1910-1936
2 X 25
1824
3 P 49
Préfecture du Haut-Rhin ; préfecture du Territoire de Belfort ; service du cadastre.
5 medias
1824
3 P 49
1825-1930
2 O 27/20
Préfecture
1922-1925
2 O 27/19
Préfecture
1874-1939
2 O 27/18
Préfecture
1852-1939
2 O 27/17
Préfecture
1884-1933
2 O 27/16
Préfecture
1924-1935
2 O 27/15
Préfecture
1810-1939
2 O 27/14
Préfecture
1861-1891
2 O 27/13
Préfecture
1864-1931
2 O 27/12
Préfecture
1913-1914
2 O 27/11
Préfecture
1922
2 O 27/10
Préfecture
1832-1862
2 O 27/9
Préfecture
1929-1930
2 O 27/8
Préfecture
1830-1932
2 O 27/7
Préfecture
1844-1934
2 O 27/6
Préfecture
1832-1883
2 O 27/5
Préfecture
1833-1852
2 O 27/4
Préfecture
1874-1922
2 O 27/3
Préfecture
1832-1939
2 O 27/2
Préfecture
1832-1933
2 O 27/1
Préfecture
1860
7 M 1395
1842-1939
7 M 681
7 medias
1936
6 M 150/20
Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.
8 medias
1931
6 M 150/19
Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.
8 medias
1926
6 M 150/18
Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.
8 medias
1921
6 M 150/17
Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.
11 medias
1911
6 M 150/16
Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.
9 medias
1906
6 M 150/15
Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.
10 medias
1901
6 M 150/14
Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.
9 medias
1896
6 M 150/13
Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.
9 medias
1891
6 M 150/12
Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.
10 medias
1886
6 M 150/11
Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.
11 medias
1881
6 M 150/10
Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.
10 medias
1876
6 M 150/9
Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.
11 medias
1872
6 M 150/8
Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.
11 medias
1866
6 M 150/7
Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.
12 medias
1861
6 M 150/6
Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.
12 medias
1856
6 M 150/5
Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.
12 medias
1851
6 M 150/4
Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.
12 medias
1846
6 M 150/3
Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.
15 medias
1841
6 M 150/2
Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.
13 medias
1836
6 M 150/1
Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.
1789-1810
2 G 12
AVERTISSEMENT
"La série G des Archives du Territoire de Belfort comprend deux parties : la première représentant le fonds du chapitre collégial de Belfort, la seconde le fonds des fabriques paroissiales du département. Ce sont deux fonds peu considérables qui ont été versés par les Archives du Haut-Rhin en 1927 après qu'il fut décidé que le Territoire resterait un département."
1991
80 Fi 1/28
La collection a pour objectif de rassembler des cartes postales éditées par l'association Collectionneurs et Cartophiles du Territoire de Belfort (anciennement Cercle Cartophile du Territoire de Belfort).
1 media
25 Fi 690
Emile Louis Mayer
1 media
25 Fi 497
Emile Louis Mayer
1 media
7 Fi 1569
1 media
7 Fi 1568
1 media
7 Fi 1354
1792
2 E 4/6
Les documents décrits dans le présent répertoire proviennent d'une étude notariale de Delle, dont maîtres Taglioli et Welfelé-Pichelin sont actuellement titulaires (2004). Le fonds se compose des minutes et répertoires des tabellionnés de Courcelles, Delle, Faverois, Florimont, Froidefontaine, Grandvillars, Morvillars, Saint-André, Suarce, Thiancourt ainsi que des études notariales de Delle, Florimont et Grandvillars. Les minutes de la seigneurie de Delle remontent à 1546 ; se sont les plus anciennes du département. Le fonds représente 40 ml en 2021.
1774-1788
2 E 4/5
Les documents décrits dans le présent répertoire proviennent d'une étude notariale de Delle, dont maîtres Taglioli et Welfelé-Pichelin sont actuellement titulaires (2004). Le fonds se compose des minutes et répertoires des tabellionnés de Courcelles, Delle, Faverois, Florimont, Froidefontaine, Grandvillars, Morvillars, Saint-André, Suarce, Thiancourt ainsi que des études notariales de Delle, Florimont et Grandvillars. Les minutes de la seigneurie de Delle remontent à 1546 ; se sont les plus anciennes du département. Le fonds représente 40 ml en 2021.
