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  1. Résultat n°1

    Bureau de bienfaisance de Chavannes-les-Grands, création : délibération, décret (1910). Extraits des délibérations du conseil d'administration (1938). Traitement du receveur : décompte, délibération (1927). Budgets (1911-1936).

    Date

    1919-1938

    Cote

    2 X 24

    • Contexte : 2 X - Bureau de bienfaisance et d'assistance

    • Bureau de bienfaisance de Chavannes-les-Grands, création :...
  2. Résultat n°2
    Commune de Chavannes-les-Grands (13 feuilles).

    13 medias

    Commune de Chavannes-les-Grands (13 feuilles).

    Date

    1837

    Cote

    3 P 47

    • Contexte : 3 P - Cadastre

    • Cadastre napoléonien
    • Atlas communaux
    • Commune de Chavannes-les-Grands (13 feuilles).
  3. Résultat n°3

    Commune de Chavannes-les-Grands

    Date

    1837

    Cote

    3 P 47

    • Contexte : 3 P - Atlas communaux numérisés du cadastre napoléonien

    • Commune de Chavannes-les-Grands

    Producteur :

    Préfecture du Haut-Rhin ; préfecture du Territoire de Belfort ; service du cadastre.

  4. Résultat n°4

    Comptabilité.- Rentes (1843-1937). Impositions extraordinaires, taxes (1848-1891). Subventions (1878-1938). Vote de crédits supplémentaires (1871-1937). Comptabilité (1812-1931). Compte de gestion occulte (1845-1870).

    Date

    1812-1937

    Cote

    2 O 25/28

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

    • CHAVANNES-LES-GRANDS
    • Finances communales
    • Comptabilité.- Rentes (1843-1937). Impositions extraordinaires,...

    Producteur :

    Préfecture

  5. Résultat n°5

    1910-1940

    Cote

    2 O 25/27

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

    • CHAVANNES-LES-GRANDS
    • Finances communales
    • Budgets et comptes. 
    • 1910-1940

    Producteur :

    Préfecture

  6. Résultat n°6

    1825-1909

    Cote

    2 O 25/26

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

    • CHAVANNES-LES-GRANDS
    • Finances communales
    • Budgets et comptes. 
    • 1825-1909

    Producteur :

    Préfecture

  7. Résultat n°7

    Agriculture, achat de matériel (1936). Elevage, adjudication de la fourniture des bêtes mâles (1872-1875). Commerce et foires, fixation du prix de la viande (1921) ; somme à verser par les bouchers pour inspection des viandes (1921). Ateliers de distillation, locaux (1925-1939).

    Date

    1872-1939

    Cote

    2 O 25/25

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

    • CHAVANNES-LES-GRANDS
    • Agriculture – Commerce – Industrie
    • Agriculture, achat de matériel (1936). Elevage, adjudication...

    Producteur :

    Préfecture

  8. Résultat n°8

    Réquisitions de chevaux et automobiles (1939). Guerre de 1870-1871, demande d’indemnités (1872). Indemnités aux conscrits (1934-1935). Sapeurs pompiers, crédit pour incendie (1874).

    Date

    1872, 1934-1935

    Cote

    2 O 25/24

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

    • CHAVANNES-LES-GRANDS
    • Affaires militaires
    • Réquisitions de chevaux et automobiles (1939). Guerre...

    Producteur :

    Préfecture

  9. Résultat n°9

    Protection de la santé publique (1931-1937). Enfants assistés (1845, 1848). Secours à indigents (1848-1932). Atelier de charité (1855). Aides aux sinistrés de catastrophes naturelles (1932).

    Date

    1845-1932

    Cote

    2 O 25/23

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

    • CHAVANNES-LES-GRANDS
    • Hygiène – Assistance
    • Protection de la santé publique (1931-1937). Enfants...

    Producteur :

    Préfecture

  10. Résultat n°10

    Arrêtés, obligation de ramoner les cheminées (1875-1877). Voie publique, divagation des chiens (1928). Renseignements, demande de passeport (1825).

    Date

    1825-1928

    Cote

    2 O 25/22

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

    • CHAVANNES-LES-GRANDS
    • Police
    • Arrêtés, obligation de ramoner les cheminées (1875-1877)....

    Producteur :

    Préfecture

  11. Résultat n°11

    Fonctionnement de l’école, rétribution scolaire (1884-1886). Congés (1932-1936). Bibliothèque (1882-1936). Cours d’adultes, création (1931-1939). Création d’une classe de couture (1872). Caisse des écoles, crédit (1883) ; subvention pour arbre de Noël (1934). Fêtes, adjudications de la fête patronale (1833-1933) ; exposition géographique à Belfort, crédit (1876) ; réception de la chorale de Montreux-Château ; crédit (1930).

    Date

    1833-1936

    Cote

    2 O 25/21

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

    • CHAVANNES-LES-GRANDS
    • Affaires scolaires – Loisirs
    • Fonctionnement de l’école, rétribution scolaire (1884-1886)....

    Producteur :

    Préfecture

  12. Résultat n°12

    Electricité, vote de crédits pour éclairage de la commune.

