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  1. Résultat n°1

    20 juillet 1758-13 décembre 1763 (trois registres)

    Cote

    12 B 92

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 12 B - Seigneurie de Florimont
    • Registres des rapports de différents gardes.
    • 20 juillet 1758-13 décembre 1763 (trois registres)

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  2. Résultat n°2

    Matrice cadastrale avec table alphabétique des propriétaires de la commune.

    Date

    1820

    Cote

    27 Ed 1 G 3

    • Contexte : 27 E dépôt - Courcelles

    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE G Contributions, cadastre, administrations financières,...
    • 1 G Impôts directs et cadastre
    • Matrice cadastrale avec table alphabétique des propriétaires...
  3. Résultat n°3

    Recensement des voitures automobiles.

    Date

    1911-1946

    Cote

    27 Ed 2 H 2

    • Contexte : 27 E dépôt - Courcelles

    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE H Affaires militaires, mesures d’exception en...
    • 2 H Administration militaire
    • Recensement des voitures automobiles.
  4. Résultat n°4

    Ecole, construction, entretien.

    Date

    1832-1883

    Cote

    2 O 27/5

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

    • COURCELLES
    • Bâtiments communaux
    • Ecole, construction, entretien.

    Producteur :

    Préfecture

  5. Résultat n°5
    Registres paroissiaux 1642-1793

    216 medias

    Registres paroissiaux 1642-1793

    Date

    1642-1793

    Cote

    27 Ed GG 1-2

    • Contexte : E-dépôt - Collection des registres paroissiaux

    • COURCELLES
    • Registres paroissiaux 1642-1793

    Producteur :

    Communes

  6. Résultat n°6

    2 octobre 1727-17 octobre 1729

    Cote

    12 B 30

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 12 B - Seigneurie de Florimont
    • Registres des audiences.
    • 2 octobre 1727-17 octobre 1729

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  7. Résultat n°7

    Convocations, jugements.

    Date

    1792-1937

    Cote

    27 Ed 3 J 1

    • Contexte : 27 E dépôt - Courcelles

    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE J Police, justice, hygiène
    • 3 J Justice
    • Convocations, jugements.
  8. Résultat n°8

    Registre pour recevoir les déclarations des personnes qui veulent prendre en garde des nourrissons ou des enfants.

    Date

    1875

    Cote

    27 Ed 4 Q 2

    • Contexte : 27 E dépôt - Courcelles

    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE Q ASSISTANCE ET PREVOYANCE
    • 4 Q  Application des lois d'assistance et de prévoyance
    • Registre pour recevoir les déclarations des personnes...
  9. Résultat n°9

    1843-1851.

    Date

    1843-1851

    Cote

    27 Ed 1 E 6*

    • Contexte : 27 E dépôt - Courcelles

    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE E Etat civil
    • Registres des naissances.
    • 1843-1851.
  10. Résultat n°10

    Rôle du vingtième.

    Date

    1752-1753

    Cote

    27 Ed CC 3

    • Contexte : 27 E dépôt - Courcelles

    • ARCHIVES ANTERIEURES A 1789
    • SERIE CC Finances et impositions
    • Rôle du vingtième.
  11. Résultat n°11

    Traitement des instituteurs (1881), nomination de l'instituteur comme secrétaire de mairie (1911), nomination d'instituteurs (1913, 1963).

    Date

    1881-1963

    Cote

    27 Ed 1 R 1

    • Contexte : 27 E dépôt - Courcelles

    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE R Enseignement, action culturelle, sports, tourisme
    • 1 R Enseignement
    • Traitement des instituteurs (1881), nomination de l'instituteur...
  12. Résultat n°12

    Registre des comptes judiciaires.

    Date

    1743

    Cote

    12 B 129

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 12 B - Seigneurie de Florimont
    • Registre des comptes judiciaires.

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  13. Résultat n°13

    Elections municipales : circulaires préfectorales (1843-1865), arrêt du Conseil de Préfecture suite à contestation (1878), listes d’émargement (1888, 1908), procès-verbal des opérations, procès verbal d’installation du conseil municipal, tableau des conseillers (1909-1935).

