Chaux (Territoire de Belfort, France)

1

7 medias
Commune de Chaux (7 feuilles).

Date

[s.d.]

Cote

3 P 45
- Contexte : 3 P - Cadastre
- Cadastre napoléonien
- Atlas communaux
- Commune de Chaux (7 feuilles).
2
Chaux, don de 100 F par l'industriel Kestner pour l'achat d'une pompe à incendie : délibération.

Date

1850

Cote

4 O 13
- Contexte : 4 O - Dons et legs
- Sous-série 4 O Dons et legs
- Chaux, don de 100 F par l'industriel Kestner pour l'achat...
3
Alignements, permissions de voirie.

Date

1875-1911

Cote

3 O 1284
- Contexte : 3 O - Voirie vicinale
- CHEMINS DE GRANDE COMMUNICATION
- CHEMIN DE GRANDE COMMUNICATION N° 4 DE SAINT-MAURICE...
- Communes traversées
- Commune de Chaux
- Alignements, permissions de voirie.
Producteur :

Préfecture
4
Comptabilité. - Emprunts (1844-1937). Rentes (1838-1927). Impositions extraordinaires, taxes (1845-1906). Subventions (1881-1932). Crédits complémentaires, vote (1881-1939). Comptabilité (1893-1937).

Date

1844-1939

Cote

2 O 23/26
- Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...
- CHAUX
- Finances communales
- Comptabilité. - Emprunts (1844-1937). Rentes (1838-1927)....
Producteur :

Préfecture
5
1883-1940

Cote

2 O 23/25
- Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...
- CHAUX
- Finances communales
- Budgets et comptes.
- 1883-1940
Producteur :

Préfecture
6
1825-1883

Cote

2 O 23/24
- Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...
- CHAUX
- Finances communales
- Budgets et comptes.
- 1825-1883
Producteur :

Préfecture
7
Agriculture, achat et entretien de matériel (1896-1933). Elevage, achat et entretien du taureau communal (1922-1932). Commerce et foires, fixation de la taxe sur le pain (1911). Bascules, achat des étalons des poids et mesures (1879), tarif de pesées publiques (1929). Atelier de distillation, installation de locaux (1919-1939).

Date

1879-1939

Cote

2 O 23/23
- Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...
- CHAUX
- Agriculture – Commerce – Industrie
- Agriculture, achat et entretien de matériel (1896-1933)....
Producteur :

Préfecture
8
Demande de dispense (1892). Réquisition de voitures et chevaux (1939). Plainte de conscrits contre un groupe d’Allemands (1896). Indemnités diverse ; dommages créées par les militaires (1915-1922) ; secours aux réservistes (1903). Guerre de 1914-1918, vote de crédits pour achat de couronne, pour transfert de soldats morts pour la France, secours (1915-1923). Sapeurs pompiers, frais d’incendie, rattachement au centre de Giromagny (1854-1930).

Date

1854-1939

Cote

2 O 23/22
- Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...
- CHAUX
- Affaires militaires
- Demande de dispense (1892). Réquisition de voitures...
Producteur :

Préfecture
9
Assistance médicale gratuite (1886-1916), frais occasionnés par l’épidémie de choléra (1854). Enfants assistés, aliénés, vieillards (1854-1925). Secours à indigents (1854-1938). Fonds de chômage ; états des allocations à payer (1931-1932). Aides aux sinistrés d’incendie (1906-1907).

Date

1854-1938

Cote

2 O 23/21
- Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...
- CHAUX
- Hygiène – Assistance
- Assistance médicale gratuite (1886-1916), frais occasionnés...
Producteur :

Préfecture
10
Voie publique ; acquisition de poteaux indicateurs, vente de viande, réglementation de circulation, enlèvement des neiges (1895-1907). Plaintes (1893-1938). Adjudication du transport de corps, corbillard (1926-1930) ; acquisition d’un corbillard (1916-1930). Destruction d’animaux nuisibles (1912-1933).

Date

1893-1938

Cote

2 O 23/20
- Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...
- CHAUX
- Police
- Voie publique ; acquisition de poteaux indicateurs,...
Producteur :

Préfecture
11
Fonctionnement des écoles, rétribution scolaire, demande d’un instituteur supplémentaire, d’une classe enfantine, crédits pour fêtes scolaires, pour récompenser les élèves reçus aux examens (1853-1935) ; fermeture après épidémie (1887). Bibliothèque, vote de crédits pour achats (1897-1925). Cours d’adultes, création (1898-1938). Caisse des écoles (1929-1932). Fêtes, fêtes patronales ; adjudications des bals et jeux publics (1845-1935) ; fêtes nationales, crédits (1884-1932) ; fête Dieu, demande de branches et feuillages pour la décoration (1886-1902).

