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  1. Résultat n°1

    Bureau de bienfaisance de Courtelevant, création : arrêtés, délibérations, procès-verbal d'élection (1910-1911). Biens, location : délibérations, bail (1925). Budgets (1911-1936).

    Date

    1910-1936

    Cote

    2 X 26

    • Contexte : 2 X - Bureau de bienfaisance et d'assistance

    • Bureau de bienfaisance de Courtelevant, création :...
  2. Résultat n°2
    Commune de Courtelevant (6 feuilles).

    6 medias

    Commune de Courtelevant (6 feuilles).

    Date

    1825

    Cote

    3 P 50

    • Contexte : 3 P - Cadastre

    • Cadastre napoléonien
    • Atlas communaux
    • Commune de Courtelevant (6 feuilles).
  3. Résultat n°3

    Commune de Courtelevant

    Date

    1825

    Cote

    3 P 50

    • Contexte : 3 P - Atlas communaux numérisés du cadastre napoléonien

    • Commune de Courtelevant

    Producteur :

    Préfecture du Haut-Rhin ; préfecture du Territoire de Belfort ; service du cadastre.

  4. Résultat n°4

    Courtelevant, don anonyme.

    Date

    1884

    Cote

    4 O 16

    • Contexte : 4 O - Dons et legs

    • Courtelevant, don anonyme.
  5. Résultat n°5

    Alignements, permissions de voirie.

    Date

    1879-1907

    Cote

    3 O 1356

    • Contexte : 3 O - Voirie vicinale

    • Chemins de grande communication
    • Chemin de grande communication n° 5 de Fêche-l'Eglise...
    • Traversée des communes 
    • Commune de Courtelevant
    • Alignements, permissions de voirie.

    Producteur :

    Préfecture

  6. Résultat n°6

    Comptabilité. - Placements-rentes (1836, 1931). Impositions extraordinaires (1875-1931). Subventions (1925-1939). Crédits supplémentaires (1871-1939). Comptabilité (1848-1931).

    Date

    1836-1939

    Cote

    2 O 28/15

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

    • COURTELEVANT
    • Finances communales
    • Comptabilité. - Placements-rentes (1836, 1931). Impositions...

    Producteur :

    Préfecture

  7. Résultat n°7

    1896-1940

    Cote

    2 O 28/14

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

    • COURTELEVANT
    • Finances communales
    • Budgets et comptes.
    • 1896-1940

    Producteur :

    Préfecture

  8. Résultat n°8

    An XIII-1896

    Cote

    2 O 28/13

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

    • COURTELEVANT
    • Finances communales
    • Budgets et comptes.
    • An XIII-1896

    Producteur :

    Préfecture

  9. Résultat n°9

    Agriculture, achat et entretien de matériel (1881-1938). Ateliers de distillation, locaux (1922-1939).

    Date

    1881-1939

    Cote

    2 O 28/12

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

    • COURTELEVANT
    • Agriculture – Commerce – Industrie
    • Agriculture, achat et entretien de matériel (1881-1938)....

    Producteur :

    Préfecture

  10. Résultat n°10

    Guerre de 1870, dommages de guerre, indemnités (1872-1874). Sapeurs pompiers, dépenses faites lors d’incendie (1852). Garde nationale, habillement, entretien des armes (1830-1882).

    Date

    1830-1882

    Cote

    2 O 28/11

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

    • COURTELEVANT
    • Affaires militaires
    • Guerre de 1870, dommages de guerre, indemnités (1872-1874)....

    Producteur :

    Préfecture

  11. Résultat n°11

    Enfants assistés, aliénés, vieillards (1852, 1876). Secours à indigents (1934-1939). Aides aux sinistrés de catastrophes naturelles (1876, 1928).

    Date

    1852-1939

    Cote

    2 O 28/10

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

    • COURTELEVANT
    • Hygiène – Assistance
    • Enfants assistés, aliénés, vieillards (1852, 1876)....

    Producteur :

    Préfecture

  12. Résultat n°12

    Arrêtés, réglementation, police municipale (1930-1932). Renseignements, plaintes (1922-1938).

    Date

    1922-1938

    Cote

    2 O 28/9

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

    • COURTELEVANT
    • Police
    • Arrêtés, réglementation, police municipale (1930-1932)....

    Producteur :

    Préfecture

  13. Résultat n°13

    Fonctionnement de l’école, rétribution scolaire, chauffage (1884-1931). Bibliothèque, subvention (1930). Cours d’adultes, réation (1926-1937). Commission scolaire (1926-1935). Fêtes,fête patronale (1879-1884) ; fête nationale (1928-1939).

    Date

    1879-1939

    Cote

    2 O 28/8

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

    • COURTELEVANT
    • Affaires scolaires – Loisirs
    • Fonctionnement de l’école, rétribution scolaire, chauffage...

    Producteur :

    Préfecture

  14. Résultat n°14

    Eau, travaux d’adduction, emprunt (1935-1939). Electricité, électrification de la commune (1924-1937).

    Date

    1924-1939

    Cote

    2 O 28/7

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

    • COURTELEVANT
    • Travaux et transports
    • Eau, travaux d’adduction, emprunt (1935-1939). Electricité,...

    Producteur :

    Préfecture

  15. Résultat n°15

    Echange (1911). Gestion, entretien (1852-1931). Location (1827-1937). Carrières, exploitation (1870, 1929). Chasse (1873-1936). Vaine pâture (an X-1891). Adjudications diverses fruits, herbes, etc. (1934-1937). Etang, entretien (1807-1938). Cours d’eau, entretien, curage (1847-1859).

