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  1. Résultat n°1
  2. Résultat n°2
    Commune de Chavannes-les-Grands (13 feuilles).

    13 medias

    Commune de Chavannes-les-Grands (13 feuilles).

    Date

    1837

    Cote

    3 P 47

    • Contexte : 3 P - Cadastre

    • Cadastre napoléonien
    • Atlas communaux
    • Commune de Chavannes-les-Grands (13 feuilles).
  3. Résultat n°3

    Commune de Chavannes-les-Grands

    Date

    1837

    Cote

    3 P 47

    • Contexte : 3 P - Atlas communaux numérisés du cadastre napoléonien

    • Commune de Chavannes-les-Grands

    Producteur :

    Préfecture du Haut-Rhin ; préfecture du Territoire de Belfort ; service du cadastre.

  4. Résultat n°4

    Comptabilité.- Rentes (1843-1937). Impositions extraordinaires, taxes (1848-1891). Subventions (1878-1938). Vote de crédits supplémentaires (1871-1937). Comptabilité (1812-1931). Compte de gestion occulte (1845-1870).

    Date

    1812-1937

    Cote

    2 O 25/28

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

    • CHAVANNES-LES-GRANDS
    • Finances communales
    • Comptabilité.- Rentes (1843-1937). Impositions extraordinaires,...

    Producteur :

    Préfecture

  5. Résultat n°5

    1910-1940

    Cote

    2 O 25/27

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

    • CHAVANNES-LES-GRANDS
    • Finances communales
    • Budgets et comptes. 
    • 1910-1940

    Producteur :

    Préfecture

  6. Résultat n°6

    1825-1909

    Cote

    2 O 25/26

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

    • CHAVANNES-LES-GRANDS
    • Finances communales
    • Budgets et comptes. 
    • 1825-1909

    Producteur :

    Préfecture

  7. Résultat n°7

    Agriculture, achat de matériel (1936). Elevage, adjudication de la fourniture des bêtes mâles (1872-1875). Commerce et foires, fixation du prix de la viande (1921) ; somme à verser par les bouchers pour inspection des viandes (1921). Ateliers de distillation, locaux (1925-1939).

    Date

    1872-1939

    Cote

    2 O 25/25

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

    • CHAVANNES-LES-GRANDS
    • Agriculture – Commerce – Industrie
    • Agriculture, achat de matériel (1936). Elevage, adjudication...

    Producteur :

    Préfecture

  8. Résultat n°8

    Réquisitions de chevaux et automobiles (1939). Guerre de 1870-1871, demande d’indemnités (1872). Indemnités aux conscrits (1934-1935). Sapeurs pompiers, crédit pour incendie (1874).

    Date

    1872, 1934-1935

    Cote

    2 O 25/24

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

    • CHAVANNES-LES-GRANDS
    • Affaires militaires
    • Réquisitions de chevaux et automobiles (1939). Guerre...

    Producteur :

    Préfecture

  9. Résultat n°9

    Protection de la santé publique (1931-1937). Enfants assistés (1845, 1848). Secours à indigents (1848-1932). Atelier de charité (1855). Aides aux sinistrés de catastrophes naturelles (1932).

    Date

    1845-1932

    Cote

    2 O 25/23

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

    • CHAVANNES-LES-GRANDS
    • Hygiène – Assistance
    • Protection de la santé publique (1931-1937). Enfants...

    Producteur :

    Préfecture

  10. Résultat n°10

    Arrêtés, obligation de ramoner les cheminées (1875-1877). Voie publique, divagation des chiens (1928). Renseignements, demande de passeport (1825).

    Date

    1825-1928

    Cote

    2 O 25/22

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

    • CHAVANNES-LES-GRANDS
    • Police
    • Arrêtés, obligation de ramoner les cheminées (1875-1877)....

    Producteur :

    Préfecture

  11. Résultat n°11
  12. Résultat n°12

    Electricité, vote de crédits pour éclairage de la commune.

