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  1. Résultat n°1

    Cartes de charbon (1945-1947).

    Cote

    29 Ed 5 F 16

    • Contexte : 29 E dépôt - Cravanche

    • SERIE F Population, commerce, industrie, agriculture,...
    • 5 F Mesures économiques d’exception
    • Ravitaillement et rationnement durant la guerre de...
    • Cartes de charbon (1945-1947).
  2. Résultat n°2
    Sépultures 1685-1714

    265 medias

    Sépultures 1685-1714

    Date

    1685-1714

    Cote

    AM Belfort GG 28 - 29

    • Contexte : E-dépôt - Collection des registres paroissiaux

    • BELFORT
    • Sépultures 1685-1714

    Producteur :

    Communes

  3. Résultat n°3

    15 septembre 1733-25 septembre 1739

    Cote

    4 B 173

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 4 B - Bailliage de Belfort
    • Registres des témoignages et enquêtes.
    • 15 septembre 1733-25 septembre 1739

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  4. Résultat n°4

    Eau, recherche d’eau potable, adduction d’eau, état des sommes dues pour concessions (1939) ; emprunt (1907-1940).

    Date

    1907-1940

    Cote

    2 O 29/10

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

    • CRAVANCHE
    • Travaux et transports
    • Eau, recherche d’eau potable, adduction d’eau, état...

    Producteur :

    Préfecture

  5. Résultat n°5

    19 février 1715-28 septembre 1717

    Cote

    4 B 60

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 4 B - Bailliage de Belfort
    • Registres des audiences tenues à Belfort.
    • 19 février 1715-28 septembre 1717

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  6. Résultat n°6

    Comptabilité. - Emprunts et remboursement (1933-1942). Placement, achat de rentes (1931). Impositions extraordinaires (1880-1890). Subventions (1931-1933). Comptabilité (1908-1931).

    Date

    1880-1942

    Cote

    2 O 29/21

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

    • CRAVANCHE
    • Finances communales
    • Comptabilité. - Emprunts et remboursement (1933-1942)....

    Producteur :

    Préfecture

  7. Résultat n°7

    1773-1784

    Cote

    4 B 252

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 4 B - Bailliage de Belfort
    • Impositions royales.
    • 1773-1784

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  8. Résultat n°8

    24 juillet 1783-6 septembre 1785

    Cote

    4 B 90

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 4 B - Bailliage de Belfort
    • Registres des audiences tenues à Belfort.
    • 24 juillet 1783-6 septembre 1785

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  9. Résultat n°9

    Déclaration de plantation de pommes de terre : correspondance.

    Date

    1974-1976

    Cote

    29 Ed 3 F 6

    • Contexte : 29 E dépôt - Cravanche

    • SERIE F Population, commerce, industrie, agriculture,...
    • 3 F Agriculture
    • Déclaration de plantation de pommes de terre : correspondance.
  10. Résultat n°10

    10 février 1691-29 mai 1691

    Cote

    4 B 10

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 4 B - Bailliage de Belfort
    • Registres des audiences tenues à Belfort.
    • 10 février 1691-29 mai 1691

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  11. Résultat n°11

    29 mars 1674-30 octobre 1674

    Cote

    4 B 139

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 4 B - Bailliage de Belfort
    • Registres des témoignages et enquêtes.
    • 29 mars 1674-30 octobre 1674

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  12. Résultat n°12
    Baptêmes, mariages, sépultures

    75 medias

    Baptêmes, mariages, sépultures

    Date

    1792-1793

    Cote

    AM Belfort

    • Contexte : E-dépôt - Collection des registres paroissiaux

    • BELFORT
    • Baptêmes, mariages, sépultures

    Producteur :

    Communes

  13. Résultat n°13

    9 août 1790

    Cote

    4 B 188

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 4 B - Bailliage de Belfort
    • Registres des saisies réelles, édits, déclarations,...
    • 9 août 1790

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  14. Résultat n°14

    24 janvier 1690-25 octobre 1690

    Cote

    4 B 152

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 4 B - Bailliage de Belfort
    • Registres des témoignages et enquêtes.
    • 24 janvier 1690-25 octobre 1690

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  15. Résultat n°15

    Etat de section.

    Date

    [1827]

    Cote

    29 Ed 1 G 2*

    • Contexte : 29 E dépôt - Cravanche

    • SERIE G Contributions, cadastre, administrations financières,...
    • 1 G Impôts directs et cadastre
    • Etat de section.
  16. Résultat n°16

    Cartes d’alimentation : cahier nominatif et déclaration d’abattage des animaux (1943-1945).

