q   Assistance et prévoyance
    • 4 Q  Application des lois d’assistance et de prévoyance
    • Retraites ouvrières et paysannes : circulaires, cartes...
  76. Résultat n°76

    Protection des enfants du premier âge : déclaration des parents ou ayants droit et des nourrices.

    Date

    1884

    Cote

    21 Ed 4 Q 1

    • Contexte : 21 E dépôt - Charmois

    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE Q   Assistance et prévoyance
    • 4 Q  Application des lois d’assistance et de prévoyance
    • Protection des enfants du premier âge : déclaration...
  77. Résultat n°77

    Etats des mandats payés.

    Date

    1948-1951

    Cote

    21 Ed 4 L 2

    • Contexte : 21 E dépôt - Charmois

    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE L  Finances communales
    • 4 L  Dépenses
    • Etats des mandats payés.
  78. Résultat n°78

    Somme due par la commune à un particulier.

    Date

    1871

    Cote

    21 Ed 4 L 1

    • Contexte : 21 E dépôt - Charmois

    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE L  Finances communales
    • 4 L  Dépenses
    • Somme due par la commune à un particulier.
  79. Résultat n°79

    Dommages de guerre : déclarations des dommages, états des indemnités.

    Date

    1944-1956

    Cote

    21 Ed 4 H 9

    • Contexte : 21 E dépôt - Charmois

    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE H  Affaires militaires, mesures d’exception en...
    • 4 H Mesures d’exception en temps de guerre ou de troubles
    • Guerre 1939-1945.
    • Dommages de guerre : déclarations des dommages, états...
  80. Résultat n°80

    Prisonniers : liste des prisonniers français, correspondance avec la maison du prisonnier de Belfort.

    Date

    1940-1943

    Cote

    21 Ed 4 H 8

    • Contexte : 21 E dépôt - Charmois

    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE H  Affaires militaires, mesures d’exception en...
    • 4 H Mesures d’exception en temps de guerre ou de troubles
    • Guerre 1939-1945.
    • Prisonniers : liste des prisonniers français, correspondance...