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  1. Résultat n°1

    Bureau de bienfaisance de Courtelevant, création : arrêtés, délibérations, procès-verbal d'élection (1910-1911). Biens, location : délibérations, bail (1925). Budgets (1911-1936).

    Date

    1910-1936

    Cote

    2 X 26

    • Contexte : 2 X - Bureau de bienfaisance et d'assistance

    • Bureau de bienfaisance de Courtelevant, création :...
  2. Résultat n°2
    Commune de Courtelevant (6 feuilles).

    6 medias

    Commune de Courtelevant (6 feuilles).

    Date

    1825

    Cote

    3 P 50

    • Contexte : 3 P - Cadastre

    • Cadastre napoléonien
    • Atlas communaux
    • Commune de Courtelevant (6 feuilles).
  3. Résultat n°3

    Commune de Courtelevant

    Date

    1825

    Cote

    3 P 50

    • Contexte : 3 P - Atlas communaux numérisés du cadastre napoléonien

    • Commune de Courtelevant

    Producteur :

    Préfecture du Haut-Rhin ; préfecture du Territoire de Belfort ; service du cadastre.

  4. Résultat n°4

    Courtelevant, don anonyme.

    Date

    1884

    Cote

    4 O 16

    • Contexte : 4 O - Dons et legs

    • Courtelevant, don anonyme.
  5. Résultat n°5

    Alignements, permissions de voirie.

    Date

    1879-1907

    Cote

    3 O 1356

    • Contexte : 3 O - Voirie vicinale

    • Chemins de grande communication
    • Chemin de grande communication n° 5 de Fêche-l'Eglise...
    • Traversée des communes 
    • Commune de Courtelevant
    • Alignements, permissions de voirie.

    Producteur :

    Préfecture

  6. Résultat n°6

    Comptabilité. - Placements-rentes (1836, 1931). Impositions extraordinaires (1875-1931). Subventions (1925-1939). Crédits supplémentaires (1871-1939). Comptabilité (1848-1931).

    Date

    1836-1939

    Cote

    2 O 28/15

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

    • COURTELEVANT
    • Finances communales
    • Comptabilité. - Placements-rentes (1836, 1931). Impositions...

    Producteur :

    Préfecture

  7. Résultat n°7

    1896-1940

    Cote

    2 O 28/14

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

    • COURTELEVANT
    • Finances communales
    • Budgets et comptes.
    • 1896-1940

    Producteur :

    Préfecture

  8. Résultat n°8

    An XIII-1896

    Cote

    2 O 28/13

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

    • COURTELEVANT
    • Finances communales
    • Budgets et comptes.
    • An XIII-1896

    Producteur :

    Préfecture

  9. Résultat n°9

    Agriculture, achat et entretien de matériel (1881-1938). Ateliers de distillation, locaux (1922-1939).

    Date

    1881-1939

    Cote

    2 O 28/12

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

    • COURTELEVANT
    • Agriculture – Commerce – Industrie
    • Agriculture, achat et entretien de matériel (1881-1938)....

    Producteur :

    Préfecture

  10. Résultat n°10

    Guerre de 1870, dommages de guerre, indemnités (1872-1874). Sapeurs pompiers, dépenses faites lors d’incendie (1852). Garde nationale, habillement, entretien des armes (1830-1882).

    Date

    1830-1882

    Cote

    2 O 28/11

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

    • COURTELEVANT
    • Affaires militaires
    • Guerre de 1870, dommages de guerre, indemnités (1872-1874)....

    Producteur :

    Préfecture

  11. Résultat n°11

    Enfants assistés, aliénés, vieillards (1852, 1876). Secours à indigents (1934-1939). Aides aux sinistrés de catastrophes naturelles (1876, 1928).

    Date

    1852-1939

    Cote

    2 O 28/10

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

    • COURTELEVANT
    • Hygiène – Assistance
    • Enfants assistés, aliénés, vieillards (1852, 1876)....