    Date

    1927-1933

    Cote

    2 O 25/20

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

    • CHAVANNES-LES-GRANDS
    • Travaux et transports
    • Electricité, vote de crédits pour éclairage de la commune.

    Producteur :

    Préfecture

  13. Résultat n°13

    Gestion.- Entretien (1846-1861). Construction d’un étang, réparations (1911). Location (1816-1938). Chasse (1872-1929). Vaine pâture (1845-1891). Adjudications diverses fruits, herbes, etc… (1846-1933). Cours d’eau et fossés, entretien, curage, contestation (1801-1931).

    Date

    1816-1938

    Cote

    2 O 25/19

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

    • CHAVANNES-LES-GRANDS
    • Terrains communaux
    • Gestion.- Entretien (1846-1861). Construction d’un...

    Producteur :

    Préfecture

  14. Résultat n°14

    Echange.

    Date

    1901

    Cote

    2 O 25/18

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

    • CHAVANNES-LES-GRANDS
    • Terrains communaux
    • Echange.

    Producteur :

    Préfecture

  15. Résultat n°15

    Aliénation.

    Date

    1826-1933

    Cote

    2 O 25/17

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

    • CHAVANNES-LES-GRANDS
    • Terrains communaux
    • Aliénation.

    Producteur :

    Préfecture

  16. Résultat n°16

    Délimitation (1880) ; contestation (1852).

    Date

    1852, 1880

    Cote

    2 O 25/16

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

    • CHAVANNES-LES-GRANDS
    • Terrains communaux
    • Délimitation (1880) ; contestation (1852).

    Producteur :

    Préfecture

  17. Résultat n°17

    Réservoir, bail.

    Date

    1916-1931

    Cote

    2 O 25/15

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

    • CHAVANNES-LES-GRANDS
    • Bâtiments communaux
    • Réservoir, bail.

    Producteur :

    Préfecture

  18. Résultat n°18

    Horloge, acquisition (1867) ; entretien (1929).

    Date

    1867, 1929

    Cote

    2 O 25/14

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

    • CHAVANNES-LES-GRANDS
    • Bâtiments communaux
    • Horloge, acquisition (1867) ; entretien (1929).

    Producteur :

    Préfecture

  19. Résultat n°19

    Cimetière, réparations (1840-1845) ; entretien des tombes militaires (1926) ; création d’un cimetière militaire (1917).

    Date

    1840-1926

    Cote

    2 O 25/13

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

    • CHAVANNES-LES-GRANDS
    • Bâtiments communaux
    • Cimetière, réparations (1840-1845) ; entretien des...

    Producteur :

    Préfecture

  20. Résultat n°20

    Pompe à incendie, construction d’un hangar (1840) ; achat d’une pompe, entretien (1845-1932).

    Date

    1840-1932

    Cote

    2 O 25/12

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

    • CHAVANNES-LES-GRANDS
    • Bâtiments communaux
    • Pompe à incendie, construction d’un hangar (1840) ;...

    Producteur :

    Préfecture

  21. Résultat n°21

    Corps de garde, acquisition d’une maison (1893) ; chauffage (1848).

    Date

    1848, 1893

    Cote

    2 O 25/11

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

    • CHAVANNES-LES-GRANDS
    • Bâtiments communaux
    • Corps de garde, acquisition d’une maison (1893) ; chauffage...

    Producteur :

    Préfecture

  22. Résultat n°22

    Bascule, réparations.

    Date

    1934-1936

    Cote

    2 O 25/10

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

    • CHAVANNES-LES-GRANDS
    • Bâtiments communaux
    • Bascule, réparations.

    Producteur :

    Préfecture

  23. Résultat n°23

    Monument aux morts, entretien.

    Date

    1925

    Cote

    2 O 25/9

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

    • CHAVANNES-LES-GRANDS
    • Bâtiments communaux
    • Monument aux morts, entretien.

    Producteur :

    Préfecture

  24. Résultat n°24

    Lavoir, construction, couverture, entretien.

    Date

    1854-1933

    Cote

    2 O 25/8

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

    • CHAVANNES-LES-GRANDS
    • Bâtiments communaux
    • Lavoir, construction, couverture, entretien.

    Producteur :

    Préfecture

  25. Résultat n°25

    Presbytère, achat d’une maison, construction, réparations, entretien (1817-1874) ; achat de fourneau (1876).

    Date

    1817-1876

    Cote

    2 O 25/7

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

    • CHAVANNES-LES-GRANDS
    • Bâtiments communaux
    • Presbytère, achat d’une maison, construction, réparations,...

    Producteur :

    Préfecture

  26. Résultat n°26

    Eglise, reconstruction, réparations, entretien, chauffage, agrandissement.

    Date

    1811-1939

    Cote

    2 O 25/6

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

    • CHAVANNES-LES-GRANDS
    • Bâtiments communaux
    • Eglise, reconstruction, réparations, entretien, chauffage,...

    Producteur :

    Préfecture

  27. Résultat n°27

    Ecole, construction, réparations, entretien.

    Date

    1850-1938

    Cote

    2 O 25/5

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

    • CHAVANNES-LES-GRANDS
    • Bâtiments communaux
    • Ecole, construction, réparations, entretien.

    Producteur :

    Préfecture

  28. Résultat n°28

    Mairie, location d’une salle.

    Date

    1833-1934

    Cote

    2 O 25/4

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

    • CHAVANNES-LES-GRANDS
    • Bâtiments communaux
    • Mairie, location d’une salle.

    Producteur :

    Préfecture

  29. Résultat n°29

    Travaux concernant plusieurs bâtiments.

    Date

    1809-1940

    Cote

    2 O 25/3

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

    • CHAVANNES-LES-GRANDS
    • Bâtiments communaux
    • Travaux concernant plusieurs bâtiments.

    Producteur :

    Préfecture

  30. Résultat n°30

    Assurances, bâtiments communaux, personnel (1931-1934). Conseil municipal, nominations à commissions (1929). Frais de fonctionnement, destination de la coupe (1848-1939). Procès, dommages et intérêts (1820-1856).

    Date

    1820-1931

    Cote

    2 O 25/2

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

    • CHAVANNES-LES-GRANDS
    • Administration générale
    • Assurances, bâtiments communaux, personnel (1931-1934)....

    Producteur :

    Préfecture

  31. Résultat n°31
  32. Résultat n°32

    Chavannes-les-Grands, délimitation partielle.

    Date

    1838

    Cote

    7 M 1393

    • Contexte : 7 M - Agriculture, eaux et forêts

    • Eaux et forêts
    • Inspection de Belfort
    • Forêts communales
    • Atlas communaux
    • Chavannes-les-Grands, délimitation partielle.
  33. Résultat n°33
  34. Résultat n°34
    1936

    12 medias

    1936

    Date

    1936

    Cote

    6 M 148/20

    • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

    • Chavannes-les-Grands
    • 1936

    Producteur :

    Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.

  35. Résultat n°35
    1931

    12 medias

    1931

    Date

    1931

    Cote

    6 M 148/19

    • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

    • Chavannes-les-Grands
    • 1931

    Producteur :

    Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.

  36. Résultat n°36
    1926

    13 medias

    1926

    Date

    1926

    Cote

    6 M 148/18

    • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

    • Chavannes-les-Grands
    • 1926

    Producteur :

    Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.

  37. Résultat n°37
    1921

    14 medias

    1921

    Date

    1921

    Cote

    6 M 148/17

    • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

    • Chavannes-les-Grands
    • 1921

    Producteur :

    Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.

  38. Résultat n°38
    1911

    15 medias

    1911

    Date

    1911

    Cote

    6 M 148/16

    • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

    • Chavannes-les-Grands
    • 1911

    Producteur :

    Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.

  39. Résultat n°39
    1906

    15 medias

    1906

    Date

    1906

    Cote

    6 M 148/15

    • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

    • Chavannes-les-Grands
    • 1906

    Producteur :

    Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.

  40. Résultat n°40
    1901

    15 medias

    1901

    Date

    1901

    Cote

    6 M 148/14

    • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

    • Chavannes-les-Grands
    • 1901

    Producteur :

    Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.

  41. Résultat n°41
    1896

    17 medias

    1896

    Date

    1896

    Cote

    6 M 148/13

    • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

    • Chavannes-les-Grands
    • 1896

    Producteur :

    Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.

  42. Résultat n°42
    1891

    17 medias

    1891

    Date

    1891

    Cote

    6 M 148/12

    • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

    • Chavannes-les-Grands
    • 1891

    Producteur :

    Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.

  43. Résultat n°43
    1886

    18 medias

    1886

    Date

    1886

    Cote

    6 M 148/11

    • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

    • Chavannes-les-Grands
    • 1886

    Producteur :

    Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.

  44. Résultat n°44
    1881

    18 medias

    1881

    Date

    1881

    Cote

    6 M 148/10

    • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

    • Chavannes-les-Grands
    • 1881

    Producteur :

    Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.

  45. Résultat n°45
    1876

    19 medias

    1876

    Date

    1876

    Cote

    6 M 148/9

    • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

    • Chavannes-les-Grands
    • 1876

    Producteur :

    Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.

  46. Résultat n°46
    1872

    17 medias

    1872

    Date

    1872

    Cote

    6 M 148/8

    • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

    • Chavannes-les-Grands
    • 1872

    Producteur :

    Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.

  47. Résultat n°47
    1866

    17 medias

    1866

    Date

    1866

    Cote

    6 M 148/7

    • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

    • Chavannes-les-Grands
    • 1866

    Producteur :

    Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.

  48. Résultat n°48
    1861

    17 medias

    1861

    Date

    1861

    Cote

    6 M 148/6

    • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

    • Chavannes-les-Grands
    • 1861

    Producteur :

    Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.

  49. Résultat n°49
    1856

    19 medias

    1856

    Date

    1856

    Cote

    6 M 148/5

    • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

    • Chavannes-les-Grands
    • 1856

    Producteur :

    Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.

  50. Résultat n°50
    1851

    21 medias

    1851

    Date

    1851

    Cote

    6 M 148/4

    • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

    • Chavannes-les-Grands
    • 1851

    Producteur :

    Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.

  51. Résultat n°51
    1846

    20 medias

    1846

    Date

    1846

    Cote

    6 M 148/3

    • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

    • Chavannes-les-Grands
    • 1846

    Producteur :

    Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.

  52. Résultat n°52
    1841

    22 medias

    1841

    Date

    1841

    Cote

    6 M 148/2

    • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

    • Chavannes-les-Grands
    • 1841

    Producteur :

    Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.

  53. Résultat n°53
    1836

    18 medias

    1836

    Date

    1836

    Cote

    6 M 148/1

    • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

    • Chavannes-les-Grands
    • 1836

    Producteur :

    Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.

  54. Résultat n°54

    Chavannes-les-Grands

    Cote

    5 M 242

    • Contexte : 5 M - Santé publique et hygiène

    • Logements et établissements insalubres
    • Etablissements classés créés avant 1940 et disparus...
    • Chavannes-les-Grands
  55. Résultat n°55

    Chavannes-les-Grands. Comptes de la fabrique.

    Date

    1807-1810

    Cote

    2 G 10

    • Contexte : Série G - Fonds du chapitre collégial et des fabriques...

    • 2 G - Fonds des fabriques d'églises
    • Chavannes-les-Grands. Comptes de la fabrique.

    Producteur :

    AVERTISSEMENT

    "La série G des Archives du Territoire de Belfort comprend deux parties : la première représentant le fonds du chapitre collégial de Belfort, la seconde le fonds des fabriques paroissiales du département. Ce sont deux fonds peu considérables qui ont été versés par les Archives du Haut-Rhin en 1927 après qu'il fut décidé que le Territoire resterait un département."

  56. Résultat n°56

    Chavannes-les-Grands, rue du Lavoir, type de ferme du Sundgau.

    Date

    1987

    Cote

    80 Fi 1/26

    • Contexte : 80 Fi - fonds des éditions de l'association Cercle...

