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500 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Commune de Cravanche
Cote
3 P 51
 Date
1827
 Lieu
Cravanche (Territoire de Belfort, France)
 Type de document
Plan cadastral, Napoléonien

  • Contexte : 3 P - Atlas communaux numérisés du cadastre napoléonien

  • Commune de Cravanche
Résultat n°2
Commune de Cravanche (7 feuilles).

3 medias

Commune de Cravanche (7 feuilles).
Cote
3 P 51
 Date
1827
 Lieu
Cravanche (Territoire de Belfort, France)
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : 3 P - Cadastre

  • Cadastre napoléonien
  • Atlas communaux
  • Commune de Cravanche (7 feuilles).
Résultat n°3

Cravanche, don des frères Seigneur pour la réparation de l'école.
Cote
4 O 17
 Date
1933
 Lieu
Cravanche (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : 4 O - Dons et legs

  • Cravanche, don des frères Seigneur pour la réparation...
Résultat n°4

Comptabilité. - Emprunts et remboursement (1933-1942). Placement, achat de rentes (1931). Impositions extraordinaires (1880-1890). Subventions (1931-1933). Comptabilité (1908-1931).
Cote
2 O 29/21
 Date
1880-1942
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

  • CRAVANCHE
  • Finances communales
  • Comptabilité. - Emprunts et remboursement (1933-1942)....
Résultat n°5

1902-1940
Cote
2 O 29/20
 Date- Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

  • CRAVANCHE
  • Finances communales
  • Budgets et comptes.
  • 1902-1940
Résultat n°6

1825-1902
Cote
2 O 29/19
 Date- Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

  • CRAVANCHE
  • Finances communales
  • Budgets et comptes.
  • 1825-1902
Résultat n°7

Commerce et foires, état des sommes dues pour taxe de surveillance des viandes et droit de stationnement (1930). Bouilleurs de cru, contribution forfaitaire (1939).
Cote
2 O 29/18
 Date
1930-1939
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

  • CRAVANCHE
  • Agriculture – Commerce – Industrie
  • Commerce et foires, état des sommes dues pour taxe...
Résultat n°8

Ouvrages militaires, occupation temporaire de terrain (1914). Chemin stratégique, demande de suppression (1932). Réquisitions de chevaux et automobiles (1939). Guerre de 1870-1871, demande d’indemnités (1874). Garde nationale, réparation des armes (1852).
Cote
2 O 29/17
 Date
1852-1939
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

  • CRAVANCHE
  • Affaires militaires
  • Ouvrages militaires, occupation temporaire de terrain...
Résultat n°9

Enfants assistés (1852). Secours à indigents (1855-1937). Fonds de chômage, fonctionnement, allocations (1932-1934). Aides aux sinistrés de catastrophes naturelles (1930).
Cote
2 O 29/16
 Date
1852-1937
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

  • CRAVANCHE
  • Hygiène – Assistance
  • Enfants assistés (1852). Secours à indigents (1855-1937)....
Résultat n°10

Réglementation, ramonage des cheminées (1937). Voie publique, dépôts d’ordures (1933-1938). Débits de boissons, licence (1931). Plaintes, anticipation de clôture sur la voie publique (1838).
Cote
2 O 29/15
 Date
1838-1937
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

  • CRAVANCHE
  • Police
  • Réglementation, ramonage des cheminées (1937). Voie...
Résultat n°11

Fonctionnement de l’école, rétribution scolaire (1862-1930). Bibliothèque, fournitures, mobilier scolaire (1930-1937). Cours d’adultes, création (1926-1938). Caisse des écoles (1929, 1939). Récompense aux élèves ayant eu leur examen (1935-1939). Fête patronale, adjudication (1871-1936).
Cote
2 O 29/14
 Date
1862-1939
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

  • CRAVANCHE
  • Affaires scolaires - Loisirs
  • Fonctionnement de l’école, rétribution scolaire (1862-1930)....
Résultat n°12

Assainissement, construction d’égouts et d’aqueducs.
Cote
2 O 29/12
 Date
1930-1934
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

  • CRAVANCHE
  • Travaux et transports
  • Assainissement, construction d’égouts et d’aqueducs.
Résultat n°13

Electricité, électrification de la commune, éclairage des rues, marché avec les houillères de Ronchamp.
Cote
2 O 29/11
 Date
1930-1935
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

  • CRAVANCHE
  • Travaux et transports
  • Electricité, électrification de la commune, éclairage...
Résultat n°14

Eau, recherche d’eau potable, adduction d’eau, état des sommes dues pour concessions (1939) ; emprunt (1907-1940).
Cote
2 O 29/10
 Date
1907-1940
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

  • CRAVANCHE
  • Travaux et transports
  • Eau, recherche d’eau potable, adduction d’eau, état...
Résultat n°15

Echange (1883). Gestion, entretien (1861-1908). Location (1814-1896). Chasse (1928-1940). Vaine pâture (1890). Cours d’eau, vente de boues provenant du curage des fossés (1810-1818).
Cote
2 O 29/9
 Date
1810-1940
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

  • CRAVANCHE
  • Terrains communaux
  • Echange (1883). Gestion, entretien (1861-1908). Location...
Résultat n°16

Aliénation.
Cote
2 O 29/8
 Date
1868-1913
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

  • CRAVANCHE
  • Terrains communaux
  • Aliénation.
Résultat n°17

Acquisition.
Cote
2 O 29/7
 Date
1899-1939
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

  • CRAVANCHE
  • Terrains communaux
  • Acquisition.
Résultat n°18

Cimetière militaire, acquisition de terrains.
Cote
2 O 29/6
 Date
1917
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

  • CRAVANCHE
  • Bâtiments communaux
  • Cimetière militaire, acquisition de terrains.
Résultat n°19

Lavoir et fontaines, construction, réparations, entretien, couverture des lavoirs.
Cote
2 O 29/5
 Date
1868-1933
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

  • CRAVANCHE
  • Bâtiments communaux
  • Lavoir et fontaines, construction, réparations, entretien,...
Résultat n°20

Ecole, acquisition et réparation d’une maison (1840-1882) ; aliénations (1901-1902) ; construction d’une école des filles (1902-1905) ; construction d’une classe enfantine (1909-1916) ; acquisition de la maison Pangon et transformation (1932-1933) ; réparations aux divers bâtiments.
Cote
2 O 29/4
 Date
1840-1933
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

  • CRAVANCHE
  • Bâtiments communaux
  • Ecole, acquisition et réparation d’une maison (1840-1882)...