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  1. Résultat n°1
    Commune de Chavanatte (5 feuilles).

    5 medias

    Commune de Chavanatte (5 feuilles).

    Date

    1837

    Cote

    3 P 46

    • Contexte : 3 P - Cadastre

    • Cadastre napoléonien
    • Atlas communaux
    • Commune de Chavanatte (5 feuilles).
  2. Résultat n°2

    Commune de Chavanatte

    Date

    1837

    Cote

    3 P 46

    • Contexte : 3 P - Atlas communaux numérisés du cadastre napoléonien

    • Commune de Chavanatte

    Producteur :

    Préfecture du Haut-Rhin ; préfecture du Territoire de Belfort ; service du cadastre.

  3. Résultat n°3
  4. Résultat n°4

    Comptabilité. - Emprunts (1938). Rentes (1847-1874). Impositions extraordinaires (1885-1928). Subventions (1929-1935). Crédits supplémentaires (1872-1939). Comptabilité (1852-1937).

    Date

    1847-1939

    Cote

    2 O 24/13

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

    • CHAVANATTE
    • Finances communales
    • Comptabilité. - Emprunts (1938). Rentes (1847-1874)....

    Producteur :

    Préfecture

  5. Résultat n°5

    1887-1940

    Cote

    2 O 24/12

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

    • CHAVANATTE
    • Finances communales
    • Budgets et comptes.
    • 1887-1940

    Producteur :

    Préfecture

  6. Résultat n°6

    An XI-1887

    Cote

    2 O 24/11

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

    • CHAVANATTE
    • Finances communales
    • Budgets et comptes.
    • An XI-1887

    Producteur :

    Préfecture

  7. Résultat n°7

    Agriculture, achat de matériel (1934). Ateliers publics de distillation, locaux (1922-1928).

    Date

    1922-1934

    Cote

    2 O 24/10

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

    • CHAVANATTE
    • Agriculture – Commerce – Industrie
    • Agriculture, achat de matériel (1934). Ateliers publics...

    Producteur :

    Préfecture

  8. Résultat n°8

    Fournitures militaires, achat de fusils en bois pour enseignement (1882). Foin (1871). Guerre de 1939-45, réquisitions d’automobiles et chevaux (1939) ; logement des troupes (1939) ; Noël des mobilisés (1939). Sapeurs pompiers, frais d’incendie (1932).

    Date

    1871-1939

    Cote

    2 O 24/9

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

    • CHAVANATTE
    • Affaires militaires
    • Fournitures militaires, achat de fusils en bois pour...

    Producteur :

    Préfecture

  9. Résultat n°9

    Assistance médicale gratuite (AMG), santé publique (1927). Secours à indigents (1870-1932).

    Date

    1870-1932

    Cote

    2 O 24/8

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

    • CHAVANATTE
    • Hygiène – Assistance
    • Assistance médicale gratuite (AMG), santé publique...

    Producteur :

    Préfecture

  10. Résultat n°10

    Voie publique, déneigement.

    Date

    1939

    Cote

    2 O 24/7

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

    • CHAVANATTE
    • Police
    • Voie publique, déneigement.

    Producteur :

    Préfecture

  11. Résultat n°11

    Fonctionnement des écoles, rétribution scolaire, liste des enfants quittant l’école (1851-1883). Bibliothèque, achat (1928, 1936). Cours d’adultes, création (1926-1937). Caisse des écoles, crédits (1883-1927). Fêtes, adjudications de la fête patronale (1845-1853) ; fête du 14 juillet (1921).

    Date

    1845-1937

    Cote

    2 O 24/6

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

    • CHAVANATTE
    • Affaires scolaires – Loisirs
    • Fonctionnement des écoles, rétribution scolaire, liste...

    Producteur :

    Préfecture

  12. Résultat n°12

    Eau, concession d’eau (1931-1932). Electricité, électrification de la commune (1927-1929).

    Date

    1927-1932

    Cote

    2 O 24/5

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

    • CHAVANATTE
    • Travaux et transports
    • Eau, concession d’eau (1931-1932). Electricité, électrification...

    Producteur :

    Préfecture

  13. Résultat n°13

    Aliénation (1802-1937). Gestion, entretien (1874). Location (1829-1932). Chasse, adjudications (1854-1937). Vaine pâture (1880, 1891). Adjudications diverses de fruits, herbes, etc. (1930-1932). Cours d’eau-fossés, entretien, curage (1811-1933).

    Date

    1802-1937

    Cote

    2 O 24/4

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

    • CHAVANATTE
    • Terrains communaux
    • Aliénation (1802-1937). Gestion, entretien (1874)....

    Producteur :

    Préfecture

  14. Résultat n°14
  15. Résultat n°15

    Assurances, bâtiments communaux, personnel (1845-1937). Conseil municipal, nominations à commissions (1929). Archives, inventaire, frais de reliure (1821, 1852). Plaintes contre le maire (1849, 1936). Fonctionnement, destination de la coupe (1845-1938).

    Date

    1821-1938

    Cote

    2 O 24/2

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

    • CHAVANATTE
    • Administration générale
    • Assurances, bâtiments communaux, personnel (1845-1937)....

    Producteur :

    Préfecture

  16. Résultat n°16
  17. Résultat n°17
  18. Résultat n°18

    Syndicat d'irrigation de Suarce-Chavanatte : comptes de gestion (1872-1938) ; construction d'un barrage (1883-1884) ; syndicat de la prairie de Charmois : comptes de gestion (1889-1893) ; syndicat du chemin de Cravanche : comptes de gestion (1890-1895).

    Date

    1872-1938

    Cote

    1 O 13

    • Contexte : 1 O - Généralités et affaires intercommunales

    • Syndicats de communes
    • Syndicat d'irrigation de Suarce-Chavanatte : comptes...

    Producteur :

    Préfecture.

  19. Résultat n°19

    Chavanatte, délimitation partielle.

    Date

    1844

    Cote

    7 M 818

    • Contexte : 7 M - Agriculture, eaux et forêts

    • Eaux et forêts
    • Inspection de Belfort
    • Forêts communales
    • Atlas communaux
    • Chavanatte, délimitation partielle.
  20. Résultat n°20
    1931

    6 medias

    1931

    Date

    1931

    Cote

    6 M 147/19

    • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

    • Chavanatte
    • 1931

    Producteur :

    Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.

  21. Résultat n°21
    1926

    6 medias

    1926

    Date

    1926

    Cote

    6 M 147/18

    • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

    • Chavanatte
    • 1926

    Producteur :

    Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.

  22. Résultat n°22
    1921

    7 medias

    1921

    Date

    1921

    Cote

    6 M 147/17

    • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

    • Chavanatte
    • 1921

    Producteur :

    Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.

  23. Résultat n°23
    1911

    8 medias

    1911

    Date

    1911

    Cote

    6 M 147/16

    • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

    • Chavanatte
    • 1911

    Producteur :

    Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.

  24. Résultat n°24
    1906

    8 medias

    1906

    Date

    1906

    Cote

    6 M 147/15

    • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

    • Chavanatte
    • 1906

    Producteur :

    Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.

  25. Résultat n°25
    1901

    8 medias

    1901

    Date

    1901

    Cote

    6 M 147/14

    • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

    • Chavanatte
    • 1901

    Producteur :

    Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.

  26. Résultat n°26
     1896

    8 medias

    1896

    Date

    1896

    Cote

    6 M 147/13

    • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

    • Chavanatte
    • 1896

    Producteur :

    Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.

  27. Résultat n°27
    1891

    8 medias

    1891

    Date

    1891

    Cote

    6 M 147/12

    • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

    • Chavanatte
    • 1891

    Producteur :

    Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.

  28. Résultat n°28
    1886

    9 medias

    1886

    Date

    1886

    Cote

    6 M 147/11

    • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

    • Chavanatte
    • 1886

    Producteur :

    Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.

  29. Résultat n°29
    1881

    9 medias

    1881

    Date

    1881

    Cote

    6 M 147/10

    • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

    • Chavanatte
    • 1881

    Producteur :

    Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.

  30. Résultat n°30
     1876

    10 medias

    1876

    Date

    1876

    Cote

    6 M 147/9

    • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

    • Chavanatte
    • 1876

    Producteur :

    Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.

  31. Résultat n°31
     1872

    10 medias

    1872

    Date

    1872

    Cote

    6 M 147/8

    • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

    • Chavanatte
    • 1872

    Producteur :

    Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.

  32. Résultat n°32
    1866

    9 medias

    1866

    Date

    1866

    Cote

    6 M 147/7

    • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

    • Chavanatte
    • 1866

    Producteur :

    Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.

  33. Résultat n°33
    1861

    9 medias

    1861

    Date

    1861

    Cote

    6 M 147/6

    • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

    • Chavanatte
    • 1861

    Producteur :

    Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.

  34. Résultat n°34
    1856

    8 medias

    1856

    Date

    1856

    Cote

    6 M 147/5

    • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

    • Chavanatte
    • 1856

    Producteur :

    Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.

  35. Résultat n°35
    1851

    9 medias

    1851

    Date

    1851

    Cote

    6 M 147/4

    • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

    • Chavanatte
    • 1851

    Producteur :

    Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.

  36. Résultat n°36
    1846

    10 medias

    1846

    Date

    1846

    Cote

    6 M 147/3

    • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

    • Chavanatte
    • 1846

    Producteur :

    Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.

  37. Résultat n°37
    1841

    12 medias

    1841

    Date

    1841

    Cote

    6 M 147/2

    • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

    • Chavanatte
    • 1841

    Producteur :

    Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.

  38. Résultat n°38
    1836

    11 medias

    1836

    Date

    1836

    Cote

    6 M 147/1

    • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

    • Chavanatte
    • 1836

    Producteur :

    Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.

  39. Résultat n°39
    1936

    6 medias

    1936

    Date

    1936

    Cote

    6 M 147

    • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

    • Chavanatte
    • 1936

    Producteur :

    Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.

  40. Résultat n°40

    Chavanatte, route de Suarce.

    Date

    1988

    Cote

    80 Fi1/25

    • Contexte : 80 Fi - fonds des éditions de l'association Cercle...

    • Prestige du Territoire de Belfort.
    • Chavanatte, route de Suarce.

    Producteur :

    La collection a pour objectif de rassembler des cartes postales éditées par l'association Collectionneurs et Cartophiles du Territoire de Belfort (anciennement Cercle Cartophile du Territoire de Belfort).