Date

1853-1935

Cote

2 O 23/19
- Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...
- CHAUX
- Affaires scolaires – Loisirs
- Fonctionnement des écoles, rétribution scolaire, demande...
Producteur :

Préfecture
12
Electrification, pose de pylônes (1911-1939). Assainissement, construction de conduites pour évacuation des eaux (1931). Téléphone, création d’une agence postale, installation de boîtes aux lettres (1920). Chemins de fer, demande d’ouverture permanente des passages à niveau (1923).

Date

1911-1939

Cote

2 O 23/18
- Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...
- CHAUX
- Travaux et transports
- Electrification, pose de pylônes (1911-1939). Assainissement,...
Producteur :

Préfecture
13
Gestion. - Location (1833-1936). Carrières, extraction de sable et graviers (1925-1929). Chasse, adjudication (1885-1936). Vaine pâture, contestation, abolition (1862-1908) ; listes des propriétaires confiant leur bétail au pâtre communal (1899-1911). Adjudications diverses (1925-1926). Cours d’eau et fossés, curage, entretien (1895-1933).

Date

1833-1936

Cote

2 O 23/17
- Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...
- CHAUX
- Terrains communaux
- Gestion. - Location (1833-1936). Carrières, extraction...
Producteur :

Préfecture
14
Délimitation ; usurpation de terrains communaux (1902-1905). Acquisition (1922-1931). Aliénation (An X-1932).

Date

1902-1932

Cote

2 O 23/16
- Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...
- CHAUX
- Terrains communaux
- Délimitation ; usurpation de terrains communaux (1902-1905)....
Producteur :

Préfecture
15
Terrain d’aviation, déclaration d’utilité publique.

Date

1933

Cote

2 O 23/15
- Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...
- CHAUX
- Bâtiments communaux
- Terrain d’aviation, déclaration d’utilité publique.
Producteur :

Préfecture
16
Logement du salpêtrier.

Date

1826

Cote

2 O 23/14
- Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...
- CHAUX
- Bâtiments communaux
- Logement du salpêtrier.
Producteur :

Préfecture
17
Urinoir, création.

Date

1899

Cote

2 O 23/13
- Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...
- CHAUX
- Bâtiments communaux
- Urinoir, création.
Producteur :

Préfecture
18
Poste, local.

Date

1926

Cote

2 O 23/12
- Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...
- CHAUX
- Bâtiments communaux
- Poste, local.
Producteur :

Préfecture
19
Cimetière, achat de terrains, construction (1935) ; concessions (1935-1938).

Date

1935-1938

Cote

2 O 23/11
- Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...
- CHAUX
- Bâtiments communaux
- Cimetière, achat de terrains, construction (1935) ;...
Producteur :

Préfecture
20
Corps de garde – pompe à incendie, entretien, incendie du corps de garde, vente, fournitures.

Date

1850-1904

Cote

2 O 23/10
- Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...
- CHAUX
- Bâtiments communaux
- Corps de garde – pompe à incendie, entretien, incendie...
Producteur :

Préfecture

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Commune de Chaux (7 feuilles).

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Contexte : 3 P - Cadastre

Chaux, don de 100 F par l'industriel Kestner pour l'achat d'une pompe à incendie : délibération.

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Contexte : 4 O - Dons et legs

Alignements, permissions de voirie.

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Contexte : 3 O - Voirie vicinale

Producteur :

Comptabilité. - Emprunts (1844-1937). Rentes (1838-1927). Impositions extraordinaires, taxes (1845-1906). Subventions (1881-1932). Crédits complémentaires, vote (1881-1939). Comptabilité (1893-1937).

Date

Cote

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Producteur :

1883-1940

Cote

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Producteur :

1825-1883

Cote

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Producteur :

Date

Cote

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Producteur :

Date

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Producteur :

Date

Cote

Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

Producteur :

Date

Cote

Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

Producteur :

Date

Cote

Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

Producteur :

Electrification, pose de pylônes (1911-1939). Assainissement, construction de conduites pour évacuation des eaux (1931). Téléphone, création d’une agence postale, installation de boîtes aux lettres (1920). Chemins de fer, demande d’ouverture permanente des passages à niveau (1923).

Date

Cote

Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

Producteur :

Date

Cote

Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

Producteur :

Délimitation ; usurpation de terrains communaux (1902-1905). Acquisition (1922-1931). Aliénation (An X-1932).

Date

Cote

Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

Producteur :

Terrain d’aviation, déclaration d’utilité publique.

Date

Cote

Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

Producteur :

Logement du salpêtrier.

Date

Cote

Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

Producteur :

Urinoir, création.

Date

Cote

Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

Producteur :

Poste, local.

Date

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Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...