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520 résultats

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  1. Résultat n°1

    Bureau de bienfaisance de Courcelles, création : délibération, décret, arrêté ; état de biens, correspondance (1910-1912). Biens, location de pré : arrêté, bail (1933). Budgets (1911-1936).

    Date

    1910-1936

    Cote

    2 X 25

    • Contexte : 2 X - Bureau de bienfaisance et d'assistance

    • Bureau de bienfaisance de Courcelles, création : délibération,...
  2. Résultat n°2

    Commune de Courcelles

    Date

    1824

    Cote

    3 P 49

    • Contexte : 3 P - Atlas communaux numérisés du cadastre napoléonien

    • Commune de Courcelles

    Producteur :

    Préfecture du Haut-Rhin ; préfecture du Territoire de Belfort ; service du cadastre.

  3. Résultat n°3
    Commune de Courcelles (5 feuilles).

    5 medias

    Commune de Courcelles (5 feuilles).

    Date

    1824

    Cote

    3 P 49

    • Contexte : 3 P - Cadastre

    • Cadastre napoléonien
    • Atlas communaux
    • Commune de Courcelles (5 feuilles).
  4. Résultat n°4

    Budgets et comptes (1825-1909, 1909-1940). Emprunts (1876-1888). Rentes (1837-1861). Impositions extraordinaires (1882-1931). Subventions (1929-1930). Crédits supplémentaires (1871-1930). Comptabilité diverse (1873-1931).

    Date

    1825-1930

    Cote

    2 O 27/20

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

    • COURCELLES
    • Finances communales
    • Budgets et comptes (1825-1909, 1909-1940). Emprunts...

    Producteur :

    Préfecture

  5. Résultat n°5

    Atelier de distillation, locaux.

    Date

    1922-1925

    Cote

    2 O 27/19

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

    • COURCELLES
    • Agriculture – Commerce – Industrie
    • Atelier de distillation, locaux.

    Producteur :

    Préfecture

  6. Résultat n°6

    Réquisitions de chevaux, logements de troupe (1939). Guerre de 1870-1871, indemnités (1874-1875). Guerre de 1914-1918, comblement de tranchées (1933). Guerre de 1939-1945, don aux mobilisés (1939). Sapeurs-pompiers, subvention aux sapeurs pompiers de Delle (1937).

    Date

    1874-1939

    Cote

    2 O 27/18

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

    • COURCELLES
    • Affaires militaires
    • Réquisitions de chevaux, logements de troupe (1939)....

    Producteur :

    Préfecture

  7. Résultat n°7

    Enfants assistés, aliénés, vieillards (1939). Secours à indigents (1935). Aides aux sinistrés de catastrophes naturelles (1852-1929).

    Date

    1852-1939

    Cote

    2 O 27/17

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

    • COURCELLES
    • Hygiène – Assistance
    • Enfants assistés, aliénés, vieillards (1939). Secours...

    Producteur :

    Préfecture

  8. Résultat n°8

    Fonctionnement, rétribution scolaire, crédits (1884-1886). Bibliothèque, achats (1884, 1931). Cours d’adultes, éclairage (1884). Fêtes scolaires, arbre de Noël (1933) ; 14 juillet, frais de décoration (1884).

    Date

    1884-1933

    Cote

    2 O 27/16

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

    • COURCELLES
    • Affaires scolaires – Loisirs
    • Fonctionnement, rétribution scolaire, crédits (1884-1886)....

    Producteur :

    Préfecture

  9. Résultat n°9

    Electricité, électrification de la commune.

    Date

    1924-1935

    Cote

    2 O 27/15

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

    • COURCELLES
    • Travaux et transports
    • Electricité, électrification de la commune.

    Producteur :

    Préfecture

  10. Résultat n°10

    Acquisition (1877). Aliénation (1837-1894). Echange (1833). Gestion, entretien, mise en valeur (1865-1868). Location (1851-1939). Carrières, exploitation (1829). Chasse (1925-1936). Pêche (1939). Vaine pâture (1890-1891). Adjudications diverses fruits, herbes, etc. (1845-1937). Cours d’eau, fossés, curage, entretien (1810-1939).

    Date

    1810-1939

    Cote

    2 O 27/14

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

    • COURCELLES
    • Terrains communaux
    • Acquisition (1877). Aliénation (1837-1894). Echange...

    Producteur :

    Préfecture

  11. Résultat n°11

    Echange, vente de différentes maisons.

    Date

    1861-1891

    Cote

    2 O 27/13

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

    • COURCELLES
    • Bâtiments communaux
    • Echange, vente de différentes maisons.

    Producteur :

    Préfecture

  12. Résultat n°12

    Logement pour le receveur des douanes.

    Date

    1864-1931

    Cote

    2 O 27/12

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

    • COURCELLES
    • Bâtiments communaux
    • Logement pour le receveur des douanes.

    Producteur :

    Préfecture

  13. Résultat n°13

    Cimetière, construction d’un nouveau cimetière.

    Date

    1913-1914

    Cote

    2 O 27/11

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

    • COURCELLES
    • Bâtiments communaux
    • Cimetière, construction d’un nouveau cimetière.

    Producteur :

    Préfecture

  14. Résultat n°14

    Bergerie, aliénation.

    Date

    1922

    Cote

    2 O 27/10

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

    • COURCELLES
    • Bâtiments communaux
    • Bergerie, aliénation.

    Producteur :

    Préfecture

  15. Résultat n°15

    Pompe à incendie acquisition d’une maison, entretien des pompes.

    Date

    1832-1862

    Cote

    2 O 27/9

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

    • COURCELLES
    • Bâtiments communaux
    • Pompe à incendie acquisition d’une maison, entretien...

    Producteur :

    Préfecture

  16. Résultat n°16

    Bascule, construction d’un hangar.

    Date

    1929-1930

    Cote

    2 O 27/8

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

    • COURCELLES
    • Bâtiments communaux
    • Bascule, construction d’un hangar.

    Producteur :

    Préfecture

  17. Résultat n°17

    Presbytère, restauration, entretien.

    Date

    1830-1932

    Cote

    2 O 27/7

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

    • COURCELLES
    • Bâtiments communaux
    • Presbytère, restauration, entretien.

    Producteur :

    Préfecture

  18. Résultat n°18

    Eglise, reconstruction, entretien, pose d’une horloge.

    Date

    1844-1934

    Cote

    2 O 27/6

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

    • COURCELLES
    • Bâtiments communaux
    • Eglise, reconstruction, entretien, pose d’une horloge.

    Producteur :

    Préfecture

  19. Résultat n°19

    Ecole, construction, entretien.

    Date

    1832-1883

    Cote

    2 O 27/5

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

    • COURCELLES
    • Bâtiments communaux
    • Ecole, construction, entretien.

    Producteur :

    Préfecture

  20. Résultat n°20

    Mairie, réparations.

    Date

    1833-1852

    Cote

    2 O 27/4

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

    • COURCELLES
    • Bâtiments communaux
    • Mairie, réparations.

    Producteur :

    Préfecture