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  1. Résultat n°1

    Commune de Chaux

    Date

    [s.d.]

    Cote

    3 P 45

    • Contexte : 3 P - Atlas communaux numérisés du cadastre napoléonien

    • Commune de Chaux

    Producteur :

    Préfecture du Haut-Rhin ; préfecture du Territoire de Belfort ; service du cadastre.

  2. Résultat n°2
    Commune de Chaux (7 feuilles).

    7 medias

    Commune de Chaux (7 feuilles).

    Date

    [s.d.]

    Cote

    3 P 45

    • Contexte : 3 P - Cadastre

    • Cadastre napoléonien
    • Atlas communaux
    • Commune de Chaux (7 feuilles).
  3. Résultat n°3

    Chaux, don de 100 F par l'industriel Kestner pour l'achat d'une pompe à incendie : délibération.

    Date

    1850

    Cote

    4 O 13

    • Contexte : 4 O - Dons et legs

    • Chaux, don de 100 F par l'industriel Kestner pour l'achat...
  4. Résultat n°4

    Alignements, permissions de voirie.

    Date

    1875-1911

    Cote

    3 O 1284

    • Contexte : 3 O - Voirie vicinale

    • Chemins de grande communication
    • Chemin de grande communication n° 4 de Saint-Maurice...
    • Communes traversées 
    • Commune de Chaux
    • Alignements, permissions de voirie.

    Producteur :

    Préfecture

  5. Résultat n°5

    Comptabilité. - Emprunts (1844-1937). Rentes (1838-1927). Impositions extraordinaires, taxes (1845-1906). Subventions (1881-1932). Crédits complémentaires, vote (1881-1939). Comptabilité (1893-1937).

    Date

    1844-1939

    Cote

    2 O 23/26

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

    • CHAUX
    • Finances communales
    • Comptabilité. - Emprunts (1844-1937). Rentes (1838-1927)....

    Producteur :

    Préfecture

  6. Résultat n°6

    1883-1940

    Cote

    2 O 23/25

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

    • CHAUX
    • Finances communales
    • Budgets et comptes.
    • 1883-1940

    Producteur :

    Préfecture

  7. Résultat n°7

    1825-1883

    Cote

    2 O 23/24

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

    • CHAUX
    • Finances communales
    • Budgets et comptes.
    • 1825-1883

    Producteur :

    Préfecture

  8. Résultat n°8

    Agriculture, achat et entretien de matériel (1896-1933). Elevage, achat et entretien du taureau communal (1922-1932). Commerce et foires, fixation de la taxe sur le pain (1911). Bascules, achat des étalons des poids et mesures (1879), tarif de pesées publiques (1929). Atelier de distillation, installation de locaux (1919-1939).

    Date

    1879-1939

    Cote

    2 O 23/23

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

    • CHAUX
    • Agriculture – Commerce – Industrie
    • Agriculture, achat et entretien de matériel (1896-1933)....

    Producteur :

    Préfecture

  9. Résultat n°9

    Demande de dispense (1892). Réquisition de voitures et chevaux (1939). Plainte de conscrits contre un groupe d’Allemands (1896). Indemnités diverse ; dommages créées par les militaires (1915-1922) ; secours aux réservistes (1903). Guerre de 1914-1918, vote de crédits pour achat de couronne, pour transfert de soldats morts pour la France, secours (1915-1923). Sapeurs pompiers, frais d’incendie, rattachement au centre de Giromagny (1854-1930).

    Date

    1854-1939

    Cote

    2 O 23/22

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

    • CHAUX
    • Affaires militaires
    • Demande de dispense (1892). Réquisition de voitures...

    Producteur :

    Préfecture

  10. Résultat n°10

    Assistance médicale gratuite (1886-1916), frais occasionnés par l’épidémie de choléra (1854). Enfants assistés, aliénés, vieillards (1854-1925). Secours à indigents (1854-1938). Fonds de chômage ; états des allocations à payer (1931-1932). Aides aux sinistrés d’incendie (1906-1907).

    Date

    1854-1938

    Cote

    2 O 23/21

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

    • CHAUX
    • Hygiène – Assistance
    • Assistance médicale gratuite (1886-1916), frais occasionnés...