    Producteur :

    Préfecture

  12. Résultat n°12

    Arrêtés, réglementation, police municipale (1930-1932). Renseignements, plaintes (1922-1938).

    Date

    1922-1938

    Cote

    2 O 28/9

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

    • COURTELEVANT
    • Police
    • Arrêtés, réglementation, police municipale (1930-1932)....

    Producteur :

    Préfecture

  13. Résultat n°13

    Fonctionnement de l’école, rétribution scolaire, chauffage (1884-1931). Bibliothèque, subvention (1930). Cours d’adultes, réation (1926-1937). Commission scolaire (1926-1935). Fêtes,fête patronale (1879-1884) ; fête nationale (1928-1939).

    Date

    1879-1939

    Cote

    2 O 28/8

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

    • COURTELEVANT
    • Affaires scolaires – Loisirs
    • Fonctionnement de l’école, rétribution scolaire, chauffage...

    Producteur :

    Préfecture

  14. Résultat n°14

    Eau, travaux d’adduction, emprunt (1935-1939). Electricité, électrification de la commune (1924-1937).

    Date

    1924-1939

    Cote

    2 O 28/7

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

    • COURTELEVANT
    • Travaux et transports
    • Eau, travaux d’adduction, emprunt (1935-1939). Electricité,...

    Producteur :

    Préfecture

  15. Résultat n°15

    Echange (1911). Gestion, entretien (1852-1931). Location (1827-1937). Carrières, exploitation (1870, 1929). Chasse (1873-1936). Vaine pâture (an X-1891). Adjudications diverses fruits, herbes, etc. (1934-1937). Etang, entretien (1807-1938). Cours d’eau, entretien, curage (1847-1859).

    Date

    An X-1939

    Cote

    2 O 28/6

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

    • COURTELEVANT
    • Terrains communaux
    • Echange (1911). Gestion, entretien (1852-1931). Location...

    Producteur :

    Préfecture

  16. Résultat n°16

    Aliénation.

    Date

    1820-1935

    Cote

    2 O 28/5

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

    • COURTELEVANT
    • Terrains communaux
    • Aliénation.

    Producteur :

    Préfecture

  17. Résultat n°17

    Délimitation.

    Date

    1863

    Cote

    2 O 28/4

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

    • COURTELEVANT
    • Terrains communaux
    • Délimitation.

    Producteur :

    Préfecture

  18. Résultat n°18
  19. Résultat n°19

    Acquisition.

    Date

    1876-1924

    Cote

    2 O 28/2

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

    • COURTELEVANT
    • Terrains communaux
    • Acquisition.

    Producteur :

    Préfecture

  20. Résultat n°20

    Assurances, bâtiments communaux, personnel (1934-1939). Conseil municipal, nominations à commissions (1876-1939). Archives, restauration du plan cadastral (1925). Fonctionnement du service, frais de bureau, destination de la coupe, achat d’un buste de L. Napoléon (1852-1936). Procès, dommages et intérêts (1869-1876).

    Date

    1852-1939

    Cote

    2 O 28/2

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

    • COURTELEVANT
    • Administration générale
    • Assurances, bâtiments communaux, personnel (1934-1939)....

    Producteur :

    Préfecture

  21. Résultat n°21
  22. Résultat n°22
    1936

    10 medias

    1936

    Date

    1936

    Cote

    6 M 151/20

    • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

    • Courtelevant
    • 1936

    Producteur :

    Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.

  23. Résultat n°23
    1931

    10 medias

    1931

    Date

    1931

    Cote

    6 M 151/19

    • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

    • Courtelevant
    • 1931

    Producteur :

    Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.

  24. Résultat n°24
    1926

    10 medias

    1926

    Date

    1926

    Cote

    6 M 151/18

    • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

    • Courtelevant
    • 1926

    Producteur :

    Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.

