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500 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

Commune de Cravanche

Date

1827

Cote

3 P 51

Résultat n°2
Commune de Cravanche (7 feuilles).

3 medias

Commune de Cravanche (7 feuilles).

Date

1827

Cote

3 P 51

Résultat n°3

Cravanche, don des frères Seigneur pour la réparation de l'école.

Date

1933

Cote

4 O 17

Résultat n°4

Comptabilité. - Emprunts et remboursement (1933-1942). Placement, achat de rentes (1931). Impositions extraordinaires (1880-1890). Subventions (1931-1933). Comptabilité (1908-1931).

Date

1880-1942

Cote

2 O 29/21

Résultat n°5

1902-1940

Date

-

Cote

2 O 29/20

Résultat n°6

1825-1902

Date

-

Cote

2 O 29/19

Résultat n°7

Commerce et foires, état des sommes dues pour taxe de surveillance des viandes et droit de stationnement (1930). Bouilleurs de cru, contribution forfaitaire (1939).

Date

1930-1939

Cote

2 O 29/18

Résultat n°8

Ouvrages militaires, occupation temporaire de terrain (1914). Chemin stratégique, demande de suppression (1932). Réquisitions de chevaux et automobiles (1939). Guerre de 1870-1871, demande d’indemnités (1874). Garde nationale, réparation des armes (1852).

Date

1852-1939

Cote

2 O 29/17

Résultat n°9

Enfants assistés (1852). Secours à indigents (1855-1937). Fonds de chômage, fonctionnement, allocations (1932-1934). Aides aux sinistrés de catastrophes naturelles (1930).

Date

1852-1937

Cote

2 O 29/16

Résultat n°10

Réglementation, ramonage des cheminées (1937). Voie publique, dépôts d’ordures (1933-1938). Débits de boissons, licence (1931). Plaintes, anticipation de clôture sur la voie publique (1838).

Date

1838-1937

Cote

2 O 29/15

Résultat n°11

Fonctionnement de l’école, rétribution scolaire (1862-1930). Bibliothèque, fournitures, mobilier scolaire (1930-1937). Cours d’adultes, création (1926-1938). Caisse des écoles (1929, 1939). Récompense aux élèves ayant eu leur examen (1935-1939). Fête patronale, adjudication (1871-1936).

Date

1862-1939

Cote

2 O 29/14

Résultat n°12

Assainissement, construction d’égouts et d’aqueducs.

Date

1930-1934

Cote

2 O 29/12

Résultat n°13

Electricité, électrification de la commune, éclairage des rues, marché avec les houillères de Ronchamp.

Date

1930-1935

Cote

2 O 29/11

Résultat n°14

Eau, recherche d’eau potable, adduction d’eau, état des sommes dues pour concessions (1939) ; emprunt (1907-1940).

Date

1907-1940

Cote

2 O 29/10

Résultat n°15

Echange (1883). Gestion, entretien (1861-1908). Location (1814-1896). Chasse (1928-1940). Vaine pâture (1890). Cours d’eau, vente de boues provenant du curage des fossés (1810-1818).

Date

1810-1940

Cote

2 O 29/9

Résultat n°16

Aliénation.

Date

1868-1913

Cote

2 O 29/8

Résultat n°17

Acquisition.

Date

1899-1939

Cote

2 O 29/7

Résultat n°18

Cimetière militaire, acquisition de terrains.

Date

1917

Cote

2 O 29/6

Résultat n°19

Lavoir et fontaines, construction, réparations, entretien, couverture des lavoirs.

Date

1868-1933

Cote

2 O 29/5

Résultat n°20

Ecole, acquisition et réparation d’une maison (1840-1882) ; aliénations (1901-1902) ; construction d’une école des filles (1902-1905) ; construction d’une classe enfantine (1909-1916) ; acquisition de la maison Pangon et transformation (1932-1933) ; réparations aux divers bâtiments.

Date

1840-1933

Cote

2 O 29/4