    Producteur :

    Préfecture

  11. Résultat n°11

    Voie publique ; acquisition de poteaux indicateurs, vente de viande, réglementation de circulation, enlèvement des neiges (1895-1907). Plaintes (1893-1938). Adjudication du transport de corps, corbillard (1926-1930) ; acquisition d’un corbillard (1916-1930). Destruction d’animaux nuisibles (1912-1933).

    Date

    1893-1938

    Cote

    2 O 23/20

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

    • CHAUX
    • Police
    • Voie publique ; acquisition de poteaux indicateurs,...

    Producteur :

    Préfecture

  12. Résultat n°12

    Fonctionnement des écoles, rétribution scolaire, demande d’un instituteur supplémentaire, d’une classe enfantine, crédits pour fêtes scolaires, pour récompenser les élèves reçus aux examens (1853-1935) ; fermeture après épidémie (1887). Bibliothèque, vote de crédits pour achats (1897-1925). Cours d’adultes, création (1898-1938). Caisse des écoles (1929-1932). Fêtes, fêtes patronales ; adjudications des bals et jeux publics (1845-1935) ; fêtes nationales, crédits (1884-1932) ; fête Dieu, demande de branches et feuillages pour la décoration (1886-1902).

    Date

    1853-1935

    Cote

    2 O 23/19

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

    • CHAUX
    • Affaires scolaires – Loisirs
    • Fonctionnement des écoles, rétribution scolaire, demande...

    Producteur :

    Préfecture

  13. Résultat n°13

    Electrification, pose de pylônes (1911-1939). Assainissement, construction de conduites pour évacuation des eaux (1931). Téléphone, création d’une agence postale, installation de boîtes aux lettres (1920). Chemins de fer, demande d’ouverture permanente des passages à niveau (1923).

    Date

    1911-1939

    Cote

    2 O 23/18

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

    • CHAUX
    • Travaux et transports
    • Electrification, pose de pylônes (1911-1939). Assainissement,...

    Producteur :

    Préfecture

  14. Résultat n°14

    Gestion. - Location (1833-1936). Carrières, extraction de sable et graviers (1925-1929). Chasse, adjudication (1885-1936). Vaine pâture, contestation, abolition (1862-1908) ; listes des propriétaires confiant leur bétail au pâtre communal (1899-1911). Adjudications diverses (1925-1926). Cours d’eau et fossés, curage, entretien (1895-1933).

    Date

    1833-1936

    Cote

    2 O 23/17

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

    • CHAUX
    • Terrains communaux
    • Gestion. - Location (1833-1936). Carrières, extraction...

    Producteur :

    Préfecture

  15. Résultat n°15

    Délimitation ; usurpation de terrains communaux (1902-1905). Acquisition (1922-1931). Aliénation (An X-1932).

    Date

    1902-1932

    Cote

    2 O 23/16

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

    • CHAUX
    • Terrains communaux
    • Délimitation ; usurpation de terrains communaux (1902-1905)....

    Producteur :

    Préfecture

  16. Résultat n°16

    Terrain d’aviation, déclaration d’utilité publique.

    Date

    1933

    Cote

    2 O 23/15

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

    • CHAUX
    • Bâtiments communaux
    • Terrain d’aviation, déclaration d’utilité publique.

    Producteur :

    Préfecture

  17. Résultat n°17

    Logement du salpêtrier.

    Date

    1826

    Cote

    2 O 23/14

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

    • CHAUX
    • Bâtiments communaux
    • Logement du salpêtrier.

    Producteur :

    Préfecture

  18. Résultat n°18

    Urinoir, création.

    Date

    1899

    Cote

    2 O 23/13

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

    • CHAUX
    • Bâtiments communaux
    • Urinoir, création.

    Producteur :

    Préfecture

  19. Résultat n°19

    Poste, local.

    Date

    1926

    Cote

    2 O 23/12

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

    • CHAUX
    • Bâtiments communaux
    • Poste, local.

