Chavanatte (Territoire de Belfort, France)

Résultat n°1

5 medias
Commune de Chavanatte (5 feuilles).

Date

1837

Cote

3 P 46
- Contexte : 3 P - Cadastre
- Cadastre napoléonien
- Atlas communaux
- Commune de Chavanatte (5 feuilles).
Résultat n°2
Commune de Chavanatte

Date

1837

Cote

3 P 46
- Contexte : 3 P - Atlas communaux numérisés du cadastre napoléonien
- Commune de Chavanatte
Producteur :

Préfecture du Haut-Rhin ; préfecture du Territoire de Belfort ; service du cadastre.
Résultat n°3
Chavanatte, legs par l'abbé Claude Gérard aux communes de Chavanatte et Suarce d'une maison pour l'établissement d'une école de filles : testament, inventaire, correspondance, délibérations, tableau généalogique (1808-1829) ; legs Dupré pour bourse scolaire (1886-1908) ; legs Tavernier (1927-1931).

Date

1808-1931

Cote

4 O 14
- Contexte : 4 O - Dons et legs
- Chavanatte, legs par l'abbé Claude Gérard aux communes...
Résultat n°4
Comptabilité. - Emprunts (1938). Rentes (1847-1874). Impositions extraordinaires (1885-1928). Subventions (1929-1935). Crédits supplémentaires (1872-1939). Comptabilité (1852-1937).

Date

1847-1939

Cote

2 O 24/13
- Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...
- CHAVANATTE
- Finances communales
- Comptabilité. - Emprunts (1938). Rentes (1847-1874)....
Producteur :

Préfecture
Résultat n°5
1887-1940

Cote

2 O 24/12
- Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...
- CHAVANATTE
- Finances communales
- Budgets et comptes.
- 1887-1940
Producteur :

Préfecture
Résultat n°6
An XI-1887

Cote

2 O 24/11
- Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...
- CHAVANATTE
- Finances communales
- Budgets et comptes.
- An XI-1887
Producteur :

Préfecture
Résultat n°7
Agriculture, achat de matériel (1934). Ateliers publics de distillation, locaux (1922-1928).

Date

1922-1934

Cote

2 O 24/10
- Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...
- CHAVANATTE
- Agriculture – Commerce – Industrie
- Agriculture, achat de matériel (1934). Ateliers publics...
Producteur :

Préfecture
Résultat n°8
Fournitures militaires, achat de fusils en bois pour enseignement (1882). Foin (1871). Guerre de 1939-45, réquisitions d’automobiles et chevaux (1939) ; logement des troupes (1939) ; Noël des mobilisés (1939). Sapeurs pompiers, frais d’incendie (1932).

Date

1871-1939

Cote

2 O 24/9
- Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...
- CHAVANATTE
- Affaires militaires
- Fournitures militaires, achat de fusils en bois pour...
Producteur :

Préfecture
Résultat n°9
Assistance médicale gratuite (AMG), santé publique (1927). Secours à indigents (1870-1932).

Date

1870-1932

Cote

2 O 24/8
- Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...
- CHAVANATTE
- Hygiène – Assistance
- Assistance médicale gratuite (AMG), santé publique...
Producteur :

Préfecture
Résultat n°10
Voie publique, déneigement.

Date

1939

Cote

2 O 24/7
- Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...
- CHAVANATTE
- Police
- Voie publique, déneigement.
Producteur :

Préfecture
Résultat n°11
Fonctionnement des écoles, rétribution scolaire, liste des enfants quittant l’école (1851-1883). Bibliothèque, achat (1928, 1936). Cours d’adultes, création (1926-1937). Caisse des écoles, crédits (1883-1927). Fêtes, adjudications de la fête patronale (1845-1853) ; fête du 14 juillet (1921).

Date

1845-1937

Cote

2 O 24/6
- Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...
- CHAVANATTE
- Affaires scolaires – Loisirs
- Fonctionnement des écoles, rétribution scolaire, liste...
Producteur :

Préfecture
Résultat n°12
Eau, concession d’eau (1931-1932). Electricité, électrification de la commune (1927-1929).

Date

1927-1932

Cote

2 O 24/5
- Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...
- CHAVANATTE
- Travaux et transports
- Eau, concession d’eau (1931-1932). Electricité, électrification...
Producteur :

Préfecture
Résultat n°13
Aliénation (1802-1937). Gestion, entretien (1874). Location (1829-1932). Chasse, adjudications (1854-1937). Vaine pâture (1880, 1891). Adjudications diverses de fruits, herbes, etc. (1930-1932). Cours d’eau-fossés, entretien, curage (1811-1933).

Date

1802-1937

Cote

2 O 24/4
- Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...
- CHAVANATTE
- Terrains communaux
- Aliénation (1802-1937). Gestion, entretien (1874)....
Producteur :

Préfecture
Résultat n°14
Travaux concernant plusieurs bâtiments (1878-1928). Mairie, location d’une salle pour servir de mairie (1832, 1843). Ecole, construction, entretien, réparation, démolition du bâtiment (1845-1937). Fontaines, réparations, crédits (1845). Lavoir, construction (1875-1900). Monument aux morts, construction, entretien (1924-1927). Bascule, projet de construction (1931-1932). Corps de garde et pompe à incendie, achat, entretien (1863-1935).

Date

1863-1937

Cote

2 O 24/3
- Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...
- CHAVANATTE
- Bâtiments communaux
- Travaux concernant plusieurs bâtiments (1878-1928)....
Producteur :

Préfecture
Résultat n°15
Assurances, bâtiments communaux, personnel (1845-1937). Conseil municipal, nominations à commissions (1929). Archives, inventaire, frais de reliure (1821, 1852). Plaintes contre le maire (1849, 1936). Fonctionnement, destination de la coupe (1845-1938).

Date

1821-1938

Cote

2 O 24/2
- Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...
- CHAVANATTE
- Administration générale
- Assurances, bâtiments communaux, personnel (1845-1937)....
Producteur :

Préfecture
Résultat n°16
Personnel. - Secrétaire de mairie, nomination, traitement, indemnités (1845-1936). Receveur municipal, indemnités (1828-1936). Régisseur de recettes, nomination (1939). Garde champêtre, nomination, traitement, indemnités (1847-1937). Taupier, indemnités (1927, 1936). Appariteur, nomination, traitement (1853, 1890). Instituteur, nomination, traitement, indemnités, frais de déplacement (1853-1931). Garde forestier, traitement (1844-1927). Bûcheron – garde-coupes, traitement (1846). Recensement de la population, indemnités (1876). Géomètre, indemnités (1931). Médecin vaccinateur, traitement (1845, 1853). Sage femme, traitement (1853-1883). Architecte, indemnités (1887). Percepteur, indemnités (1853). Maires (1878-1884).

Date

1828-1939

Cote

2 O 24/1
- Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...
- CHAVANATTE
- Administration générale
- Personnel. - Secrétaire de mairie, nomination, traitement,...
Producteur :

Préfecture
Résultat n°17
Suarce Chavanatte. Ecole : réparations, aliénation de l'ancien bâtiment, contentieux entre les deux communes (1824-1851). Eglise, presbytère, cimetière : réparations, entretien (1833-1930). Eglise : réparations (1833-1930) ; cloches (1822-1845) ; horloge (1859). Presbytère : construction (1821-1822) ; réparations, entretien (1823-1939). Cimetière : agrandissement, entretien, construction du mur de clôture (1878-1880). Terrain : contestation (1828).

Date

1821-1939

Cote

1 O 51
- Contexte : 1 O - Généralités et affaires intercommunales
- Terrains et bâtiments intercommunaux
- Suarce Chavanatte. Ecole : réparations, aliénation...
Producteur :

Préfecture.
Résultat n°18
Syndicat d'irrigation de Suarce-Chavanatte : comptes de gestion (1872-1938) ; construction d'un barrage (1883-1884) ; syndicat de la prairie de Charmois : comptes de gestion (1889-1893) ; syndicat du chemin de Cravanche : comptes de gestion (1890-1895).

Date

1872-1938

Cote

1 O 13
- Contexte : 1 O - Généralités et affaires intercommunales
- Syndicats de communes
- Syndicat d'irrigation de Suarce-Chavanatte : comptes...
Producteur :

Préfecture.
Résultat n°19
Chavanatte, délimitation partielle.

Date

1844

Cote

7 M 818
- Contexte : 7 M - Agriculture, eaux et forêts
- Eaux et forêts
- Inspection de Belfort
- Forêts communales
- Atlas communaux
- Chavanatte, délimitation partielle.
Résultat n°20

6 medias
1931

Date

1931

Cote

6 M 147/19
- Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...
- Chavanatte
- 1931
Producteur :

Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.
Résultat n°21

6 medias
1926

Date

1926

Cote

6 M 147/18
- Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...
- Chavanatte
- 1926
Producteur :

Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.
Résultat n°22

7 medias
1921

Date

1921

Cote

6 M 147/17
- Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...
- Chavanatte
- 1921
Producteur :

Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.
Résultat n°23

8 medias
1911

Date

1911

Cote

6 M 147/16
- Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...
- Chavanatte
- 1911
Producteur :

Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.
Résultat n°24

8 medias
1906

Date

1906

Cote

6 M 147/15
- Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...
- Chavanatte
- 1906
Producteur :

Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.
Résultat n°25

8 medias
1901

Date

1901

Cote

6 M 147/14
- Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...
- Chavanatte
- 1901
Producteur :

Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.
Résultat n°26

8 medias
1896

Date

1896

Cote

6 M 147/13
- Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...
- Chavanatte
- 1896
Producteur :

Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.
Résultat n°27

8 medias
1891

Date

1891

Cote

6 M 147/12
- Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...
- Chavanatte
- 1891
Producteur :

Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.
Résultat n°28

9 medias
1886

Date

1886

Cote

6 M 147/11
- Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...
- Chavanatte
- 1886
Producteur :

Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.
Résultat n°29

9 medias
1881

Date

1881

Cote

6 M 147/10
- Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...
- Chavanatte
- 1881
Producteur :

Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.
Résultat n°30

10 medias
1876

Date

1876

Cote

6 M 147/9
- Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...
- Chavanatte
- 1876
Producteur :

Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.
Résultat n°31

10 medias
1872

Date

1872

Cote

6 M 147/8
- Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...
- Chavanatte
- 1872
Producteur :

Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.
Résultat n°32

9 medias
1866

Date

1866

Cote

6 M 147/7
- Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...
- Chavanatte
- 1866
Producteur :

Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.
Résultat n°33

9 medias
1861

Date

1861

Cote

6 M 147/6
- Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...
- Chavanatte
- 1861
Producteur :

Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.
Résultat n°34

8 medias
1856

Date

1856

Cote

6 M 147/5
- Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...
- Chavanatte
- 1856
Producteur :

Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.
Résultat n°35

9 medias
1851

Date

1851

Cote

6 M 147/4
- Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...
- Chavanatte
- 1851
Producteur :

Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.
Résultat n°36

10 medias
1846

Date

1846

Cote

6 M 147/3
- Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...
- Chavanatte
- 1846
Producteur :

Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.
Résultat n°37

12 medias
1841

Date

1841

Cote

6 M 147/2
- Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...
- Chavanatte
- 1841
Producteur :

Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.
Résultat n°38

11 medias
1836

Date

1836

Cote

6 M 147/1
- Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...
- Chavanatte
- 1836
Producteur :

Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.
Résultat n°39

6 medias
1936

Date

1936

Cote

6 M 147
- Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...
- Chavanatte
- 1936
Producteur :

Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.
Résultat n°40
Chavanatte, route de Suarce.

Date

1988

Cote

80 Fi1/25
- Contexte : 80 Fi - fonds des éditions de l'association Cercle...
- Prestige du Territoire de Belfort.
- Chavanatte, route de Suarce.
Producteur :

La collection a pour objectif de rassembler des cartes postales éditées par l'association Collectionneurs et Cartophiles du Territoire de Belfort (anciennement Cercle Cartophile du Territoire de Belfort).
Résultat n°41

2 medias
Chavanatte : minute et mise au net.

Cote

1 C 60
- Contexte : 1 C - Intendance d'Alsace, partie Territoire de Belfort
- Impositions
- Cadastre : plans de finage des communautés et des cens.
- Chavanatte : minute et mise au net.
Producteur :

Sous série 1 C Intendance d'Alsace, partie Territoire de Belfort
Résultat n°42
Rôle des colonges de M Charles de Montguyon, écuyer demeurant à Delle à cause de Catherine Véronique de Ferette son épouse.

Date

s.d [XVIIIe siècle]

Cote

12 B 193
- Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
- 12 B - Seigneurie de Florimont
- Rôle des colonges de M Charles de Montguyon, écuyer...
Producteur :

Cours et juridictions d'ancien régime
Résultat n°43
Réception de bourgeois.

Date

1776-1777

Cote

12 B 192
- Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
- 12 B - Seigneurie de Florimont
- Réception de bourgeois.
Producteur :

Cours et juridictions d'ancien régime
Résultat n°44
Procès entre les fermiers de la forêt de Normanvillars et Gaspard de Barbaud, seigneur de Florimont, pour réduction du canon les sommes versées à la paroisse de Grosne pour construction de la grange du presbytère.

Date

1769-1773

Cote

12 B 191
- Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
- 12 B - Seigneurie de Florimont
- Procès entre les fermiers de la forêt de Normanvillars...
Producteur :

Cours et juridictions d'ancien régime
Résultat n°45
Autres villages.

Date

1753-1786

Cote

12 B 190
- Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
- 12 B - Seigneurie de Florimont
- Licitations.
- Autres villages.
Producteur :

Cours et juridictions d'ancien régime
Résultat n°46
A Suarce.

Date

1742-1783

Cote

12 B 189
- Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
- 12 B - Seigneurie de Florimont
- Licitations.
- A Suarce.
Producteur :

Cours et juridictions d'ancien régime
Résultat n°47
Fragment de registre de reconnaissances de dettes.

Date

1766

Cote

12 B 188
- Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
- 12 B - Seigneurie de Florimont
- Fragment de registre de reconnaissances de dettes.
Producteur :

Cours et juridictions d'ancien régime
Résultat n°48
Arrêts du Conseil Souverain d’Alsace concernant la succession des familles de Barbaud, de Cointet, de la Bassinière.

Date

15 décembre 1700, 9 juillet 1708

Cote

12 B 187
- Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
- 12 B - Seigneurie de Florimont
- Arrêts du Conseil Souverain d’Alsace concernant la...
Producteur :

Cours et juridictions d'ancien régime
Résultat n°49
Renouvellement des biens, cens et autres droits appartenant à l’évêque de Bâle, prince de Porrentruy, sur le ban et finage de Florimont.

Date

23 mars 1763

Cote

12 B 186*
- Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
- 12 B - Seigneurie de Florimont
- Renouvellement des biens, cens et autres droits appartenant...
Producteur :

Cours et juridictions d'ancien régime
Résultat n°50
13 juillet 1698-18 juin 1739

Cote

12 B 185
- Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
- 12 B - Seigneurie de Florimont
- Registres des actes de défrichement en application...
- 13 juillet 1698-18 juin 1739
Producteur :

Cours et juridictions d'ancien régime
Résultat n°51
15 décembre 1687-11 mai 1696

Cote

12 B 184
- Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
- 12 B - Seigneurie de Florimont
- Registres des actes de défrichement en application...
- 15 décembre 1687-11 mai 1696
Producteur :

Cours et juridictions d'ancien régime
Résultat n°52
Livre de comptes de J Lajanne, notaire et tabellion.

Date

1696-1697

Cote

12 B 183
- Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
- 12 B - Seigneurie de Florimont
- Livre de comptes de J Lajanne, notaire et tabellion.
Producteur :

Cours et juridictions d'ancien régime
Résultat n°53
Comptes de fabriques à Courcelle (1715-1738), Courtelevant (1697-1762), Florimont (1702-1709), Suarce (1686-1688).

Date

1686-1762

Cote

12 B 182
- Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
- 12 B - Seigneurie de Florimont
- Comptes de fabriques à Courcelle (1715-1738), Courtelevant...
Producteur :

Cours et juridictions d'ancien régime
Résultat n°54
Pièces relatives à la famille Monnier.

Date

1718-1758

Cote

12 B 181
- Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
- 12 B - Seigneurie de Florimont
- Pièces relatives à la famille Monnier.
Producteur :

Cours et juridictions d'ancien régime
Résultat n°55
Comptes divers.

Date

1689-1742

Cote

12 B 180
- Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
- 12 B - Seigneurie de Florimont
- Comptes divers.
Producteur :

Cours et juridictions d'ancien régime
Résultat n°56
Bois.

Date

1673-1750

Cote

12 B 179
- Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
- 12 B - Seigneurie de Florimont
- Bois.
Producteur :

Cours et juridictions d'ancien régime
Résultat n°57
Milice.

