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  1. Résultat n°1

    Commune de Cravanche

    Date

    1827

    Cote

    3 P 51

    • Contexte : 3 P - Atlas communaux numérisés du cadastre napoléonien

    • Commune de Cravanche

    Producteur :

    Préfecture du Haut-Rhin ; préfecture du Territoire de Belfort ; service du cadastre.

  2. Résultat n°2
    Commune de Cravanche (7 feuilles).

    3 medias

    Commune de Cravanche (7 feuilles).

    Date

    1827

    Cote

    3 P 51

    • Contexte : 3 P - Cadastre

    • Cadastre napoléonien
    • Atlas communaux
    • Commune de Cravanche (7 feuilles).
  3. Résultat n°3

    Cravanche, don des frères Seigneur pour la réparation de l'école.

    Date

    1933

    Cote

    4 O 17

    • Contexte : 4 O - Dons et legs

    • Cravanche, don des frères Seigneur pour la réparation...
  4. Résultat n°4

    Comptabilité. - Emprunts et remboursement (1933-1942). Placement, achat de rentes (1931). Impositions extraordinaires (1880-1890). Subventions (1931-1933). Comptabilité (1908-1931).

    Date

    1880-1942

    Cote

    2 O 29/21

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

    • CRAVANCHE
    • Finances communales
    • Comptabilité. - Emprunts et remboursement (1933-1942)....

    Producteur :

    Préfecture

  5. Résultat n°5

    1902-1940

    Cote

    2 O 29/20

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

    • CRAVANCHE
    • Finances communales
    • Budgets et comptes.
    • 1902-1940

    Producteur :

    Préfecture

  6. Résultat n°6

    1825-1902

    Cote

    2 O 29/19

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

    • CRAVANCHE
    • Finances communales
    • Budgets et comptes.
    • 1825-1902

    Producteur :

    Préfecture

  7. Résultat n°7

    Commerce et foires, état des sommes dues pour taxe de surveillance des viandes et droit de stationnement (1930). Bouilleurs de cru, contribution forfaitaire (1939).

    Date

    1930-1939

    Cote

    2 O 29/18

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

    • CRAVANCHE
    • Agriculture – Commerce – Industrie
    • Commerce et foires, état des sommes dues pour taxe...

    Producteur :

    Préfecture

  8. Résultat n°8

    Ouvrages militaires, occupation temporaire de terrain (1914). Chemin stratégique, demande de suppression (1932). Réquisitions de chevaux et automobiles (1939). Guerre de 1870-1871, demande d’indemnités (1874). Garde nationale, réparation des armes (1852).

    Date

    1852-1939

    Cote

    2 O 29/17

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

    • CRAVANCHE
    • Affaires militaires
    • Ouvrages militaires, occupation temporaire de terrain...

    Producteur :

    Préfecture

  9. Résultat n°9

    Enfants assistés (1852). Secours à indigents (1855-1937). Fonds de chômage, fonctionnement, allocations (1932-1934). Aides aux sinistrés de catastrophes naturelles (1930).

    Date

    1852-1937

    Cote

    2 O 29/16

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

    • CRAVANCHE
    • Hygiène – Assistance
    • Enfants assistés (1852). Secours à indigents (1855-1937)....

    Producteur :

    Préfecture

  10. Résultat n°10

    Réglementation, ramonage des cheminées (1937). Voie publique, dépôts d’ordures (1933-1938). Débits de boissons, licence (1931). Plaintes, anticipation de clôture sur la voie publique (1838).

    Date

    1838-1937

    Cote

    2 O 29/15

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

    • CRAVANCHE
    • Police
    • Réglementation, ramonage des cheminées (1937). Voie...

    Producteur :

    Préfecture

  11. Résultat n°11

    Fonctionnement de l’école, rétribution scolaire (1862-1930). Bibliothèque, fournitures, mobilier scolaire (1930-1937). Cours d’adultes, création (1926-1938). Caisse des écoles (1929, 1939). Récompense aux élèves ayant eu leur examen (1935-1939). Fête patronale, adjudication (1871-1936).

    Date

    1862-1939

    Cote

    2 O 29/14

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

    • CRAVANCHE
    • Affaires scolaires - Loisirs
    • Fonctionnement de l’école, rétribution scolaire (1862-1930)....

    Producteur :

    Préfecture

  12. Résultat n°12

    Assainissement, construction d’égouts et d’aqueducs.

    Date

    1930-1934

    Cote

    2 O 29/12

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

    • CRAVANCHE
    • Travaux et transports
    • Assainissement, construction d’égouts et d’aqueducs.

    Producteur :

    Préfecture

  13. Résultat n°13

    Electricité, électrification de la commune, éclairage des rues, marché avec les houillères de Ronchamp.

    Date

    1930-1935

    Cote

    2 O 29/11

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

    • CRAVANCHE
    • Travaux et transports
    • Electricité, électrification de la commune, éclairage...

    Producteur :

    Préfecture

  14. Résultat n°14

    Eau, recherche d’eau potable, adduction d’eau, état des sommes dues pour concessions (1939) ; emprunt (1907-1940).

    Date

    1907-1940

    Cote

    2 O 29/10

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

    • CRAVANCHE
    • Travaux et transports
    • Eau, recherche d’eau potable, adduction d’eau, état...

    Producteur :

    Préfecture

  15. Résultat n°15

    Echange (1883). Gestion, entretien (1861-1908). Location (1814-1896). Chasse (1928-1940). Vaine pâture (1890). Cours d’eau, vente de boues provenant du curage des fossés (1810-1818).

    Date

    1810-1940

    Cote

    2 O 29/9

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

    • CRAVANCHE
    • Terrains communaux
    • Echange (1883). Gestion, entretien (1861-1908). Location...

    Producteur :

    Préfecture

  16. Résultat n°16

    Aliénation.

    Date

    1868-1913

    Cote

    2 O 29/8

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

    • CRAVANCHE
    • Terrains communaux
    • Aliénation.

    Producteur :

    Préfecture

  17. Résultat n°17

    Acquisition.

    Date

    1899-1939

    Cote

    2 O 29/7

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

    • CRAVANCHE
    • Terrains communaux
    • Acquisition.

    Producteur :

    Préfecture

  18. Résultat n°18

    Cimetière militaire, acquisition de terrains.

    Date

    1917

    Cote

    2 O 29/6

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

    • CRAVANCHE
    • Bâtiments communaux
    • Cimetière militaire, acquisition de terrains.

    Producteur :

    Préfecture

  19. Résultat n°19

    Lavoir et fontaines, construction, réparations, entretien, couverture des lavoirs.

    Date

    1868-1933

    Cote

    2 O 29/5

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

    • CRAVANCHE
    • Bâtiments communaux
    • Lavoir et fontaines, construction, réparations, entretien,...

    Producteur :

    Préfecture

  20. Résultat n°20

    Ecole, acquisition et réparation d’une maison (1840-1882) ; aliénations (1901-1902) ; construction d’une école des filles (1902-1905) ; construction d’une classe enfantine (1909-1916) ; acquisition de la maison Pangon et transformation (1932-1933) ; réparations aux divers bâtiments.

    Date

    1840-1933

    Cote

    2 O 29/4

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

    • CRAVANCHE
    • Bâtiments communaux
    • Ecole, acquisition et réparation d’une maison (1840-1882)...

    Producteur :

    Préfecture