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  1. Résultat n°1

    Cravanche

    Cote

    5 M 245

    • Contexte : 5 M - Santé publique et hygiène

    • Logements et établissements insalubres
    • Etablissements classés créés avant 1940 et disparus...
    • Cravanche
  2. Résultat n°2

    Vaccination : listes des enfants vaccinés.

    Date

    1887-1993

    Cote

    29 Ed 5 J 1

    • Contexte : 29 E dépôt - Cravanche

    • SERIE J Police, justice, hygiène
    • 5 J Hygiène publique, santé
    • Vaccination : listes des enfants vaccinés.
  3. Résultat n°3

    Registre de délibération (1882-1931).

    Cote

    29 Ed 1 R 1*

    • Contexte : 29 E dépôt - Cravanche

    • SERIE R Enseignement, actions culturelles, sports et...
    • 1 R Enseignement
    • Commission scolaire.
    • Registre de délibération (1882-1931).
  4. Résultat n°4

    1983-1992

    Date

    1983-1992

    Cote

    1 E 29 TD 12

    • Contexte : 1 E - Etat civil

    • CRAVANCHE
    • TABLES DECENNALES 1797-1992
    • 1983-1992

    Producteur :

    Collection du greffe

  5. Résultat n°5

    1985-1992

    Date

    1985-1992

    Cote

    1 E 29 NDM 13

    • Contexte : 1 E - Etat civil

    • CRAVANCHE
    • NAISSANCES, DECES, MARIAGES 1803-1992
    • 1985-1992

    Producteur :

    Collection du greffe

  6. Résultat n°6

    Compte rendus de réunion (1989-1992).

    Cote

    29 Ed 1 R 2

    • Contexte : 29 E dépôt - Cravanche

    • SERIE R Enseignement, actions culturelles, sports et...
    • 1 R Enseignement
    • Commission scolaire.
    • Compte rendus de réunion (1989-1992).
  7. Résultat n°7

    Cravanche, rue des Commandos d'Afrique, mairie-école.

    Date

    1990

    Cote

    80 Fi 1/30

    • Contexte : 80 Fi - fonds des éditions de l'association Cercle...

    • Prestige du Territoire de Belfort.
    • Cravanche, rue des Commandos d'Afrique, mairie-école.

    Producteur :

    La collection a pour objectif de rassembler des cartes postales éditées par l'association Collectionneurs et Cartophiles du Territoire de Belfort (anciennement Cercle Cartophile du Territoire de Belfort).
     

  8. Résultat n°8

    1979-1984

    Date

    1979-1984

    Cote

    1 E 29 NDM 12

    • Contexte : 1 E - Etat civil

    • CRAVANCHE
    • NAISSANCES, DECES, MARIAGES 1803-1992
    • 1979-1984

    Producteur :

    Collection du greffe

  9. Résultat n°9

    1973-1982 (communes de A à E)

    Date

    1973-1982

    Cote

    1 E - TD 11

    • Contexte : 1 E - Etat civil

    • TABLES DECENNALES (ensemble du département)
    • 1973-1982 (communes de A à E)

    Producteur :

    Collection du greffe

  10. Résultat n°10

    Chambre de commerce et d’industrie de Belfort : enquêtes.

    Date

    1952-1978

    Cote

    29 Ed 2 F 3

    • Contexte : 29 E dépôt - Cravanche

    • SERIE F Population, commerce, industrie, agriculture,...
    • 2 F Commerce et industrie
    • Chambre de commerce et d’industrie de Belfort : enquêtes.
  11. Résultat n°11

    1969-1978

    Date

    1969-1978

    Cote

    1 E 29 NDM 11

    • Contexte : 1 E - Etat civil

    • CRAVANCHE
    • NAISSANCES, DECES, MARIAGES 1803-1992
    • 1969-1978

    Producteur :

    Collection du greffe

  12. Résultat n°12

    Déclaration de plantation de pommes de terre : correspondance.

    Date

    1974-1976

    Cote

    29 Ed 3 F 6

    • Contexte : 29 E dépôt - Cravanche

    • SERIE F Population, commerce, industrie, agriculture,...
    • 3 F Agriculture
    • Déclaration de plantation de pommes de terre : correspondance.
  13. Résultat n°13

    Victimes de guerre : listes d’arrestations, de déportés, de tués, correspondance (1953-1972).