    Date

    1927-1933

    Cote

    2 O 25/20

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

    • CHAVANNES-LES-GRANDS
    • Travaux et transports
    • Electricité, vote de crédits pour éclairage de la commune.

    Producteur :

    Préfecture

  13. Résultat n°13

    Gestion.- Entretien (1846-1861). Construction d’un étang, réparations (1911). Location (1816-1938). Chasse (1872-1929). Vaine pâture (1845-1891). Adjudications diverses fruits, herbes, etc… (1846-1933). Cours d’eau et fossés, entretien, curage, contestation (1801-1931).

    Date

    1816-1938

    Cote

    2 O 25/19

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

    • CHAVANNES-LES-GRANDS
    • Terrains communaux
    • Gestion.- Entretien (1846-1861). Construction d’un...

    Producteur :

    Préfecture

  14. Résultat n°14

    Echange.

    Date

    1901

    Cote

    2 O 25/18

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

    • CHAVANNES-LES-GRANDS
    • Terrains communaux
    • Echange.

    Producteur :

    Préfecture

  15. Résultat n°15

    Aliénation.

    Date

    1826-1933

    Cote

    2 O 25/17

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

    • CHAVANNES-LES-GRANDS
    • Terrains communaux
    • Aliénation.

    Producteur :

    Préfecture

  16. Résultat n°16

    Délimitation (1880) ; contestation (1852).

    Date

    1852, 1880

    Cote

    2 O 25/16

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

    • CHAVANNES-LES-GRANDS
    • Terrains communaux
    • Délimitation (1880) ; contestation (1852).

    Producteur :

    Préfecture

  17. Résultat n°17

    Réservoir, bail.

    Date

    1916-1931

    Cote

    2 O 25/15

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

    • CHAVANNES-LES-GRANDS
    • Bâtiments communaux
    • Réservoir, bail.

    Producteur :

    Préfecture

  18. Résultat n°18

    Horloge, acquisition (1867) ; entretien (1929).

    Date

    1867, 1929

    Cote

    2 O 25/14

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

    • CHAVANNES-LES-GRANDS
    • Bâtiments communaux
    • Horloge, acquisition (1867) ; entretien (1929).

    Producteur :

    Préfecture

  19. Résultat n°19

    Cimetière, réparations (1840-1845) ; entretien des tombes militaires (1926) ; création d’un cimetière militaire (1917).

    Date

    1840-1926

    Cote

    2 O 25/13

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

    • CHAVANNES-LES-GRANDS
    • Bâtiments communaux
    • Cimetière, réparations (1840-1845) ; entretien des...

    Producteur :

    Préfecture

  20. Résultat n°20

    Pompe à incendie, construction d’un hangar (1840) ; achat d’une pompe, entretien (1845-1932).

    Date

    1840-1932

    Cote

    2 O 25/12

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

    • CHAVANNES-LES-GRANDS
    • Bâtiments communaux
    • Pompe à incendie, construction d’un hangar (1840) ;...

    Producteur :

    Préfecture

  21. Résultat n°21

    Corps de garde, acquisition d’une maison (1893) ; chauffage (1848).

    Date

    1848, 1893

    Cote

    2 O 25/11

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

    • CHAVANNES-LES-GRANDS
    • Bâtiments communaux
    • Corps de garde, acquisition d’une maison (1893) ; chauffage...

    Producteur :

    Préfecture

  22. Résultat n°22

    Bascule, réparations.

    Date

    1934-1936

    Cote

    2 O 25/10

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

    • CHAVANNES-LES-GRANDS
    • Bâtiments communaux
    • Bascule, réparations.

    Producteur :

    Préfecture

  23. Résultat n°23

    Monument aux morts, entretien.

    Date

    1925

    Cote

    2 O 25/9

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

    • CHAVANNES-LES-GRANDS
    • Bâtiments communaux
    • Monument aux morts, entretien.

    Producteur :

    Préfecture

  24. Résultat n°24

    Lavoir, construction, couverture, entretien.

    Date

    1854-1933

    Cote

    2 O 25/8

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

    • CHAVANNES-LES-GRANDS
    • Bâtiments communaux
    • Lavoir, construction, couverture, entretien.

    Producteur :

    Préfecture

  25. Résultat n°25

    Presbytère, achat d’une maison, construction, réparations, entretien (1817-1874) ; achat de fourneau (1876).

    Date

    1817-1876

    Cote

    2 O 25/7

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

    • CHAVANNES-LES-GRANDS
    • Bâtiments communaux
    • Presbytère, achat d’une maison, construction, réparations,...

    Producteur :

    Préfecture

  26. Résultat n°26

    Eglise, reconstruction, réparations, entretien, chauffage, agrandissement.

    Date

    1811-1939

    Cote

    2 O 25/6

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

    • CHAVANNES-LES-GRANDS
    • Bâtiments communaux
    • Eglise, reconstruction, réparations, entretien, chauffage,...

    Producteur :

    Préfecture

  27. Résultat n°27

    Ecole, construction, réparations, entretien.