  25. Résultat n°25
    1921

    8 medias

    1921

    Date

    1921

    Cote

    6 M 151/17

    • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

    • Courtelevant
    • 1921

    Producteur :

    Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.

  26. Résultat n°26
    1911

    12 medias

    1911

    Date

    1911

    Cote

    6 M 151/16

    • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

    • Courtelevant
    • 1911

    Producteur :

    Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.

  27. Résultat n°27
    1906

    13 medias

    1906

    Date

    1906

    Cote

    6 M 151/15

    • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

    • Courtelevant
    • 1906

    Producteur :

    Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.

  28. Résultat n°28
    1901

    13 medias

    1901

    Date

    1901

    Cote

    6 M 151/14

    • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

    • Courtelevant
    • 1901

    Producteur :

    Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.

  29. Résultat n°29
    1896

    12 medias

    1896

    Date

    1896

    Cote

    6 M 151/13

    • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

    • Courtelevant
    • 1896

    Producteur :

    Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.

  30. Résultat n°30
    1891

    13 medias

    1891

    Date

    1891

    Cote

    6 M 151/12

    • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

    • Courtelevant
    • 1891

    Producteur :

    Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.

  31. Résultat n°31
    1886

    14 medias

    1886

    Date

    1886

    Cote

    6 M 151/11

    • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

    • Courtelevant
    • 1886

    Producteur :

    Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.

  32. Résultat n°32
    1881

    15 medias

    1881

    Date

    1881

    Cote

    6 M 151/10

    • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

    • Courtelevant
    • 1881

    Producteur :

    Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.

  33. Résultat n°33
    1876

    14 medias

    1876

    Date

    1876

    Cote

    6 M 151/9

    • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

    • Courtelevant
    • 1876

    Producteur :

    Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.

  34. Résultat n°34
    1872

    14 medias

    1872

    Date

    1872

    Cote

    6 M 151/8

    • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

    • Courtelevant
    • 1872

    Producteur :

    Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.

  35. Résultat n°35
    1866

    17 medias

    1866

    Date

    1866

    Cote

    6 M 151/7

    • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

    • Courtelevant
    • 1866

    Producteur :

    Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.

  36. Résultat n°36
    1861

    15 medias

    1861

    Date

    1861

    Cote

    6 M 151/6

    • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

    • Courtelevant
    • 1861

    Producteur :

    Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.

  37. Résultat n°37
    1856

    15 medias

    1856

    Date

    1856

    Cote

    6 M 151/5

    • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

    • Courtelevant
    • 1856

    Producteur :

    Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.

  38. Résultat n°38
    1851

    15 medias

    1851

    Date

    1851

    Cote

    6 M 151/4

    • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

    • Courtelevant
    • 1851

    Producteur :

    Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.

  39. Résultat n°39
    1846

    17 medias

    1846

    Date

    1846

    Cote

    6 M 151/3

    • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

    • Courtelevant
    • 1846

    Producteur :

    Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.

  40. Résultat n°40
    1841

    18 medias

    1841

    Date

    1841

    Cote

    6 M 151/2

    • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

    • Courtelevant
    • 1841

    Producteur :

    Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.

  41. Résultat n°41
    1836

    16 medias

    1836

    Date

    1836

    Cote

    6 M 151/1

    • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

    • Courtelevant
    • 1836

    Producteur :

    Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.

  42. Résultat n°42

    Courtelevant

    Cote

    5 M 244

    • Contexte : 5 M - Santé publique et hygiène

    • Logements et établissements insalubres
    • Etablissements classés créés avant 1940 et disparus...
    • Courtelevant
  43. Résultat n°43

    Registre des baptêmes.

    Date

    1846-1897

    Cote

    27 J 5

    • Contexte : 27 J - Paroisses de Florimont et de Courtelevant

    • Registre des baptêmes.
  44. Résultat n°44

    En faveur de l'église de Courtelevant, 1715-1826.

