Filtrer les résultats
Multimédias
  • 479
  • 41
Nom de l'inventaire
  • 234
  • 197
  • 24
  • 20
  • 20
Afficher plus
Lieux
  • 520
  • 204
  • 203
  • 200
  • 198
Afficher plus
Période
  • 141
  • 258
  • 188
  • 168
Sujets
  • 283
  • 220
  • 204
  • 198
  • 85
Afficher plus
Typologies
  • 36
  • 36
  • 36
  • 20
  • 14
Afficher plus
Collectivités
  • 234
  • 41
  • 41
  • 24
  • 20
Afficher plus
Personnes
Aucune valeur disponible
Fonctions
Aucune valeur disponible

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Bureau de bienfaisance de Courcelles, création : délibération, décret, arrêté ; état de biens, correspondance (1910-1912). Biens, location de pré : arrêté, bail (1933). Budgets (1911-1936).

    Date

    1910-1936

    Cote

    2 X 25

    • Contexte : 2 X - Bureau de bienfaisance et d'assistance

    • Bureau de bienfaisance de Courcelles, création : délibération,...
  2. Résultat n°2

    Commune de Courcelles

    Date

    1824

    Cote

    3 P 49

    • Contexte : 3 P - Atlas communaux numérisés du cadastre napoléonien

    • Commune de Courcelles

    Producteur :

    Préfecture du Haut-Rhin ; préfecture du Territoire de Belfort ; service du cadastre.

  3. Résultat n°3
    Commune de Courcelles (5 feuilles).

    5 medias

    Commune de Courcelles (5 feuilles).

    Date

    1824

    Cote

    3 P 49

    • Contexte : 3 P - Cadastre

    • Cadastre napoléonien
    • Atlas communaux
    • Commune de Courcelles (5 feuilles).
  4. Résultat n°4

    Budgets et comptes (1825-1909, 1909-1940). Emprunts (1876-1888). Rentes (1837-1861). Impositions extraordinaires (1882-1931). Subventions (1929-1930). Crédits supplémentaires (1871-1930). Comptabilité diverse (1873-1931).

    Date

    1825-1930

    Cote

    2 O 27/20

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

    • COURCELLES
    • Finances communales
    • Budgets et comptes (1825-1909, 1909-1940). Emprunts...

    Producteur :

    Préfecture

  5. Résultat n°5

    Atelier de distillation, locaux.

    Date

    1922-1925

    Cote

    2 O 27/19

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

    • COURCELLES
    • Agriculture – Commerce – Industrie
    • Atelier de distillation, locaux.

    Producteur :

    Préfecture

  6. Résultat n°6

    Réquisitions de chevaux, logements de troupe (1939). Guerre de 1870-1871, indemnités (1874-1875). Guerre de 1914-1918, comblement de tranchées (1933). Guerre de 1939-1945, don aux mobilisés (1939). Sapeurs-pompiers, subvention aux sapeurs pompiers de Delle (1937).

    Date

    1874-1939

    Cote

    2 O 27/18

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

    • COURCELLES
    • Affaires militaires
    • Réquisitions de chevaux, logements de troupe (1939)....

    Producteur :

    Préfecture

  7. Résultat n°7

    Enfants assistés, aliénés, vieillards (1939). Secours à indigents (1935). Aides aux sinistrés de catastrophes naturelles (1852-1929).

    Date

    1852-1939

    Cote

    2 O 27/17

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

    • COURCELLES
    • Hygiène – Assistance
    • Enfants assistés, aliénés, vieillards (1939). Secours...

    Producteur :

    Préfecture

  8. Résultat n°8

    Fonctionnement, rétribution scolaire, crédits (1884-1886). Bibliothèque, achats (1884, 1931). Cours d’adultes, éclairage (1884). Fêtes scolaires, arbre de Noël (1933) ; 14 juillet, frais de décoration (1884).

    Date

    1884-1933

    Cote

    2 O 27/16

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

    • COURCELLES
    • Affaires scolaires – Loisirs
    • Fonctionnement, rétribution scolaire, crédits (1884-1886)....

    Producteur :

    Préfecture

  9. Résultat n°9

    Electricité, électrification de la commune.

    Date

    1924-1935

    Cote

    2 O 27/15

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

    • COURCELLES
    • Travaux et transports
    • Electricité, électrification de la commune.

    Producteur :

    Préfecture

  10. Résultat n°10
  11. Résultat n°11

    Echange, vente de différentes maisons.

    Date

    1861-1891

    Cote

    2 O 27/13

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

    • COURCELLES
    • Bâtiments communaux
    • Echange, vente de différentes maisons.

    Producteur :

    Préfecture

  12. Résultat n°12

    Logement pour le receveur des douanes.

    Date

    1864-1931

    Cote

    2 O 27/12

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

    • COURCELLES
    • Bâtiments communaux
    • Logement pour le receveur des douanes.

    Producteur :

    Préfecture

  13. Résultat n°13

    Cimetière, construction d’un nouveau cimetière.

    Date

    1913-1914

    Cote

    2 O 27/11

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

    • COURCELLES
    • Bâtiments communaux
    • Cimetière, construction d’un nouveau cimetière.

    Producteur :

    Préfecture

  14. Résultat n°14

    Bergerie, aliénation.

    Date

    1922

    Cote

    2 O 27/10

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

    • COURCELLES
    • Bâtiments communaux
    • Bergerie, aliénation.

    Producteur :

    Préfecture

  15. Résultat n°15

    Pompe à incendie acquisition d’une maison, entretien des pompes.

