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  1. Résultat n°1

    Bureau de bienfaisance de Croix, création : décret, arrêtés, correspondance (1910-1911). Budgets (1911-1935).

    Date

    1910-1935

    Cote

    3 X 27

    • Contexte : 2 X - Bureau de bienfaisance et d'assistance

    • Bureau de bienfaisance de Croix, création : décret,...
  2. Résultat n°2

    Commune de Croix

    Date

    1824

    Cote

    3 P 52

    • Contexte : 3 P - Atlas communaux numérisés du cadastre napoléonien

    • Commune de Croix

    Producteur :

    Préfecture du Haut-Rhin ; préfecture du Territoire de Belfort ; service du cadastre.

  3. Résultat n°3
    Commune de Croix (7 feuilles).

    7 medias

    Commune de Croix (7 feuilles).

    Date

    1824

    Cote

    3 P 52

    • Contexte : 3 P - Cadastre

    • Cadastre napoléonien
    • Atlas communaux
    • Commune de Croix (7 feuilles).
  4. Résultat n°4

    Comptabilité. - Emprunts (1853, 1928). Placements, rentes (1842). Impositions (1882-1890). Subventions (1925-1929). Crédits supplémentaires (1873-1939). Comptabilité (1888-1931). Gestion occulte du maire (1809-1810). Déclaration des revenus patrimoniaux (an XI).

    Date

    An XI-1939

    Cote

    2 O 30/20

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

    • CROIX
    • Finances communales
    • Comptabilité. - Emprunts (1853, 1928). Placements,...

    Producteur :

    Préfecture

  5. Résultat n°5

    1911-1940

    Cote

    2 O 30/19

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

    • CROIX
    • Finances communales
    • Budgets et comptes.
    • 1911-1940

    Producteur :

    Préfecture

  6. Résultat n°6

    1825-1911

    Cote

    2 O 30/18

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

    • CROIX
    • Finances communales
    • Budgets et comptes.
    • 1825-1911

    Producteur :

    Préfecture

  7. Résultat n°7

    Agriculture, achat et entretien de matériel (1935-1937). Ateliers de distillation, locaux (1922).

    Date

    1922-1937

    Cote

    2 O 30/17

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

    • CROIX
    • Agriculture – Commerce – Industrie
    • Agriculture, achat et entretien de matériel (1935-1937)....

    Producteur :

    Préfecture

  8. Résultat n°8

    Guerre de 1870-1871, dommages de guerre, indemnités.

    Date

    1871-1874

    Cote

    2 O 30/16

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

    • CROIX
    • Affaires militaires
    • Guerre de 1870-1871, dommages de guerre, indemnités.

    Producteur :

    Préfecture

  9. Résultat n°9

    Enfants assistés, aliénés, vieillards (1882-1932). Secours à indigents (1882-1932). Fonds de chômage, allocations à payer (1932-1933). Aides aux sinistrés de catastrophes naturelles (1930-1932).

    Date

    1882-1932

    Cote

    2 O 30/15

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

    • CROIX
    • Hygiène – Assistance
    • Enfants assistés, aliénés, vieillards (1882-1932)....

    Producteur :

    Préfecture

  10. Résultat n°10

    Voie publique, circulation automobile (1932). Plaintes, divagation des canards (1935).

    Date

    1932-1935

    Cote

    2 O 30/14

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

    • CROIX
    • Police
    • Voie publique, circulation automobile (1932). Plaintes,...

    Producteur :

    Préfecture

  11. Résultat n°11

    Fonctionnement de l’école, rétribution scolaire, chauffage des classes (1869-1929). Bibliothèque, demande d’inventaire (1934). Cours d’adultes et cours de couture, création, suppression (1873-1936). Fêtes, fête patronale : adjudications (1866) ; fête du 14 juillet, vote de crédits (1880-1881).

    Date

    1869-1936

    Cote

    2 O 30/13

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

    • CROIX
    • Affaires scolaires – Loisirs
    • Fonctionnement de l’école, rétribution scolaire, chauffage...

    Producteur :

    Préfecture

  12. Résultat n°12

    Eau, adduction d’eau potable (1933-1934). Electricité, électrification (1926-1934). Téléphone, service postale, utilisation du téléphone (1933-1935). Transports, demande de coordination des transports (1935).