    Date

    1715-1826

    Cote

    27 J 2

    • Contexte : 27 J - Paroisses de Florimont et de Courtelevant

    • Registres des fondations et constitutions de rentes.
    • En faveur de l'église de Courtelevant, 1715-1826.
  45. Résultat n°45

    1754-1810

    Cote

    2 G 14

    • Contexte : Série G - Fonds du chapitre collégial et des fabriques...

    • 2 G - Fonds des fabriques d'églises
    • Courtelevant. Comptes de la fabrique.
    • 1754-1810

    Producteur :

    AVERTISSEMENT

    "La série G des Archives du Territoire de Belfort comprend deux parties : la première représentant le fonds du chapitre collégial de Belfort, la seconde le fonds des fabriques paroissiales du département. Ce sont deux fonds peu considérables qui ont été versés par les Archives du Haut-Rhin en 1927 après qu'il fut décidé que le Territoire resterait un département."

  46. Résultat n°46

    1697-1754

    Cote

    2 G 13

    • Contexte : Série G - Fonds du chapitre collégial et des fabriques...

    • 2 G - Fonds des fabriques d'églises
    • Courtelevant. Comptes de la fabrique.
    • 1697-1754

    Producteur :

    AVERTISSEMENT

    "La série G des Archives du Territoire de Belfort comprend deux parties : la première représentant le fonds du chapitre collégial de Belfort, la seconde le fonds des fabriques paroissiales du département. Ce sont deux fonds peu considérables qui ont été versés par les Archives du Haut-Rhin en 1927 après qu'il fut décidé que le Territoire resterait un département."

  47. Résultat n°47

    Courtelevant, rue de l'Eglise, ancien moulin hydraulique.

    Date

    1993

    Cote

    80 Fi 1/29

    • Contexte : 80 Fi - fonds des éditions de l'association Cercle...

    • Prestige du Territoire de Belfort.
    • Courtelevant, rue de l'Eglise, ancien moulin hydraulique.

    Producteur :

    La collection a pour objectif de rassembler des cartes postales éditées par l'association Collectionneurs et Cartophiles du Territoire de Belfort (anciennement Cercle Cartophile du Territoire de Belfort).
     

  48. Résultat n°48
    Courtelevant, vue du village.

    1 media

    Courtelevant, vue du village.

    Cote

    25 Fi 925

    • Contexte : 25 Fi - Fonds Mayer

    • Territoire de Belfort
    • Courtelevant
    • Courtelevant, vue du village.

    Producteur :

    Emile Louis Mayer

  49. Résultat n°49
    Courtelevant, l'église.

    1 media

    Courtelevant, l'église.

    Cote

    25 Fi 924

    • Contexte : 25 Fi - Fonds Mayer

    • Territoire de Belfort
    • Courtelevant
    • Courtelevant, l'église.

    Producteur :

    Emile Louis Mayer

  50. Résultat n°50
    Courtelevant, une rue du village.

    1 media

    Courtelevant, une rue du village.

    Cote

    25 Fi 922

    • Contexte : 25 Fi - Fonds Mayer

    • Territoire de Belfort
    • Courtelevant
    • Courtelevant, une rue du village.

    Producteur :

    Emile Louis Mayer

  51. Résultat n°51
    Courtelevant, l’église.

    1 media

    Courtelevant, l’église.

    Cote

    7 Fi 1572

    • Contexte : 7 Fi - Cartes postales numérisées

    • Territoire de Belfort
    • Courtelevant
    • Courtelevant, l’église.
  52. Résultat n°52
    Courtelevant, vue du village.

    1 media

    Courtelevant, vue du village.

    Cote

    7 Fi 1571

    • Contexte : 7 Fi - Cartes postales numérisées

    • Territoire de Belfort
    • Courtelevant
    • Courtelevant, vue du village.
  53. Résultat n°53
    Courtelevant, une rue du village.

    1 media

    Courtelevant, une rue du village.