    Cote

    29 Ed 4 H 24

    • Contexte : 29 E dépôt - Cravanche

    • SERIE H Affaires militaires, mesures d’exception en...
    • 4 H Mesures d’exception en temps de guerre ou de troubles
    • Guerre 1939-1945.
    • Victimes de guerre (1948-1972).
    • Victimes de guerre : listes d’arrestations, de déportés,...
  14. Résultat n°14

    Listes de travailleurs (1944).

    Cote

    29 Ed 4 H 17

    • Contexte : 29 E dépôt - Cravanche

    • SERIE H Affaires militaires, mesures d’exception en...
    • 4 H Mesures d’exception en temps de guerre ou de troubles
    • Guerre 1939-1945.
    • Réquisitions (1939-1944).
    • Listes de travailleurs (1944).
  15. Résultat n°15

    1963-1972 (communes de A à E)

    Date

    1963-1972

    Cote

    1 E - TD 9

    • Contexte : 1 E - Etat civil

    • TABLES DECENNALES (ensemble du département)
    • 1963-1972 (communes de A à E)

    Producteur :

    Collection du greffe

  16. Résultat n°16

    Recensement des automobiles (1945-1946).

    Cote

    29 Ed 4 H 11

    • Contexte : 29 E dépôt - Cravanche

    • SERIE H Affaires militaires, mesures d’exception en...
    • 4 H Mesures d’exception en temps de guerre ou de troubles
    • Guerre 1939-1945.
    • Contrôle de la population (1939-1952).
    • Recensement des automobiles (1945-1946).
  17. Résultat n°17

    Cahier d’enregistrement des enfants à évacuer vers la Suisse (1944).

    Cote

    29 Ed 4 H 8

    • Contexte : 29 E dépôt - Cravanche

    • SERIE H Affaires militaires, mesures d’exception en...
    • 4 H Mesures d’exception en temps de guerre ou de troubles
    • Guerre 1939-1945.
    • Contrôle de la population (1939-1952).
    • Cahier d’enregistrement des enfants à évacuer vers...
  18. Résultat n°18

    Postes de T.S.F. remis en mairie (1944).

    Cote

    29 Ed 4 H 15

    • Contexte : 29 E dépôt - Cravanche

    • SERIE H Affaires militaires, mesures d’exception en...
    • 4 H Mesures d’exception en temps de guerre ou de troubles
    • Guerre 1939-1945.
    • Réquisitions (1939-1944).
    • Postes de T.S.F. remis en mairie (1944).
  19. Résultat n°19

    Cahier d’enregistrement d’informations concernant la population durant la guerre (1864-1955).

    Cote

    29 Ed 4 H 1

    • Contexte : 29 E dépôt - Cravanche

    • SERIE H Affaires militaires, mesures d’exception en...
    • 4 H Mesures d’exception en temps de guerre ou de troubles
    • Guerre 1939-1945.
    • Cahier d’enregistrement d’informations concernant la...
  20. Résultat n°20

    Listes des artisans (1943).

    Cote

    29 Ed 4 H 16

    • Contexte : 29 E dépôt - Cravanche

    • SERIE H Affaires militaires, mesures d’exception en...
    • 4 H Mesures d’exception en temps de guerre ou de troubles
    • Guerre 1939-1945.
    • Réquisitions (1939-1944).
    • Listes des artisans (1943).
  21. Résultat n°21

    Comité d’aide aux mobilisés : cahier de souscription (1939).

    Cote

    29 Ed 4 H 22

    • Contexte : 29 E dépôt - Cravanche

    • SERIE H Affaires militaires, mesures d’exception en...
    • 4 H Mesures d’exception en temps de guerre ou de troubles
    • Guerre 1939-1945.
    • Soutien aux soldats (1939-1943).
    • Comité d’aide aux mobilisés : cahier de souscription...
  22. Résultat n°22

    Liste des Alsaciens-Lorrains installés à Cravanche (1940-1941).

    Cote

    29 Ed 4 H 9

    • Contexte : 29 E dépôt - Cravanche

    • SERIE H Affaires militaires, mesures d’exception en...
    • 4 H Mesures d’exception en temps de guerre ou de troubles
    • Guerre 1939-1945.
    • Contrôle de la population (1939-1952).
    • Liste des Alsaciens-Lorrains installés à Cravanche...
  23. Résultat n°23

    Cahier de renseignements divers sur la population de la commune (1942-1952).

    Cote

    29 Ed 4 H 4

    • Contexte : 29 E dépôt - Cravanche

    • SERIE H Affaires militaires, mesures d’exception en...
    • 4 H Mesures d’exception en temps de guerre ou de troubles
    • Guerre 1939-1945.
    • Contrôle de la population (1939-1952).
    • Cahier de renseignements divers sur la population de...
  24. Résultat n°24

    Cahier de recensement des engagements militaires des étrangers (1939).

    Cote

    29 Ed 4 H 6

    • Contexte : 29 E dépôt - Cravanche

    • SERIE H Affaires militaires, mesures d’exception en...
    • 4 H Mesures d’exception en temps de guerre ou de troubles
    • Guerre 1939-1945.
    • Contrôle de la population (1939-1952).
    • Cahier de recensement des engagements militaires des...
  25. Résultat n°25

    Cahier d’enregistrement des habitants des cités Koechlin (1940-1942).

    Cote

    29 Ed 4 H 3

    • Contexte : 29 E dépôt - Cravanche

    • SERIE H Affaires militaires, mesures d’exception en...
    • 4 H Mesures d’exception en temps de guerre ou de troubles
    • Guerre 1939-1945.
    • Contrôle de la population (1939-1952).
    • Cahier d’enregistrement des habitants des cités Koechlin...
  26. Résultat n°26

    Cahier d’enregistrement des évacués présents au village et des laissez-passer (1939).

    Cote

    29 Ed 4 H 7

    • Contexte : 29 E dépôt - Cravanche

    • SERIE H Affaires militaires, mesures d’exception en...
    • 4 H Mesures d’exception en temps de guerre ou de troubles
    • Guerre 1939-1945.
    • Contrôle de la population (1939-1952).
    • Cahier d’enregistrement des évacués présents au village...
  27. Résultat n°27

    Défense passive : cahier de distribution de masque à gaz (1939-1940).

    Cote

    29 Ed 4 H 2

    • Contexte : 29 E dépôt - Cravanche

    • SERIE H Affaires militaires, mesures d’exception en...
    • 4 H Mesures d’exception en temps de guerre ou de troubles
    • Guerre 1939-1945.
    • Défense passive : cahier de distribution de masque...
  28. Résultat n°28

    Etat nominatif des réquisitions (1939-1943).

    Cote

    29 Ed 4 H 14

    • Contexte : 29 E dépôt - Cravanche

    • SERIE H Affaires militaires, mesures d’exception en...
    • 4 H Mesures d’exception en temps de guerre ou de troubles
    • Guerre 1939-1945.
    • Réquisitions (1939-1944).
    • Etat nominatif des réquisitions (1939-1943).
  29. Résultat n°29

    Cahier de renseignements sur la situation des hommes démobilisés (1940).

    Cote

    29 Ed 4 H 5

    • Contexte : 29 E dépôt - Cravanche

    • SERIE H Affaires militaires, mesures d’exception en...
    • 4 H Mesures d’exception en temps de guerre ou de troubles
    • Guerre 1939-1945.
    • Contrôle de la population (1939-1952).
    • Cahier de renseignements sur la situation des hommes...
  30. Résultat n°30

    Tombes militaires : correspondance (1951-1954).

    Cote

    29 Ed 4 H 25

    • Contexte : 29 E dépôt - Cravanche

    • SERIE H Affaires militaires, mesures d’exception en...
    • 4 H Mesures d’exception en temps de guerre ou de troubles
    • Guerre 1939-1945.
    • Victimes de guerre (1948-1972).
    • Tombes militaires : correspondance (1951-1954).
  31. Résultat n°31

    Demande de paiement du comblement des excavations (1945).

    Cote

    29 Ed 4 H 21

    • Contexte : 29 E dépôt - Cravanche

    • SERIE H Affaires militaires, mesures d’exception en...
    • 4 H Mesures d’exception en temps de guerre ou de troubles
    • Guerre 1939-1945.
    • Dommages de guerre (1940-1956).
    • Demande de paiement du comblement des excavations (1945).
  32. Résultat n°32

    Dossiers de dommages de guerre (1940-1956).