    Date

    1926-1935

    Cote

    2 O 30/12

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

    • CROIX
    • Travaux et transports
    • Eau, adduction d’eau potable (1933-1934). Electricité,...

    Producteur :

    Préfecture

  13. Résultat n°13
  14. Résultat n°14

    Cimetière, réparations, entretien, concessions.

    Date

    1904-1936

    Cote

    2 O 30/10

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

    • CROIX
    • Bâtiments communaux
    • Cimetière, réparations, entretien, concessions.

    Producteur :

    Préfecture

  15. Résultat n°15

    Pompe à incendie, achat, entretien.

    Date

    1838-1930

    Cote

    2 O 30/9

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

    • CROIX
    • Bâtiments communaux
    • Pompe à incendie, achat, entretien.

    Producteur :

    Préfecture

  16. Résultat n°16

    Bascule, construction.

    Date

    1933

    Cote

    2 O 30/8

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

    • CROIX
    • Bâtiments communaux
    • Bascule, construction.

    Producteur :

    Préfecture

  17. Résultat n°17

    Monument aux morts, construction.

    Date

    1924-1926

    Cote

    2 O 30/7

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

    • CROIX
    • Bâtiments communaux
    • Monument aux morts, construction.

    Producteur :

    Préfecture

  18. Résultat n°18

    Presbytère, construction, réparations.

    Date

    1831-1933

    Cote

    2 O 30/6

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

    • CROIX
    • Bâtiments communaux
    • Presbytère, construction, réparations.

    Producteur :

    Préfecture

  19. Résultat n°19

    Eglise, réparations.

    Date

    1841-1920

    Cote

    2 O 30/5

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

    • CROIX
    • Bâtiments communaux
    • Eglise, réparations.

    Producteur :

    Préfecture

  20. Résultat n°20

    Ecole, construction, entretien.

    Date

    1849-1931

    Cote

    2 O 30/4

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

    • CROIX
    • Bâtiments communaux
    • Ecole, construction, entretien.

    Producteur :

    Préfecture

  21. Résultat n°21

    Mairie, réparations, aménagement.

    Date

    1878-1934

    Cote

    2 O 30/3

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

    • CROIX
    • Bâtiments communaux
    • Mairie, réparations, aménagement.

    Producteur :

    Préfecture

  22. Résultat n°22

    Assurances, bâtiments communaux, personnel (1875-1936). Conseil municipal, nominations à commissions (1929). Procès, dommages et intérêts, plaintes contre le maire (1829-1857). Frais de fonctionnement, destination de la coupe (1882-1939).

    Date

    1875-1939

    Cote

    2 O 30/2

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

    • CROIX
    • Administration générale
    • Assurances, bâtiments communaux, personnel (1875-1936)....

    Producteur :

    Préfecture

  23. Résultat n°23
  24. Résultat n°24
    1936

    10 medias

    1936

    Date

    1936

    Cote

    6 M 153/20

    • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

    • Croix
    • 1936

    Producteur :

    Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.

  25. Résultat n°25
    1931

    11 medias

    1931

    Date

    1931

    Cote

    6 M 153/19

    • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

    • Croix
    • 1931

    Producteur :

    Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.

  26. Résultat n°26
    1926

    10 medias

    1926

    Date

    1926

    Cote

    6 M 153/18

    • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

    • Croix
    • 1926

    Producteur :

    Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.

  27. Résultat n°27
     1921

    10 medias

    1921

    Date

    1921

    Cote

    6 M 153/17

    • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

    • Croix
    • 1921

    Producteur :

    Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.

  28. Résultat n°28
     1911

    11 medias

    1911

    Date

    1911

    Cote

    6 M 153/16

    • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

    • Croix
    • 1911

    Producteur :

    Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.

  29. Résultat n°29
    1906

    12 medias

    1906

    Date

    1906

    Cote

    6 M 153/15

    • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

    • Croix
    • 1906

    Producteur :

    Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.

  30. Résultat n°30
    1901

    13 medias

    1901

    Date

    1901

    Cote

    6 M 153/14

    • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

    • Croix
    • 1901

    Producteur :

    Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.

  31. Résultat n°31
    1896

    13 medias

    1896

    Date

    1896

    Cote

    6 M 153/13

    • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

    • Croix
    • 1896

    Producteur :

    Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.

  32. Résultat n°32
    1891

    13 medias

    1891

    Date

    1891

    Cote

    6 M 153/12

    • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

    • Croix
    • 1891

    Producteur :

    Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.

  33. Résultat n°33
    1886

    14 medias

    1886

    Date

    1886

    Cote

    6 M 153/11

    • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

    • Croix
    • 1886

    Producteur :

    Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.

  34. Résultat n°34
    1881

    14 medias

    1881

    Date

    1881

    Cote

    6 M 153/10

    • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

    • Croix
    • 1881

    Producteur :

    Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.

  35. Résultat n°35
    1876

    14 medias

    1876

    Date

    1876

    Cote

    6 M 153/9

    • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

    • Croix
    • 1876

    Producteur :

    Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.

  36. Résultat n°36
    1872

    13 medias

    1872

    Date

    1872

    Cote

    6 M 153/8

    • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

    • Croix
    • 1872

    Producteur :

    Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.

  37. Résultat n°37
     1866

    14 medias

    1866

    Date

    1866

    Cote

    6 M 153/7

    • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

    • Croix
    • 1866

    Producteur :

    Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.

  38. Résultat n°38
    1861

    15 medias

    1861

    Date

    1861

    Cote

    6 M 153/6

    • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

    • Croix
    • 1861

    Producteur :

    Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.

  39. Résultat n°39
     1856

    14 medias

    1856

    Date

    1856

    Cote

    6 M 153/5

    • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

    • Croix
    • 1856

    Producteur :

    Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.

  40. Résultat n°40
    1851

    15 medias

    1851

    Date

    1851

    Cote

    6 M 153/4

    • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

    • Croix
    • 1851

    Producteur :

    Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.

  41. Résultat n°41
    1846

    15 medias

    1846

    Date

    1846

    Cote

    6 M 153/3

    • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

    • Croix
    • 1846

    Producteur :

    Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.

  42. Résultat n°42
    1841

    17 medias

    1841

    Date

    1841

    Cote

    6 M 153/2

    • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

    • Croix
    • 1841

    Producteur :

    Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.

  43. Résultat n°43
    1836

    14 medias

    1836

    Date

    1836

    Cote

    6 M 153/1

    • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

    • Croix
    • 1836

    Producteur :

    Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.

  44. Résultat n°44

    Croix. Comptes de la fabrique.

    Date

    1808-1810

    Cote

    2 G 15

    • Contexte : Série G - Fonds du chapitre collégial et des fabriques...

    • 2 G - Fonds des fabriques d'églises
    • Croix. Comptes de la fabrique.

    Producteur :

    AVERTISSEMENT

    "La série G des Archives du Territoire de Belfort comprend deux parties : la première représentant le fonds du chapitre collégial de Belfort, la seconde le fonds des fabriques paroissiales du département. Ce sont deux fonds peu considérables qui ont été versés par les Archives du Haut-Rhin en 1927 après qu'il fut décidé que le Territoire resterait un département."

  45. Résultat n°45

    Croix, place des puits, anciens puits communaux à balancier.

    Date

    1987

    Cote

    80 Fi 1/31

    • Contexte : 80 Fi - fonds des éditions de l'association Cercle...

    • Prestige du Territoire de Belfort.
    • Croix, place des puits, anciens puits communaux à balancier.

    Producteur :

    La collection a pour objectif de rassembler des cartes postales éditées par l'association Collectionneurs et Cartophiles du Territoire de Belfort (anciennement Cercle Cartophile du Territoire de Belfort).
     

  46. Résultat n°46
    Croix : minute et mise au net.

    2 medias

    Croix : minute et mise au net.

    Cote

    1 C 66

    • Contexte : 1 C - Intendance d'Alsace, partie Territoire de Belfort

    • Impositions
    • Cadastre : plans de finage des communautés et des cens.
    • Croix : minute et mise au net.

    Producteur :

    Sous série 1 C Intendance d'Alsace, partie Territoire de Belfort

  47. Résultat n°47

    Registre des audiences tenues à Grosne, par Jacques Hann, Bailli de Fontaine, commissaire nommé par arrêt du 18 août 1751.

    Date

    1751-1754

    Cote

    13 B 26

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 8 B - Bailliage de Delle
    • Registre des audiences tenues à Grosne, par Jacques...

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  48. Résultat n°48

    1749

    Cote

    8 B 280

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 8 B - Bailliage de Delle
    • Renouvellements du terrier de Boron.
    • 1749

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  49. Résultat n°49

    1728

    Cote

    8 B 279

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 8 B - Bailliage de Delle
    • Renouvellements du terrier de Boron.
    • 1728

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  50. Résultat n°50

    1663, 1716

    Cote

    8 B 278

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 8 B - Bailliage de Delle
    • Renouvellements du terrier de Boron.
    • 1663, 1716

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  51. Résultat n°51

    Litiges sur successions, créances.

    Date

    1716-1789

    Cote

    8 B 277

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 8 B - Bailliage de Delle
    • Litiges sur successions, créances.

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  52. Résultat n°52

    Le tabellion contre divers pour non paiement du droit des lods et ventes.

    Date

    1694-1764

    Cote

    8 B 276

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 8 B - Bailliage de Delle
    • Le tabellion contre divers pour non paiement du droit...

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    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  53. Résultat n°53

    Bétail : imprimés vierges de vente de bétail sain à la foire de Delle (XVIIIe siècle), « remede contre cette maladie, a ce que l’on croy sortilège ou maladie donné a Millau par un magicien habillé en hermite, bruslé en lasd ville » (1662).

    Date

    1662, XVIIIe siècle

    Cote

    8 B 275

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 8 B - Bailliage de Delle
    • Bétail : imprimés vierges de vente de bétail sain à...

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    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  54. Résultat n°54

    Pièces de procédures déposées au greffe mais ne concernant pas la seigneurie.

    Date

    1737-1788

    Cote

    8 B 274

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 8 B - Bailliage de Delle
    • Pièces de procédures déposées au greffe mais ne concernant...

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    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  55. Résultat n°55

    Etats des procès entre Mazarin seigneurs de Delle et différents seigneurs au sujet des droits de la seigneurie.

    Date

    1696

    Cote

    8 B 273

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 8 B - Bailliage de Delle
    • Etats des procès entre Mazarin seigneurs de Delle et...

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  56. Résultat n°56

    Procès criminels.

    Date

    1662-1701

    Cote

    8 B 272

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 8 B - Bailliage de Delle
    • Procès criminels.

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  57. Résultat n°57

    Boncourt, conflit entre le maire et les jurés du duc de la Melleraye et les maires et jurés de l’évêque de Bâle.

    Date

    1668-1698

    Cote

    8 B 271

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 8 B - Bailliage de Delle
    • Boncourt, conflit entre le maire et les jurés du duc...

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  58. Résultat n°58

    Bois de Saint-Dizier et Lebetain : droits de la communauté de Saint-Dizier réglés par la Régence d’Ensisheim (1539), arpentements, marchés (1685-1735).

    Date

    1539-1735

    Cote

    8 B 270

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 8 B - Bailliage de Delle
    • Bois de Saint-Dizier et Lebetain : droits de la communauté...

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    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  59. Résultat n°59

    Registre des audiences.

    Date

    27 mars 1749-28 août 1754

    Cote

    8 B 269

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 8 B - Bailliage de Delle
    • Registre des audiences.

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    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  60. Résultat n°60

    Extraits d’audiences extraordinaires du Bailli de Delle.

    Date

    1706-1710

    Cote

    8 B 268

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 8 B - Bailliage de Delle
    • Extraits d’audiences extraordinaires du Bailli de Delle.

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    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  61. Résultat n°61

    Boncourt

    Date

    1709-1769

    Cote

    8 B 267

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 8 B - Bailliage de Delle
    • Procès-verbaux de différentes natures (adjudications,...
    • Boncourt

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    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  62. Résultat n°62

    Delle

    Date

    1715-1790

    Cote

    8 B 266

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 8 B - Bailliage de Delle
    • Procès-verbaux de différentes natures (adjudications,...
    • Delle

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  63. Résultat n°63

    « Registre pour enregistrer les causes fiscales tant de la ville que de la seigneurie et pour aussy enregistre tous les habitants de la seigneurie qui se font bourgeois ».

    Date

    1727-1728

    Cote

    8 B 265

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 8 B - Bailliage de Delle
    • « Registre pour enregistrer les causes fiscales tant...

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    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  64. Résultat n°64

    Registre d’inscription des quittances données au greffier.

    Date

    1787-1790

    Cote

    8 B 264

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 8 B - Bailliage de Delle
    • Registre d’inscription des quittances données au greffier.

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    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  65. Résultat n°65

    Registre de consignation des sommes dues au greffe.

    Date

    1784-1790

    Cote

    8 B 263

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 8 B - Bailliage de Delle
    • Registre de consignation des sommes dues au greffe.

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  66. Résultat n°66

    Registre des quittances consignées au greffe.

    Date

    1770-1787

    Cote

    8 B 262

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 8 B - Bailliage de Delle
    • Registre des quittances consignées au greffe.

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  67. Résultat n°67

    Registre des actes de défrichements.

    Date

    1729-1733

    Cote

    8 B 261

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 8 B - Bailliage de Delle
    • Registre des actes de défrichements.

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    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  68. Résultat n°68

    20 septembre 1720-23 décembre 1747

    Cote

    8 B 260

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 8 B - Bailliage de Delle
    • Registres des actes de défrichement faits par le Bailli...
    • 20 septembre 1720-23 décembre 1747

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  69. Résultat n°69

    20 janvier 1713-15 mai 1721

    Cote

    8 B 259

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 8 B - Bailliage de Delle
    • Registres des actes de défrichement faits par le Bailli...
    • 20 janvier 1713-15 mai 1721

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  70. Résultat n°70

    5 août 1703-11 août 1713

    Cote

    8 B 258

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 8 B - Bailliage de Delle
    • Registres des actes de défrichement faits par le Bailli...
    • 5 août 1703-11 août 1713

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  71. Résultat n°71

    30 avril 1701-5 août 1703

    Cote

    8 B 257

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 8 B - Bailliage de Delle
    • Registres des actes de défrichement faits par le Bailli...
    • 30 avril 1701-5 août 1703

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  72. Résultat n°72

    Registre des consignations faites au greffe.

    Date

    1769-1784

    Cote

    8 B 256

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 8 B - Bailliage de Delle
    • Registre des consignations faites au greffe.

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  73. Résultat n°73

    9 mai 1786-5 octobre 1790

    Cote

    8 B 255

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 8 B - Bailliage de Delle
    • Registres des actes d’opposition, de voyage et des...
    • 9 mai 1786-5 octobre 1790

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  74. Résultat n°74

    19 juillet 1779-8 mai 1786

    Cote

    8 B 254

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 8 B - Bailliage de Delle
    • Registres des actes d’opposition, de voyage et des...
    • 19 juillet 1779-8 mai 1786

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  75. Résultat n°75

    Registre des audiences communes tenues à Boncourt par les Baillis de Delle et Porrentruy.

    Date

    7 juillet 1772-6 avril 1780

    Cote

    8 B 253

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 8 B - Bailliage de Delle
    • Registre des audiences communes tenues à Boncourt par...

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  76. Résultat n°76

    Comptes de la communauté de Recouvrance.

    Date

    1701-1715

    Cote

    8 B 252

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 8 B - Bailliage de Delle
    • Comptes de la communauté de Recouvrance.

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  77. Résultat n°77

    Inventaire des archives de la ville et de la seigneurie de Delle.

    Date

    an XI

    Cote

    8 B 250

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 8 B - Bailliage de Delle
    • Inventaire des archives de la ville et de la seigneurie...

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  78. Résultat n°78

    Titres sur les novalles.

    Date

    1625-XVIIe siècle

    Cote

    8 B 249

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 8 B - Bailliage de Delle
    • Titres sur les novalles.

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  79. Résultat n°79

    Bailliage de Delle : impositions et comptes des communautés.

    Date

    1715-1742

    Cote

    8 B 248

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 8 B - Bailliage de Delle
    • Bailliage de Delle : impositions et comptes des communautés.

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  80. Résultat n°80

    Seigneurie de Delle : pièces concernant les moulins.

    Date

    1608-1753

    Cote

    8 B 247

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 8 B - Bailliage de Delle
    • Seigneurie de Delle : pièces concernant les moulins.

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