    Cote

    29 Ed 5 F 3

    • Contexte : 29 E dépôt - Cravanche

    • SERIE F Population, commerce, industrie, agriculture,...
    • 5 F Mesures économiques d’exception
    • Ravitaillement et rationnement durant la guerre de...
    • Cartes d’alimentation : cahier nominatif et déclaration...
  17. Résultat n°17

    2 septembre 1693-22 décembre 1693

    Cote

    4 B 18

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 4 B - Bailliage de Belfort
    • Registres des audiences tenues à Belfort.
    • 2 septembre 1693-22 décembre 1693

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  18. Résultat n°18

    Délivrance de cartes d’alimentation : registre d’inscription (1941-1944).

    Cote

    29 Ed 5 F 2

    • Contexte : 29 E dépôt - Cravanche

    • SERIE F Population, commerce, industrie, agriculture,...
    • 5 F Mesures économiques d’exception
    • Ravitaillement et rationnement durant la guerre de...
    • Délivrance de cartes d’alimentation : registre d’inscription...
  19. Résultat n°19

    18 mars 1743-8 février 1746

    Cote

    4 B 175

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 4 B - Bailliage de Belfort
    • Registres des témoignages et enquêtes.
    • 18 mars 1743-8 février 1746

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  20. Résultat n°20

    12 mars 1704-20 avril 1706

    Cote

    4 B 57

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 4 B - Bailliage de Belfort
    • Registres des audiences tenues à Belfort.
    • 12 mars 1704-20 avril 1706

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  21. Résultat n°21

    13 janvier 1739-6 septembre 1740

    Cote

    4 B 68

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 4 B - Bailliage de Belfort
    • Registres des audiences tenues à Belfort.
    • 13 janvier 1739-6 septembre 1740

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  22. Résultat n°22

    26 septembre 1712-28 septembre 1728

    Cote

    4 B 178

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 4 B - Bailliage de Belfort
    • Registres des affirmations et défauts.
    • 26 septembre 1712-28 septembre 1728

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  23. Résultat n°23

    janvier 1680-décembre 1680

    Cote

    4 B 144

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 4 B - Bailliage de Belfort
    • Registres des témoignages et enquêtes.
    • janvier 1680-décembre 1680

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  24. Résultat n°24
    Tables annuelles des baptêmes (1611-1612, 1627-1730), mariages (1627-1738), et sépultures (1685-1749).

    467 medias

    Tables annuelles des baptêmes (1611-1612, 1627-1730), mariages (1627-1738), et sépultures (1685-1749).

    Date

    1611-1749

    Cote

    5 Mi 138

    • Contexte : E-dépôt - Collection des registres paroissiaux

    • BELFORT
    • Tables annuelles
    • Tables annuelles des baptêmes (1611-1612, 1627-1730),...

    Producteur :

    Communes

  25. Résultat n°25

    octobre 1657-12 juin 1659

    Cote

    4 B 98

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 4 B - Bailliage de Belfort
    • Registres préparatoires au appointements, lauds de...
    • octobre 1657-12 juin 1659

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  26. Résultat n°26

    1813-1822

    Cote

    29 Ed 1 E 3*

    • Contexte : 29 E dépôt - Cravanche

    • SERIE E État civil
    • Registres de naissances, mariages, décès.
    • 1813-1822
  27. Résultat n°27
    1911

    25 medias

    1911

    Date

    1911

    Cote

    6 M 152/16

    • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

    • Cravanche
    • 1911

    Producteur :

    Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.

  28. Résultat n°28
  29. Résultat n°29

    Déclaration de récoltes de blé : questionnaires.

    Date

    1936-1960

    Cote

    29 Ed 3 F 3

    • Contexte : 29 E dépôt - Cravanche

    • SERIE F Population, commerce, industrie, agriculture,...
    • 3 F Agriculture
    • Déclaration de récoltes de blé : questionnaires.
  30. Résultat n°30

    13 juillet 1762-6 septembre 1764

    Cote

    4 B 78

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 4 B - Bailliage de Belfort
    • Registres des audiences tenues à Belfort.
    • 13 juillet 1762-6 septembre 1764

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  31. Résultat n°31

    octobre 1696-3 décembre 1697

    Cote

    4 B 177

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 4 B - Bailliage de Belfort
    • Registres des affirmations et défauts.
    • octobre 1696-3 décembre 1697

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  32. Résultat n°32
    1891

    12 medias

    1891

    Date

    1891

    Cote

    6 M 152/12

    • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

    • Cravanche
    • 1891

    Producteur :

    Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.

  33. Résultat n°33

    Victimes de guerre : listes d’arrestations, de déportés, de tués, correspondance (1953-1972).

    Cote

    29 Ed 4 H 24

    • Contexte : 29 E dépôt - Cravanche

    • SERIE H Affaires militaires, mesures d’exception en...
    • 4 H Mesures d’exception en temps de guerre ou de troubles
    • Guerre 1939-1945.
    • Victimes de guerre (1948-1972).
    • Victimes de guerre : listes d’arrestations, de déportés,...
  34. Résultat n°34

    13 septembre 1740-17 avril 1742

    Cote

    4 B 69

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 4 B - Bailliage de Belfort
    • Registres des audiences tenues à Belfort.
    • 13 septembre 1740-17 avril 1742

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  35. Résultat n°35

    1853-1862

    Cote

    29 Ed 1 E 7*

    • Contexte : 29 E dépôt - Cravanche

    • SERIE E État civil
    • Registres de naissances, mariages, décès.
    • 1853-1862
  36. Résultat n°36

    Pièces de procédures.

    Date

    XVIIIe siècle

    Cote

    4 B 224

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 4 B - Bailliage de Belfort
    • Pièces de procédures.

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  37. Résultat n°37

    20 septembre 1785-2 janvier 1787

    Cote

    4 B 91

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 4 B - Bailliage de Belfort
    • Registres des audiences tenues à Belfort.
    • 20 septembre 1785-2 janvier 1787

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  38. Résultat n°38

    Assignations de jugements.

    Date

    1942-1943

    Cote

    29 Ed 3 J 1

    • Contexte : 29 E dépôt - Cravanche

    • SERIE J Police, justice, hygiène
    • 3 J Justice
    • Assignations de jugements.
  39. Résultat n°39
    1851

    9 medias

    1851

    Date

    1851

    Cote

    6 M 152/4

    • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

    • Cravanche
    • 1851

    Producteur :

    Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.

  40. Résultat n°40

    Bureau d’aide sociale : journal divisionnaire des crédits, journal divisionnaire des débits, journal centralisateur.

    Date

    1962-1966

    Cote

    29 Ed 1 Q 1

    • Contexte : 29 E dépôt - Cravanche

    • SERIE Q Assistance et prévoyance
    • 1 Q Généralité, secours
    • Bureau d’aide sociale : journal divisionnaire des crédits,...
  41. Résultat n°41

    Etat des bourgeois et hommes d'armes.

    Date

    1604

    Cote

    4 B 201

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 4 B - Bailliage de Belfort
    • Etat des bourgeois et hommes d'armes.

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  42. Résultat n°42
    Cravanche, vue générale.

    1 media

    Cravanche, vue générale.

    Cote

    25 Fi 868

    • Contexte : 25 Fi - Fonds Mayer

    • Territoire de Belfort
    • Cravanche
    • Cravanche, vue générale.

    Producteur :

    Emile Louis Mayer

  43. Résultat n°43

    1883-1902

    Cote

    29 Ed 1 E 11*

    • Contexte : 29 E dépôt - Cravanche

    • SERIE E État civil
    • Registres de naissances, mariages, décès.
    • 1883-1902
  44. Résultat n°44

    23 juillet 1782-16 décembre 1783

    Cote

    4 B 89

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 4 B - Bailliage de Belfort
    • Registres des audiences tenues à Belfort.
    • 23 juillet 1782-16 décembre 1783

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  45. Résultat n°45

    Listes de travailleurs (1944).

    Cote

    29 Ed 4 H 17

    • Contexte : 29 E dépôt - Cravanche

    • SERIE H Affaires militaires, mesures d’exception en...
    • 4 H Mesures d’exception en temps de guerre ou de troubles
    • Guerre 1939-1945.
    • Réquisitions (1939-1944).
    • Listes de travailleurs (1944).
  46. Résultat n°46

    1701-1739

    Cote

    4 B 216

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 4 B - Bailliage de Belfort
    • Licitations sur saisies réelles.
    • 1701-1739

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  47. Résultat n°47

    25 novembre 1692-29 décembre 1692

    Cote

    4 B 15

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 4 B - Bailliage de Belfort
    • Registres des audiences tenues à Belfort.
    • 25 novembre 1692-29 décembre 1692

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  48. Résultat n°48

    1er septembre 1758-23 avril 1763

    Cote

    4 B 125

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 4 B - Bailliage de Belfort
    • Registres des rapports de différents gardes.
    • 1er septembre 1758-23 avril 1763

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  49. Résultat n°49

    mars 1695-19 décembre 1685

    Cote

    4 B 148

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 4 B - Bailliage de Belfort
    • Registres des témoignages et enquêtes.
    • mars 1695-19 décembre 1685

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  50. Résultat n°50
    1836

    11 medias

    1836

    Date

    1836

    Cote

    6 M 152/1

    • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

    • Cravanche
    • 1836

    Producteur :

    Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.

