Cravanche (Territoire de Belfort, France)

Résultat n°1
Commune de Cravanche

Date

1827

Cote

3 P 51
- Contexte : 3 P - Atlas communaux numérisés du cadastre napoléonien
- Commune de Cravanche
Producteur :

Préfecture du Haut-Rhin ; préfecture du Territoire de Belfort ; service du cadastre.
Résultat n°2

3 medias
Commune de Cravanche (7 feuilles).

Date

1827

Cote

3 P 51
- Contexte : 3 P - Cadastre
- Cadastre napoléonien
- Atlas communaux
- Commune de Cravanche (7 feuilles).
Résultat n°3
Cravanche, don des frères Seigneur pour la réparation de l'école.

Date

1933

Cote

4 O 17
- Contexte : 4 O - Dons et legs
- Cravanche, don des frères Seigneur pour la réparation...
Résultat n°4
Comptabilité. - Emprunts et remboursement (1933-1942). Placement, achat de rentes (1931). Impositions extraordinaires (1880-1890). Subventions (1931-1933). Comptabilité (1908-1931).

Date

1880-1942

Cote

2 O 29/21
- Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...
- CRAVANCHE
- Finances communales
- Comptabilité. - Emprunts et remboursement (1933-1942)....
Producteur :

Préfecture
Résultat n°5
1902-1940

Cote

2 O 29/20
- Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...
- CRAVANCHE
- Finances communales
- Budgets et comptes.
- 1902-1940
Producteur :

Préfecture
Résultat n°6
1825-1902

Cote

2 O 29/19
- Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...
- CRAVANCHE
- Finances communales
- Budgets et comptes.
- 1825-1902
Producteur :

Préfecture
Résultat n°7
Commerce et foires, état des sommes dues pour taxe de surveillance des viandes et droit de stationnement (1930). Bouilleurs de cru, contribution forfaitaire (1939).

Date

1930-1939

Cote

2 O 29/18
- Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...
- CRAVANCHE
- Agriculture – Commerce – Industrie
- Commerce et foires, état des sommes dues pour taxe...
Producteur :

Préfecture
Résultat n°8
Ouvrages militaires, occupation temporaire de terrain (1914). Chemin stratégique, demande de suppression (1932). Réquisitions de chevaux et automobiles (1939). Guerre de 1870-1871, demande d’indemnités (1874). Garde nationale, réparation des armes (1852).

Date

1852-1939

Cote

2 O 29/17
- Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...
- CRAVANCHE
- Affaires militaires
- Ouvrages militaires, occupation temporaire de terrain...
Producteur :

Préfecture
Résultat n°9
Enfants assistés (1852). Secours à indigents (1855-1937). Fonds de chômage, fonctionnement, allocations (1932-1934). Aides aux sinistrés de catastrophes naturelles (1930).

Date

1852-1937

Cote

2 O 29/16
- Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...
- CRAVANCHE
- Hygiène – Assistance
- Enfants assistés (1852). Secours à indigents (1855-1937)....
Producteur :

Préfecture
Résultat n°10
Réglementation, ramonage des cheminées (1937). Voie publique, dépôts d’ordures (1933-1938). Débits de boissons, licence (1931). Plaintes, anticipation de clôture sur la voie publique (1838).

Date

1838-1937

Cote

2 O 29/15
- Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...
- CRAVANCHE
- Police
- Réglementation, ramonage des cheminées (1937). Voie...
Producteur :

Préfecture
Résultat n°11
Fonctionnement de l’école, rétribution scolaire (1862-1930). Bibliothèque, fournitures, mobilier scolaire (1930-1937). Cours d’adultes, création (1926-1938). Caisse des écoles (1929, 1939). Récompense aux élèves ayant eu leur examen (1935-1939). Fête patronale, adjudication (1871-1936).

Date

1862-1939

Cote

2 O 29/14
- Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...
- CRAVANCHE
- Affaires scolaires - Loisirs
- Fonctionnement de l’école, rétribution scolaire (1862-1930)....
Producteur :

Préfecture
Résultat n°12
Assainissement, construction d’égouts et d’aqueducs.

Date

1930-1934

Cote

2 O 29/12
- Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...
- CRAVANCHE
- Travaux et transports
- Assainissement, construction d’égouts et d’aqueducs.
Producteur :

Préfecture
Résultat n°13
Electricité, électrification de la commune, éclairage des rues, marché avec les houillères de Ronchamp.

Date

1930-1935

Cote

2 O 29/11
- Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...
- CRAVANCHE
- Travaux et transports
- Electricité, électrification de la commune, éclairage...
Producteur :

Préfecture
Résultat n°14
Eau, recherche d’eau potable, adduction d’eau, état des sommes dues pour concessions (1939) ; emprunt (1907-1940).

Date

1907-1940

Cote

2 O 29/10
- Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...
- CRAVANCHE
- Travaux et transports
- Eau, recherche d’eau potable, adduction d’eau, état...
Producteur :

Préfecture
Résultat n°15
Echange (1883). Gestion, entretien (1861-1908). Location (1814-1896). Chasse (1928-1940). Vaine pâture (1890). Cours d’eau, vente de boues provenant du curage des fossés (1810-1818).

Date

1810-1940

Cote

2 O 29/9
- Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...
- CRAVANCHE
- Terrains communaux
- Echange (1883). Gestion, entretien (1861-1908). Location...
Producteur :

Préfecture
Résultat n°16
Aliénation.

Date

1868-1913

Cote

2 O 29/8
- Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...
- CRAVANCHE
- Terrains communaux
- Aliénation.
Producteur :

Préfecture
Résultat n°17
Acquisition.

Date

1899-1939

Cote

2 O 29/7
- Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...
- CRAVANCHE
- Terrains communaux
- Acquisition.
Producteur :

Préfecture
Résultat n°18
Cimetière militaire, acquisition de terrains.

Date

1917

Cote

2 O 29/6
- Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...
- CRAVANCHE
- Bâtiments communaux
- Cimetière militaire, acquisition de terrains.
Producteur :

Préfecture
Résultat n°19
Lavoir et fontaines, construction, réparations, entretien, couverture des lavoirs.

Date

1868-1933

Cote

2 O 29/5
- Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...
- CRAVANCHE
- Bâtiments communaux
- Lavoir et fontaines, construction, réparations, entretien,...
Producteur :

Préfecture
Résultat n°20
Ecole, acquisition et réparation d’une maison (1840-1882) ; aliénations (1901-1902) ; construction d’une école des filles (1902-1905) ; construction d’une classe enfantine (1909-1916) ; acquisition de la maison Pangon et transformation (1932-1933) ; réparations aux divers bâtiments.

Date

1840-1933

Cote

2 O 29/4
- Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...
- CRAVANCHE
- Bâtiments communaux
- Ecole, acquisition et réparation d’une maison (1840-1882)...
Producteur :

Préfecture
Résultat n°21
Mairie, construction d'une mairie-école.

Date

1897-1901

Cote

2 O 29/3
- Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...
- CRAVANCHE
- Bâtiments communaux
- Mairie, construction d'une mairie-école.
Producteur :

Préfecture
Résultat n°22
Assurances, bâtiments communaux, personnel (1932-1936). Conseil municipal, nominations à commissions (1927-1931). Fonctionnement du service, frais de bureau, destination de la coupe (1912-1937). Procès, dommages et intérêts, autorisation de plaider (1814, 1819).

Date

1814-1937

Cote

2 O 29/2
- Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...
- CRAVANCHE
- Administration générale
- Assurances, bâtiments communaux, personnel (1932-1936)....
Producteur :

Préfecture
Résultat n°23
Personnel. - Secrétaire de mairie, nomination, traitement, indemnités (1852-1940). Receveur municipal, remises (1851-1939). régisseur de recettes, nomination (1939). Garde champêtre, traitement, indemnités (1852-1900). Tambour-afficheur, nomination (1938). Fontainier, nomination, indemnités (1931-1939). Instituteur, traitement, indemnités, frais de déplacement (1852-1937). Gérant du téléphone, nomination, traitement (1931-1938). Garde forestier, traitement (1851-1852). Recensement de la population, indemnités (1852). Femmes de service (1932-1938). Ouvriers, crédits pour rafraichissements (1932-1936).

Date

1851-1940

Cote

2 O 29/1
- Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...
- CRAVANCHE
- Administration générale
- Personnel. - Secrétaire de mairie, nomination, traitement,...
Producteur :

Préfecture
Résultat n°24
Cimetière : concessions (1879-1933).

Cote

1 O 55
- Contexte : 1 O - Généralités et affaires intercommunales
- Terrains et bâtiments intercommunaux
- Valdoie Cravanche.
- Cimetière : concessions (1879-1933).
Producteur :

Préfecture.
Résultat n°25
Presbytère : réparations, entretien (1818-1923) : reconstruction (1900). Cimetière : construction (1874-1878) ; agrandissement (1902-1906) ; entretien, réparations du mur de clôture (1878-1936).

Cote

1 O 54
- Contexte : 1 O - Généralités et affaires intercommunales
- Terrains et bâtiments intercommunaux
- Valdoie Cravanche.
- Presbytère : réparations, entretien (1818-1923) : reconstruction...
Producteur :

Préfecture.
Résultat n°26
Eglise et presbytère, cimetière : réparations, entretien (1836-1873). Eglise : réparations (1834-1878) : reconstructions et agrandissement (1834-1930) ; cloches (1843).

Cote

1 O 53
- Contexte : 1 O - Généralités et affaires intercommunales
- Terrains et bâtiments intercommunaux
- Valdoie Cravanche.
- Eglise et presbytère, cimetière : réparations, entretien...
Producteur :

Préfecture.
Résultat n°27
Syndicat d'irrigation de Suarce-Chavanatte : comptes de gestion (1872-1938) ; construction d'un barrage (1883-1884) ; syndicat de la prairie de Charmois : comptes de gestion (1889-1893) ; syndicat du chemin de Cravanche : comptes de gestion (1890-1895).

Date

1872-1938

Cote

1 O 13
- Contexte : 1 O - Généralités et affaires intercommunales
- Syndicats de communes
- Syndicat d'irrigation de Suarce-Chavanatte : comptes...
Producteur :

Préfecture.
Résultat n°28

409 medias
Tables annuelles des baptêmes (1730-1792), mariages (1739-1792), et sépulture (1750-1792).

Date

1730-1792

Cote

5 Mi 139
- Contexte : E-dépôt - Collection des registres paroissiaux
- BELFORT
- Tables annuelles
- Tables annuelles des baptêmes (1730-1792), mariages...
Producteur :

Communes
Résultat n°29

467 medias
Tables annuelles des baptêmes (1611-1612, 1627-1730), mariages (1627-1738), et sépultures (1685-1749).

Date

1611-1749

Cote

5 Mi 138
- Contexte : E-dépôt - Collection des registres paroissiaux
- BELFORT
- Tables annuelles
- Tables annuelles des baptêmes (1611-1612, 1627-1730),...
Producteur :

Communes
Résultat n°30

42 medias
1936

Date

1936

Cote

6 M 152/20
- Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...
- Cravanche
- 1936
Producteur :

Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.
Résultat n°31

53 medias
1931

Date

1931

Cote

6 M 152/19
- Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...
- Cravanche
- 1931
Producteur :

Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.
Résultat n°32

42 medias
1926

Date

1926

Cote

6 M 152/18
- Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...
- Cravanche
- 1926
Producteur :

Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.
Résultat n°33

32 medias
1921

Date

1921

Cote

6 M 152/17
- Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...
- Cravanche
- 1921
Producteur :

Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.
Résultat n°34

25 medias
1911

Date

1911

Cote

6 M 152/16
- Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...
- Cravanche
- 1911
Producteur :

Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.
Résultat n°35

21 medias
1906

Date

1906

Cote

6 M 152/15
- Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...
- Cravanche
- 1906
Producteur :

Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.
Résultat n°36

21 medias
1901

Date

1901

Cote

6 M 152/14
- Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...
- Cravanche
- 1901
Producteur :

Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.
Résultat n°37

17 medias
1896

Date

1896

Cote

6 M 152/13
- Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...
- Cravanche
- 1896
Producteur :

Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.
Résultat n°38

12 medias
1891

Date

1891

Cote

6 M 152/12
- Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...
- Cravanche
- 1891
Producteur :

Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.
Résultat n°39

11 medias
1886

Date

1886

Cote

6 M 152/11
- Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...
- Cravanche
- 1886
Producteur :

Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.
Résultat n°40

10 medias
1881

Date

1881

Cote

6 M 152/10
- Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...
- Cravanche
- 1881
Producteur :

Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.
Résultat n°41

11 medias
1876

Date

1876

Cote

6 M 152/9
- Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...
- Cravanche
- 1876
Producteur :

Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.
Résultat n°42

10 medias
1872

Date

1872

Cote

6 M 152/8
- Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...
- Cravanche
- 1872
Producteur :

Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.
Résultat n°43

8 medias
1866

Date

1866

Cote

6 M 152/7
- Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...
- Cravanche
- 1866
Producteur :

Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.
Résultat n°44

9 medias
1861

Date

1861

Cote

6 M 152/6
- Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...
- Cravanche
- 1861
Producteur :

Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.
Résultat n°45

9 medias
1856

Date

1856

Cote

6 M 152/5
- Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...
- Cravanche
- 1856
Producteur :

Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.
Résultat n°46

9 medias
1851

Date

1851

Cote

6 M 152/4
- Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...
- Cravanche
- 1851
Producteur :

Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.
Résultat n°47

9 medias
1846

Date

1846

Cote

6 M 152/3
- Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...
- Cravanche
- 1846
Producteur :

Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.
Résultat n°48

9 medias
1841

Date

1841

Cote

6 M 152/2
- Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...
- Cravanche
- 1841
Producteur :

Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.
Résultat n°49

11 medias
1836

Date

1836

Cote

6 M 152/1
- Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...
- Cravanche
- 1836
Producteur :

Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.
Résultat n°50
Cravanche

Cote

5 M 245
- Contexte : 5 M - Santé publique et hygiène
- Logements et établissements insalubres
- Etablissements classés créés avant 1940 et disparus...
- Cravanche
Résultat n°51
Sciences, sciences naturelles et agriculture, techniques militaires.

Date

1791-1875

Cote

116 J 10
- Contexte : 116 J - Papiers de la famille Ugonin de Belfort
- Notes d’érudition
- Notes réalisées à partir d’ouvrages, 1791-1819, 1859-1875.
- Sciences, sciences naturelles et agriculture, techniques...
Producteur :
Résultat n°52
Philosophie et littérature, religion.

Date

1791-1875

Cote

116 J 9
- Contexte : 116 J - Papiers de la famille Ugonin de Belfort
- Notes d’érudition
- Notes réalisées à partir d’ouvrages, 1791-1819, 1859-1875.
- Philosophie et littérature, religion.
Producteur :
Résultat n°53
Alimentation et cuisine, commerce, droit, géographie et voyages, histoire, médecine.

Date

1791-1875

Cote

116 J 8
- Contexte : 116 J - Papiers de la famille Ugonin de Belfort
- Notes d’érudition
- Notes réalisées à partir d’ouvrages, 1791-1819, 1859-1875.
- Alimentation et cuisine, commerce, droit, géographie...
Producteur :
Résultat n°54
Cravanche, rue des Commandos d'Afrique, mairie-école.

Date

1990

Cote

80 Fi 1/30
- Contexte : 80 Fi - fonds des éditions de l'association Cercle...
- Prestige du Territoire de Belfort.
- Cravanche, rue des Commandos d'Afrique, mairie-école.
Producteur :

La collection a pour objectif de rassembler des cartes postales éditées par l'association Collectionneurs et Cartophiles du Territoire de Belfort (anciennement Cercle Cartophile du Territoire de Belfort).
Résultat n°55

1 media
Cravanche, vue générale.

Cote

25 Fi 868
- Contexte : 25 Fi - Fonds Mayer
- Territoire de Belfort
- Cravanche
- Cravanche, vue générale.
Producteur :

Emile Louis Mayer
Résultat n°56

1 media
Cravanche, la route du fort de Salbert.

Cote

25 Fi 693
- Contexte : 25 Fi - Fonds Mayer
- Territoire de Belfort
- Cravanche
- Cravanche, la route du fort de Salbert.
Producteur :

Emile Louis Mayer
Résultat n°57

1 media
La Mairie et les écoles.

Cote

25 Fi 692
- Contexte : 25 Fi - Fonds Mayer
- Territoire de Belfort
- Cravanche
- La Mairie et les écoles.
Producteur :

Emile Louis Mayer
Résultat n°58

1 media
Cravanche, restaurant Pangon.

Cote

25 Fi 500
- Contexte : 25 Fi - Fonds Mayer
- Territoire de Belfort
- Cravanche
- Cravanche, restaurant Pangon.
Producteur :

Emile Louis Mayer
Résultat n°59

1 media
Cravanche, centre du village.

Cote

25 Fi 499
- Contexte : 25 Fi - Fonds Mayer
- Territoire de Belfort
- Cravanche
- Cravanche, centre du village.
Producteur :

Emile Louis Mayer
Résultat n°60

1 media
Maison des missionnaires, Cravanche (Belfort).

Cote

7 Fi 1579
- Contexte : 7 Fi - Cartes postales numérisées
- Territoire de Belfort
- Cravanche
- Maison des missionnaires, Cravanche (Belfort).
Résultat n°61

1 media
Cravanche, restaurant Pangon.

Cote

7 Fi 1578
- Contexte : 7 Fi - Cartes postales numérisées
- Territoire de Belfort
- Cravanche
- Cravanche, restaurant Pangon.
Résultat n°62

1 media
Cravanche, la mairie et les écoles.

Cote

7 Fi 1577
- Contexte : 7 Fi - Cartes postales numérisées
- Territoire de Belfort
- Cravanche
- Cravanche, la mairie et les écoles.
Résultat n°63

1 media
Cravanche, centre du village.

Cote

7 Fi 1576
- Contexte : 7 Fi - Cartes postales numérisées
- Territoire de Belfort
- Cravanche
- Cravanche, centre du village.
Résultat n°64

1 media
Cravanche, vue générale.

Cote

7 Fi 1575
- Contexte : 7 Fi - Cartes postales numérisées
- Territoire de Belfort
- Cravanche
- Cravanche, vue générale.
Résultat n°65

1 media
Grottes de Cravanche, près Belfort.

Cote

7 Fi 1182
- Contexte : 7 Fi - Cartes postales numérisées
- Territoire de Belfort
- Cravanche
- Grottes de Cravanche, près Belfort.
Résultat n°66
Belfort, champ de foire, bal populaire en 1850.

Date

2e moitié du 19e siècle

Cote

5 Fi 41
- Contexte : 5 Fi - Collection de dessins, estampes, isolés, dimensions...
- Belfort, champ de foire, bal populaire en 1850.
Producteur :

Entrées par voie extraordinaire (achats, dons, legs, dépôts, dation), d'institutions privées ou de particuliers, ou d'institutions publiques par dérogation.
Résultat n°67
Belfort, intérieur de la grotte de Cravanche.

Date

1887

Cote

5 Fi 40
- Contexte : 5 Fi - Collection de dessins, estampes, isolés, dimensions...
- Belfort, intérieur de la grotte de Cravanche.
Producteur :

Entrées par voie extraordinaire (achats, dons, legs, dépôts, dation), d'institutions privées ou de particuliers, ou d'institutions publiques par dérogation.
Résultat n°68

2 medias
Cravanche : minute et mise au net.

Cote

1 C 65
- Contexte : 1 C - Intendance d'Alsace, partie Territoire de Belfort
- Impositions
- Cadastre : plans de finage des communautés et des cens.
- Cravanche : minute et mise au net.
Producteur :

Sous série 1 C Intendance d'Alsace, partie Territoire de Belfort
Résultat n°69
Registre des audiences des juges commis par le Conseil souverain d’Alsace.

Date

1774-1789

Cote

4 B 276
- Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
- 4 B - Bailliage de Belfort
- Registre des audiences des juges commis par le Conseil...
Producteur :

Cours et juridictions d'ancien régime
Résultat n°70
Pièces de procédures : enquêtes, extraits d’audiences.

Date

1681, 1686-1689

Cote

4 B 275
- Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
- 4 B - Bailliage de Belfort
- Pièces de procédures : enquêtes, extraits d’audiences.
Producteur :

Cours et juridictions d'ancien régime
Résultat n°71
Etats des particuliers qui possèdent des bestiaux, et manouvriers existant dans le bailliage du comté de Belfort pour les corvées contribuables au duc de Mazarin.

Date

1724, 1726

Cote

4 B 274
- Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
- 4 B - Bailliage de Belfort
- Etats des particuliers qui possèdent des bestiaux,...
Producteur :

Cours et juridictions d'ancien régime
Résultat n°72
Procès-verbaux de défrichement.

Date

1784, 1787

Cote

4 B 273
- Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
- 4 B - Bailliage de Belfort
- Procès-verbaux de défrichement.
Producteur :

Cours et juridictions d'ancien régime
Résultat n°73
Actes de cautionnement.

Date

1734-1790

Cote

4 B 272
- Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
- 4 B - Bailliage de Belfort
- Actes de cautionnement.
Producteur :

Cours et juridictions d'ancien régime
Résultat n°74
Nominations d’experts et visites.

Date

1711-1790

Cote

4 B 271
- Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
- 4 B - Bailliage de Belfort
- Nominations d’experts et visites.
Producteur :

Cours et juridictions d'ancien régime
Résultat n°75
Police des grains.

Date

1771-1790

Cote

4 B 270
- Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
- 4 B - Bailliage de Belfort
- Police des grains.
Producteur :

Cours et juridictions d'ancien régime
Résultat n°76
Ouvertures de testaments mystiques.

Date

1784-1789

Cote

4 B 269
- Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
- 4 B - Bailliage de Belfort
- Ouvertures de testaments mystiques.
Producteur :

Cours et juridictions d'ancien régime
Résultat n°77
Adjudication de la reconstruction de l’église de Saint-Cosme.

Date

1781

Cote

4 B 268
- Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
- 4 B - Bailliage de Belfort
- Adjudication de la reconstruction de l’église de Saint-Cosme.
Producteur :

Cours et juridictions d'ancien régime
Résultat n°78
Etats des amendes.

Date

1683, 1691

Cote

4 B 267
- Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
- 4 B - Bailliage de Belfort
- Etats des amendes.
Producteur :

Cours et juridictions d'ancien régime
Résultat n°79
Etablissement d’une matronne à Lagrange : pétitions, procès-verbal de réception. 1775

Cote

4 B 266
- Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
- 4 B - Bailliage de Belfort
- Etablissement d’une matronne à Lagrange : pétitions,...
Producteur :

Cours et juridictions d'ancien régime
Résultat n°80
Mémoire de la communauté de Chèvremont, J. Violars et divers contre les magistrats de la ville de Belfort pour banalité.

Date

1776

Cote

4 B 265
- Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
- 4 B - Bailliage de Belfort
- Mémoire de la communauté de Chèvremont, J. Violars...
Producteur :

Cours et juridictions d'ancien régime

Résultats de la recherche

Commune de Cravanche

Date

Cote

Contexte : 3 P - Atlas communaux numérisés du cadastre napoléonien

Producteur :

Commune de Cravanche (7 feuilles).

Date

Cote

Contexte : 3 P - Cadastre

Cravanche, don des frères Seigneur pour la réparation de l'école.

Date

Cote

Contexte : 4 O - Dons et legs

Comptabilité. - Emprunts et remboursement (1933-1942). Placement, achat de rentes (1931). Impositions extraordinaires (1880-1890). Subventions (1931-1933). Comptabilité (1908-1931).

Date

Cote

Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

Producteur :

1902-1940

Cote

Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

Producteur :

1825-1902

Cote

Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

Producteur :

Commerce et foires, état des sommes dues pour taxe de surveillance des viandes et droit de stationnement (1930). Bouilleurs de cru, contribution forfaitaire (1939).

Date

Cote

Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

Producteur :

Ouvrages militaires, occupation temporaire de terrain (1914). Chemin stratégique, demande de suppression (1932). Réquisitions de chevaux et automobiles (1939). Guerre de 1870-1871, demande d’indemnités (1874). Garde nationale, réparation des armes (1852).

Date

Cote

Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

Producteur :

Enfants assistés (1852). Secours à indigents (1855-1937). Fonds de chômage, fonctionnement, allocations (1932-1934). Aides aux sinistrés de catastrophes naturelles (1930).

Date

Cote

Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

Producteur :

Réglementation, ramonage des cheminées (1937). Voie publique, dépôts d’ordures (1933-1938). Débits de boissons, licence (1931). Plaintes, anticipation de clôture sur la voie publique (1838).

Date

Cote

Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

Producteur :

Date

Cote

Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

Producteur :

Assainissement, construction d’égouts et d’aqueducs.

Date

Cote

Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

Producteur :

Electricité, électrification de la commune, éclairage des rues, marché avec les houillères de Ronchamp.

Date

Cote

Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

Producteur :

Eau, recherche d’eau potable, adduction d’eau, état des sommes dues pour concessions (1939) ; emprunt (1907-1940).

Date

Cote

Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

Producteur :

Echange (1883). Gestion, entretien (1861-1908). Location (1814-1896). Chasse (1928-1940). Vaine pâture (1890). Cours d’eau, vente de boues provenant du curage des fossés (1810-1818).

Date

Cote

Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

Producteur :

Aliénation.

Date

Cote

Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

Producteur :

Acquisition.

Date

Cote

Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...