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  1. Résultat n°1
    1921

    14 medias

    1921

    Date

    1921

    Cote

    6 M 148/17

    • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

    • Chavannes-les-Grands
    • 1921

    Producteur :

    Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.

  2. Résultat n°2
    Baptêmes 1651-1792

    396 medias

    Baptêmes 1651-1792

    Date

    1651-1792

    Cote

    Archives départementales du Haut-Rhin

    • Contexte : E-dépôt - Collection des registres paroissiaux

    • MONTREUX-JEUNE
    • Baptêmes, Mariages, Sépultures 1651-1792
    • Baptêmes 1651-1792

    Producteur :

    Communes

  3. Résultat n°3

    Rodolphe de Reinach-Montreux décide que ceux qui ont construit sur le communal paieront un denier de rente annuelle à la communauté.

    Date

    1659

    Cote

    25 Ed AA 16

    • Contexte : 25 E dépôt - Chavannes-les-Grands

    • ARCHIVES ANTERIEURES A 1789
    • SERIE AA   Actes constitutifs et politiques de la commune
    • Rodolphe de Reinach-Montreux décide que ceux qui ont...
  4. Résultat n°4

    Guerres de la Révolution, réquisition de vivres et de leur chariot ; approvisionnement de l’armée et du marché de Belfort.

    Date

    1793-an II

    Cote

    25 Ed 4 H 1

    • Contexte : 25 E dépôt - Chavannes-les-Grands

    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE H  Affaires militaires, mesures d’exception en...
    • 4 H  Mesures d’exception en temps de guerre ou de troubles
    • Guerres de la Révolution, réquisition de vivres et...
  5. Résultat n°5

    Passeport pour l’intérieur.

    Date

    1818-1865

    Cote

    25 Ed 1 J 1

    • Contexte : 25 E dépôt - Chavannes-les-Grands

    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE J  Police, justice, hygiène
    • 1 J  Police locale
    • Passeport pour l’intérieur.
  6. Résultat n°6

    1825-1909

    Cote

    2 O 25/26

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

    • CHAVANNES-LES-GRANDS
    • Finances communales
    • Budgets et comptes. 
    • 1825-1909

    Producteur :

    Préfecture

  7. Résultat n°7

    Amodiation du droit à Jean-Jacques Berthot, 1753.

    Date

    1753

    Cote

    25 Ed DD 40

    • Contexte : 25 E dépôt - Chavannes-les-Grands

    • ARCHIVES ANTERIEURES A 1789
    • SERIE DD  Biens communaux, eaux et forêts, travaux...
    • Ponts et chaussées ; droit de pontenage.
    • Amodiation du droit à Jean-Jacques Berthot, 1753.
  8. Résultat n°8

    Chavannes-les-Grands, délimitation partielle.

    Date

    1838

    Cote

    7 M 1393

    • Contexte : 7 M - Agriculture, eaux et forêts

    • Eaux et forêts
    • Inspection de Belfort
    • Forêts communales
    • Atlas communaux
    • Chavannes-les-Grands, délimitation partielle.
  9. Résultat n°9

    Procès-verbal de fouilles d'Etienne Damotte, salpêtrier du roi.

    Date

    1774

    Cote

    25 Ed DD 24

    • Contexte : 25 E dépôt - Chavannes-les-Grands

    • ARCHIVES ANTERIEURES A 1789
    • SERIE DD  Biens communaux, eaux et forêts, travaux...
    • Procès-verbal de fouilles d'Etienne Damotte, salpêtrier...
  10. Résultat n°10
    1891

    17 medias

    1891

    Date

    1891

    Cote

    6 M 148/12

    • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

    • Chavannes-les-Grands
    • 1891

    Producteur :

    Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.

  11. Résultat n°11

    1921-1936

    Date

    1921-1936

    Cote

    1 E 25 NDM 7

    • Contexte : 1 E - Etat civil

    • CHAVANNES-LES-GRANDS
    • NAISSANCES, DECES, MARIAGES 1803-1990
    • 1921-1936

    Producteur :

    Collection du greffe

  12. Résultat n°12

    Procès entre la communauté et la comtesse douairière Marie-Claire de Reinach-Foussemagne et ses héritiers (1752-1758). Copies des ordonnances de l'intendant d'Alsace annulant des aliénations de terrains communaux (1700, 1713, 1728), 1700-1758.

    Date

    1700-1758

    Cote

    25 Ed FF 3-20

    • Contexte : 25 E dépôt - Chavannes-les-Grands

    • ARCHIVES ANTERIEURES A 1789
    • SERIE FF  Justice, procédures, police
    • Procès de la communauté avec la famille de Reinach.
    • Procès entre la communauté et la comtesse douairière...
  13. Résultat n°13

    Presbytère, achat d’une maison, construction, réparations, entretien (1817-1874) ; achat de fourneau (1876).

    Date

    1817-1876

    Cote

    2 O 25/7

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

    • CHAVANNES-LES-GRANDS
    • Bâtiments communaux
    • Presbytère, achat d’une maison, construction, réparations,...

    Producteur :

    Préfecture

  14. Résultat n°14

    Livre des biens situés sur la commune de Chavannes-les-Grands.

    Date

    1761

    Cote

    25 Ed CC 1

    • Contexte : 25 E dépôt - Chavannes-les-Grands

    • ARCHIVES ANTERIEURES A 1789
    • SERIE CC  Finances et impositions
    • Livre des biens situés sur la commune de Chavannes-les-Grands.
  15. Résultat n°15

    Fragment d'un mémoire produit pour la défense de Chavannes dans un procès qui l'oppose à Chavanatte, [XVIIIe siècle].

    Date

    1700-1800

    Cote

    25 Ed FF 36

    • Contexte : 25 E dépôt - Chavannes-les-Grands

    • ARCHIVES ANTERIEURES A 1789
    • SERIE FF  Justice, procédures, police
    • Procès divers de la communauté.
    • Fragment d'un mémoire produit pour la défense de Chavannes...
  16. Résultat n°16
    1963-1972 (communes de A à E)

    268 medias

    1963-1972 (communes de A à E)

    Date

    1963-1972

    Cote

    1 E - TD 9

    • Contexte : 1 E - Etat civil

    • TABLES DECENNALES (ensemble du département)
    • 1963-1972 (communes de A à E)

    Producteur :

    Collection du greffe

  17. Résultat n°17

    Autorisation de la communauté à Pierre Petit, chapelain de Sainte-Odile, à jouir d’une carpière.

    Date

    1717

    Cote

    25 Ed DD 9

    • Contexte : 25 E dépôt - Chavannes-les-Grands

    • ARCHIVES ANTERIEURES A 1789
    • SERIE DD  Biens communaux, eaux et forêts, travaux...
    • Autorisation de la communauté à Pierre Petit, chapelain...
  18. Résultat n°18
    Chavannes-les-Grands (Tre de Belfort), croisés des routes.

    1 media

    Chavannes-les-Grands (Tre de Belfort), croisés des routes.

    Cote

    7 Fi 1565

    • Contexte : 7 Fi - Cartes postales numérisées

    • Territoire de Belfort
    • Chavannes-les-Grands
    • Chavannes-les-Grands (Tre de Belfort), croisés des...
  19. Résultat n°19

    Chavannes-les-Grands. Comptes de la fabrique.

    Date

    1807-1810

    Cote

    2 G 10

    • Contexte : Série G - Fonds du chapitre collégial et des fabriques...

    • 2 G - Fonds des fabriques d'églises
    • Chavannes-les-Grands. Comptes de la fabrique.

    Producteur :

    AVERTISSEMENT

    "La série G des Archives du Territoire de Belfort comprend deux parties : la première représentant le fonds du chapitre collégial de Belfort, la seconde le fonds des fabriques paroissiales du département. Ce sont deux fonds peu considérables qui ont été versés par les Archives du Haut-Rhin en 1927 après qu'il fut décidé que le Territoire resterait un département."

  20. Résultat n°20

    Travaux concernant plusieurs bâtiments.

    Date

    1809-1940

    Cote

    2 O 25/3

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

    • CHAVANNES-LES-GRANDS
    • Bâtiments communaux
    • Travaux concernant plusieurs bâtiments.

    Producteur :

    Préfecture