    Date

    1843-1935

    Cote

    27 Ed 1 K 8

    • Contexte : 27 E dépôt - Courcelles

    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE K Elections, personnel, distinctions honorifiques
    • 1 K Elections
    • Elections municipales : circulaires préfectorales (1843-1865),...
  14. Résultat n°14

    Commune de Courcelles

    Date

    1824

    Cote

    3 P 49

    • Contexte : 3 P - Atlas communaux numérisés du cadastre napoléonien

    • Commune de Courcelles

    Producteur :

    Préfecture du Haut-Rhin ; préfecture du Territoire de Belfort ; service du cadastre.

  15. Résultat n°15

    Contribution foncière et taxes locales : matrice de rôle, état des taxes imposées sur les biens fonds, sus répartition (an III-1852), imposition sur les bénéfices agricoles et extraits du rôle général (1923-1981), changement de nature de culture (1948), réduction en faveur des producteurs de blé et de seigle (1948).

    Date

    An III-1981

    Cote

    27 Ed 1 G 13

    • Contexte : 27 E dépôt - Courcelles

    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE G Contributions, cadastre, administrations financières,...
    • 1 G Impôts directs et cadastre
    • Contribution foncière et taxes locales : matrice de...
  16. Résultat n°16
  17. Résultat n°17

    Recensement des animaux : fiches individuelles (1940-1941).

    Date

    1940-1941

    Cote

    27 Ed 5 F 1

    • Contexte : 27 E dépôt - Courcelles

    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE F Population, commerce, industrie, agriculture,...
    • 5 F Mesures économiques d’exception
    • Guerre 1939-1945.
    • Recensement des animaux : fiches individuelles (1940-1941).
  18. Résultat n°18

    Commémoration du centenaire de 1789 : instructions.

    Date

    1889

    Cote

    27 Ed 4 R 1

    • Contexte : 27 E dépôt - Courcelles

    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE R Enseignement, action culturelle, sports, tourisme
    • 4 R Sports, tourisme, fêtes, loisirs
    • Commémoration du centenaire de 1789 : instructions.
  19. Résultat n°19

    Registre de déclaration de changement de domicile.

    Date

    1936

    Cote

    27 Ed 2 H 4

    • Contexte : 27 E dépôt - Courcelles

    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE H Affaires militaires, mesures d’exception en...
    • 2 H Administration militaire
    • Registre de déclaration de changement de domicile.
  20. Résultat n°20

    1735-1737

    Cote

    12 B 145

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 12 B - Seigneurie de Florimont
    • Pièces de procédures.
    • 1735-1737

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  21. Résultat n°21

    1946-1969.

    Date

    1946-1969

    Cote

    27 Ed 1 L 7

    • Contexte : 27 E dépôt - Courcelles

    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE L Finances communales
    • 1 L Budgets, comptes administratifs et comptes de gestion
    • Budgets primitifs et supplémentaires, comptes de gestion.
    • 1946-1969.
  22. Résultat n°22

    19 décembre 1735-2 août 1736

    Cote

    12 B 37

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 12 B - Seigneurie de Florimont
    • Registres des audiences.
    • 19 décembre 1735-2 août 1736

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  23. Résultat n°23

    Déclaration des terres de chaque propriétaire par section (1791), délibérations du Conseil municipal instaurant les sections en application de la loi (1792), 1791-1792.

    Date

    1791-1792

    Cote

    27 Ed 1 G 6

    • Contexte : 27 E dépôt - Courcelles

    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE G Contributions, cadastre, administrations financières,...
    • 1 G Impôts directs et cadastre
    • Etat de section.
    • Déclaration des terres de chaque propriétaire par section...
  24. Résultat n°24

    19 avril 1759-20 mars 1760

    Cote

    12 B 61

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 12 B - Seigneurie de Florimont
    • Registres des audiences.
    • 19 avril 1759-20 mars 1760

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  25. Résultat n°25

    Eglise, reconstruction, entretien, pose d’une horloge.

    Date

    1844-1934

    Cote

    2 O 27/6

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

    • COURCELLES
    • Bâtiments communaux
    • Eglise, reconstruction, entretien, pose d’une horloge.

    Producteur :

    Préfecture

  26. Résultat n°26
     1861

    12 medias

    1861

    Date

    1861

    Cote

    6 M 150/6

    • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

    • Courcelles
    • 1861

    Producteur :

    Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.

  27. Résultat n°27

    Partages de biens.

    Date

    1684-1781

    Cote

    12 B 166

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 12 B - Seigneurie de Florimont
    • Partages de biens.

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  28. Résultat n°28

    Reçu du receveur de la fabrique pour rétribution de messes.

    Date

    1792

    Cote

    27 Ed 3 P 5

    • Contexte : 27 E dépôt - Courcelles

    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE P Cultes
    • 3 P Période Concordataire
    • Reçu du receveur de la fabrique pour rétribution de...
  29. Résultat n°29

    Electrification de la commune : cahier des charges, devis, correspondance.

    Date

    1924-1958

    Cote

    27 Ed 3 O 1

    • Contexte : 27 E dépôt - Courcelles

    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE O Services techniques et travaux
    • 3 O Distribution d’eau, de chaleur et de lumière. Ligne...
    • Electrification de la commune : cahier des charges,...
  30. Résultat n°30

    1710-1716

    Cote

    12 B 140

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 12 B - Seigneurie de Florimont
    • Pièces de procédures.
    • 1710-1716

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  31. Résultat n°31
    1866

    11 medias

    1866

    Date

    1866

    Cote

    6 M 150/7

    • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

    • Courcelles
    • 1866

    Producteur :

    Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.

  32. Résultat n°32

    1843-1851.

    Date

    1843-1851

    Cote

    27 Ed 3 E 6*

    • Contexte : 27 E dépôt - Courcelles

    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE E Etat civil
    • Registres des décès.
    • 1843-1851.
  33. Résultat n°33

    Garde nationale : correspondance, circulaires (1833-1851), listes de recensement (1868-s.d.), état nominatif, contrôle de la revue (1831), relevés nominatifs (1833-1850), bulletins individuels de compagnie [après 1831] ; armement : contrôle, exercice de tir (1831-1847).

    Date

    1831-1868

    Cote

    27 Ed 3 H 1

    • Contexte : 27 E dépôt - Courcelles

    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE H Affaires militaires, mesures d’exception en...
    • 3 H Garde nationale
    • Garde nationale : correspondance, circulaires (1833-1851),...
  34. Résultat n°34

    Procès-verbal de délimitation d’un bois à Montignez (Suisse) dit le bois des Moines, appartenant au prieuré de Grandgourt, de l’abbaye de Bellelay (1773) ; procès-verbal de délimitation des biens communaux à Courcelles (an IX).

    Date

    1773-an IX

    Cote

    27 Ed DD 1

    • Contexte : 27 E dépôt - Courcelles

    • ARCHIVES ANTERIEURES A 1789
    • SERIE DD Biens communaux, eaux et forêts, travaux publics,...
    • Procès-verbal de délimitation d’un bois à Montignez...
  35. Résultat n°35

    11 novembre 1750-5 avril 1762

    Cote

    12 B 103

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 12 B - Seigneurie de Florimont
    • Registres des actes divers.
    • 11 novembre 1750-5 avril 1762

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  36. Résultat n°36
    1891

    9 medias

    1891

    Date

    1891

    Cote

    6 M 150/12

    • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

    • Courcelles
    • 1891

    Producteur :

    Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.

  37. Résultat n°37

    Extraits de délibérations du Conseil municipal.

    Date

    1805-1912

    Cote

    27 Ed 2 D 2

    • Contexte : 27 E dépôt - Courcelles

    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE D Administration générale de la commune
    • 2 D Actes de l’administration municipale
    • Extraits de délibérations du Conseil municipal.
  38. Résultat n°38

    16 mars 1784-1er février 1785

    Cote

    12 B 82

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 12 B - Seigneurie de Florimont
    • Registres des audiences.
    • 16 mars 1784-1er février 1785

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  39. Résultat n°39

    juin 1772-25 octobre 1773

    Cote

    12 B 73

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 12 B - Seigneurie de Florimont
    • Registres des audiences.
    • juin 1772-25 octobre 1773

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  40. Résultat n°40
    1876

    10 medias

    1876

    Date

    1876

    Cote

    6 M 150/9

    • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

    • Courcelles
    • 1876

    Producteur :

    Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.