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268 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

Bureau de bienfaisance de Cunelières, création : décret, arrêté, correspondance (1911-1912). Receveur, augmentation des remises : délibération (1880). Budgets (1913-1936).

Date

1880-1936

Cote

2 X 28

Résultat n°2

Commune de Cunelières

Date

1831

Cote

3 P 53

Résultat n°3
Commune de Cunelières (6 feuilles).

6 medias

Commune de Cunelières (6 feuilles).

Date

1831

Cote

3 P 53

Résultat n°4

Alignements, permissions de voirie.

Date

1847-1917

Cote

3 O 1407

Résultat n°5

Reconstruction d'un aqueduc : rapports, devis, procès-verbal d'adjudication des travaux, plans, dessins.

Date

1894-1895

Cote

3 O 1406

Résultat n°6

Entretien par voie de cylindrage : extraits du registre des délibérations du Conseil municipal, devis, rapports.

Date

1899

Cote

3 O 1405

Résultat n°7

Traverse, tracé et alignement : extraits du registre de la Préfecture, extraits du registre des délibérations du Conseil municipal, correspondance, devis, plans.

Date

1837-1845

Cote

3 O 1404

Résultat n°8

Comptabilité, impositions (1875-1908). Subventions (1883). Crédits supplémentaires (1878-1939). Comptabilité (1846-1931).

Date

1875-1939

Cote

2 O 31/14

Résultat n°9

1910-1940

Date

-

Cote

2 O 31/13

Résultat n°10

1825-1910

Date

-

Cote

2 O 31/12

Résultat n°11

Agriculture, achat et entretien de matériel (1877-1934). Commerce et foires, taxation de la viande (1921). Bascules, acquisition d’étalons des poids et mesures (1887). Bouilleurs de cru, contributions forfaitaires (1939).

Date

1877-1939

Cote

2 O 31/11

Résultat n°12

Indemnités diverses, guerre de 1870-1871 (1871). Guerre de 1914-1918, remise en état des terrains communaux (1921).

Date

1871, 1921

Cote

2 O 31/10

Résultat n°13

Enfants assistés, aliénés, vieillards (1852-1938). Secours à indigents (1855-1939). Fonds de chômage, aide aux chômeurs de passage (1939). Aides aux sinistrés de catastrophes naturelles (1923). Aides aux victimes de décembre (1851-1852).

Date

1852-1939

Cote

2 O 31/9

Résultat n°14

Réglementation, police de la pêche (1929). Voie publique, divagation des chiens (1928).

Date

1928-1929

Cote

2 O 31/8

Résultat n°15

Fonctionnement, rétribution scolaire, frais de chauffage (1851-1939). Cours d’adultes, création (1931-1939). Fêtes patronales, adjudications (1882-1937) ; fête du 14 juillet, crédits (1880).

Date

1880-1937

Cote

2 O 31/7

Résultat n°16

Electricité, électrification de la commune.

Date

1925-1935

Cote

2 O 31/6

Résultat n°17

Gestion. - Entretien (1861-1882). Location (1808-1931). Carrières-gravières (1871-1880). Chasse (1872-1937). Vaine pâture (1845, 1890). Adjudications diverses fruits, herbes, etc. (1853-1872). Etang, réparations, entretien (1861-1862). Cours d’eau, fossés ; curage, entretien (1812-1813).

Date

1808-1937

Cote

2 O 31/5

Résultat n°18

Délimitation (1843). Acquisition (1826-1872). Aliénation (1824-1924). Echange (1877-1889).

Date

1824-1924

Cote

2 O 31/4

Résultat n°19

Mairie, loyer (1823) ; réparations (1925). Ecole, réparations, entretien (1847-1939). Lavoir, construction, réparations (1862-1886). Fontaines, entretien (1875-1938). Monument aux morts, construction, réparations (1921-1939). Pompe à incendie, achat, entretien (1852-1882). Bergerie, vente des matériaux de construction (1926).

Date

1823-1939

Cote

2 O 31/3

Résultat n°20

Assurances, bâtiments communaux, personnel (1930). Conseil municipal, nominations à commissions (1929) ; réunions ; contestations au sujet du lieu de réunions (1860). Archives, restauration de la matrice cadastrale (1881). Procès, dommages et intérêts, demande d’autorisation de plaider (An VII). Fonctionnement du service, frais de bureau, destination de la coupe, achat d’un buste de Louis Napoléon (1853-1938).

Date

An VII-1938

Cote

2 O 31/2