Date

1719-1758

Cote

12 B 178
- Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
- 12 B - Seigneurie de Florimont
- Milice.
Producteur :

Cours et juridictions d'ancien régime
Résultat n°58
Impositions (affiches).

Date

1720-1767

Cote

12 B 177
- Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
- 12 B - Seigneurie de Florimont
- Impositions (affiches).
Producteur :

Cours et juridictions d'ancien régime
Résultat n°59
Comptes de communautés à Chavanatte (1750), Courcelles (1691-1692), Courtelevant (1698, 1702, 1709, 1718, 1722), Lepuix-Neuf (1688-1689), Suarce (1768).

Date

1691-1768

Cote

12 B 176
- Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
- 12 B - Seigneurie de Florimont
- Comptes de communautés à Chavanatte (1750), Courcelles...
Producteur :

Cours et juridictions d'ancien régime
Résultat n°60
Bourgeois de Florimont.

Date

1728-1758

Cote

12 B 175
- Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
- 12 B - Seigneurie de Florimont
- Bourgeois de Florimont.
Producteur :

Cours et juridictions d'ancien régime
Résultat n°61
Inventaire des archives du greffe.

Date

1761

Cote

12 B 174
- Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
- 12 B - Seigneurie de Florimont
- Inventaire des archives du greffe.
Producteur :

Cours et juridictions d'ancien régime
Résultat n°62
Procès entre les familles de Ferrette et Barbaud.

Date

1725-1761

Cote

12 B 173
- Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
- 12 B - Seigneurie de Florimont
- Procès entre les familles de Ferrette et Barbaud.
Producteur :

Cours et juridictions d'ancien régime
Résultat n°63
Moulin de Courtelevant.

Date

1728-1761

Cote

12 B 172
- Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
- 12 B - Seigneurie de Florimont
- Moulin de Courtelevant.
Producteur :

Cours et juridictions d'ancien régime
Résultat n°64
Forges de Florimont.

Date

1755-1759

Cote

12 B 171
- Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
- 12 B - Seigneurie de Florimont
- Forges de Florimont.
Producteur :

Cours et juridictions d'ancien régime
Résultat n°65
Serments et réceptions d'officiers.

Date

1732-1786

Cote

12 B 170
- Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
- 12 B - Seigneurie de Florimont
- Serments et réceptions d'officiers.
Producteur :

Cours et juridictions d'ancien régime
Résultat n°66
Seigneurie de Florimont : donation, aveux et hommages, comptes.

Date

1673-1759

Cote

12 B 169
- Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
- 12 B - Seigneurie de Florimont
- Seigneurie de Florimont : donation, aveux et hommages,...
Producteur :

Cours et juridictions d'ancien régime
Résultat n°67
Comptes de tutelle.

Date

1676-1789

Cote

12 B 168
- Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
- 12 B - Seigneurie de Florimont
- Comptes de tutelle.
Producteur :

Cours et juridictions d'ancien régime
Résultat n°68
Elections de tuteurs et de curateurs.

Date

1699-1790

Cote

12 B 167
- Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
- 12 B - Seigneurie de Florimont
- Elections de tuteurs et de curateurs.
Producteur :

Cours et juridictions d'ancien régime
Résultat n°69
Partages de biens.

Date

1684-1781

Cote

12 B 166
- Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
- 12 B - Seigneurie de Florimont
- Partages de biens.
Producteur :

Cours et juridictions d'ancien régime
Résultat n°70
Inventaires après décès.

Date

1684-1775

Cote

12 B 165
- Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
- 12 B - Seigneurie de Florimont
- Inventaires après décès.
Producteur :

Cours et juridictions d'ancien régime
Résultat n°71
1786-1790

Cote

12 B 164
- Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
- 12 B - Seigneurie de Florimont
- Pièces de procédures.
- 1786-1790
Producteur :

Cours et juridictions d'ancien régime
Résultat n°72
1781-1785

Cote

12 B 163
- Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
- 12 B - Seigneurie de Florimont
- Pièces de procédures.
- 1781-1785
Producteur :

Cours et juridictions d'ancien régime
Résultat n°73
1777-1780

Cote

12 B 162
- Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
- 12 B - Seigneurie de Florimont
- Pièces de procédures.
- 1777-1780
Producteur :

Cours et juridictions d'ancien régime
Résultat n°74
1773-1776

Cote

12 B 161
- Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
- 12 B - Seigneurie de Florimont
- Pièces de procédures.
- 1773-1776
Producteur :

Cours et juridictions d'ancien régime
Résultat n°75
1771-1772

Cote

12 B 160
- Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
- 12 B - Seigneurie de Florimont
- Pièces de procédures.
- 1771-1772
Producteur :

Cours et juridictions d'ancien régime
Résultat n°76
1768-1770

Cote

12 B 159
- Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
- 12 B - Seigneurie de Florimont
- Pièces de procédures.
- 1768-1770
Producteur :

Cours et juridictions d'ancien régime
Résultat n°77
1765-1767

Cote

12 B 158
- Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
- 12 B - Seigneurie de Florimont
- Pièces de procédures.
- 1765-1767
Producteur :

Cours et juridictions d'ancien régime
Résultat n°78
1762-1764

Cote

12 B 157
- Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
- 12 B - Seigneurie de Florimont
- Pièces de procédures.
- 1762-1764
Producteur :

Cours et juridictions d'ancien régime
Résultat n°79
1760-1762

Cote

12 B 156
- Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
- 12 B - Seigneurie de Florimont
- Pièces de procédures.
- 1760-1762
Producteur :

Cours et juridictions d'ancien régime
Résultat n°80
1759-1760

Cote

12 B 155
- Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
- 12 B - Seigneurie de Florimont
- Pièces de procédures.
- 1759-1760
Producteur :

Cours et juridictions d'ancien régime

Résultats de la recherche

Commune de Chavanatte (5 feuilles).

Date

Cote

Contexte : 3 P - Cadastre

Commune de Chavanatte

Date

Cote

Contexte : 3 P - Atlas communaux numérisés du cadastre napoléonien

Producteur :

Date

Cote

Contexte : 4 O - Dons et legs

Comptabilité. - Emprunts (1938). Rentes (1847-1874). Impositions extraordinaires (1885-1928). Subventions (1929-1935). Crédits supplémentaires (1872-1939). Comptabilité (1852-1937).

Date

Cote

Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

Producteur :

1887-1940

Cote

Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

Producteur :

An XI-1887

Cote

Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

Producteur :

Agriculture, achat de matériel (1934). Ateliers publics de distillation, locaux (1922-1928).

Date

Cote

Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

Producteur :

Fournitures militaires, achat de fusils en bois pour enseignement (1882). Foin (1871). Guerre de 1939-45, réquisitions d’automobiles et chevaux (1939) ; logement des troupes (1939) ; Noël des mobilisés (1939). Sapeurs pompiers, frais d’incendie (1932).

Date

Cote

Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

Producteur :

Assistance médicale gratuite (AMG), santé publique (1927). Secours à indigents (1870-1932).

Date

Cote

Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

Producteur :

Voie publique, déneigement.

Date

Cote

Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

Producteur :

Date

Cote

Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

Producteur :

Eau, concession d’eau (1931-1932). Electricité, électrification de la commune (1927-1929).

Date

Cote

Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

Producteur :

Aliénation (1802-1937). Gestion, entretien (1874). Location (1829-1932). Chasse, adjudications (1854-1937). Vaine pâture (1880, 1891). Adjudications diverses de fruits, herbes, etc. (1930-1932). Cours d’eau-fossés, entretien, curage (1811-1933).

Date

Cote

Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

Producteur :

Date

Cote

Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

Producteur :

Assurances, bâtiments communaux, personnel (1845-1937). Conseil municipal, nominations à commissions (1929). Archives, inventaire, frais de reliure (1821, 1852). Plaintes contre le maire (1849, 1936). Fonctionnement, destination de la coupe (1845-1938).

Date

Cote

Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

Producteur :

Date

Cote

Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

Producteur :

Date

Cote

Contexte : 1 O - Généralités et affaires intercommunales

Producteur :

Syndicat d'irrigation de Suarce-Chavanatte : comptes de gestion (1872-1938) ; construction d'un barrage (1883-1884) ; syndicat de la prairie de Charmois : comptes de gestion (1889-1893) ; syndicat du chemin de Cravanche : comptes de gestion (1890-1895).

Date

Cote