    • Prestige du Territoire de Belfort.
    • Chavannes-les-Grands, rue du Lavoir, type de ferme...

    Producteur :

    La collection a pour objectif de rassembler des cartes postales éditées par l'association Collectionneurs et Cartophiles du Territoire de Belfort (anciennement Cercle Cartophile du Territoire de Belfort).
     

  57. Résultat n°57
    Chavannes-les-Grands (Tre de Belfort), route d'Alsace.

    1 media

    Chavannes-les-Grands (Tre de Belfort), route d'Alsace.

    Cote

    7 Fi 1566

    • Contexte : 7 Fi - Cartes postales numérisées

    • Territoire de Belfort
    • Chavannes-les-Grands
    • Chavannes-les-Grands (Tre de Belfort), route d'Alsace.
  58. Résultat n°58
    Chavannes-les-Grands (Tre de Belfort), croisés des routes.

    1 media

    Chavannes-les-Grands (Tre de Belfort), croisés des routes.

    Cote

    7 Fi 1565

    • Contexte : 7 Fi - Cartes postales numérisées

    • Territoire de Belfort
    • Chavannes-les-Grands
    • Chavannes-les-Grands (Tre de Belfort), croisés des...
  59. Résultat n°59
    Frontière d'Alsace, Chavannes-les-Grands, centre du village.

    1 media

    Frontière d'Alsace, Chavannes-les-Grands, centre du village.

    Cote

    7 Fi 1564

    • Contexte : 7 Fi - Cartes postales numérisées

    • Territoire de Belfort
    • Chavannes-les-Grands
    • Frontière d'Alsace, Chavannes-les-Grands, centre du...
  60. Résultat n°60
    Chavannes-les-Grands : minute et mise au net.

    2 medias

    Chavannes-les-Grands : minute et mise au net.

    Cote

    1 C 61

    • Contexte : 1 C - Intendance d'Alsace, partie Territoire de Belfort

    • Impositions
    • Cadastre : plans de finage des communautés et des cens.
    • Chavannes-les-Grands : minute et mise au net.

    Producteur :

    Sous série 1 C Intendance d'Alsace, partie Territoire de Belfort

  61. Résultat n°61
    Baptêmes 1651-1792

    396 medias

    Baptêmes 1651-1792

    Date

    1651-1792

    Cote

    Archives départementales du Haut-Rhin

    • Contexte : E-dépôt - Collection des registres paroissiaux

    • MONTREUX-JEUNE
    • Baptêmes, Mariages, Sépultures 1651-1792
    • Baptêmes 1651-1792

    Producteur :

    Communes

  62. Résultat n°62
    Mariages, sépultures 1712-1792

    2 lots 353 medias

    Mariages, sépultures 1712-1792

    Date

    1712-1792

    Cote

    Archives départementales du Haut-Rhin

    • Contexte : E-dépôt - Collection des registres paroissiaux

    • MONTREUX-JEUNE
    • Baptêmes, Mariages, Sépultures 1651-1792
    • Mariages, sépultures 1712-1792

    Producteur :

    Communes

  63. Résultat n°63

    1842-1937

    Date

    1842-1937

    Cote

    7 S 117

    • Contexte : 7 S - Service hydraulique, associations syndicales...

    • Dossiers par communes
    • Commune de Chavannes-les-Grands
    • 1842-1937

    Producteur :

    Service hydraulique - Syndicats (réseau hydraulique non navigable du département)

  64. Résultat n°64

    Délimitation, abornement (1837-1863). Etat signalétique (1891-1932). Reboisement (1913-1924). Estimation des coupes, vingtième forestier (1845-1939). Destination des coupes (1846-1939).

    Date

    1845-1939

    Cote

    7 M 676

    • Contexte : 7 M - Agriculture, eaux et forêts

    • Eaux et forêts
    • Inspection de Belfort
    • Forêts communales
    • Dossiers par commune
    • Forêt communale de Chavannes-les-Grands.
    • Délimitation, abornement (1837-1863). Etat signalétique...
  65. Résultat n°65

    Aménagement, soumission et distraction du régime forestier.