    Cote

    7 Fi 1570

    • Contexte : 7 Fi - Cartes postales numérisées

    • Territoire de Belfort
    • Courtelevant
    • Courtelevant, une rue du village.
  54. Résultat n°54
    Ruines de la centrale électrique, carrefour d'Uberstrass et route, Courtelevant-Seppois, limite des départements du Haut-Rhin et du Territoire de Belfort à proxiité de la Suisse, Maquette du futur monument 15-2, Oberwald.

    1 media

    Ruines de la centrale électrique, carrefour d'Uberstrass et route, Courtelevant-Seppois, limite des départements du Haut-Rhin et du Territoire de Belfort à proxiité de la Suisse, Maquette du futur monument 15-2, Oberwald.

    Cote

    7 Fi 1311

    • Contexte : 7 Fi - Cartes postales numérisées

    • Territoire de Belfort
    • Courtelevant
    • Ruines de la centrale électrique, carrefour d'Uberstrass...
  55. Résultat n°55
    Courtelevant : minute et mise au net.

    2 medias

    Courtelevant : minute et mise au net.

    Cote

    1 C 64

    • Contexte : 1 C - Intendance d'Alsace, partie Territoire de Belfort

    • Impositions
    • Cadastre : plans de finage des communautés et des cens.
    • Courtelevant : minute et mise au net.

    Producteur :

    Sous série 1 C Intendance d'Alsace, partie Territoire de Belfort

  56. Résultat n°56

    Rôle des colonges de M Charles de Montguyon, écuyer demeurant à Delle à cause de Catherine Véronique de Ferette son épouse.

    Date

    s.d [XVIIIe siècle]

    Cote

    12 B 193

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 12 B - Seigneurie de Florimont
    • Rôle des colonges de M Charles de Montguyon, écuyer...

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  57. Résultat n°57

    Réception de bourgeois.

    Date

    1776-1777

    Cote

    12 B 192

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 12 B - Seigneurie de Florimont
    • Réception de bourgeois.

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  58. Résultat n°58

    Procès entre les fermiers de la forêt de Normanvillars et Gaspard de Barbaud, seigneur de Florimont, pour réduction du canon les sommes versées à la paroisse de Grosne pour construction de la grange du presbytère.

    Date

    1769-1773

    Cote

    12 B 191

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 12 B - Seigneurie de Florimont
    • Procès entre les fermiers de la forêt de Normanvillars...

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  59. Résultat n°59

    Autres villages.

    Date

    1753-1786

    Cote

    12 B 190

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 12 B - Seigneurie de Florimont
    • Licitations.
    • Autres villages.

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  60. Résultat n°60

    A Suarce.

    Date

    1742-1783

    Cote

    12 B 189

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 12 B - Seigneurie de Florimont
    • Licitations.
    • A Suarce.

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  61. Résultat n°61

    Fragment de registre de reconnaissances de dettes.

    Date

    1766

    Cote

    12 B 188

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 12 B - Seigneurie de Florimont
    • Fragment de registre de reconnaissances de dettes.

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  62. Résultat n°62

    Arrêts du Conseil Souverain d’Alsace concernant la succession des familles de Barbaud, de Cointet, de la Bassinière.

    Date

    15 décembre 1700, 9 juillet 1708

    Cote

    12 B 187

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 12 B - Seigneurie de Florimont
    • Arrêts du Conseil Souverain d’Alsace concernant la...

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  63. Résultat n°63

    Renouvellement des biens, cens et autres droits appartenant à l’évêque de Bâle, prince de Porrentruy, sur le ban et finage de Florimont.

    Date

    23 mars 1763

    Cote

    12 B 186*

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 12 B - Seigneurie de Florimont
    • Renouvellement des biens, cens et autres droits appartenant...