    Date

    1832-1862

    Cote

    2 O 27/9

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

    • COURCELLES
    • Bâtiments communaux
    • Pompe à incendie acquisition d’une maison, entretien...

    Producteur :

    Préfecture

  16. Résultat n°16

    Bascule, construction d’un hangar.

    Date

    1929-1930

    Cote

    2 O 27/8

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

    • COURCELLES
    • Bâtiments communaux
    • Bascule, construction d’un hangar.

    Producteur :

    Préfecture

  17. Résultat n°17

    Presbytère, restauration, entretien.

    Date

    1830-1932

    Cote

    2 O 27/7

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

    • COURCELLES
    • Bâtiments communaux
    • Presbytère, restauration, entretien.

    Producteur :

    Préfecture

  18. Résultat n°18

    Eglise, reconstruction, entretien, pose d’une horloge.

    Date

    1844-1934

    Cote

    2 O 27/6

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

    • COURCELLES
    • Bâtiments communaux
    • Eglise, reconstruction, entretien, pose d’une horloge.

    Producteur :

    Préfecture

  19. Résultat n°19

    Ecole, construction, entretien.

    Date

    1832-1883

    Cote

    2 O 27/5

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

    • COURCELLES
    • Bâtiments communaux
    • Ecole, construction, entretien.

    Producteur :

    Préfecture

  20. Résultat n°20

    Mairie, réparations.

    Date

    1833-1852

    Cote

    2 O 27/4

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

    • COURCELLES
    • Bâtiments communaux
    • Mairie, réparations.

    Producteur :

    Préfecture

  21. Résultat n°21

    Travaux concernant plusieurs bâtiments.

    Date

    1874-1922

    Cote

    2 O 27/3

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

    • COURCELLES
    • Bâtiments communaux
    • Travaux concernant plusieurs bâtiments.

    Producteur :

    Préfecture

  22. Résultat n°22

    Assurances, bâtiments communaux, personnel (1930-1939). Conseil municipal, nomination à commissions (1929). Fonctionnement, destination de la coupe (1884-1937). Procès, plaintes contre le maire (1832-1867).

    Date

    1832-1939

    Cote

    2 O 27/2

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

    • COURCELLES
    • Administration générale
    • Assurances, bâtiments communaux, personnel (1930-1939)....

    Producteur :

    Préfecture

  23. Résultat n°23
  24. Résultat n°24

    Courcelles, délimitation et bornage partiel.

    Date

    1860

    Cote

    7 M 1395

    • Contexte : 7 M - Agriculture, eaux et forêts

    • Eaux et forêts
    • Inspection de Belfort
    • Forêts communales
    • Atlas communaux
    • Courcelles, délimitation et bornage partiel.
  25. Résultat n°25
  26. Résultat n°26
    1936

    7 medias

    1936

    Date

    1936

    Cote

    6 M 150/20

    • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

    • Courcelles
    • 1936

    Producteur :

    Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.

  27. Résultat n°27
    1931

    8 medias

    1931

    Date

    1931

    Cote

    6 M 150/19

    • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

    • Courcelles
    • 1931

    Producteur :

    Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.

  28. Résultat n°28
     1926

    8 medias

    1926

    Date

    1926

    Cote

    6 M 150/18

    • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

    • Courcelles
    • 1926

    Producteur :

    Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.

  29. Résultat n°29
    1921

    8 medias

    1921

    Date

    1921

    Cote

    6 M 150/17

    • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

    • Courcelles
    • 1921

    Producteur :

    Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.

  30. Résultat n°30
    1911

    11 medias

    1911

    Date

    1911

    Cote

    6 M 150/16

    • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

    • Courcelles
    • 1911

    Producteur :

    Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.

  31. Résultat n°31
    1906

    9 medias

    1906

    Date

    1906

    Cote

    6 M 150/15

    • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

    • Courcelles
    • 1906

    Producteur :

    Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.

  32. Résultat n°32
    1901

    10 medias

    1901

    Date

    1901

    Cote

    6 M 150/14

    • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

    • Courcelles
    • 1901

    Producteur :

    Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.

  33. Résultat n°33
    1896

    9 medias

    1896

    Date

    1896

    Cote

    6 M 150/13

    • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

    • Courcelles
    • 1896

    Producteur :

    Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.

  34. Résultat n°34
    1891

    9 medias

    1891

    Date

    1891

    Cote

    6 M 150/12

    • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

    • Courcelles
    • 1891

    Producteur :

    Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.

  35. Résultat n°35
    1886

    10 medias

    1886

    Date

    1886

    Cote

    6 M 150/11

    • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

    • Courcelles
    • 1886

    Producteur :

    Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.

  36. Résultat n°36
    1881

    11 medias

    1881

    Date

    1881

    Cote

    6 M 150/10

    • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

    • Courcelles
    • 1881

    Producteur :

    Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.

  37. Résultat n°37
    1876

    10 medias

    1876

    Date

    1876

    Cote

    6 M 150/9

    • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

    • Courcelles
    • 1876

    Producteur :

    Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.

  38. Résultat n°38
    1872

    11 medias

    1872

    Date

    1872

    Cote

    6 M 150/8

    • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

    • Courcelles
    • 1872

    Producteur :

    Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.

  39. Résultat n°39
    1866

    11 medias

    1866

    Date

    1866

    Cote

    6 M 150/7

    • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

    • Courcelles
    • 1866

    Producteur :

    Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.

  40. Résultat n°40
     1861

    12 medias

    1861

    Date

    1861

    Cote

    6 M 150/6

    • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

    • Courcelles
    • 1861

    Producteur :

    Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.