Courcelles (Territoire de Belfort, France)

1
20 juillet 1758-13 décembre 1763 (trois registres)

Cote

12 B 92
- Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
- 12 B - Seigneurie de Florimont
- Registres des rapports de différents gardes.
- 20 juillet 1758-13 décembre 1763 (trois registres)
Producteur :

Cours et juridictions d'ancien régime
2
Matrice cadastrale avec table alphabétique des propriétaires de la commune.

Date

1820

Cote

27 Ed 1 G 3
- Contexte : 27 E dépôt - Courcelles
- ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
- SERIE G Contributions, cadastre, administrations financières,...
- 1 G Impôts directs et cadastre
- Matrice cadastrale avec table alphabétique des propriétaires...
3
Recensement des voitures automobiles.

Date

1911-1946

Cote

27 Ed 2 H 2
- Contexte : 27 E dépôt - Courcelles
- ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
- SERIE H Affaires militaires, mesures d’exception en...
- 2 H Administration militaire
- Recensement des voitures automobiles.
4
Ecole, construction, entretien.

Date

1832-1883

Cote

2 O 27/5
- Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...
- COURCELLES
- Bâtiments communaux
- Ecole, construction, entretien.
Producteur :

Préfecture
5

216 medias
Registres paroissiaux 1642-1793

Date

1642-1793

Cote

27 Ed GG 1-2
- Contexte : E-dépôt - Collection des registres paroissiaux
- COURCELLES
- Registres paroissiaux 1642-1793
Producteur :

Communes
6
2 octobre 1727-17 octobre 1729

Cote

12 B 30
- Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
- 12 B - Seigneurie de Florimont
- Registres des audiences.
- 2 octobre 1727-17 octobre 1729
Producteur :

Cours et juridictions d'ancien régime
7
Convocations, jugements.

Date

1792-1937

Cote

27 Ed 3 J 1
- Contexte : 27 E dépôt - Courcelles
- ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
- SERIE J Police, justice, hygiène
- 3 J Justice
- Convocations, jugements.
8
Registre pour recevoir les déclarations des personnes qui veulent prendre en garde des nourrissons ou des enfants.

Date

1875

Cote

27 Ed 4 Q 2
- Contexte : 27 E dépôt - Courcelles
- ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
- SERIE Q ASSISTANCE ET PREVOYANCE
- 4 Q Application des lois d'assistance et de prévoyance
- Registre pour recevoir les déclarations des personnes...
9
1843-1851.

Date

1843-1851

Cote

27 Ed 1 E 6*
- Contexte : 27 E dépôt - Courcelles
- ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
- SERIE E Etat civil
- Registres des naissances.
- 1843-1851.
10
Rôle du vingtième.

Date

1752-1753

Cote

27 Ed CC 3
- Contexte : 27 E dépôt - Courcelles
- ARCHIVES ANTERIEURES A 1789
- SERIE CC Finances et impositions
- Rôle du vingtième.
11
Traitement des instituteurs (1881), nomination de l'instituteur comme secrétaire de mairie (1911), nomination d'instituteurs (1913, 1963).

Date

1881-1963

Cote

27 Ed 1 R 1
- Contexte : 27 E dépôt - Courcelles
- ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
- SERIE R Enseignement, action culturelle, sports, tourisme
- 1 R Enseignement
- Traitement des instituteurs (1881), nomination de l'instituteur...
12
Registre des comptes judiciaires.

Date

1743

Cote

12 B 129
- Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
- 12 B - Seigneurie de Florimont
- Registre des comptes judiciaires.
Producteur :

Cours et juridictions d'ancien régime
13
Elections municipales : circulaires préfectorales (1843-1865), arrêt du Conseil de Préfecture suite à contestation (1878), listes d’émargement (1888, 1908), procès-verbal des opérations, procès verbal d’installation du conseil municipal, tableau des conseillers (1909-1935).

Date

1843-1935

Cote

27 Ed 1 K 8
- Contexte : 27 E dépôt - Courcelles
- ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
- SERIE K Elections, personnel, distinctions honorifiques
- 1 K Elections
- Elections municipales : circulaires préfectorales (1843-1865),...
14
Contribution foncière et taxes locales : matrice de rôle, état des taxes imposées sur les biens fonds, sus répartition (an III-1852), imposition sur les bénéfices agricoles et extraits du rôle général (1923-1981), changement de nature de culture (1948), réduction en faveur des producteurs de blé et de seigle (1948).