    Producteur :

    Préfecture

  20. Résultat n°20

    Cimetière, achat de terrains, construction (1935) ; concessions (1935-1938).

    Date

    1935-1938

    Cote

    2 O 23/11

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

    • CHAUX
    • Bâtiments communaux
    • Cimetière, achat de terrains, construction (1935) ;...

    Producteur :

    Préfecture

  21. Résultat n°21

    Corps de garde – pompe à incendie, entretien, incendie du corps de garde, vente, fournitures.

    Date

    1850-1904

    Cote

    2 O 23/10

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

    • CHAUX
    • Bâtiments communaux
    • Corps de garde – pompe à incendie, entretien, incendie...

    Producteur :

    Préfecture

  22. Résultat n°22

    Bascule, installation, réparations, achat de terrain.

    Date

    1909-1930

    Cote

    2 O 23/9

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

    • CHAUX
    • Bâtiments communaux
    • Bascule, installation, réparations, achat de terrain.

    Producteur :

    Préfecture

  23. Résultat n°23

    Monument aux morts, construction, inauguration.

    Date

    1919-1922

    Cote

    2 O 23/8

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

    • CHAUX
    • Bâtiments communaux
    • Monument aux morts, construction, inauguration.

    Producteur :

    Préfecture

  24. Résultat n°24

    Presbytère, réparations, entretien (1810-1937) ; construction d’un hangar (1926-1928).

    Date

    1810-1937

    Cote

    2 O 23/7

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

    • CHAUX
    • Bâtiments communaux
    • Presbytère, réparations, entretien (1810-1937) ; construction...

    Producteur :

    Préfecture

  25. Résultat n°25

    Eglise, réparations, refonte de cloches.

    Date

    1844-1932

    Cote

    2 O 23/6

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

    • CHAUX
    • Bâtiments communaux
    • Eglise, réparations, refonte de cloches.

    Producteur :

    Préfecture

  26. Résultat n°26

    Ecoles, construction, entretien, réparations.

    Date

    1837-1931

    Cote

    2 O 23/5

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

    • CHAUX
    • Bâtiments communaux
    • Ecoles, construction, entretien, réparations.

    Producteur :

    Préfecture

  27. Résultat n°27

    Mairie, entretien.

    Date

    1856-1913

    Cote

    2 O 23/4

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

    • CHAUX
    • Bâtiments communaux
    • Mairie, entretien.

    Producteur :

    Préfecture

  28. Résultat n°28

    Travaux concernant plusieurs bâtiments.

    Date

    1847-1927

    Cote

    2 O 23/3

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

    • CHAUX
    • Bâtiments communaux
    • Travaux concernant plusieurs bâtiments.

    Producteur :

    Préfecture

  29. Résultat n°29

    Assurances, bâtiment communaux, personnel (1846-1927). Conseil municipal, nominations à commissions (1885-1925). Archives, reliure de l’état civil, consultation du cadastre, récolement (1901-1905). Procès, dommages et intérêts, plainte contre le maire (1805-1895). Fonctionnement de service, crédits, destination de la coupe (1846-1936).

    Date

    1805-1936

    Cote

    2 O 23/2

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

    • CHAUX
    • Administration générale
    • Assurances, bâtiment communaux, personnel (1846-1927)....

    Producteur :

    Préfecture

  30. Résultat n°30

    Personnel. - Secrétaire de mairie, nomination, traitement, indemnités, plainte (an IX-1933). Receveur municipal, indemnités, remises (1844-1935). Garde champêtre, nomination, traitement, indemnités (1845-1929). Berger, nomination (1903-1909). Sonneur, indemnités (1907-1908). Appariteur, nomination, traitement (1845-1906). Instituteur, nomination, traitement, indemnités, frais de déplacement (1846-1931). Trésorier de la caisse des écoles, commission scolaire, nomination (1884-1930). Gérant du téléphone, facteur, nomination, indemnités (1920-1930). Garde forestier, traitement, indemnités, don de bois (1846-1904). Bûcheron garde-coupes, traitement (1846). Curé, traitement, indemnités, plainte (1868-1904). Sacristain, plainte (an XIII). Régisseur de la caisse de chômage et office de placement, nomination, traitement (1932-1933). Avoués, indemnités (1922). Architecte, indemnités (1932). Recensement de la population, indemnités (1886-1931). Médecin vaccinateur, traitement (1854). Vétérinaire, surveillant de l’abattoir ; indemnités (1931). Cantonnier et agent voyer, indemnités (1896-1922). Femme de service, nomination, traitement (1906-1910). Gendarmes, gratification, 1935). Maires, frais de représentation, remboursement d’avances (1906-1937).

    Date

    An IX-1937

    Cote

    2 O 23/1

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

    • CHAUX
    • Administration générale
    • Personnel. - Secrétaire de mairie, nomination, traitement,...

    Producteur :

    Préfecture

  31. Résultat n°31

    Syndicats intercommunaux d'électrification : liste des syndicats (1929), syndicat de Brebotte-Suarce : comptes administratifs, comptes de gestion, marché de travaux (1903-1940) ; syndicat d'Echène-Autrage-Rechotte : comptes administratifs (1929-1936) ; syndicat d'Echenans (1925-1927) ; syndicat de Sermamagny-Chaux (1927-1932). Syndicats intercommunaux d'adduction d'eau : syndicat de Delle-Lebetain-Saint-Dizier : comptes administratifs, comptes de gestion, dossiers des travaux (1929-1940) ; syndicat de Méziré-Morvillars : budgets primitifs, budgets supplémentaires, comptes administratifs, comptes de gestion (1936-1940).

    Date

    1903-1940

    Cote

    1 O 10

    • Contexte : 1 O - Généralités et affaires intercommunales

    • Syndicats de communes
    • Syndicats intercommunaux d'électrification : liste...

    Producteur :

    Préfecture.

  32. Résultat n°32
    Tables Annuelles (baptêmes) 1779-1792, 1800-1807, 1811-1867

    63 medias

    Tables Annuelles (baptêmes) 1779-1792, 1800-1807, 1811-1867

    Date

    1779-1867

    Cote

    5 Mi 59

    • Contexte : E-dépôt - Collection des registres paroissiaux

    • EVETTE
    • Tables Annuelles (baptêmes) 1779-1792, 1800-1807, 1811-1867

    Producteur :

    Communes

  33. Résultat n°33
    Baptêmes, Mariages, Sépultures 1788-1789

    19 medias

    Baptêmes, Mariages, Sépultures 1788-1789

    Date

    1788-1789

    Cote

    5 Mi 59

    • Contexte : E-dépôt - Collection des registres paroissiaux

    • EVETTE
    • Baptêmes, Mariages, Sépultures 1788-1789

    Producteur :

    Communes

  34. Résultat n°34

    Chaux, délimitation partielle.

    Date

    1850

    Cote

    7 M 1392

    • Contexte : 7 M - Agriculture, eaux et forêts

    • Eaux et forêts
    • Inspection de Belfort
    • Forêts communales
    • Atlas communaux
    • Chaux, délimitation partielle.
  35. Résultat n°35
    1936

    24 medias

    1936

    Date

    1936

    Cote

    6 M 146/20

    • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

    • Chaux
    • 1936

    Producteur :

    Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.

  36. Résultat n°36
    1931

    25 medias

    1931

    Date

    1931

    Cote

    6 M 146/19

    • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

    • Chaux
    • 1931

    Producteur :

    Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.

  37. Résultat n°37
    1926

    26 medias

    1926

    Date

    1926

    Cote

    6 M 146/18

    • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

    • Chaux
    • 1926

    Producteur :

    Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.

  38. Résultat n°38
    1921

    26 medias

    1921

    Date

    1921

    Cote

    6 M 146/17

    • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

    • Chaux
    • 1921

    Producteur :

    Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.

  39. Résultat n°39
    1911

    31 medias

    1911

    Date

    1911

    Cote

    6 M 146/16

    • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

    • Chaux
    • 1911

    Producteur :

    Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.

  40. Résultat n°40
    1906

    30 medias

    1906

    Date

    1906

    Cote

    6 M 146/15

    • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

    • Chaux
    • 1906

    Producteur :

    Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.