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  1. Résultat n°1

    20 juillet 1758-13 décembre 1763 (trois registres)

    Cote

    12 B 92

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 12 B - Seigneurie de Florimont
    • Registres des rapports de différents gardes.
    • 20 juillet 1758-13 décembre 1763 (trois registres)

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  2. Résultat n°2

    Matrice cadastrale avec table alphabétique des propriétaires de la commune.

    Date

    1820

    Cote

    27 Ed 1 G 3

    • Contexte : 27 E dépôt - Courcelles

    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE G Contributions, cadastre, administrations financières,...
    • 1 G Impôts directs et cadastre
    • Matrice cadastrale avec table alphabétique des propriétaires...
  3. Résultat n°3

    Recensement des voitures automobiles.

    Date

    1911-1946

    Cote

    27 Ed 2 H 2

    • Contexte : 27 E dépôt - Courcelles

    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE H Affaires militaires, mesures d’exception en...
    • 2 H Administration militaire
    • Recensement des voitures automobiles.
  4. Résultat n°4

    Ecole, construction, entretien.

    Date

    1832-1883

    Cote

    2 O 27/5

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

    • COURCELLES
    • Bâtiments communaux
    • Ecole, construction, entretien.

    Producteur :

    Préfecture

  5. Résultat n°5
    Registres paroissiaux 1642-1793

    216 medias

    Registres paroissiaux 1642-1793

    Date

    1642-1793

    Cote

    27 Ed GG 1-2

    • Contexte : E-dépôt - Collection des registres paroissiaux

    • COURCELLES
    • Registres paroissiaux 1642-1793

    Producteur :

    Communes

  6. Résultat n°6

    2 octobre 1727-17 octobre 1729

    Cote

    12 B 30

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 12 B - Seigneurie de Florimont
    • Registres des audiences.
    • 2 octobre 1727-17 octobre 1729

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  7. Résultat n°7

    Convocations, jugements.

    Date

    1792-1937

    Cote

    27 Ed 3 J 1

    • Contexte : 27 E dépôt - Courcelles

    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE J Police, justice, hygiène
    • 3 J Justice
    • Convocations, jugements.
  8. Résultat n°8

    Registre pour recevoir les déclarations des personnes qui veulent prendre en garde des nourrissons ou des enfants.

    Date

    1875

    Cote

    27 Ed 4 Q 2

    • Contexte : 27 E dépôt - Courcelles

    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE Q ASSISTANCE ET PREVOYANCE
    • 4 Q  Application des lois d'assistance et de prévoyance
    • Registre pour recevoir les déclarations des personnes...
  9. Résultat n°9

    1843-1851.

    Date

    1843-1851

    Cote

    27 Ed 1 E 6*

    • Contexte : 27 E dépôt - Courcelles

    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE E Etat civil
    • Registres des naissances.
    • 1843-1851.
  10. Résultat n°10

    Rôle du vingtième.

    Date

    1752-1753

    Cote

    27 Ed CC 3

    • Contexte : 27 E dépôt - Courcelles

    • ARCHIVES ANTERIEURES A 1789
    • SERIE CC Finances et impositions
    • Rôle du vingtième.
  11. Résultat n°11

    Traitement des instituteurs (1881), nomination de l'instituteur comme secrétaire de mairie (1911), nomination d'instituteurs (1913, 1963).

    Date

    1881-1963

    Cote

    27 Ed 1 R 1

    • Contexte : 27 E dépôt - Courcelles

    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE R Enseignement, action culturelle, sports, tourisme
    • 1 R Enseignement
    • Traitement des instituteurs (1881), nomination de l'instituteur...
  12. Résultat n°12

    Registre des comptes judiciaires.

    Date

    1743

    Cote

    12 B 129

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 12 B - Seigneurie de Florimont
    • Registre des comptes judiciaires.

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  13. Résultat n°13

    Elections municipales : circulaires préfectorales (1843-1865), arrêt du Conseil de Préfecture suite à contestation (1878), listes d’émargement (1888, 1908), procès-verbal des opérations, procès verbal d’installation du conseil municipal, tableau des conseillers (1909-1935).

    Date

    1843-1935

    Cote

    27 Ed 1 K 8

    • Contexte : 27 E dépôt - Courcelles

    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE K Elections, personnel, distinctions honorifiques
    • 1 K Elections
    • Elections municipales : circulaires préfectorales (1843-1865),...
  14. Résultat n°14

    Commune de Courcelles

    Date

    1824

    Cote

    3 P 49

    • Contexte : 3 P - Atlas communaux numérisés du cadastre napoléonien

    • Commune de Courcelles

    Producteur :

    Préfecture du Haut-Rhin ; préfecture du Territoire de Belfort ; service du cadastre.

  15. Résultat n°15

    Contribution foncière et taxes locales : matrice de rôle, état des taxes imposées sur les biens fonds, sus répartition (an III-1852), imposition sur les bénéfices agricoles et extraits du rôle général (1923-1981), changement de nature de culture (1948), réduction en faveur des producteurs de blé et de seigle (1948).

    Date

    An III-1981

    Cote

    27 Ed 1 G 13

    • Contexte : 27 E dépôt - Courcelles

    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE G Contributions, cadastre, administrations financières,...
    • 1 G Impôts directs et cadastre
    • Contribution foncière et taxes locales : matrice de...
  16. Résultat n°16
  17. Résultat n°17

    Recensement des animaux : fiches individuelles (1940-1941).

    Date

    1940-1941

    Cote

    27 Ed 5 F 1

    • Contexte : 27 E dépôt - Courcelles

    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE F Population, commerce, industrie, agriculture,...
    • 5 F Mesures économiques d’exception
    • Guerre 1939-1945.
    • Recensement des animaux : fiches individuelles (1940-1941).
  18. Résultat n°18

    Commémoration du centenaire de 1789 : instructions.

    Date

    1889

    Cote

    27 Ed 4 R 1

    • Contexte : 27 E dépôt - Courcelles

    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE R Enseignement, action culturelle, sports, tourisme
    • 4 R Sports, tourisme, fêtes, loisirs
    • Commémoration du centenaire de 1789 : instructions.
  19. Résultat n°19

    Registre de déclaration de changement de domicile.

    Date

    1936

    Cote

    27 Ed 2 H 4

    • Contexte : 27 E dépôt - Courcelles

    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE H Affaires militaires, mesures d’exception en...
    • 2 H Administration militaire
    • Registre de déclaration de changement de domicile.
  20. Résultat n°20

    1735-1737

    Cote

    12 B 145

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 12 B - Seigneurie de Florimont
    • Pièces de procédures.
    • 1735-1737

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  21. Résultat n°21

    1946-1969.

    Date

    1946-1969

    Cote

    27 Ed 1 L 7

    • Contexte : 27 E dépôt - Courcelles

    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE L Finances communales
    • 1 L Budgets, comptes administratifs et comptes de gestion
    • Budgets primitifs et supplémentaires, comptes de gestion.
    • 1946-1969.
  22. Résultat n°22

    19 décembre 1735-2 août 1736

    Cote

    12 B 37

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 12 B - Seigneurie de Florimont
    • Registres des audiences.
    • 19 décembre 1735-2 août 1736

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  23. Résultat n°23

    Déclaration des terres de chaque propriétaire par section (1791), délibérations du Conseil municipal instaurant les sections en application de la loi (1792), 1791-1792.

    Date

    1791-1792

    Cote

    27 Ed 1 G 6

    • Contexte : 27 E dépôt - Courcelles

    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE G Contributions, cadastre, administrations financières,...
    • 1 G Impôts directs et cadastre
    • Etat de section.
    • Déclaration des terres de chaque propriétaire par section...
  24. Résultat n°24

    19 avril 1759-20 mars 1760

    Cote

    12 B 61

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 12 B - Seigneurie de Florimont
    • Registres des audiences.
    • 19 avril 1759-20 mars 1760

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  25. Résultat n°25

    Eglise, reconstruction, entretien, pose d’une horloge.

    Date

    1844-1934

    Cote

    2 O 27/6

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

    • COURCELLES
    • Bâtiments communaux
    • Eglise, reconstruction, entretien, pose d’une horloge.

    Producteur :

    Préfecture

  26. Résultat n°26
     1861

    12 medias

    1861

    Date

    1861

    Cote

    6 M 150/6

    • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

    • Courcelles
    • 1861

    Producteur :

    Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.

  27. Résultat n°27

    Partages de biens.

    Date

    1684-1781

    Cote

    12 B 166

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 12 B - Seigneurie de Florimont
    • Partages de biens.

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  28. Résultat n°28

    Reçu du receveur de la fabrique pour rétribution de messes.

    Date

    1792

    Cote

    27 Ed 3 P 5

    • Contexte : 27 E dépôt - Courcelles

    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE P Cultes
    • 3 P Période Concordataire
    • Reçu du receveur de la fabrique pour rétribution de...
  29. Résultat n°29

    Electrification de la commune : cahier des charges, devis, correspondance.

    Date

    1924-1958

    Cote

    27 Ed 3 O 1

    • Contexte : 27 E dépôt - Courcelles

    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE O Services techniques et travaux
    • 3 O Distribution d’eau, de chaleur et de lumière. Ligne...
    • Electrification de la commune : cahier des charges,...
  30. Résultat n°30

    1710-1716

    Cote

    12 B 140

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 12 B - Seigneurie de Florimont
    • Pièces de procédures.
    • 1710-1716

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  31. Résultat n°31
    1866

    11 medias

    1866

    Date

    1866

    Cote

    6 M 150/7

    • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

    • Courcelles
    • 1866

    Producteur :

    Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.

  32. Résultat n°32

    1843-1851.

    Date

    1843-1851

    Cote

    27 Ed 3 E 6*

    • Contexte : 27 E dépôt - Courcelles

    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE E Etat civil
    • Registres des décès.
    • 1843-1851.
  33. Résultat n°33

    Garde nationale : correspondance, circulaires (1833-1851), listes de recensement (1868-s.d.), état nominatif, contrôle de la revue (1831), relevés nominatifs (1833-1850), bulletins individuels de compagnie [après 1831] ; armement : contrôle, exercice de tir (1831-1847).

    Date

    1831-1868

    Cote

    27 Ed 3 H 1

    • Contexte : 27 E dépôt - Courcelles

    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE H Affaires militaires, mesures d’exception en...
    • 3 H Garde nationale
    • Garde nationale : correspondance, circulaires (1833-1851),...
  34. Résultat n°34

    Procès-verbal de délimitation d’un bois à Montignez (Suisse) dit le bois des Moines, appartenant au prieuré de Grandgourt, de l’abbaye de Bellelay (1773) ; procès-verbal de délimitation des biens communaux à Courcelles (an IX).

    Date

    1773-an IX

    Cote

    27 Ed DD 1

    • Contexte : 27 E dépôt - Courcelles

    • ARCHIVES ANTERIEURES A 1789
    • SERIE DD Biens communaux, eaux et forêts, travaux publics,...
    • Procès-verbal de délimitation d’un bois à Montignez...
  35. Résultat n°35

    11 novembre 1750-5 avril 1762

    Cote

    12 B 103

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 12 B - Seigneurie de Florimont
    • Registres des actes divers.
    • 11 novembre 1750-5 avril 1762

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  36. Résultat n°36
    1891

    9 medias

    1891

    Date

    1891

    Cote

    6 M 150/12

    • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

    • Courcelles
    • 1891

    Producteur :

    Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.

  37. Résultat n°37

    Extraits de délibérations du Conseil municipal.

    Date

    1805-1912

    Cote

    27 Ed 2 D 2

    • Contexte : 27 E dépôt - Courcelles

    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE D Administration générale de la commune
    • 2 D Actes de l’administration municipale
    • Extraits de délibérations du Conseil municipal.
  38. Résultat n°38

    16 mars 1784-1er février 1785

    Cote

    12 B 82

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 12 B - Seigneurie de Florimont
    • Registres des audiences.
    • 16 mars 1784-1er février 1785

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  39. Résultat n°39

    juin 1772-25 octobre 1773

    Cote

    12 B 73

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 12 B - Seigneurie de Florimont
    • Registres des audiences.
    • juin 1772-25 octobre 1773

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  40. Résultat n°40
    1876

    10 medias

    1876

    Date

    1876

    Cote

    6 M 150/9

    • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

    • Courcelles
    • 1876

    Producteur :

    Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.

  41. Résultat n°41

    Hangar communal : devis, marché de gré à gré, bordereau de prix, procès verbal de réception des travaux.

    Date

    1929-1930

    Cote

    27 Ed 1 M 6

    • Contexte : 27 E dépôt - Courcelles

    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE M Edifices et monuments appartenant à la commune,...
    • 1 M Edifices et monuments communaux
    • Hangar communal : devis, marché de gré à gré, bordereau...
  42. Résultat n°42

    1745-1748

    Cote

    12 B 149

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 12 B - Seigneurie de Florimont
    • Pièces de procédures.
    • 1745-1748

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  43. Résultat n°43

    Comptes de tutelle.

    Date

    1676-1789

    Cote

    12 B 168

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 12 B - Seigneurie de Florimont
    • Comptes de tutelle.

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  44. Résultat n°44
  45. Résultat n°45

    Election à la chambre de commerce et au tribunal de commerce : listes des patentés et listes électorales.

    Date

    1894-1949

    Cote

    27 Ed 1 K 9

    • Contexte : 27 E dépôt - Courcelles

    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE K Elections, personnel, distinctions honorifiques
    • 1 K Elections
    • Election à la chambre de commerce et au tribunal de...
  46. Résultat n°46

    1873-1882.

    Date

    1873-1882

    Cote

    27 Ed 2 E 9*

    • Contexte : 27 E dépôt - Courcelles

    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE E Etat civil
    • Registres des mariages.
    • 1873-1882.
  47. Résultat n°47

    Procuration donnée au notaire Laville par les sœurs de Sainte-Ursule à Saint-Hyppolite.

    Date

    1767

    Cote

    27 Ed GG 4

    • Contexte : 27 E dépôt - Courcelles

    • ARCHIVES ANTERIEURES A 1789
    • SERIE GG Cultes, assistance, instruction publique
    • Procuration donnée au notaire Laville par les sœurs...
  48. Résultat n°48
    1931

    8 medias

    1931

    Date

    1931

    Cote

    6 M 150/19

    • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

    • Courcelles
    • 1931

    Producteur :

    Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.

  49. Résultat n°49

    Jugements d'affaires opposant l'administration des douanes à des particuliers, 1853, 1872.

    Date

    1853-1872

    Cote

    27 Ed 3 G 2

    • Contexte : 27 E dépôt - Courcelles

    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE G Contributions, cadastre, administrations financières,...
    • 3 G Relations de la commune avec les administrations...
    • Douanes.
    • Jugements d'affaires opposant l'administration des...
  50. Résultat n°50

    3 juillet 1706-16 novembre 1708

    Cote

    12 B 115

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 12 B - Seigneurie de Florimont
    • Registres des causes fiscales.
    • 3 juillet 1706-16 novembre 1708

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  51. Résultat n°51

    Réseau d’eau : plan de situation.

    Date

    s.d.

    Cote

    27 Ed 3 O 2

    • Contexte : 27 E dépôt - Courcelles

    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE O Services techniques et travaux
    • 3 O Distribution d’eau, de chaleur et de lumière. Ligne...
    • Réseau d’eau : plan de situation.
  52. Résultat n°52

    Comptes de fabriques à Courcelle (1715-1738), Courtelevant (1697-1762), Florimont (1702-1709), Suarce (1686-1688).

    Date

    1686-1762

    Cote

    12 B 182

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 12 B - Seigneurie de Florimont
    • Comptes de fabriques à Courcelle (1715-1738), Courtelevant...

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  53. Résultat n°53

    17 décembre 1731-3 décembre 1734

    Cote

    12 B 119

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 12 B - Seigneurie de Florimont
    • Registres des causes fiscales.
    • 17 décembre 1731-3 décembre 1734

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  54. Résultat n°54

    1963-1972 (communes de A à E)

    Date

    1963-1972

    Cote

    1 E - TD 9

    • Contexte : 1 E - Etat civil

    • TABLES DECENNALES (ensemble du département)
    • 1963-1972 (communes de A à E)

    Producteur :

    Collection du greffe

  55. Résultat n°55

    15 juin 1779-18 juillet 1780

    Cote

    12 B 78

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 12 B - Seigneurie de Florimont
    • Registres des audiences.
    • 15 juin 1779-18 juillet 1780

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  56. Résultat n°56

    Délibérations du Conseil municipal.

    Date

    An X-1829

    Cote

    27 Ed 1 D 1

    • Contexte : 27 E dépôt - Courcelles

    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE D Administration générale de la commune
    • 1 D Conseil municipal
    • Délibérations du Conseil municipal.
  57. Résultat n°57

    Mairie, réparations.

    Date

    1833-1852

    Cote

    2 O 27/4

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

    • COURCELLES
    • Bâtiments communaux
    • Mairie, réparations.

    Producteur :

    Préfecture

  58. Résultat n°58

    1813-1822.

    Date

    1813-1822

    Cote

    27 Ed 2 E 3*

    • Contexte : 27 E dépôt - Courcelles

    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE E Etat civil
    • Registres des mariages.
    • 1813-1822.
  59. Résultat n°59

    1833-1842.

    Date

    1833-1842

    Cote

    27 Ed 3 E 5*

    • Contexte : 27 E dépôt - Courcelles

    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE E Etat civil
    • Registres des décès.
    • 1833-1842.
  60. Résultat n°60

    12 novembre 1725-28 août 1727

    Cote

    12 B 29

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 12 B - Seigneurie de Florimont
    • Registres des audiences.
    • 12 novembre 1725-28 août 1727

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  61. Résultat n°61

    20 mai 1760-11 juin 1761

    Cote

    12 B 62

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 12 B - Seigneurie de Florimont
    • Registres des audiences.
    • 20 mai 1760-11 juin 1761

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  62. Résultat n°62

    Personnel communal : nominations, traitements (1790-1886, 1912) ; prestations de serment (1813, 1868, 1885).

    Date

    1790-1912

    Cote

    27 Ed 2 K 1

    • Contexte : 27 E dépôt - Courcelles

    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE K Elections, personnel, distinctions honorifiques
    • 2 K Personnel municipal
    • Personnel communal : nominations, traitements (1790-1886,...
  63. Résultat n°63

    1982.

    Date

    1982

    Cote

    27 Ed 2 L 9

    • Contexte : 27 E dépôt - Courcelles

    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE L Finances communales
    • 2 L Comptabilité
    • Registres de comptabilité.
    • 1982.
  64. Résultat n°64

    Circulation automobile : circulaire du juge de paix de Delle.

    Date

    1907

    Cote

    27 Ed 1 J 2

    • Contexte : 27 E dépôt - Courcelles

    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE J Police, justice, hygiène
    • 1 J Police locale
    • Circulation automobile : circulaire du juge de paix...
  65. Résultat n°65

    5 juillet 1751- 6 juin 1752

    Cote

    12 B 56

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 12 B - Seigneurie de Florimont
    • Registres des audiences.
    • 5 juillet 1751- 6 juin 1752

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  66. Résultat n°66

    15 novembre 1708-18 juillet 1708

    Cote

    12 B 20

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 12 B - Seigneurie de Florimont
    • Registres des audiences.
    • 15 novembre 1708-18 juillet 1708

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  67. Résultat n°67
     1856

    12 medias

    1856

    Date

    1856

    Cote

    6 M 150/5

    • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

    • Courcelles
    • 1856

    Producteur :

    Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.

  68. Résultat n°68

    20 mai 1740-30 août 1748

    Cote

    12 B 121

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 12 B - Seigneurie de Florimont
    • Registres des causes fiscales.
    • 20 mai 1740-30 août 1748

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  69. Résultat n°69
    DECES 1793-1803

    31 medias

    DECES 1793-1803

    Date

    1796-1803

    Cote

    1 E 27 D 1 - 10

    • Contexte : 1 E - Etat civil

    • COURCELLES
    • DECES 1793-1803

    Producteur :

    Collection du greffe

  70. Résultat n°70

    Indemnité de logement du percepteur de Delle : correspondance.

    Date

    1934

    Cote

    27 Ed 3 G 5

    • Contexte : 27 E dépôt - Courcelles

    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE G Contributions, cadastre, administrations financières,...
    • 3 G Relations de la commune avec les administrations...
    • Indemnité de logement du percepteur de Delle : correspondance.
  71. Résultat n°71

    22 mars 1747-5 septembre1747

    Cote

    12 B 50

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 12 B - Seigneurie de Florimont
    • Registres des audiences.
    • 22 mars 1747-5 septembre1747

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  72. Résultat n°72

    Baptêmes, mariages, sépultures.

    Date

    1787-1793

    Cote

    27 Ed GG 2

    • Contexte : 27 E dépôt - Courcelles

    • ARCHIVES ANTERIEURES A 1789
    • SERIE GG Cultes, assistance, instruction publique
    • Registres paroissiaux.
    • Baptêmes, mariages, sépultures.
  73. Résultat n°73

    Dommage de guerre : carnet de reçus provisoires (1919).

    Date

    1919

    Cote

    27 Ed 4 H 6

    • Contexte : 27 E dépôt - Courcelles

    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE H Affaires militaires, mesures d’exception en...
    • 4 H Mesures d’exception en temps de guerre ou de troubles
    • Guerre de 1914-1918.
    • Dommage de guerre : carnet de reçus provisoires (1919).
  74. Résultat n°74

    28 mars 1710-10 septembre1711

    Cote

    12 B 22

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 12 B - Seigneurie de Florimont
    • Registres des audiences.
    • 28 mars 1710-10 septembre1711

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  75. Résultat n°75

    Election à la chambre des métiers : listes électorales.

    Date

    1946-1949

    Cote

    27 Ed 1 K 10

    • Contexte : 27 E dépôt - Courcelles

    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE K Elections, personnel, distinctions honorifiques
    • 1 K Elections
    • Election à la chambre des métiers : listes électorales.
  76. Résultat n°76

    Courcelles. Comptes de la fabrique.

    Date

    1789-1810

    Cote

    2 G 12

    • Contexte : Série G - Fonds du chapitre collégial et des fabriques...

    • 2 G - Fonds des fabriques d'églises
    • Courcelles. Comptes de la fabrique.

    Producteur :

    AVERTISSEMENT

    "La série G des Archives du Territoire de Belfort comprend deux parties : la première représentant le fonds du chapitre collégial de Belfort, la seconde le fonds des fabriques paroissiales du département. Ce sont deux fonds peu considérables qui ont été versés par les Archives du Haut-Rhin en 1927 après qu'il fut décidé que le Territoire resterait un département."

  77. Résultat n°77

    décembre 1765-1er juillet 1767

    Cote

    12 B 93

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 12 B - Seigneurie de Florimont
    • Registres des rapports de différents gardes.
    • décembre 1765-1er juillet 1767

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  78. Résultat n°78

    Rôles des taxes d’habitation.

    Date

    1977-1986

    Cote

    27 Ed 1 G 25

    • Contexte : 27 E dépôt - Courcelles

    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE G Contributions, cadastre, administrations financières,...
    • 1 G Impôts directs et cadastre
    • Rôles des taxes d’habitation.
  79. Résultat n°79

    27 novembre 1708-9 novembre 1717

    Cote

    12 B 116

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 12 B - Seigneurie de Florimont
    • Registres des causes fiscales.
    • 27 novembre 1708-9 novembre 1717

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  80. Résultat n°80

    Extraits de registres de délibérations, an V-1870.

    Date

    1796-1870

    Cote

    27 Ed 1 B 1

    • Contexte : 27 E dépôt - Courcelles

    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE B Actes de l’administration départementale
    • Actes de la Préfecture du Haut-Rhin.
    • Extraits de registres de délibérations, an V-1870.