Date

An III-1981

Cote

27 Ed 1 G 13
- Contexte : 27 E dépôt - Courcelles
- ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
- SERIE G Contributions, cadastre, administrations financières,...
- 1 G Impôts directs et cadastre
- Contribution foncière et taxes locales : matrice de...
15
Eglise : dossier de construction [1840] ; réparation de la flèche du clocher, des chéneaux et des corniches (1844-1848), installation de la chaire, des autels, des confessionnaux et des tableaux (1843-1849), devis pour la construction d’un orgue (1861) ; cloches (1812, 1857-1858) ; fourniture et pose d’une horloge (1862) ; église et presbytère : métrages généraux des travaux à effectuer (1881).

Date

1812-1881

Cote

27 Ed 1 M 3
- Contexte : 27 E dépôt - Courcelles
- ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
- SERIE M Edifices et monuments appartenant à la commune,...
- 1 M Edifices et monuments communaux
- Eglise : dossier de construction [1840] ; réparation...
16
Recensement des animaux : fiches individuelles (1940-1941).

Date

1940-1941

Cote

27 Ed 5 F 1
- Contexte : 27 E dépôt - Courcelles
- ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
- SERIE F Population, commerce, industrie, agriculture,...
- 5 F Mesures économiques d’exception
- Guerre 1939-1945.
- Recensement des animaux : fiches individuelles (1940-1941).
17
Commémoration du centenaire de 1789 : instructions.

Date

1889

Cote

27 Ed 4 R 1
- Contexte : 27 E dépôt - Courcelles
- ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
- SERIE R Enseignement, action culturelle, sports, tourisme
- 4 R Sports, tourisme, fêtes, loisirs
- Commémoration du centenaire de 1789 : instructions.
18
Registre de déclaration de changement de domicile.

Date

1936

Cote

27 Ed 2 H 4
- Contexte : 27 E dépôt - Courcelles
- ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
- SERIE H Affaires militaires, mesures d’exception en...
- 2 H Administration militaire
- Registre de déclaration de changement de domicile.
19
1735-1737

Cote

12 B 145
- Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
- 12 B - Seigneurie de Florimont
- Pièces de procédures.
- 1735-1737
Producteur :

Cours et juridictions d'ancien régime
20
1946-1969.

Date

1946-1969

Cote

27 Ed 1 L 7
- Contexte : 27 E dépôt - Courcelles
- ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
- SERIE L Finances communales
- 1 L Budgets, comptes administratifs et comptes de gestion
- Budgets primitifs et supplémentaires, comptes de gestion.
- 1946-1969.

Résultats de la recherche

20 juillet 1758-13 décembre 1763 (trois registres)

Cote

Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

Producteur :

Matrice cadastrale avec table alphabétique des propriétaires de la commune.

Date

Cote

Contexte : 27 E dépôt - Courcelles

Recensement des voitures automobiles.

Date

Cote

Contexte : 27 E dépôt - Courcelles

Ecole, construction, entretien.

Date

Cote

Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

Producteur :

Registres paroissiaux 1642-1793

Date

Cote

Contexte : E-dépôt - Collection des registres paroissiaux

Producteur :

2 octobre 1727-17 octobre 1729

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Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

Producteur :

Convocations, jugements.

Date

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Contexte : 27 E dépôt - Courcelles

Registre pour recevoir les déclarations des personnes qui veulent prendre en garde des nourrissons ou des enfants.

Date

Cote

Contexte : 27 E dépôt - Courcelles

1843-1851.

Date

Cote

Contexte : 27 E dépôt - Courcelles

Rôle du vingtième.

Date

Cote

Contexte : 27 E dépôt - Courcelles

Traitement des instituteurs (1881), nomination de l'instituteur comme secrétaire de mairie (1911), nomination d'instituteurs (1913, 1963).

Date

Cote

Contexte : 27 E dépôt - Courcelles

Registre des comptes judiciaires.

Date

Cote

Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

Producteur :

Elections municipales : circulaires préfectorales (1843-1865), arrêt du Conseil de Préfecture suite à contestation (1878), listes d’émargement (1888, 1908), procès-verbal des opérations, procès verbal d’installation du conseil municipal, tableau des conseillers (1909-1935).

Date

Cote

Contexte : 27 E dépôt - Courcelles

Date

Cote

Contexte : 27 E dépôt - Courcelles

Date

Cote

Contexte : 27 E dépôt - Courcelles

Recensement des animaux : fiches individuelles (1940-1941).

Date

Cote

Contexte : 27 E dépôt - Courcelles

Commémoration du centenaire de 1789 : instructions.

Date

Cote

Contexte : 27 E dépôt - Courcelles

Registre de déclaration de changement de domicile.

Date

Cote

Contexte : 27 E dépôt - Courcelles

1735-1737

Cote

Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

Producteur :

1946-1969.

Date