    Cote

    29 Ed 4 H 19

    • Contexte : 29 E dépôt - Cravanche

    • SERIE H Affaires militaires, mesures d’exception en...
    • 4 H Mesures d’exception en temps de guerre ou de troubles
    • Guerre 1939-1945.
    • Dommages de guerre (1940-1956).
    • Dossiers de dommages de guerre (1940-1956).
  33. Résultat n°33

    Etats des cantonnements (1941-1944).

    Cote

    29 Ed 4 H 12

    • Contexte : 29 E dépôt - Cravanche

    • SERIE H Affaires militaires, mesures d’exception en...
    • 4 H Mesures d’exception en temps de guerre ou de troubles
    • Guerre 1939-1945.
    • Cantonnement de troupes (1941-1945).
    • Etats des cantonnements (1941-1944).
  34. Résultat n°34

    Monuments commémoratifs : subvention municipale pour le monument de Fresnes, carton d’invitation à l’inauguration du monument de Cravanche, invitation à l’inauguration du monument de Courchaton (1948-1950)

    Cote

    29 Ed 4 H 26

    • Contexte : 29 E dépôt - Cravanche

    • SERIE H Affaires militaires, mesures d’exception en...
    • 4 H Mesures d’exception en temps de guerre ou de troubles
    • Guerre 1939-1945.
    • Victimes de guerre (1948-1972).
    • Monuments commémoratifs : subvention municipale pour...
  35. Résultat n°35

    Cessation de réquisition (1945).

    Cote

    29 Ed 4 H 13

    • Contexte : 29 E dépôt - Cravanche

    • SERIE H Affaires militaires, mesures d’exception en...
    • 4 H Mesures d’exception en temps de guerre ou de troubles
    • Guerre 1939-1945.
    • Cantonnement de troupes (1941-1945).
    • Cessation de réquisition (1945).
  36. Résultat n°36

    Listes des sinistres par bombardement [s.d.].

    Cote

    29 Ed 4 H 20

    • Contexte : 29 E dépôt - Cravanche

    • SERIE H Affaires militaires, mesures d’exception en...
    • 4 H Mesures d’exception en temps de guerre ou de troubles
    • Guerre 1939-1945.
    • Dommages de guerre (1940-1956).
    • Listes des sinistres par bombardement [s.d.].
  37. Résultat n°37

    Loterie pour les prisonniers de guerre : arrêté préfectoral (1943).

    Cote

    29 Ed 4 H 23

    • Contexte : 29 E dépôt - Cravanche

    • SERIE H Affaires militaires, mesures d’exception en...
    • 4 H Mesures d’exception en temps de guerre ou de troubles
    • Guerre 1939-1945.
    • Soutien aux soldats (1939-1943).
    • Loterie pour les prisonniers de guerre : arrêté préfectoral...
  38. Résultat n°38

    Listes des armes remises en mairie (1940).

    Cote

    29 Ed 4 H 10

    • Contexte : 29 E dépôt - Cravanche

    • SERIE H Affaires militaires, mesures d’exception en...
    • 4 H Mesures d’exception en temps de guerre ou de troubles
    • Guerre 1939-1945.
    • Contrôle de la population (1939-1952).
    • Listes des armes remises en mairie (1940).
  39. Résultat n°39

    Réquisition de main d’œuvre pour déblayer les décombres à la gare de Belfort (1944).

    Cote

    29 Ed 4 H 18

    • Contexte : 29 E dépôt - Cravanche

    • SERIE H Affaires militaires, mesures d’exception en...
    • 4 H Mesures d’exception en temps de guerre ou de troubles
    • Guerre 1939-1945.
    • Réquisitions (1939-1944).
    • Réquisition de main d’œuvre pour déblayer les décombres...
  40. Résultat n°40

    Location de la chasse : procès-verbaux d’adjudication (1867-1934), extrait de délibération du Conseil municipal (1945-1971).

    Date

    1867-1971

    Cote

    29 Ed 2 N 3

    • Contexte : 29 E dépôt - Cravanche

    • SERIE N Biens communaux, terres, bois, eaux
    • 2 N Gestion des biens communaux
    • Location de la chasse : procès-verbaux d’adjudication...