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  64. Résultat n°64

    13 juillet 1698-18 juin 1739

    Cote

    12 B 185

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 12 B - Seigneurie de Florimont
    • Registres des actes de défrichement en application...
    • 13 juillet 1698-18 juin 1739

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  65. Résultat n°65

    15 décembre 1687-11 mai 1696

    Cote

    12 B 184

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 12 B - Seigneurie de Florimont
    • Registres des actes de défrichement en application...
    • 15 décembre 1687-11 mai 1696

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  66. Résultat n°66

    Livre de comptes de J Lajanne, notaire et tabellion.

    Date

    1696-1697

    Cote

    12 B 183

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 12 B - Seigneurie de Florimont
    • Livre de comptes de J Lajanne, notaire et tabellion.

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  67. Résultat n°67

    Comptes de fabriques à Courcelle (1715-1738), Courtelevant (1697-1762), Florimont (1702-1709), Suarce (1686-1688).

    Date

    1686-1762

    Cote

    12 B 182

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 12 B - Seigneurie de Florimont
    • Comptes de fabriques à Courcelle (1715-1738), Courtelevant...

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  68. Résultat n°68

    Pièces relatives à la famille Monnier.

    Date

    1718-1758

    Cote

    12 B 181

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 12 B - Seigneurie de Florimont
    • Pièces relatives à la famille Monnier.

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  69. Résultat n°69

    Comptes divers.

    Date

    1689-1742

    Cote

    12 B 180

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 12 B - Seigneurie de Florimont
    • Comptes divers.

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  70. Résultat n°70

    Bois.

    Date

    1673-1750

    Cote

    12 B 179

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 12 B - Seigneurie de Florimont
    • Bois.

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  71. Résultat n°71

    Milice.

    Date

    1719-1758

    Cote

    12 B 178

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 12 B - Seigneurie de Florimont
    • Milice.

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  72. Résultat n°72

    Impositions (affiches).

    Date

    1720-1767

    Cote

    12 B 177

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 12 B - Seigneurie de Florimont
    • Impositions (affiches).

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  73. Résultat n°73

    Comptes de communautés à Chavanatte (1750), Courcelles (1691-1692), Courtelevant (1698, 1702, 1709, 1718, 1722), Lepuix-Neuf (1688-1689), Suarce (1768).

    Date

    1691-1768

    Cote

    12 B 176

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 12 B - Seigneurie de Florimont
    • Comptes de communautés à Chavanatte (1750), Courcelles...

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  74. Résultat n°74

    Bourgeois de Florimont.

    Date

    1728-1758

    Cote

    12 B 175

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 12 B - Seigneurie de Florimont
    • Bourgeois de Florimont.

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  75. Résultat n°75

    Inventaire des archives du greffe.

    Date

    1761

    Cote

    12 B 174

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 12 B - Seigneurie de Florimont
    • Inventaire des archives du greffe.

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  76. Résultat n°76

    Procès entre les familles de Ferrette et Barbaud.

    Date

    1725-1761

    Cote

    12 B 173

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 12 B - Seigneurie de Florimont
    • Procès entre les familles de Ferrette et Barbaud.

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  77. Résultat n°77

    Moulin de Courtelevant.

    Date

    1728-1761

    Cote

    12 B 172

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 12 B - Seigneurie de Florimont
    • Moulin de Courtelevant.

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  78. Résultat n°78

    Forges de Florimont.

    Date

    1755-1759

    Cote

    12 B 171

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 12 B - Seigneurie de Florimont
    • Forges de Florimont.

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  79. Résultat n°79

    Serments et réceptions d'officiers.

    Date

    1732-1786

    Cote

    12 B 170

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 12 B - Seigneurie de Florimont
    • Serments et réceptions d'officiers.

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  80. Résultat n°80

    Seigneurie de Florimont : donation, aveux et hommages, comptes.

    Date

    1673-1759

    Cote

    12 B 169

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 12 B - Seigneurie de Florimont
    • Seigneurie de Florimont : donation, aveux et hommages,...

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime