Croix (Territoire de Belfort, France)

1
Comptabilité : instructions.

Date

1807, 1823

Cote

30 Ed 4 L 1
- Contexte : 30 E dépôt - Croix
- ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
- SERIE L Finances communales
- 4 L Dépenses
- Comptabilité : instructions.
2
Registre des audiences.

Date

27 mars 1749-28 août 1754

Cote

8 B 269
- Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
- 8 B - Bailliage de Delle
- Registre des audiences.
Producteur :

Cours et juridictions d'ancien régime
3
Aménagement, soumission et distraction du régime forestier.

Date

1822-1934

Cote

7 M 1350
- Contexte : 7 M - Agriculture, eaux et forêts
- Eaux et forêts
- Inspection de Belfort
- Forêts communales
- Dossiers par commune
- Forêt communale de Croix.
- Aménagement, soumission et distraction du régime forestier.
4
Comptes de la communauté de Recouvrance.

Date

1701-1715

Cote

8 B 252
- Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
- 8 B - Bailliage de Delle
- Comptes de la communauté de Recouvrance.
Producteur :

Cours et juridictions d'ancien régime
5
Instructions, registres matricules, bulletins individuels, élection des officiers, registres d’appel.

Date

1832-1852

Cote

30 Ed 3 H 1
- Contexte : 30 E dépôt - Croix
- ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
- SERIE H Affaires militaires, mesures d’exception en...
- 3 H Garde nationale
- Instructions, registres matricules, bulletins individuels,...
6
Extraits d’audiences extraordinaires du Bailli de Delle.

Date

1706-1710

Cote

8 B 268
- Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
- 8 B - Bailliage de Delle
- Extraits d’audiences extraordinaires du Bailli de Delle.
Producteur :

Cours et juridictions d'ancien régime
7

14 medias
1886

Date

1886

Cote

6 M 153/11
- Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...
- Croix
- 1886
Producteur :

Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.
8
1777-1789

Cote

8 B 218
- Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
- 8 B - Bailliage de Delle
- Enquêtes.
- 1777-1789
Producteur :

Cours et juridictions d'ancien régime
9
16 juillet 1777-30 septembre 1778

Cote

8 B 154
- Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
- 8 B - Bailliage de Delle
- 8 B 1-162 Registres des audiences. 1630-1790
- 16 juillet 1777-30 septembre 1778
Producteur :

Cours et juridictions d'ancien régime
10
« Registre pour enregistrer les causes fiscales tant de la ville que de la seigneurie et pour aussy enregistre tous les habitants de la seigneurie qui se font bourgeois ».

Date

1727-1728

Cote

8 B 265
- Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
- 8 B - Bailliage de Delle
- « Registre pour enregistrer les causes fiscales tant...
Producteur :

Cours et juridictions d'ancien régime
11
Eau, adduction d’eau potable (1933-1934). Electricité, électrification (1926-1934). Téléphone, service postale, utilisation du téléphone (1933-1935). Transports, demande de coordination des transports (1935).

Date

1926-1935

Cote

2 O 30/12
- Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...
- CROIX
- Travaux et transports
- Eau, adduction d’eau potable (1933-1934). Electricité,...
Producteur :

Préfecture
12
3 avril 1770-4 avril 1772

Cote

8 B 199
- Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
- 8 B - Bailliage de Delle
- Registres des arrêts et déclarations du Roi, et des...
- 3 avril 1770-4 avril 1772
Producteur :

Cours et juridictions d'ancien régime
13
27 mai 1669-17 juin 1671

Cote

8 B 14
- Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
- 8 B - Bailliage de Delle
- 8 B 1-162 Registres des audiences. 1630-1790
- 27 mai 1669-17 juin 1671
Producteur :

Cours et juridictions d'ancien régime
14
13 octobre 1759-23 février 1760

Cote

8 B 127
- Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
- 8 B - Bailliage de Delle
- 8 B 1-162 Registres des audiences. 1630-1790
- 13 octobre 1759-23 février 1760
Producteur :

Cours et juridictions d'ancien régime
15
Fonctionnement de l’école, rétribution scolaire, chauffage des classes (1869-1929). Bibliothèque, demande d’inventaire (1934). Cours d’adultes et cours de couture, création, suppression (1873-1936). Fêtes, fête patronale : adjudications (1866) ; fête du 14 juillet, vote de crédits (1880-1881).

Date

1869-1936

Cote

2 O 30/13
- Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...
- CROIX
- Affaires scolaires – Loisirs
- Fonctionnement de l’école, rétribution scolaire, chauffage...
Producteur :

Préfecture
16
Registre d'enregistrements des grains.

Date

1709

Cote

8 B 187
- Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
- 8 B - Bailliage de Delle
- Registre d'enregistrements des grains.
Producteur :

Cours et juridictions d'ancien régime
17
30 juin 1685-29 novembre 1686

Cote

8 B 22
- Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
- 8 B - Bailliage de Delle
- 8 B 1-162 Registres des audiences. 1630-1790
- 30 juin 1685-29 novembre 1686
Producteur :

Cours et juridictions d'ancien régime
18
6 novembre 1742-18 mars 1743

Cote

8 B 93
- Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
- 8 B - Bailliage de Delle
- 8 B 1-162 Registres des audiences. 1630-1790
- 6 novembre 1742-18 mars 1743
Producteur :

Cours et juridictions d'ancien régime
19
28 septembre-21 décembre 1768

Cote

8 B 147
- Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
- 8 B - Bailliage de Delle
- 8 B 1-162 Registres des audiences. 1630-1790
- 28 septembre-21 décembre 1768
Producteur :

Cours et juridictions d'ancien régime
20
7 mai 1772-5 novembre 1776

Cote

8 B 167
- Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
- 8 B - Bailliage de Delle
- Registres des audiences particulières.
- 7 mai 1772-5 novembre 1776
Producteur :

Cours et juridictions d'ancien régime

Résultats de la recherche

Comptabilité : instructions.

Date

Cote

Contexte : 30 E dépôt - Croix

Registre des audiences.

Date

Cote

Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

Producteur :

Aménagement, soumission et distraction du régime forestier.

Date

Cote

Contexte : 7 M - Agriculture, eaux et forêts

Comptes de la communauté de Recouvrance.

Date

Cote

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Instructions, registres matricules, bulletins individuels, élection des officiers, registres d’appel.

Date

Cote

Contexte : 30 E dépôt - Croix

Extraits d’audiences extraordinaires du Bailli de Delle.

Date

Cote

Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

Producteur :

1886

Date

Cote

Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

Producteur :

1777-1789

Cote

Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

Producteur :

16 juillet 1777-30 septembre 1778

Cote

Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

Producteur :

« Registre pour enregistrer les causes fiscales tant de la ville que de la seigneurie et pour aussy enregistre tous les habitants de la seigneurie qui se font bourgeois ».

Date

Cote

Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

Producteur :

Eau, adduction d’eau potable (1933-1934). Electricité, électrification (1926-1934). Téléphone, service postale, utilisation du téléphone (1933-1935). Transports, demande de coordination des transports (1935).

Date

Cote

Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

Producteur :

3 avril 1770-4 avril 1772

Cote

Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

Producteur :

27 mai 1669-17 juin 1671

Cote

Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

Producteur :

13 octobre 1759-23 février 1760

Cote

Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

Producteur :

Date

Cote

Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

Producteur :

Registre d'enregistrements des grains.

Date

Cote

Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

Producteur :

30 juin 1685-29 novembre 1686

Cote

Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

Producteur :

6 novembre 1742-18 mars 1743

Cote

Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

Producteur :