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  1. Résultat n°1

    Commune de Cravanche

    Date

    1827

    Cote

    3 P 51

    • Contexte : 3 P - Atlas communaux numérisés du cadastre napoléonien

    • Commune de Cravanche

    Producteur :

    Préfecture du Haut-Rhin ; préfecture du Territoire de Belfort ; service du cadastre.

  2. Résultat n°2
    Commune de Cravanche (7 feuilles).

    3 medias

    Commune de Cravanche (7 feuilles).

    Date

    1827

    Cote

    3 P 51

    • Contexte : 3 P - Cadastre

    • Cadastre napoléonien
    • Atlas communaux
    • Commune de Cravanche (7 feuilles).
  3. Résultat n°3

    Cravanche, don des frères Seigneur pour la réparation de l'école.

    Date

    1933

    Cote

    4 O 17

    • Contexte : 4 O - Dons et legs

    • Cravanche, don des frères Seigneur pour la réparation...
  4. Résultat n°4

    Comptabilité. - Emprunts et remboursement (1933-1942). Placement, achat de rentes (1931). Impositions extraordinaires (1880-1890). Subventions (1931-1933). Comptabilité (1908-1931).

    Date

    1880-1942

    Cote

    2 O 29/21

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

    • CRAVANCHE
    • Finances communales
    • Comptabilité. - Emprunts et remboursement (1933-1942)....

    Producteur :

    Préfecture

  5. Résultat n°5

    1902-1940

    Cote

    2 O 29/20

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

    • CRAVANCHE
    • Finances communales
    • Budgets et comptes.
    • 1902-1940

    Producteur :

    Préfecture

  6. Résultat n°6

    1825-1902

    Cote

    2 O 29/19

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

    • CRAVANCHE
    • Finances communales
    • Budgets et comptes.
    • 1825-1902

    Producteur :

    Préfecture

  7. Résultat n°7

    Commerce et foires, état des sommes dues pour taxe de surveillance des viandes et droit de stationnement (1930). Bouilleurs de cru, contribution forfaitaire (1939).

    Date

    1930-1939

    Cote

    2 O 29/18

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

    • CRAVANCHE
    • Agriculture – Commerce – Industrie
    • Commerce et foires, état des sommes dues pour taxe...

    Producteur :

    Préfecture

  8. Résultat n°8

    Ouvrages militaires, occupation temporaire de terrain (1914). Chemin stratégique, demande de suppression (1932). Réquisitions de chevaux et automobiles (1939). Guerre de 1870-1871, demande d’indemnités (1874). Garde nationale, réparation des armes (1852).

    Date

    1852-1939

    Cote

    2 O 29/17

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

    • CRAVANCHE
    • Affaires militaires
    • Ouvrages militaires, occupation temporaire de terrain...

    Producteur :

    Préfecture

  9. Résultat n°9

    Enfants assistés (1852). Secours à indigents (1855-1937). Fonds de chômage, fonctionnement, allocations (1932-1934). Aides aux sinistrés de catastrophes naturelles (1930).

    Date

    1852-1937

    Cote

    2 O 29/16

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

    • CRAVANCHE
    • Hygiène – Assistance
    • Enfants assistés (1852). Secours à indigents (1855-1937)....

    Producteur :

    Préfecture

  10. Résultat n°10

    Réglementation, ramonage des cheminées (1937). Voie publique, dépôts d’ordures (1933-1938). Débits de boissons, licence (1931). Plaintes, anticipation de clôture sur la voie publique (1838).

    Date

    1838-1937

    Cote

    2 O 29/15

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

    • CRAVANCHE
    • Police
    • Réglementation, ramonage des cheminées (1937). Voie...

    Producteur :

    Préfecture

  11. Résultat n°11

    Fonctionnement de l’école, rétribution scolaire (1862-1930). Bibliothèque, fournitures, mobilier scolaire (1930-1937). Cours d’adultes, création (1926-1938). Caisse des écoles (1929, 1939). Récompense aux élèves ayant eu leur examen (1935-1939). Fête patronale, adjudication (1871-1936).

    Date

    1862-1939

    Cote

    2 O 29/14

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

    • CRAVANCHE
    • Affaires scolaires - Loisirs
    • Fonctionnement de l’école, rétribution scolaire (1862-1930)....

    Producteur :

    Préfecture

  12. Résultat n°12

    Assainissement, construction d’égouts et d’aqueducs.

    Date

    1930-1934

    Cote

    2 O 29/12

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

    • CRAVANCHE
    • Travaux et transports
    • Assainissement, construction d’égouts et d’aqueducs.

    Producteur :

    Préfecture

  13. Résultat n°13

    Electricité, électrification de la commune, éclairage des rues, marché avec les houillères de Ronchamp.

    Date

    1930-1935

    Cote

    2 O 29/11

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

    • CRAVANCHE
    • Travaux et transports
    • Electricité, électrification de la commune, éclairage...

    Producteur :

    Préfecture

  14. Résultat n°14

    Eau, recherche d’eau potable, adduction d’eau, état des sommes dues pour concessions (1939) ; emprunt (1907-1940).

    Date

    1907-1940

    Cote

    2 O 29/10

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

    • CRAVANCHE
    • Travaux et transports
    • Eau, recherche d’eau potable, adduction d’eau, état...

    Producteur :

    Préfecture

  15. Résultat n°15

    Echange (1883). Gestion, entretien (1861-1908). Location (1814-1896). Chasse (1928-1940). Vaine pâture (1890). Cours d’eau, vente de boues provenant du curage des fossés (1810-1818).

    Date

    1810-1940

    Cote

    2 O 29/9

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

    • CRAVANCHE
    • Terrains communaux
    • Echange (1883). Gestion, entretien (1861-1908). Location...

    Producteur :

    Préfecture

  16. Résultat n°16

    Aliénation.

    Date

    1868-1913

    Cote

    2 O 29/8

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

    • CRAVANCHE
    • Terrains communaux
    • Aliénation.

    Producteur :

    Préfecture

  17. Résultat n°17

    Acquisition.

    Date

    1899-1939

    Cote

    2 O 29/7

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

    • CRAVANCHE
    • Terrains communaux
    • Acquisition.

    Producteur :

    Préfecture

  18. Résultat n°18

    Cimetière militaire, acquisition de terrains.

    Date

    1917

    Cote

    2 O 29/6

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

    • CRAVANCHE
    • Bâtiments communaux
    • Cimetière militaire, acquisition de terrains.

    Producteur :

    Préfecture

  19. Résultat n°19

    Lavoir et fontaines, construction, réparations, entretien, couverture des lavoirs.

    Date

    1868-1933

    Cote

    2 O 29/5

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

    • CRAVANCHE
    • Bâtiments communaux
    • Lavoir et fontaines, construction, réparations, entretien,...

    Producteur :

    Préfecture

  20. Résultat n°20

    Ecole, acquisition et réparation d’une maison (1840-1882) ; aliénations (1901-1902) ; construction d’une école des filles (1902-1905) ; construction d’une classe enfantine (1909-1916) ; acquisition de la maison Pangon et transformation (1932-1933) ; réparations aux divers bâtiments.

    Date

    1840-1933

    Cote

    2 O 29/4

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

    • CRAVANCHE
    • Bâtiments communaux
    • Ecole, acquisition et réparation d’une maison (1840-1882)...

    Producteur :

    Préfecture

  21. Résultat n°21

    Mairie, construction d'une mairie-école.

    Date

    1897-1901

    Cote

    2 O 29/3

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

    • CRAVANCHE
    • Bâtiments communaux
    • Mairie, construction d'une mairie-école.

    Producteur :

    Préfecture

  22. Résultat n°22

    Assurances, bâtiments communaux, personnel (1932-1936). Conseil municipal, nominations à commissions (1927-1931). Fonctionnement du service, frais de bureau, destination de la coupe (1912-1937). Procès, dommages et intérêts, autorisation de plaider (1814, 1819).

    Date

    1814-1937

    Cote

    2 O 29/2

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

    • CRAVANCHE
    • Administration générale
    • Assurances, bâtiments communaux, personnel (1932-1936)....

    Producteur :

    Préfecture

  23. Résultat n°23
  24. Résultat n°24

    Cimetière : concessions (1879-1933).

    Cote

    1 O 55

    • Contexte : 1 O - Généralités et affaires intercommunales

    • Terrains et bâtiments intercommunaux
    • Valdoie Cravanche.
    • Cimetière : concessions (1879-1933).

    Producteur :

    Préfecture.

  25. Résultat n°25

    Presbytère : réparations, entretien (1818-1923) : reconstruction (1900). Cimetière : construction (1874-1878) ; agrandissement (1902-1906) ; entretien, réparations du mur de clôture (1878-1936).

    Cote

    1 O 54

    • Contexte : 1 O - Généralités et affaires intercommunales

    • Terrains et bâtiments intercommunaux
    • Valdoie Cravanche.
    • Presbytère : réparations, entretien (1818-1923) : reconstruction...

    Producteur :

    Préfecture.

  26. Résultat n°26

    Eglise et presbytère, cimetière : réparations, entretien (1836-1873). Eglise : réparations (1834-1878) : reconstructions et agrandissement (1834-1930) ; cloches (1843).

    Cote

    1 O 53

    • Contexte : 1 O - Généralités et affaires intercommunales

    • Terrains et bâtiments intercommunaux
    • Valdoie Cravanche.
    • Eglise et presbytère, cimetière : réparations, entretien...

    Producteur :

    Préfecture.

  27. Résultat n°27

    Syndicat d'irrigation de Suarce-Chavanatte : comptes de gestion (1872-1938) ; construction d'un barrage (1883-1884) ; syndicat de la prairie de Charmois : comptes de gestion (1889-1893) ; syndicat du chemin de Cravanche : comptes de gestion (1890-1895).

    Date

    1872-1938

    Cote

    1 O 13

    • Contexte : 1 O - Généralités et affaires intercommunales

    • Syndicats de communes
    • Syndicat d'irrigation de Suarce-Chavanatte : comptes...

    Producteur :

    Préfecture.

  28. Résultat n°28
    Tables annuelles des baptêmes (1730-1792), mariages (1739-1792), et sépulture (1750-1792).

    409 medias

    Tables annuelles des baptêmes (1730-1792), mariages (1739-1792), et sépulture (1750-1792).

    Date

    1730-1792

    Cote

    5 Mi 139

    • Contexte : E-dépôt - Collection des registres paroissiaux

    • BELFORT
    • Tables annuelles
    • Tables annuelles des baptêmes (1730-1792), mariages...

    Producteur :

    Communes

  29. Résultat n°29
    Tables annuelles des baptêmes (1611-1612, 1627-1730), mariages (1627-1738), et sépultures (1685-1749).

    467 medias

    Tables annuelles des baptêmes (1611-1612, 1627-1730), mariages (1627-1738), et sépultures (1685-1749).

    Date

    1611-1749

    Cote

    5 Mi 138

    • Contexte : E-dépôt - Collection des registres paroissiaux

    • BELFORT
    • Tables annuelles
    • Tables annuelles des baptêmes (1611-1612, 1627-1730),...

    Producteur :

    Communes

  30. Résultat n°30
    1936

    42 medias

    1936

    Date

    1936

    Cote

    6 M 152/20

    • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

    • Cravanche
    • 1936

    Producteur :

    Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.

  31. Résultat n°31
    1931

    53 medias

    1931

    Date

    1931

    Cote

    6 M 152/19

    • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

    • Cravanche
    • 1931

    Producteur :

    Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.

  32. Résultat n°32
    1926

    42 medias

    1926

    Date

    1926

    Cote

    6 M 152/18

    • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

    • Cravanche
    • 1926

    Producteur :

    Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.

  33. Résultat n°33
    1921

    32 medias

    1921

    Date

    1921

    Cote

    6 M 152/17

    • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

    • Cravanche
    • 1921

    Producteur :

    Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.

  34. Résultat n°34
    1911

    25 medias

    1911

    Date

    1911

    Cote

    6 M 152/16

    • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

    • Cravanche
    • 1911

    Producteur :

    Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.

  35. Résultat n°35
     1906

    21 medias

    1906

    Date

    1906

    Cote

    6 M 152/15

    • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

    • Cravanche
    • 1906

    Producteur :

    Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.

  36. Résultat n°36
    1901

    21 medias

    1901

    Date

    1901

    Cote

    6 M 152/14

    • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

    • Cravanche
    • 1901

    Producteur :

    Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.

  37. Résultat n°37
    1896

    17 medias

    1896

    Date

    1896

    Cote

    6 M 152/13

    • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

    • Cravanche
    • 1896

    Producteur :

    Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.

  38. Résultat n°38
    1891

    12 medias

    1891

    Date

    1891

    Cote

    6 M 152/12

    • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

    • Cravanche
    • 1891

    Producteur :

    Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.

  39. Résultat n°39
    1886

    11 medias

    1886

    Date

    1886

    Cote

    6 M 152/11

    • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

    • Cravanche
    • 1886

    Producteur :

    Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.

  40. Résultat n°40
    1881

    10 medias

    1881

    Date

    1881

    Cote

    6 M 152/10

    • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

    • Cravanche
    • 1881

    Producteur :

    Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.