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963 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

Commune de Chaux

Date

[s.d.]

Cote

3 P 45

Résultat n°2
Commune de Chaux (7 feuilles).

7 medias

Commune de Chaux (7 feuilles).

Date

[s.d.]

Cote

3 P 45

Résultat n°3

Chaux, don de 100 F par l'industriel Kestner pour l'achat d'une pompe à incendie : délibération.

Date

1850

Cote

4 O 13

Résultat n°4

Alignements, permissions de voirie.

Date

1875-1911

Cote

3 O 1284

Résultat n°5

Comptabilité. - Emprunts (1844-1937). Rentes (1838-1927). Impositions extraordinaires, taxes (1845-1906). Subventions (1881-1932). Crédits complémentaires, vote (1881-1939). Comptabilité (1893-1937).

Date

1844-1939

Cote

2 O 23/26

Résultat n°6

1883-1940

Date

-

Cote

2 O 23/25

Résultat n°7

1825-1883

Date

-

Cote

2 O 23/24

Résultat n°8

Agriculture, achat et entretien de matériel (1896-1933). Elevage, achat et entretien du taureau communal (1922-1932). Commerce et foires, fixation de la taxe sur le pain (1911). Bascules, achat des étalons des poids et mesures (1879), tarif de pesées publiques (1929). Atelier de distillation, installation de locaux (1919-1939).

Date

1879-1939

Cote

2 O 23/23

Résultat n°9

Demande de dispense (1892). Réquisition de voitures et chevaux (1939). Plainte de conscrits contre un groupe d’Allemands (1896). Indemnités diverse ; dommages créées par les militaires (1915-1922) ; secours aux réservistes (1903). Guerre de 1914-1918, vote de crédits pour achat de couronne, pour transfert de soldats morts pour la France, secours (1915-1923). Sapeurs pompiers, frais d’incendie, rattachement au centre de Giromagny (1854-1930).

Date

1854-1939

Cote

2 O 23/22

Résultat n°10

Assistance médicale gratuite (1886-1916), frais occasionnés par l’épidémie de choléra (1854). Enfants assistés, aliénés, vieillards (1854-1925). Secours à indigents (1854-1938). Fonds de chômage ; états des allocations à payer (1931-1932). Aides aux sinistrés d’incendie (1906-1907).

Date

1854-1938

Cote

2 O 23/21

Résultat n°11

Voie publique ; acquisition de poteaux indicateurs, vente de viande, réglementation de circulation, enlèvement des neiges (1895-1907). Plaintes (1893-1938). Adjudication du transport de corps, corbillard (1926-1930) ; acquisition d’un corbillard (1916-1930). Destruction d’animaux nuisibles (1912-1933).

Date

1893-1938

Cote

2 O 23/20

Résultat n°12

Fonctionnement des écoles, rétribution scolaire, demande d’un instituteur supplémentaire, d’une classe enfantine, crédits pour fêtes scolaires, pour récompenser les élèves reçus aux examens (1853-1935) ; fermeture après épidémie (1887). Bibliothèque, vote de crédits pour achats (1897-1925). Cours d’adultes, création (1898-1938). Caisse des écoles (1929-1932). Fêtes, fêtes patronales ; adjudications des bals et jeux publics (1845-1935) ; fêtes nationales, crédits (1884-1932) ; fête Dieu, demande de branches et feuillages pour la décoration (1886-1902).

Date

1853-1935

Cote

2 O 23/19

Résultat n°13

Electrification, pose de pylônes (1911-1939). Assainissement, construction de conduites pour évacuation des eaux (1931). Téléphone, création d’une agence postale, installation de boîtes aux lettres (1920). Chemins de fer, demande d’ouverture permanente des passages à niveau (1923).

Date

1911-1939

Cote

2 O 23/18

Résultat n°14

Gestion. - Location (1833-1936). Carrières, extraction de sable et graviers (1925-1929). Chasse, adjudication (1885-1936). Vaine pâture, contestation, abolition (1862-1908) ; listes des propriétaires confiant leur bétail au pâtre communal (1899-1911). Adjudications diverses (1925-1926). Cours d’eau et fossés, curage, entretien (1895-1933).

Date

1833-1936

Cote

2 O 23/17

Résultat n°15

Délimitation ; usurpation de terrains communaux (1902-1905). Acquisition (1922-1931). Aliénation (An X-1932).

Date

1902-1932

Cote

2 O 23/16

Résultat n°16

Terrain d’aviation, déclaration d’utilité publique.

Date

1933

Cote

2 O 23/15

Résultat n°17

Logement du salpêtrier.

Date

1826

Cote

2 O 23/14

Résultat n°18

Urinoir, création.

Date

1899

Cote

2 O 23/13

Résultat n°19

Poste, local.

Date

1926

Cote

2 O 23/12

Résultat n°20

Cimetière, achat de terrains, construction (1935) ; concessions (1935-1938).

Date

1935-1938

Cote

2 O 23/11