Courcelles (Territoire de Belfort, France)

1
1981-1992

Date

1981-1992

Cote

1 E 27 NDM 10
- Contexte : 1 E - Etat civil
- COURCELLES
- NAISSANCES, DECES, MARIAGES 1803-1992
- 1981-1992
Producteur :

Collection du greffe
2
1973-1982 (communes de A à E)

Date

1973-1982

Cote

1 E - TD 11
- Contexte : 1 E - Etat civil
- TABLES DECENNALES (ensemble du département)
- 1973-1982 (communes de A à E)
Producteur :

Collection du greffe
3
1969-1980

Date

1969-1980

Cote

1 E 27 NDM 9
- Contexte : 1 E - Etat civil
- COURCELLES
- NAISSANCES, DECES, MARIAGES 1803-1992
- 1969-1980
Producteur :

Collection du greffe
4
1963-1972 (communes de A à E)

Date

1963-1972

Cote

1 E - TD 9
- Contexte : 1 E - Etat civil
- TABLES DECENNALES (ensemble du département)
- 1963-1972 (communes de A à E)
Producteur :

Collection du greffe
5
1958-1968

Date

1958-1968

Cote

1 E 27 NDM 8
- Contexte : 1 E - Etat civil
- COURCELLES
- NAISSANCES, DECES, MARIAGES 1803-1992
- 1958-1968
Producteur :

Collection du greffe
6
1953-1962 (communes de A à E)

Date

1953-1962

Cote

1 E - TD 7
- Contexte : 1 E - Etat civil
- TABLES DECENNALES (ensemble du département)
- 1953-1962 (communes de A à E)
Producteur :

Collection du greffe
7
1937-1957

Date

1937-1957

Cote

1 E 27 NDM 7
- Contexte : 1 E - Etat civil
- COURCELLES
- NAISSANCES, DECES, MARIAGES 1803-1992
- 1937-1957
Producteur :

Collection du greffe
8
1943-1952 (communes de A à F)

Date

1943-1952

Cote

1 E - TD 5
- Contexte : 1 E - Etat civil
- TABLES DECENNALES (ensemble du département)
- 1943-1952 (communes de A à F)
Producteur :

Collection du greffe
9

1 media
Courcelles, vue générale.

Cote

7 Fi 1569
- Contexte : 7 Fi - Cartes postales numérisées
- Territoire de Belfort
- Courcelles
- Courcelles, vue générale.
10

1 media
Courcelles, vue du village.

Cote

7 Fi 1568
- Contexte : 7 Fi - Cartes postales numérisées
- Territoire de Belfort
- Courcelles
- Courcelles, vue du village.
11

1 media
Courcelles, vue du village.

Cote

7 Fi 1354
- Contexte : 7 Fi - Cartes postales numérisées
- Territoire de Belfort
- Courcelles
- Courcelles, vue du village.
12
Aménagement, soumission et distraction du régime forestier.

Date

An XIII-1929

Cote

7 M 1348
- Contexte : 7 M - Agriculture, eaux et forêts
- EAUX ET FORETS
- INSPECTION DE BELFORT
- Forêts communales
- Dossiers par commune
- Forêt communale de Courcelles.
- Aménagement, soumission et distraction du régime forestier.
13
Délimitation, abornement (1829-1872). Estimation des coupes, vingtième forestier (1879-1939). Destination des coupes (1828-1934). Exploitation des coupes ordinaires (1844-1929).

Date

An XIII-1939

Cote

7 M 680
- Contexte : 7 M - Agriculture, eaux et forêts
- EAUX ET FORETS
- INSPECTION DE BELFORT
- Forêts communales
- Dossiers par commune
- Forêt communale de Courcelles.
- Délimitation, abornement (1829-1872). Estimation des...
14

270 medias
1933-1942 (cantons de Delle et Belfort, communes de A à F)

Date

1933-1942

Cote

1 E - TD 3
- Contexte : 1 E - Etat civil
- TABLES DECENNALES (ensemble du département)
- 1933-1942 (cantons de Delle et Belfort, communes de...
Producteur :

Collection du greffe
15
Exploitation des coupes ordinaires (1930-1939). Exploitation des coupes extraordinaires (1856-1939). Elagage, menus produits (1927-1933). Droits de passage (1844-1906). Chemins de vidange des coupes (1842-1878). Construction à distance prohibée (1862-1921). Dégâts, incendies, chablis (1874-1934). Location du droit de chasse (1842-1867). Agents forestiers (1876-1909). Vaine pâture (1931). Extraction de pierres et matériaux, carrières (1879-1923). Affouage (1871).

Date

1842-1939

Cote

7 M 681
- Contexte : 7 M - Agriculture, eaux et forêts
- EAUX ET FORETS
- INSPECTION DE BELFORT
- Forêts communales
- Dossiers par commune
- Forêt communale de Courcelles.
- Exploitation des coupes ordinaires (1930-1939). Exploitation...
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Acquisition (1877). Aliénation (1837-1894). Echange (1833). Gestion, entretien, mise en valeur (1865-1868). Location (1851-1939). Carrières, exploitation (1829). Chasse (1925-1936). Pêche (1939). Vaine pâture (1890-1891). Adjudications diverses fruits, herbes, etc. (1845-1937). Cours d’eau, fossés, curage, entretien (1810-1939).

Date

1810-1939

Cote

2 O 27/14
- Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...
- COURCELLES
- Terrains communaux
- Acquisition (1877). Aliénation (1837-1894). Echange...
Producteur :

Préfecture
17
Réquisitions de chevaux, logements de troupe (1939). Guerre de 1870-1871, indemnités (1874-1875). Guerre de 1914-1918, comblement de tranchées (1933). Guerre de 1939-1945, don aux mobilisés (1939). Sapeurs-pompiers, subvention aux sapeurs pompiers de Delle (1937).

Date

1874-1939

Cote

2 O 27/18
- Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...
- COURCELLES
- Affaires militaires
- Réquisitions de chevaux, logements de troupe (1939)....
Producteur :

Préfecture
18
Enfants assistés, aliénés, vieillards (1939). Secours à indigents (1935). Aides aux sinistrés de catastrophes naturelles (1852-1929).

Date

1852-1939

Cote

2 O 27/17
- Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...
- COURCELLES
- Hygiène – Assistance
- Enfants assistés, aliénés, vieillards (1939). Secours...
Producteur :

Préfecture
19
Assurances, bâtiments communaux, personnel (1930-1939). Conseil municipal, nomination à commissions (1929). Fonctionnement, destination de la coupe (1884-1937). Procès, plaintes contre le maire (1832-1867).

Date

1832-1939

Cote

2 O 27/2
- Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...
- COURCELLES
- Administration générale
- Assurances, bâtiments communaux, personnel (1930-1939)....
Producteur :

Préfecture
20
1921-1936

Date

1921-1936

Cote

1 E 27 NDM 6
- Contexte : 1 E - Etat civil
- COURCELLES
- NAISSANCES, DECES, MARIAGES 1803-1992
- 1921-1936
Producteur :

Collection du greffe

Résultats de la recherche

1981-1992

Date

Cote

Contexte : 1 E - Etat civil

Producteur :

1973-1982 (communes de A à E)

Date

Cote

Contexte : 1 E - Etat civil

Producteur :

1969-1980

Date

Cote

Contexte : 1 E - Etat civil

Producteur :

1963-1972 (communes de A à E)

Date

Cote

Contexte : 1 E - Etat civil

Producteur :

1958-1968

Date

Cote

Contexte : 1 E - Etat civil

Producteur :

1953-1962 (communes de A à E)

Date

Cote

Contexte : 1 E - Etat civil

Producteur :

1937-1957

Date

Cote

Contexte : 1 E - Etat civil

Producteur :

1943-1952 (communes de A à F)

Date

Cote

Contexte : 1 E - Etat civil

Producteur :

Courcelles, vue générale.

Cote

Contexte : 7 Fi - Cartes postales numérisées

Courcelles, vue du village.

Cote

Contexte : 7 Fi - Cartes postales numérisées

Courcelles, vue du village.

Cote

Contexte : 7 Fi - Cartes postales numérisées

Aménagement, soumission et distraction du régime forestier.

Date

Cote

Contexte : 7 M - Agriculture, eaux et forêts

Délimitation, abornement (1829-1872). Estimation des coupes, vingtième forestier (1879-1939). Destination des coupes (1828-1934). Exploitation des coupes ordinaires (1844-1929).

Date

Cote

Contexte : 7 M - Agriculture, eaux et forêts

1933-1942 (cantons de Delle et Belfort, communes de A à F)

Date

Cote

Contexte : 1 E - Etat civil

Producteur :

Date

Cote

Contexte : 7 M - Agriculture, eaux et forêts

Date

Cote

Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

Producteur :

Réquisitions de chevaux, logements de troupe (1939). Guerre de 1870-1871, indemnités (1874-1875). Guerre de 1914-1918, comblement de tranchées (1933). Guerre de 1939-1945, don aux mobilisés (1939). Sapeurs-pompiers, subvention aux sapeurs pompiers de Delle (1937).

Date

Cote

Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

Producteur :

Enfants assistés, aliénés, vieillards (1939). Secours à indigents (1935). Aides aux sinistrés de catastrophes naturelles (1852-1929).

Date

Cote

Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

Producteur :