    Date

    1850-1938

    Cote

    2 O 25/5

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

    • CHAVANNES-LES-GRANDS
    • Bâtiments communaux
    • Ecole, construction, réparations, entretien.

    Producteur :

    Préfecture

  28. Résultat n°28

    Mairie, location d’une salle.

    Date

    1833-1934

    Cote

    2 O 25/4

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

    • CHAVANNES-LES-GRANDS
    • Bâtiments communaux
    • Mairie, location d’une salle.

    Producteur :

    Préfecture

  29. Résultat n°29

    Travaux concernant plusieurs bâtiments.

    Date

    1809-1940

    Cote

    2 O 25/3

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

    • CHAVANNES-LES-GRANDS
    • Bâtiments communaux
    • Travaux concernant plusieurs bâtiments.

    Producteur :

    Préfecture

  30. Résultat n°30

    Assurances, bâtiments communaux, personnel (1931-1934). Conseil municipal, nominations à commissions (1929). Frais de fonctionnement, destination de la coupe (1848-1939). Procès, dommages et intérêts (1820-1856).

    Date

    1820-1931

    Cote

    2 O 25/2

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

    • CHAVANNES-LES-GRANDS
    • Administration générale
    • Assurances, bâtiments communaux, personnel (1931-1934)....

    Producteur :

    Préfecture

  31. Résultat n°31

    Personnel. - Secrétaire de mairie, traitement (1848-1938). Receveur municipal, indemnités (1844-1939). Percepteur, logement (1939). Garde champêtre, nomination, traitement, indemnités (1841-1937). Taupier, traitement (1880-1936). Appariteur, nomination (1877). Instituteur, nomination, traitement, indemnités, frais de déplacement (1845-1929). Maîtresse de couture (1874-1939). Garde forestier, traitement, indemnités (1845-1927). Curé, traitement (1828-1876). Organiste, traitement (1881-1883). Recensement de la population, indemnités (1876, 1931). Médecin vaccinateur, indemnités (1845). Vétérinaire, indemnités (1881). Géomètre, indemnités (1864). Maires, frais (1848, 1884) ; plainte contre (1830).

    Date

    1830-1939

    Cote

    2 O 25/1

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

    • CHAVANNES-LES-GRANDS
    • Administration générale
    • Personnel. - Secrétaire de mairie, traitement (1848-1938)....

    Producteur :

    Préfecture

  32. Résultat n°32

    Chavannes-les-Grands, délimitation partielle.

    Date

    1838

    Cote

    7 M 1393

    • Contexte : 7 M - Agriculture, eaux et forêts

    • Eaux et forêts
    • Inspection de Belfort
    • Forêts communales
    • Atlas communaux
    • Chavannes-les-Grands, délimitation partielle.
  33. Résultat n°33

    Exploitation des coupes ordinaires (1834-1940). Exploitation des coupes extraordinaires (an XIV-1939). Elagage, menus produits (1926-1939). Chemins de vidange des coupes (1838-1876). Construction à distance prohibée (1898-1909). Concessions diverses (1926-1931). Dégâts, incendies, chablis (1871-1934). Location du droit de chasse (1849-1867). Agents forestiers (1876, 1909-1930). Fossés (1851-1893). Extraction de pierres et matériaux, carrières (1926-1927).

    Date

    An XIV-1940

    Cote

    7 M 677

    • Contexte : 7 M - Agriculture, eaux et forêts

    • Eaux et forêts
    • Inspection de Belfort
    • Forêts communales
    • Dossiers par commune
    • Forêt communale de Chavannes-les-Grands.
    • Exploitation des coupes ordinaires (1834-1940). Exploitation...
  34. Résultat n°34
    1936

    12 medias

    1936

    Date

    1936

    Cote

    6 M 148/20

    • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

    • Chavannes-les-Grands
    • 1936

    Producteur :

    Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.

  35. Résultat n°35
    1931

    12 medias

    1931

    Date

    1931

    Cote

    6 M 148/19

    • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

    • Chavannes-les-Grands
    • 1931

    Producteur :

    Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.

  36. Résultat n°36
    1926

    13 medias

    1926

    Date

    1926

    Cote

    6 M 148/18

    • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

    • Chavannes-les-Grands
    • 1926

    Producteur :

    Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.

  37. Résultat n°37
    1921

    14 medias

    1921

    Date

    1921

    Cote

    6 M 148/17

    • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

    • Chavannes-les-Grands
    • 1921

    Producteur :

    Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.

  38. Résultat n°38
    1911

    15 medias

    1911

    Date

    1911

    Cote

    6 M 148/16

    • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

    • Chavannes-les-Grands
    • 1911

    Producteur :

    Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.

  39. Résultat n°39
    1906

    15 medias

    1906

    Date

    1906

    Cote

    6 M 148/15

    • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

    • Chavannes-les-Grands
    • 1906

    Producteur :

    Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.

  40. Résultat n°40
    1901

    15 medias

    1901

    Date

    1901

    Cote

    6 M 148/14

    • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

    • Chavannes-les-Grands
    • 1901

    Producteur :

    Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.