1771-1789
2 E 4/4
Les documents décrits dans le présent répertoire proviennent d'une étude notariale de Delle, dont maîtres Taglioli et Welfelé-Pichelin sont actuellement titulaires (2004). Le fonds se compose des minutes et répertoires des tabellionnés de Courcelles, Delle, Faverois, Florimont, Froidefontaine, Grandvillars, Morvillars, Saint-André, Suarce, Thiancourt ainsi que des études notariales de Delle, Florimont et Grandvillars. Les minutes de la seigneurie de Delle remontent à 1546 ; se sont les plus anciennes du département. Le fonds représente 40 ml en 2021.
1769-1785
2 E 4/3
Les documents décrits dans le présent répertoire proviennent d'une étude notariale de Delle, dont maîtres Taglioli et Welfelé-Pichelin sont actuellement titulaires (2004). Le fonds se compose des minutes et répertoires des tabellionnés de Courcelles, Delle, Faverois, Florimont, Froidefontaine, Grandvillars, Morvillars, Saint-André, Suarce, Thiancourt ainsi que des études notariales de Delle, Florimont et Grandvillars. Les minutes de la seigneurie de Delle remontent à 1546 ; se sont les plus anciennes du département. Le fonds représente 40 ml en 2021.
1769-1789
2 E 4/2
Les documents décrits dans le présent répertoire proviennent d'une étude notariale de Delle, dont maîtres Taglioli et Welfelé-Pichelin sont actuellement titulaires (2004). Le fonds se compose des minutes et répertoires des tabellionnés de Courcelles, Delle, Faverois, Florimont, Froidefontaine, Grandvillars, Morvillars, Saint-André, Suarce, Thiancourt ainsi que des études notariales de Delle, Florimont et Grandvillars. Les minutes de la seigneurie de Delle remontent à 1546 ; se sont les plus anciennes du département. Le fonds représente 40 ml en 2021.
3 mai 1760-24 août 1769
2 E 4/1*
Les documents décrits dans le présent répertoire proviennent d'une étude notariale de Delle, dont maîtres Taglioli et Welfelé-Pichelin sont actuellement titulaires (2004). Le fonds se compose des minutes et répertoires des tabellionnés de Courcelles, Delle, Faverois, Florimont, Froidefontaine, Grandvillars, Morvillars, Saint-André, Suarce, Thiancourt ainsi que des études notariales de Delle, Florimont et Grandvillars. Les minutes de la seigneurie de Delle remontent à 1546 ; se sont les plus anciennes du département. Le fonds représente 40 ml en 2021.
3 mai 1760-24 août 1769
2 E 4/1*
Les documents décrits dans le présent répertoire proviennent d'une étude notariale de Delle, dont maîtres Taglioli et Welfelé-Pichelin sont actuellement titulaires (2004). Le fonds se compose des minutes et répertoires des tabellionnés de Courcelles, Delle, Faverois, Florimont, Froidefontaine, Grandvillars, Morvillars, Saint-André, Suarce, Thiancourt ainsi que des études notariales de Delle, Florimont et Grandvillars. Les minutes de la seigneurie de Delle remontent à 1546 ; se sont les plus anciennes du département. Le fonds représente 40 ml en 2021.
2 medias
1 C 63
Sous série 1 C Intendance d'Alsace, partie Territoire de Belfort
1738-1788
32 B 5
Cours et juridictions d'ancien régime
32 B 4
Cours et juridictions d'ancien régime
32 B 3
Cours et juridictions d'ancien régime
32 B 2
Cours et juridictions d'ancien régime
32 B 1
Cours et juridictions d'ancien régime
s.d [XVIIIe siècle]
12 B 193
Cours et juridictions d'ancien régime
1776-1777
12 B 192
Cours et juridictions d'ancien régime
1769-1773
12 B 191
Cours et juridictions d'ancien régime
1753-1786
12 B 190
Cours et juridictions d'ancien régime
1742-1783
12 B 189
Cours et juridictions d'ancien régime
1766
12 B 188
Cours et juridictions d'ancien régime
15 décembre 1700, 9 juillet 1708
12 B 187
Cours et juridictions d'ancien régime
23 mars 1763
12 B 186*
Cours et juridictions d'ancien régime
12 B 185
Cours et juridictions d'ancien régime
12 B 184
Cours et juridictions d'ancien régime
1696-1697
12 B 183
Cours et juridictions d'ancien régime
1686-1762
12 B 182
Cours et juridictions d'ancien régime
1718-1758
12 B 181
Cours et juridictions d'ancien régime
1689-1742
12 B 180
Cours et juridictions d'ancien régime
1673-1750
12 B 179
Cours et juridictions d'ancien régime
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