Cravanche (Territoire de Belfort, France)

1

3 medias
Commune de Cravanche (7 feuilles).

Date

1827

Cote

3 P 51
- Contexte : 3 P - Cadastre
- Cadastre napoléonien
- Atlas communaux
- Commune de Cravanche (7 feuilles).
2
Cravanche, don des frères Seigneur pour la réparation de l'école.

Date

1933

Cote

4O 17
- Contexte : 4 O - Dons et legs
- Sous-série 4 O Dons et legs
- Cravanche, don des frères Seigneur pour la réparation...
3
Comptabilité. - Emprunts et remboursement (1933-1942). Placement, achat de rentes (1931). Impositions extraordinaires (1880-1890). Subventions (1931-1933). Comptabilité (1908-1931).

Date

1880-1942

Cote

2 O 29/21
- Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...
- CRAVANCHE
- Finances communales
- Comptabilité. - Emprunts et remboursement (1933-1942)....
Producteur :

Préfecture
4
1902-1940

Cote

2 O 29/20
- Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...
- CRAVANCHE
- Finances communales
- Budgets et comptes.
- 1902-1940
Producteur :

Préfecture
5
1825-1902

Cote

2 O 29/19
- Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...
- CRAVANCHE
- Finances communales
- Budgets et comptes.
- 1825-1902
Producteur :

Préfecture
6
Commerce et foires, état des sommes dues pour taxe de surveillance des viandes et droit de stationnement (1930). Bouilleurs de cru, contribution forfaitaire (1939).

Date

1930-1939

Cote

2 O 29/18
- Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...
- CRAVANCHE
- Agriculture – Commerce – Industrie
- Commerce et foires, état des sommes dues pour taxe...
Producteur :

Préfecture
7
Ouvrages militaires, occupation temporaire de terrain (1914). Chemin stratégique, demande de suppression (1932). Réquisitions de chevaux et automobiles (1939). Guerre de 1870-1871, demande d’indemnités (1874). Garde nationale, réparation des armes (1852).

Date

1852-1939

Cote

2 O 29/17
- Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...
- CRAVANCHE
- Affaires militaires
- Ouvrages militaires, occupation temporaire de terrain...
Producteur :

Préfecture
8
Enfants assistés (1852). Secours à indigents (1855-1937). Fonds de chômage, fonctionnement, allocations (1932-1934). Aides aux sinistrés de catastrophes naturelles (1930).

Date

1852-1937

Cote

2 O 29/16
- Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...
- CRAVANCHE
- Hygiène – Assistance
- Enfants assistés (1852). Secours à indigents (1855-1937)....
Producteur :

Préfecture
9
Réglementation, ramonage des cheminées (1937). Voie publique, dépôts d’ordures (1933-1938). Débits de boissons, licence (1931). Plaintes, anticipation de clôture sur la voie publique (1838).

Date

1838-1937

Cote

2 O 29/15
- Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...
- CRAVANCHE
- Police
- Réglementation, ramonage des cheminées (1937). Voie...
Producteur :

Préfecture
10
Fonctionnement de l’école, rétribution scolaire (1862-1930). Bibliothèque, fournitures, mobilier scolaire (1930-1937). Cours d’adultes, création (1926-1938). Caisse des écoles (1929, 1939). Récompense aux élèves ayant eu leur examen (1935-1939). Fête patronale, adjudication (1871-1936).

Date

1862-1939

Cote

2 O 29/14
- Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...
- CRAVANCHE
- Affaires scolaires - Loisirs
- Fonctionnement de l’école, rétribution scolaire (1862-1930)....
Producteur :

Préfecture
11
Assainissement, construction d’égouts et d’aqueducs.

Date

1930-1934

Cote

2 O 29/12
- Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...
- CRAVANCHE
- Travaux et transports
- Assainissement, construction d’égouts et d’aqueducs.
Producteur :

Préfecture
12
Electricité, électrification de la commune, éclairage des rues, marché avec les houillères de Ronchamp.

Date

1930-1935

Cote

2 O 29/11
- Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...
- CRAVANCHE
- Travaux et transports
- Electricité, électrification de la commune, éclairage...
Producteur :

Préfecture
13
Eau, recherche d’eau potable, adduction d’eau, état des sommes dues pour concessions (1939) ; emprunt (1907-1940).

Date

1907-1940

Cote

2 O 29/10
- Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...
- CRAVANCHE
- Travaux et transports
- Eau, recherche d’eau potable, adduction d’eau, état...
Producteur :

Préfecture
14
Echange (1883). Gestion, entretien (1861-1908). Location (1814-1896). Chasse (1928-1940). Vaine pâture (1890). Cours d’eau, vente de boues provenant du curage des fossés (1810-1818).

