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520 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    20 juillet 1758-13 décembre 1763 (trois registres)

    Cote

    12 B 92

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 12 B - Seigneurie de Florimont
    • Registres des rapports de différents gardes.
    • 20 juillet 1758-13 décembre 1763 (trois registres)

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  2. Résultat n°2

    Matrice cadastrale avec table alphabétique des propriétaires de la commune.

    Date

    1820

    Cote

    27 Ed 1 G 3

    • Contexte : 27 E dépôt - Courcelles

    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE G Contributions, cadastre, administrations financières,...
    • 1 G Impôts directs et cadastre
    • Matrice cadastrale avec table alphabétique des propriétaires...
  3. Résultat n°3

    Recensement des voitures automobiles.

    Date

    1911-1946

    Cote

    27 Ed 2 H 2

    • Contexte : 27 E dépôt - Courcelles

    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE H Affaires militaires, mesures d’exception en...
    • 2 H Administration militaire
    • Recensement des voitures automobiles.
  4. Résultat n°4

    Ecole, construction, entretien.

    Date

    1832-1883

    Cote

    2 O 27/5

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

    • COURCELLES
    • Bâtiments communaux
    • Ecole, construction, entretien.

    Producteur :

    Préfecture

  5. Résultat n°5
    Registres paroissiaux 1642-1793

    216 medias

    Registres paroissiaux 1642-1793

    Date

    1642-1793

    Cote

    27 Ed GG 1-2

    • Contexte : E-dépôt - Collection des registres paroissiaux

    • COURCELLES
    • Registres paroissiaux 1642-1793

    Producteur :

    Communes

  6. Résultat n°6

    2 octobre 1727-17 octobre 1729

    Cote

    12 B 30

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 12 B - Seigneurie de Florimont
    • Registres des audiences.
    • 2 octobre 1727-17 octobre 1729

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  7. Résultat n°7

    Convocations, jugements.

    Date

    1792-1937

    Cote

    27 Ed 3 J 1

    • Contexte : 27 E dépôt - Courcelles

    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE J Police, justice, hygiène
    • 3 J Justice
    • Convocations, jugements.
  8. Résultat n°8

    Registre pour recevoir les déclarations des personnes qui veulent prendre en garde des nourrissons ou des enfants.

    Date

    1875

    Cote

    27 Ed 4 Q 2

    • Contexte : 27 E dépôt - Courcelles

    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE Q ASSISTANCE ET PREVOYANCE
    • 4 Q  Application des lois d'assistance et de prévoyance
    • Registre pour recevoir les déclarations des personnes...
  9. Résultat n°9

    1843-1851.

    Date

    1843-1851

    Cote

    27 Ed 1 E 6*

    • Contexte : 27 E dépôt - Courcelles

    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE E Etat civil
    • Registres des naissances.
    • 1843-1851.
  10. Résultat n°10

    Rôle du vingtième.

    Date

    1752-1753

    Cote

    27 Ed CC 3

    • Contexte : 27 E dépôt - Courcelles

    • ARCHIVES ANTERIEURES A 1789
    • SERIE CC Finances et impositions
    • Rôle du vingtième.
  11. Résultat n°11

    Traitement des instituteurs (1881), nomination de l'instituteur comme secrétaire de mairie (1911), nomination d'instituteurs (1913, 1963).

    Date

    1881-1963

    Cote

    27 Ed 1 R 1

    • Contexte : 27 E dépôt - Courcelles

    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE R Enseignement, action culturelle, sports, tourisme
    • 1 R Enseignement
    • Traitement des instituteurs (1881), nomination de l'instituteur...
  12. Résultat n°12

    Registre des comptes judiciaires.

    Date

    1743

    Cote

    12 B 129

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 12 B - Seigneurie de Florimont
    • Registre des comptes judiciaires.

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  13. Résultat n°13

    Elections municipales : circulaires préfectorales (1843-1865), arrêt du Conseil de Préfecture suite à contestation (1878), listes d’émargement (1888, 1908), procès-verbal des opérations, procès verbal d’installation du conseil municipal, tableau des conseillers (1909-1935).

    Date

    1843-1935

    Cote

    27 Ed 1 K 8

    • Contexte : 27 E dépôt - Courcelles

    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE K Elections, personnel, distinctions honorifiques
    • 1 K Elections
    • Elections municipales : circulaires préfectorales (1843-1865),...
  14. Résultat n°14

    Commune de Courcelles

    Date

    1824

    Cote

    3 P 49

    • Contexte : 3 P - Atlas communaux numérisés du cadastre napoléonien

    • Commune de Courcelles

    Producteur :

    Préfecture du Haut-Rhin ; préfecture du Territoire de Belfort ; service du cadastre.

  15. Résultat n°15

    Contribution foncière et taxes locales : matrice de rôle, état des taxes imposées sur les biens fonds, sus répartition (an III-1852), imposition sur les bénéfices agricoles et extraits du rôle général (1923-1981), changement de nature de culture (1948), réduction en faveur des producteurs de blé et de seigle (1948).

    Date

    An III-1981

    Cote

    27 Ed 1 G 13

    • Contexte : 27 E dépôt - Courcelles

    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE G Contributions, cadastre, administrations financières,...
    • 1 G Impôts directs et cadastre
    • Contribution foncière et taxes locales : matrice de...
  16. Résultat n°16

    Eglise : dossier de construction [1840] ; réparation de la flèche du clocher, des chéneaux et des corniches (1844-1848), installation de la chaire, des autels, des confessionnaux et des tableaux (1843-1849), devis pour la construction d’un orgue (1861) ; cloches (1812, 1857-1858) ; fourniture et pose d’une horloge (1862) ; église et presbytère : métrages généraux des travaux à effectuer (1881).

    Date

    1812-1881

    Cote

    27 Ed 1 M 3

    • Contexte : 27 E dépôt - Courcelles

    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE M Edifices et monuments appartenant à la commune,...
    • 1 M Edifices et monuments communaux
    • Eglise : dossier de construction [1840] ; réparation...
  17. Résultat n°17

    Recensement des animaux : fiches individuelles (1940-1941).

    Date

    1940-1941

    Cote

    27 Ed 5 F 1

    • Contexte : 27 E dépôt - Courcelles

    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE F Population, commerce, industrie, agriculture,...
    • 5 F Mesures économiques d’exception
    • Guerre 1939-1945.
    • Recensement des animaux : fiches individuelles (1940-1941).
  18. Résultat n°18

    Commémoration du centenaire de 1789 : instructions.

    Date

    1889

    Cote

    27 Ed 4 R 1

    • Contexte : 27 E dépôt - Courcelles

    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE R Enseignement, action culturelle, sports, tourisme
    • 4 R Sports, tourisme, fêtes, loisirs
    • Commémoration du centenaire de 1789 : instructions.
  19. Résultat n°19

    Registre de déclaration de changement de domicile.

    Date

    1936

    Cote

    27 Ed 2 H 4

    • Contexte : 27 E dépôt - Courcelles

    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE H Affaires militaires, mesures d’exception en...
    • 2 H Administration militaire
    • Registre de déclaration de changement de domicile.
  20. Résultat n°20

    1735-1737

    Cote

    12 B 145

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 12 B - Seigneurie de Florimont
    • Pièces de procédures.
    • 1735-1737

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime