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  1. Résultat n°1

    Cartes de charbon (1945-1947).

    Cote

    29 Ed 5 F 16

    • Contexte : 29 E dépôt - Cravanche

    • SERIE F Population, commerce, industrie, agriculture,...
    • 5 F Mesures économiques d’exception
    • Ravitaillement et rationnement durant la guerre de...
    • Cartes de charbon (1945-1947).
  2. Résultat n°2
    Sépultures 1685-1714

    265 medias

    Sépultures 1685-1714

    Date

    1685-1714

    Cote

    AM Belfort GG 28 - 29

    • Contexte : E-dépôt - Collection des registres paroissiaux

    • BELFORT
    • Sépultures 1685-1714

    Producteur :

    Communes

  3. Résultat n°3

    15 septembre 1733-25 septembre 1739

    Cote

    4 B 173

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 4 B - Bailliage de Belfort
    • Registres des témoignages et enquêtes.
    • 15 septembre 1733-25 septembre 1739

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  4. Résultat n°4

    Eau, recherche d’eau potable, adduction d’eau, état des sommes dues pour concessions (1939) ; emprunt (1907-1940).

    Date

    1907-1940

    Cote

    2 O 29/10

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

    • CRAVANCHE
    • Travaux et transports
    • Eau, recherche d’eau potable, adduction d’eau, état...

    Producteur :

    Préfecture

  5. Résultat n°5

    19 février 1715-28 septembre 1717

    Cote

    4 B 60

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 4 B - Bailliage de Belfort
    • Registres des audiences tenues à Belfort.
    • 19 février 1715-28 septembre 1717

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  6. Résultat n°6

    Comptabilité. - Emprunts et remboursement (1933-1942). Placement, achat de rentes (1931). Impositions extraordinaires (1880-1890). Subventions (1931-1933). Comptabilité (1908-1931).

    Date

    1880-1942

    Cote

    2 O 29/21

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

    • CRAVANCHE
    • Finances communales
    • Comptabilité. - Emprunts et remboursement (1933-1942)....

    Producteur :

    Préfecture

  7. Résultat n°7

    1773-1784

    Cote

    4 B 252

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 4 B - Bailliage de Belfort
    • Impositions royales.
    • 1773-1784

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  8. Résultat n°8

    24 juillet 1783-6 septembre 1785

    Cote

    4 B 90

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 4 B - Bailliage de Belfort
    • Registres des audiences tenues à Belfort.
    • 24 juillet 1783-6 septembre 1785

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  9. Résultat n°9

    Déclaration de plantation de pommes de terre : correspondance.

    Date

    1974-1976

    Cote

    29 Ed 3 F 6

    • Contexte : 29 E dépôt - Cravanche

    • SERIE F Population, commerce, industrie, agriculture,...
    • 3 F Agriculture
    • Déclaration de plantation de pommes de terre : correspondance.
  10. Résultat n°10

    10 février 1691-29 mai 1691

    Cote

    4 B 10

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 4 B - Bailliage de Belfort
    • Registres des audiences tenues à Belfort.
    • 10 février 1691-29 mai 1691

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  11. Résultat n°11

    29 mars 1674-30 octobre 1674

    Cote

    4 B 139

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 4 B - Bailliage de Belfort
    • Registres des témoignages et enquêtes.
    • 29 mars 1674-30 octobre 1674

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  12. Résultat n°12
    Baptêmes, mariages, sépultures

    75 medias

    Baptêmes, mariages, sépultures

    Date

    1792-1793

    Cote

    AM Belfort

    • Contexte : E-dépôt - Collection des registres paroissiaux

    • BELFORT
    • Baptêmes, mariages, sépultures

    Producteur :

    Communes

  13. Résultat n°13

    9 août 1790

    Cote

    4 B 188

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 4 B - Bailliage de Belfort
    • Registres des saisies réelles, édits, déclarations,...
    • 9 août 1790

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  14. Résultat n°14

    24 janvier 1690-25 octobre 1690

    Cote

    4 B 152

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 4 B - Bailliage de Belfort
    • Registres des témoignages et enquêtes.
    • 24 janvier 1690-25 octobre 1690

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  15. Résultat n°15

    Etat de section.

    Date

    [1827]

    Cote

    29 Ed 1 G 2*

    • Contexte : 29 E dépôt - Cravanche

    • SERIE G Contributions, cadastre, administrations financières,...
    • 1 G Impôts directs et cadastre
    • Etat de section.
  16. Résultat n°16

    Cartes d’alimentation : cahier nominatif et déclaration d’abattage des animaux (1943-1945).

    Cote

    29 Ed 5 F 3

    • Contexte : 29 E dépôt - Cravanche

    • SERIE F Population, commerce, industrie, agriculture,...
    • 5 F Mesures économiques d’exception
    • Ravitaillement et rationnement durant la guerre de...
    • Cartes d’alimentation : cahier nominatif et déclaration...
  17. Résultat n°17

    2 septembre 1693-22 décembre 1693

    Cote

    4 B 18

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 4 B - Bailliage de Belfort
    • Registres des audiences tenues à Belfort.
    • 2 septembre 1693-22 décembre 1693

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  18. Résultat n°18

    Délivrance de cartes d’alimentation : registre d’inscription (1941-1944).

    Cote

    29 Ed 5 F 2

    • Contexte : 29 E dépôt - Cravanche

    • SERIE F Population, commerce, industrie, agriculture,...
    • 5 F Mesures économiques d’exception
    • Ravitaillement et rationnement durant la guerre de...
    • Délivrance de cartes d’alimentation : registre d’inscription...
  19. Résultat n°19

    18 mars 1743-8 février 1746

    Cote

    4 B 175

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 4 B - Bailliage de Belfort
    • Registres des témoignages et enquêtes.
    • 18 mars 1743-8 février 1746

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  20. Résultat n°20

    12 mars 1704-20 avril 1706

    Cote

    4 B 57

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 4 B - Bailliage de Belfort
    • Registres des audiences tenues à Belfort.
    • 12 mars 1704-20 avril 1706

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  21. Résultat n°21

    13 janvier 1739-6 septembre 1740

    Cote

    4 B 68

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 4 B - Bailliage de Belfort
    • Registres des audiences tenues à Belfort.
    • 13 janvier 1739-6 septembre 1740

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  22. Résultat n°22

    26 septembre 1712-28 septembre 1728

    Cote

    4 B 178

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 4 B - Bailliage de Belfort
    • Registres des affirmations et défauts.
    • 26 septembre 1712-28 septembre 1728

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  23. Résultat n°23

    janvier 1680-décembre 1680

    Cote

    4 B 144

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 4 B - Bailliage de Belfort
    • Registres des témoignages et enquêtes.
    • janvier 1680-décembre 1680

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  24. Résultat n°24
    Tables annuelles des baptêmes (1611-1612, 1627-1730), mariages (1627-1738), et sépultures (1685-1749).

    467 medias

    Tables annuelles des baptêmes (1611-1612, 1627-1730), mariages (1627-1738), et sépultures (1685-1749).

    Date

    1611-1749

    Cote

    5 Mi 138

    • Contexte : E-dépôt - Collection des registres paroissiaux

    • BELFORT
    • Tables annuelles
    • Tables annuelles des baptêmes (1611-1612, 1627-1730),...

    Producteur :

    Communes

  25. Résultat n°25

    octobre 1657-12 juin 1659

    Cote

    4 B 98

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 4 B - Bailliage de Belfort
    • Registres préparatoires au appointements, lauds de...
    • octobre 1657-12 juin 1659

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  26. Résultat n°26

    1813-1822

    Cote

    29 Ed 1 E 3*

    • Contexte : 29 E dépôt - Cravanche

    • SERIE E État civil
    • Registres de naissances, mariages, décès.
    • 1813-1822
  27. Résultat n°27
    1911

    25 medias

    1911

    Date

    1911

    Cote

    6 M 152/16

    • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

    • Cravanche
    • 1911

    Producteur :

    Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.

  28. Résultat n°28
  29. Résultat n°29

    Déclaration de récoltes de blé : questionnaires.

    Date

    1936-1960

    Cote

    29 Ed 3 F 3

    • Contexte : 29 E dépôt - Cravanche

    • SERIE F Population, commerce, industrie, agriculture,...
    • 3 F Agriculture
    • Déclaration de récoltes de blé : questionnaires.
  30. Résultat n°30

    13 juillet 1762-6 septembre 1764

    Cote

    4 B 78

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 4 B - Bailliage de Belfort
    • Registres des audiences tenues à Belfort.
    • 13 juillet 1762-6 septembre 1764

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  31. Résultat n°31

    octobre 1696-3 décembre 1697

    Cote

    4 B 177

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 4 B - Bailliage de Belfort
    • Registres des affirmations et défauts.
    • octobre 1696-3 décembre 1697

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  32. Résultat n°32
    1891

    12 medias

    1891

    Date

    1891

    Cote

    6 M 152/12

    • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

    • Cravanche
    • 1891

    Producteur :

    Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.

  33. Résultat n°33

    Victimes de guerre : listes d’arrestations, de déportés, de tués, correspondance (1953-1972).

    Cote

    29 Ed 4 H 24

    • Contexte : 29 E dépôt - Cravanche

    • SERIE H Affaires militaires, mesures d’exception en...
    • 4 H Mesures d’exception en temps de guerre ou de troubles
    • Guerre 1939-1945.
    • Victimes de guerre (1948-1972).
    • Victimes de guerre : listes d’arrestations, de déportés,...
  34. Résultat n°34

    13 septembre 1740-17 avril 1742

    Cote

    4 B 69

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 4 B - Bailliage de Belfort
    • Registres des audiences tenues à Belfort.
    • 13 septembre 1740-17 avril 1742

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  35. Résultat n°35

    1853-1862

    Cote

    29 Ed 1 E 7*

    • Contexte : 29 E dépôt - Cravanche

    • SERIE E État civil
    • Registres de naissances, mariages, décès.
    • 1853-1862
  36. Résultat n°36

    Pièces de procédures.

    Date

    XVIIIe siècle

    Cote

    4 B 224

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 4 B - Bailliage de Belfort
    • Pièces de procédures.

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  37. Résultat n°37

    20 septembre 1785-2 janvier 1787

    Cote

    4 B 91

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 4 B - Bailliage de Belfort
    • Registres des audiences tenues à Belfort.
    • 20 septembre 1785-2 janvier 1787

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  38. Résultat n°38

    Assignations de jugements.

    Date

    1942-1943

    Cote

    29 Ed 3 J 1

    • Contexte : 29 E dépôt - Cravanche

    • SERIE J Police, justice, hygiène
    • 3 J Justice
    • Assignations de jugements.
  39. Résultat n°39
    1851

    9 medias

    1851

    Date

    1851

    Cote

    6 M 152/4

    • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

    • Cravanche
    • 1851

    Producteur :

    Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.

  40. Résultat n°40

    Bureau d’aide sociale : journal divisionnaire des crédits, journal divisionnaire des débits, journal centralisateur.

    Date

    1962-1966

    Cote

    29 Ed 1 Q 1

    • Contexte : 29 E dépôt - Cravanche

    • SERIE Q Assistance et prévoyance
    • 1 Q Généralité, secours
    • Bureau d’aide sociale : journal divisionnaire des crédits,...