    Date

    1828-1927

    Cote

    7 M 1346

    • Contexte : 7 M - Agriculture, eaux et forêts

    • Eaux et forêts
    • Inspection de Belfort
    • Forêts communales
    • Dossiers par commune
    • Forêt communale de Chavannes-les-Grands.
    • Aménagement, soumission et distraction du régime forestier.
  66. Résultat n°66

    Fragment d'un mémoire produit pour la défense de Chavannes dans un procès qui l'oppose à Chavanatte, [XVIIIe siècle].

    Date

    1700-1800

    Cote

    25 Ed FF 36

    • Contexte : 25 E dépôt - Chavannes-les-Grands

    • ARCHIVES ANTERIEURES A 1789
    • SERIE FF  Justice, procédures, police
    • Procès divers de la communauté.
    • Fragment d'un mémoire produit pour la défense de Chavannes...
  67. Résultat n°67

    Procès entre la communauté et la comtesse douairière Marie-Claire de Reinach-Foussemagne et ses héritiers (1752-1758). Copies des ordonnances de l'intendant d'Alsace annulant des aliénations de terrains communaux (1700, 1713, 1728), 1700-1758.

    Date

    1700-1758

    Cote

    25 Ed FF 3-20

    • Contexte : 25 E dépôt - Chavannes-les-Grands

    • ARCHIVES ANTERIEURES A 1789
    • SERIE FF  Justice, procédures, police
    • Procès de la communauté avec la famille de Reinach.
    • Procès entre la communauté et la comtesse douairière...
  68. Résultat n°68

    Procès entre Joseph Hennin et la communauté à propos d'un terrain communal à lui concédé en 1762.

    Date

    1762

    Cote

    25 Ed FF 28-35

    • Contexte : 25 E dépôt - Chavannes-les-Grands

    • ARCHIVES ANTERIEURES A 1789
    • SERIE FF  Justice, procédures, police
    • Procès divers de la communauté.
    • Procès entre Joseph Hennin et la communauté à propos...
  69. Résultat n°69

    Emprunt et remboursement de 2 200 livres par la communauté pour acheter la Grande Goutte au comte de Reinach-Foussemagne, commandeur de l'ordre de Malte, 1761-1762.

    Date

    1761-1762

    Cote

    25 Ed FF 25-27

    • Contexte : 25 E dépôt - Chavannes-les-Grands

    • ARCHIVES ANTERIEURES A 1789
    • SERIE FF  Justice, procédures, police
    • Procès divers de la communauté.
    • Emprunt et remboursement de 2 200 livres par la communauté...
  70. Résultat n°70

    Les habitants de Chavannate reprochent à ceux de Chavannes d'extraire de la marne de leur finage, 1558.

    Date

    1558

    Cote

    25 Ed FF 24

    • Contexte : 25 E dépôt - Chavannes-les-Grands

    • ARCHIVES ANTERIEURES A 1789
    • SERIE FF  Justice, procédures, police
    • Procès divers de la communauté.
    • Les habitants de Chavannate reprochent à ceux de Chavannes...
  71. Résultat n°71

    Les habitants de Chavannate reprochent à ceux de Chavannes d'extraire de la marne de leur finage, 1558.

    Date

    1558

    Cote

    25 Ed FF 23

    • Contexte : 25 E dépôt - Chavannes-les-Grands

    • ARCHIVES ANTERIEURES A 1789
    • SERIE FF  Justice, procédures, police
    • Procès divers de la communauté.
    • Les habitants de Chavannate reprochent à ceux de Chavannes...
  72. Résultat n°72

    Sentence du procès entre la communauté et Bernardin de Reinach, seigneur de Florimont, 1498.

    Date

    1498

    Cote

    25 Ed FF 22

    • Contexte : 25 E dépôt - Chavannes-les-Grands

    • ARCHIVES ANTERIEURES A 1789
    • SERIE FF  Justice, procédures, police
    • Procès divers de la communauté.
    • Sentence du procès entre la communauté et Bernardin...
  73. Résultat n°73

    Obligation de 1 038 livres au profit de M. Noblat, commissaire des guerres et subdélégué à Belfort sur la communauté, pour soutenir le procès pendant au Conseil souverain d'Alsace, 1759.

    Date

    1759

    Cote

    25 Ed FF 21

    • Contexte : 25 E dépôt - Chavannes-les-Grands

    • ARCHIVES ANTERIEURES A 1789
    • SERIE FF  Justice, procédures, police
    • Procès de la communauté avec la famille de Reinach.
    • Obligation de 1 038 livres au profit de M. Noblat,...
  74. Résultat n°74

    La communauté reconnaît devoir 1 300 livres bâloises à Rodolphe de Reinach-Montreux, 1650.

    Date

    1650

    Cote

    25 Ed FF 2

    • Contexte : 25 E dépôt - Chavannes-les-Grands

    • ARCHIVES ANTERIEURES A 1789
    • SERIE FF  Justice, procédures, police
    • Procès de la communauté avec la famille de Reinach.
    • La communauté reconnaît devoir 1 300 livres bâloises...
  75. Résultat n°75

    La communauté reconnaît devoir 1 300 livres bâloises à Rodolphe de Reinach-Montreux, 1650.

    Date

    1650

    Cote

    25 Ed FF 1

    • Contexte : 25 E dépôt - Chavannes-les-Grands

    • ARCHIVES ANTERIEURES A 1789
    • SERIE FF  Justice, procédures, police
    • Procès de la communauté avec la famille de Reinach.
    • La communauté reconnaît devoir 1 300 livres bâloises...
  76. Résultat n°76

    Autorisation de la communauté à Pierre Petit, chapelain de Sainte-Odile, à jouir d’une carpière.

    Date

    1717

    Cote

    25 Ed DD 9

    • Contexte : 25 E dépôt - Chavannes-les-Grands

    • ARCHIVES ANTERIEURES A 1789
    • SERIE DD  Biens communaux, eaux et forêts, travaux...
    • Autorisation de la communauté à Pierre Petit, chapelain...
  77. Résultat n°77

    Quittance délivrée par Huguet de 1 200 livres dues par la communauté.

    Date

    1713

    Cote

    25 Ed DD 8

    • Contexte : 25 E dépôt - Chavannes-les-Grands

    • ARCHIVES ANTERIEURES A 1789
    • SERIE DD  Biens communaux, eaux et forêts, travaux...
    • Quittance délivrée par Huguet de 1 200 livres dues...
  78. Résultat n°78

    Reconnaissance d’une rente de 7 livres 13 sous 4 deniers tournois sur la communauté, au profit de Michel Cheray, constituée en 1607 pour Jacques de Reinach.

    Date

    1699

    Cote

    25 Ed DD 7

    • Contexte : 25 E dépôt - Chavannes-les-Grands

    • ARCHIVES ANTERIEURES A 1789
    • SERIE DD  Biens communaux, eaux et forêts, travaux...
    • Reconnaissance d’une rente de 7 livres 13 sous 4 deniers...
  79. Résultat n°79

    Echange de terrains entre la communauté et des habitants de Chavannes.

    Date

    1670

    Cote

    25 Ed DD 6

    • Contexte : 25 E dépôt - Chavannes-les-Grands

    • ARCHIVES ANTERIEURES A 1789
    • SERIE DD  Biens communaux, eaux et forêts, travaux...
    • Echange de terrains entre la communauté et des habitants...
  80. Résultat n°80

    Cessions par les habitants de Vellescot à ceux de Chavannes de ragies sises au-delà de l’étang au comte pour la somme de 15 livres et une mesure de vin qu’ils boiront ensemble.

    Date

    1668

    Cote

    25 Ed DD 5

    • Contexte : 25 E dépôt - Chavannes-les-Grands

    • ARCHIVES ANTERIEURES A 1789
    • SERIE DD  Biens communaux, eaux et forêts, travaux...
    • Cessions par les habitants de Vellescot à ceux de Chavannes...