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  1. Résultat n°1
    Commune de Chavanatte (5 feuilles).

    5 medias

    Commune de Chavanatte (5 feuilles).

    Date

    1837

    Cote

    3 P 46

    • Contexte : 3 P - Cadastre

    • Cadastre napoléonien
    • Atlas communaux
    • Commune de Chavanatte (5 feuilles).
  2. Résultat n°2

    Commune de Chavanatte

    Date

    1837

    Cote

    3 P 46

    • Contexte : 3 P - Atlas communaux numérisés du cadastre napoléonien

    • Commune de Chavanatte

    Producteur :

    Préfecture du Haut-Rhin ; préfecture du Territoire de Belfort ; service du cadastre.

  3. Résultat n°3
  4. Résultat n°4

    Comptabilité. - Emprunts (1938). Rentes (1847-1874). Impositions extraordinaires (1885-1928). Subventions (1929-1935). Crédits supplémentaires (1872-1939). Comptabilité (1852-1937).

    Date

    1847-1939

    Cote

    2 O 24/13

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

    • CHAVANATTE
    • Finances communales
    • Comptabilité. - Emprunts (1938). Rentes (1847-1874)....

    Producteur :

    Préfecture

  5. Résultat n°5

    1887-1940

    Cote

    2 O 24/12

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

    • CHAVANATTE
    • Finances communales
    • Budgets et comptes.
    • 1887-1940

    Producteur :

    Préfecture

  6. Résultat n°6

    An XI-1887

    Cote

    2 O 24/11

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

    • CHAVANATTE
    • Finances communales
    • Budgets et comptes.
    • An XI-1887

    Producteur :

    Préfecture

  7. Résultat n°7

    Agriculture, achat de matériel (1934). Ateliers publics de distillation, locaux (1922-1928).

    Date

    1922-1934

    Cote

    2 O 24/10

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

    • CHAVANATTE
    • Agriculture – Commerce – Industrie
    • Agriculture, achat de matériel (1934). Ateliers publics...

    Producteur :

    Préfecture

  8. Résultat n°8

    Fournitures militaires, achat de fusils en bois pour enseignement (1882). Foin (1871). Guerre de 1939-45, réquisitions d’automobiles et chevaux (1939) ; logement des troupes (1939) ; Noël des mobilisés (1939). Sapeurs pompiers, frais d’incendie (1932).

    Date

    1871-1939

    Cote

    2 O 24/9

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

    • CHAVANATTE
    • Affaires militaires
    • Fournitures militaires, achat de fusils en bois pour...

    Producteur :

    Préfecture

  9. Résultat n°9

    Assistance médicale gratuite (AMG), santé publique (1927). Secours à indigents (1870-1932).

    Date

    1870-1932

    Cote

    2 O 24/8

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

    • CHAVANATTE
    • Hygiène – Assistance
    • Assistance médicale gratuite (AMG), santé publique...

    Producteur :

    Préfecture

  10. Résultat n°10

    Voie publique, déneigement.

    Date

    1939

    Cote

    2 O 24/7

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

    • CHAVANATTE
    • Police
    • Voie publique, déneigement.

    Producteur :

    Préfecture

  11. Résultat n°11

    Fonctionnement des écoles, rétribution scolaire, liste des enfants quittant l’école (1851-1883). Bibliothèque, achat (1928, 1936). Cours d’adultes, création (1926-1937). Caisse des écoles, crédits (1883-1927). Fêtes, adjudications de la fête patronale (1845-1853) ; fête du 14 juillet (1921).

    Date

    1845-1937

    Cote

    2 O 24/6

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

    • CHAVANATTE
    • Affaires scolaires – Loisirs
    • Fonctionnement des écoles, rétribution scolaire, liste...

    Producteur :

    Préfecture

  12. Résultat n°12

    Eau, concession d’eau (1931-1932). Electricité, électrification de la commune (1927-1929).

    Date

    1927-1932

    Cote

    2 O 24/5

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

    • CHAVANATTE
    • Travaux et transports
    • Eau, concession d’eau (1931-1932). Electricité, électrification...

    Producteur :

    Préfecture

  13. Résultat n°13

    Aliénation (1802-1937). Gestion, entretien (1874). Location (1829-1932). Chasse, adjudications (1854-1937). Vaine pâture (1880, 1891). Adjudications diverses de fruits, herbes, etc. (1930-1932). Cours d’eau-fossés, entretien, curage (1811-1933).

    Date

    1802-1937

    Cote

    2 O 24/4

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

    • CHAVANATTE
    • Terrains communaux
    • Aliénation (1802-1937). Gestion, entretien (1874)....

    Producteur :

    Préfecture

  14. Résultat n°14
  15. Résultat n°15

    Assurances, bâtiments communaux, personnel (1845-1937). Conseil municipal, nominations à commissions (1929). Archives, inventaire, frais de reliure (1821, 1852). Plaintes contre le maire (1849, 1936). Fonctionnement, destination de la coupe (1845-1938).

    Date

    1821-1938

    Cote

    2 O 24/2

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

    • CHAVANATTE
    • Administration générale
    • Assurances, bâtiments communaux, personnel (1845-1937)....

    Producteur :

    Préfecture

  16. Résultat n°16
  17. Résultat n°17
  18. Résultat n°18

    Syndicat d'irrigation de Suarce-Chavanatte : comptes de gestion (1872-1938) ; construction d'un barrage (1883-1884) ; syndicat de la prairie de Charmois : comptes de gestion (1889-1893) ; syndicat du chemin de Cravanche : comptes de gestion (1890-1895).

    Date

    1872-1938

    Cote

    1 O 13

    • Contexte : 1 O - Généralités et affaires intercommunales

    • Syndicats de communes
    • Syndicat d'irrigation de Suarce-Chavanatte : comptes...

    Producteur :

    Préfecture.

  19. Résultat n°19

    Chavanatte, délimitation partielle.

    Date

    1844

    Cote

    7 M 818

    • Contexte : 7 M - Agriculture, eaux et forêts

    • Eaux et forêts
    • Inspection de Belfort
    • Forêts communales
    • Atlas communaux
    • Chavanatte, délimitation partielle.
  20. Résultat n°20
    1931

    6 medias

    1931

    Date

    1931

    Cote

    6 M 147/19

    • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

    • Chavanatte
    • 1931

    Producteur :

    Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.