Date

1810-1940

Cote

2 O 29/9
- Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...
- CRAVANCHE
- Terrains communaux
- Echange (1883). Gestion, entretien (1861-1908). Location...
Producteur :

Préfecture
15
Aliénation.

Date

1868-1913

Cote

2 O 29/8
- Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...
- CRAVANCHE
- Terrains communaux
- Aliénation.
Producteur :

Préfecture
16
Acquisition.

Date

1899-1939

Cote

2 O 29/7
- Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...
- CRAVANCHE
- Terrains communaux
- Acquisition.
Producteur :

Préfecture
17
Cimetière militaire, acquisition de terrains.

Date

1917

Cote

2 O 29/6
- Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...
- CRAVANCHE
- Bâtiments communaux
- Cimetière militaire, acquisition de terrains.
Producteur :

Préfecture
18
Lavoir et fontaines, construction, réparations, entretien, couverture des lavoirs.

Date

1868-1933

Cote

2 O 29/5
- Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...
- CRAVANCHE
- Bâtiments communaux
- Lavoir et fontaines, construction, réparations, entretien,...
Producteur :

Préfecture
19
Ecole, acquisition et réparation d’une maison (1840-1882) ; aliénations (1901-1902) ; construction d’une école des filles (1902-1905) ; construction d’une classe enfantine (1909-1916) ; acquisition de la maison Pangon et transformation (1932-1933) ; réparations aux divers bâtiments.

Date

1840-1933

Cote

2 O 29/4
- Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...
- CRAVANCHE
- Bâtiments communaux
- Ecole, acquisition et réparation d’une maison (1840-1882)...
Producteur :

Préfecture
20
Mairie, construction d'une mairie-école.

Date

1897-1901

Cote

2 O 29/3
- Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...
- CRAVANCHE
- Bâtiments communaux
- Mairie, construction d'une mairie-école.
Producteur :

Préfecture

Résultats de la recherche

Commune de Cravanche (7 feuilles).

Date

Cote

Contexte : 3 P - Cadastre

Cravanche, don des frères Seigneur pour la réparation de l'école.

Date

Cote

Contexte : 4 O - Dons et legs

Comptabilité. - Emprunts et remboursement (1933-1942). Placement, achat de rentes (1931). Impositions extraordinaires (1880-1890). Subventions (1931-1933). Comptabilité (1908-1931).

Date

Cote

Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

Producteur :

1902-1940

Cote

Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

Producteur :

1825-1902

Cote

Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

Producteur :

Commerce et foires, état des sommes dues pour taxe de surveillance des viandes et droit de stationnement (1930). Bouilleurs de cru, contribution forfaitaire (1939).

Date

Cote

Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

Producteur :

Ouvrages militaires, occupation temporaire de terrain (1914). Chemin stratégique, demande de suppression (1932). Réquisitions de chevaux et automobiles (1939). Guerre de 1870-1871, demande d’indemnités (1874). Garde nationale, réparation des armes (1852).

Date

Cote

Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

Producteur :

Enfants assistés (1852). Secours à indigents (1855-1937). Fonds de chômage, fonctionnement, allocations (1932-1934). Aides aux sinistrés de catastrophes naturelles (1930).

Date

Cote

Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

Producteur :

Réglementation, ramonage des cheminées (1937). Voie publique, dépôts d’ordures (1933-1938). Débits de boissons, licence (1931). Plaintes, anticipation de clôture sur la voie publique (1838).

Date

Cote

Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

Producteur :

Date

Cote

Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

Producteur :

Assainissement, construction d’égouts et d’aqueducs.

Date

Cote

Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

Producteur :

Electricité, électrification de la commune, éclairage des rues, marché avec les houillères de Ronchamp.

Date

Cote

Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

Producteur :

Eau, recherche d’eau potable, adduction d’eau, état des sommes dues pour concessions (1939) ; emprunt (1907-1940).

Date

Cote

Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

Producteur :

Echange (1883). Gestion, entretien (1861-1908). Location (1814-1896). Chasse (1928-1940). Vaine pâture (1890). Cours d’eau, vente de boues provenant du curage des fossés (1810-1818).

Date

Cote

Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

Producteur :

Aliénation.

Date

Cote

Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

Producteur :

Acquisition.

Date

Cote

Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

Producteur :

Cimetière militaire, acquisition de terrains.

Date

Cote

Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...