  51. Résultat n°51

    1786-1790

    Cote

    4 B 209

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 4 B - Bailliage de Belfort
    • Enquêtes.
    • 1786-1790

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  52. Résultat n°52
    1896

    17 medias

    1896

    Date

    1896

    Cote

    6 M 152/13

    • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

    • Cravanche
    • 1896

    Producteur :

    Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.

  53. Résultat n°53

    Location de la chasse : procès-verbaux d’adjudication (1867-1934), extrait de délibération du Conseil municipal (1945-1971).

    Date

    1867-1971

    Cote

    29 Ed 2 N 3

    • Contexte : 29 E dépôt - Cravanche

    • SERIE N Biens communaux, terres, bois, eaux
    • 2 N Gestion des biens communaux
    • Location de la chasse : procès-verbaux d’adjudication...
  54. Résultat n°54

    Procès verbaux de visites de la prison.

    Date

    1738-1740

    Cote

    4 B 198

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 4 B - Bailliage de Belfort
    • Procès verbaux de visites de la prison.

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  55. Résultat n°55

    17 janvier 1673-12 décembre 1673

    Cote

    4 B 119

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 4 B - Bailliage de Belfort
    • Registres des appointements.
    • 17 janvier 1673-12 décembre 1673

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  56. Résultat n°56

    1781-1785

    Cote

    4 B 222

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 4 B - Bailliage de Belfort
    • Licitations sur saisies réelles.
    • 1781-1785

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  57. Résultat n°57

    Registre de délibération (1882-1931).

    Cote

    29 Ed 1 R 1*

    • Contexte : 29 E dépôt - Cravanche

    • SERIE R Enseignement, actions culturelles, sports et...
    • 1 R Enseignement
    • Commission scolaire.
    • Registre de délibération (1882-1931).
  58. Résultat n°58

    27 novembre 1696-17 novembre 1697

    Cote

    4 B 160

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 4 B - Bailliage de Belfort
    • Registres des témoignages et enquêtes.
    • 27 novembre 1696-17 novembre 1697

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  59. Résultat n°59

    23 septembre 1783-6 mars 1786

    Cote

    4 B 185

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 4 B - Bailliage de Belfort
    • Registres des saisies réelles, édits, déclarations,...
    • 23 septembre 1783-6 mars 1786

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  60. Résultat n°60

    24 avril 1742-11 février 1744

    Cote

    4 B 70

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 4 B - Bailliage de Belfort
    • Registres des audiences tenues à Belfort.
    • 24 avril 1742-11 février 1744

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  61. Résultat n°61
    1901

    21 medias

    1901

    Date

    1901

    Cote

    6 M 152/14

    • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

    • Cravanche
    • 1901

    Producteur :

    Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.

  62. Résultat n°62

    1er février 1701-19 avril 1701

    Cote

    4 B 49

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 4 B - Bailliage de Belfort
    • Registres des audiences tenues à Belfort.
    • 1er février 1701-19 avril 1701

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  63. Résultat n°63

    1963-1972 (communes de A à E)

    Date

    1963-1972

    Cote

    1 E - TD 9

    • Contexte : 1 E - Etat civil

    • TABLES DECENNALES (ensemble du département)
    • 1963-1972 (communes de A à E)

    Producteur :

    Collection du greffe

  64. Résultat n°64

    Statistique agricole décennale : questionnaires.

    Date

    1892, 1960

    Cote

    29 Ed 3 F 2

    • Contexte : 29 E dépôt - Cravanche

    • SERIE F Population, commerce, industrie, agriculture,...
    • 3 F Agriculture
    • Statistique agricole décennale : questionnaires.
  65. Résultat n°65

    Recensement des automobiles (1945-1946).

    Cote

    29 Ed 4 H 11

    • Contexte : 29 E dépôt - Cravanche

    • SERIE H Affaires militaires, mesures d’exception en...
    • 4 H Mesures d’exception en temps de guerre ou de troubles
    • Guerre 1939-1945.
    • Contrôle de la population (1939-1952).
    • Recensement des automobiles (1945-1946).
  66. Résultat n°66

    Etats des particuliers qui possèdent des bestiaux, et manouvriers existant dans le bailliage du comté de Belfort pour les corvées contribuables au duc de Mazarin.

    Date

    1724, 1726

    Cote

    4 B 274

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 4 B - Bailliage de Belfort
    • Etats des particuliers qui possèdent des bestiaux,...

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  67. Résultat n°67

    Délibération municipale dénonçant le putsch des généraux à Alger (1961).

    Cote

    29 Ed 4 H 30

    • Contexte : 29 E dépôt - Cravanche

    • SERIE H Affaires militaires, mesures d’exception en...
    • 4 H Mesures d’exception en temps de guerre ou de troubles
    • Guerre d’Algérie.
    • Délibération municipale dénonçant le putsch des généraux...
  68. Résultat n°68

    Police des marchants ambulants : demandes, déclaration.

    Date

    1951-1953

    Cote

    29 Ed 1 J 1

    • Contexte : 29 E dépôt - Cravanche

    • SERIE J Police, justice, hygiène
    • 1 J Police locale
    • Police des marchants ambulants : demandes, déclaration.
  69. Résultat n°69

    21 mars 1702-31 mai 1702

    Cote

    4 B 53

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 4 B - Bailliage de Belfort
    • Registres des audiences tenues à Belfort.
    • 21 mars 1702-31 mai 1702

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  70. Résultat n°70

    3 février 1671-22 décembre 1671

    Cote

    4 B 135

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 4 B - Bailliage de Belfort
    • Registres des témoignages et enquêtes.
    • 3 février 1671-22 décembre 1671

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  71. Résultat n°71
    La Mairie et les écoles.

    1 media

    La Mairie et les écoles.

    Cote

    25 Fi 692

    • Contexte : 25 Fi - Fonds Mayer

    • Territoire de Belfort
    • Cravanche
    • La Mairie et les écoles.

    Producteur :

    Emile Louis Mayer

  72. Résultat n°72

    1949

    Cote

    29 Ed 5 F 18

    • Contexte : 29 E dépôt - Cravanche

    • SERIE F Population, commerce, industrie, agriculture,...
    • 5 F Mesures économiques d’exception
    • Ravitaillement et rationnement durant la guerre de...
    • Alcool à brûler : répertoire des foyers (1946-1949).
    • 1949
  73. Résultat n°73

    1er mars 1735-26 mars 1737

    Cote

    4 B 66

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 4 B - Bailliage de Belfort
    • Registres des audiences tenues à Belfort.
    • 1er mars 1735-26 mars 1737

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  74. Résultat n°74

    1769-1775

    Cote

    4 B 207

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 4 B - Bailliage de Belfort
    • Enquêtes.
    • 1769-1775

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  75. Résultat n°75

    14 janvier 1687-29 mars 1687

    Cote

    4 B 150

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 4 B - Bailliage de Belfort
    • Registres des témoignages et enquêtes.
    • 14 janvier 1687-29 mars 1687

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  76. Résultat n°76

    31 mai 1724-13 décembre 1728

    Cote

    4 B 170

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 4 B - Bailliage de Belfort
    • Registres des témoignages et enquêtes.
    • 31 mai 1724-13 décembre 1728

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  77. Résultat n°77

    Cahier de distribution des coupons d’alimentation (1942-1948).

    Cote

    29 Ed 5 F 5

    • Contexte : 29 E dépôt - Cravanche

    • SERIE F Population, commerce, industrie, agriculture,...
    • 5 F Mesures économiques d’exception
    • Ravitaillement et rationnement durant la guerre de...
    • Cahier de distribution des coupons d’alimentation (1942-1948).
  78. Résultat n°78

    Alimentation et cuisine, commerce, droit, géographie et voyages, histoire, médecine.

    Date

    1791-1875

    Cote

    116 J 8

    • Contexte : 116 J - Papiers de la famille Ugonin de Belfort

    • Notes d’érudition
    • Notes réalisées à partir d’ouvrages, 1791-1819, 1859-1875.
    • Alimentation et cuisine, commerce, droit, géographie...

    Producteur :


     

  79. Résultat n°79

    1760-1779

    Cote

    4 B 226

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 4 B - Bailliage de Belfort
    • Elections de tutelles et curatelles.
    • 1760-1779

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  80. Résultat n°80

    Cahier d’enregistrement des enfants à évacuer vers la Suisse (1944).

    Cote

    29 Ed 4 H 8

    • Contexte : 29 E dépôt - Cravanche

    • SERIE H Affaires militaires, mesures d’exception en...
    • 4 H Mesures d’exception en temps de guerre ou de troubles
    • Guerre 1939-1945.
    • Contrôle de la population (1939-1952).
    • Cahier d’enregistrement des enfants à évacuer vers...