    Date

    An X-1939

    Cote

    2 O 28/6

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

    • COURTELEVANT
    • Terrains communaux
    • Echange (1911). Gestion, entretien (1852-1931). Location...

    Producteur :

    Préfecture

  16. Résultat n°16

    Aliénation.

    Date

    1820-1935

    Cote

    2 O 28/5

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

    • COURTELEVANT
    • Terrains communaux
    • Aliénation.

    Producteur :

    Préfecture

  17. Résultat n°17

    Délimitation.

    Date

    1863

    Cote

    2 O 28/4

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

    • COURTELEVANT
    • Terrains communaux
    • Délimitation.

    Producteur :

    Préfecture

  18. Résultat n°18
  19. Résultat n°19

    Acquisition.

    Date

    1876-1924

    Cote

    2 O 28/2

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

    • COURTELEVANT
    • Terrains communaux
    • Acquisition.

    Producteur :

    Préfecture

  20. Résultat n°20

    Assurances, bâtiments communaux, personnel (1934-1939). Conseil municipal, nominations à commissions (1876-1939). Archives, restauration du plan cadastral (1925). Fonctionnement du service, frais de bureau, destination de la coupe, achat d’un buste de L. Napoléon (1852-1936). Procès, dommages et intérêts (1869-1876).

    Date

    1852-1939

    Cote

    2 O 28/2

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

    • COURTELEVANT
    • Administration générale
    • Assurances, bâtiments communaux, personnel (1934-1939)....

    Producteur :

    Préfecture

  21. Résultat n°21
  22. Résultat n°22
    1936

    10 medias

    1936

    Date

    1936

    Cote

    6 M 151/20

    • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

    • Courtelevant
    • 1936

    Producteur :

    Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.

  23. Résultat n°23
    1931

    10 medias

    1931

    Date

    1931

    Cote

    6 M 151/19

    • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

    • Courtelevant
    • 1931

    Producteur :

    Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.

  24. Résultat n°24
    1926

    10 medias

    1926

    Date

    1926

    Cote

    6 M 151/18

    • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

    • Courtelevant
    • 1926

    Producteur :

    Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.

  25. Résultat n°25
    1921

    8 medias

    1921

    Date

    1921

    Cote

    6 M 151/17

    • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

    • Courtelevant
    • 1921

    Producteur :

    Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.

  26. Résultat n°26
    1911

    12 medias

    1911

    Date

    1911

    Cote

    6 M 151/16

    • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

    • Courtelevant
    • 1911

    Producteur :

    Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.

  27. Résultat n°27
    1906

    13 medias

    1906

    Date

    1906

    Cote

    6 M 151/15

    • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

    • Courtelevant
    • 1906

    Producteur :

    Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.

  28. Résultat n°28
    1901

    13 medias

    1901

    Date

    1901

    Cote

    6 M 151/14

    • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

    • Courtelevant
    • 1901

    Producteur :

    Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.

  29. Résultat n°29
    1896

    12 medias

    1896

    Date

    1896

    Cote

    6 M 151/13

    • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

    • Courtelevant
    • 1896

    Producteur :

    Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.

  30. Résultat n°30
    1891

    13 medias

    1891

    Date

    1891

    Cote

    6 M 151/12

    • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

    • Courtelevant
    • 1891

    Producteur :

    Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.

  31. Résultat n°31
    1886

    14 medias

    1886

    Date

    1886

    Cote

    6 M 151/11

    • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

    • Courtelevant
    • 1886

    Producteur :

    Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.

  32. Résultat n°32
    1881

    15 medias

    1881

    Date

    1881

    Cote

    6 M 151/10

    • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

    • Courtelevant
    • 1881

    Producteur :

    Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.

  33. Résultat n°33
    1876

    14 medias

    1876

    Date

    1876

    Cote

    6 M 151/9

    • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

    • Courtelevant
    • 1876

    Producteur :

    Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.

  34. Résultat n°34
    1872

    14 medias

    1872

    Date

    1872

    Cote

    6 M 151/8

    • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

    • Courtelevant
    • 1872

    Producteur :

    Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.

  35. Résultat n°35
    1866

    17 medias

    1866

    Date

    1866

    Cote

    6 M 151/7

    • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

    • Courtelevant
    • 1866

    Producteur :

    Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.

  36. Résultat n°36
    1861

    15 medias

    1861

    Date

    1861

    Cote

    6 M 151/6

    • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

    • Courtelevant
    • 1861

    Producteur :

    Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.

  37. Résultat n°37
    1856

    15 medias

    1856

    Date

    1856

    Cote

    6 M 151/5

    • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

    • Courtelevant
    • 1856

    Producteur :

    Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.

  38. Résultat n°38
    1851

    15 medias

    1851

    Date

    1851

    Cote

    6 M 151/4

    • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

    • Courtelevant
    • 1851

    Producteur :

    Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.

  39. Résultat n°39
    1846

    17 medias

    1846

    Date

    1846

    Cote

    6 M 151/3

    • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

    • Courtelevant
    • 1846

    Producteur :

    Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.

  40. Résultat n°40
    1841

    18 medias

    1841

    Date

    1841

    Cote

    6 M 151/2

    • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

    • Courtelevant
    • 1841

    Producteur :

    Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.