Cunelières (Territoire de Belfort, France)

Résultat n°1
Bureau de bienfaisance de Cunelières, création : décret, arrêté, correspondance (1911-1912). Receveur, augmentation des remises : délibération (1880). Budgets (1913-1936).

Date

1880-1936

Cote

2 X 28
- Contexte : 2 X - Bureau de bienfaisance et d'assistance
- Bureau de bienfaisance de Cunelières, création : décret,...
Résultat n°2
Commune de Cunelières

Date

1831

Cote

3 P 53
- Contexte : 3 P - Atlas communaux numérisés du cadastre napoléonien
- Commune de Cunelières
Producteur :

Préfecture du Haut-Rhin ; préfecture du Territoire de Belfort ; service du cadastre.
Résultat n°3

6 medias
Commune de Cunelières (6 feuilles).

Date

1831

Cote

3 P 53
- Contexte : 3 P - Cadastre
- Cadastre napoléonien
- Atlas communaux
- Commune de Cunelières (6 feuilles).
Résultat n°4
Alignements, permissions de voirie.

Date

1847-1917

Cote

3 O 1407
- Contexte : 3 O - Voirie vicinale
- Chemins de grande communication
- Chemin de grande communication n° 11 de Rougemont-le-Château...
- Communes traversées
- Commune de Cunelières
- Alignements, permissions de voirie.
Producteur :

Préfecture
Résultat n°5
Reconstruction d'un aqueduc : rapports, devis, procès-verbal d'adjudication des travaux, plans, dessins.

Date

1894-1895

Cote

3 O 1406
- Contexte : 3 O - Voirie vicinale
- Chemins de grande communication
- Chemin de grande communication n° 11 de Rougemont-le-Château...
- Communes traversées
- Commune de Cunelières
- Reconstruction d'un aqueduc : rapports, devis, procès-verbal...
Producteur :

Préfecture
Résultat n°6
Entretien par voie de cylindrage : extraits du registre des délibérations du Conseil municipal, devis, rapports.

Date

1899

Cote

3 O 1405
- Contexte : 3 O - Voirie vicinale
- Chemins de grande communication
- Chemin de grande communication n° 11 de Rougemont-le-Château...
- Communes traversées
- Commune de Cunelières
- Entretien par voie de cylindrage : extraits du registre...
Producteur :

Préfecture
Résultat n°7
Traverse, tracé et alignement : extraits du registre de la Préfecture, extraits du registre des délibérations du Conseil municipal, correspondance, devis, plans.

Date

1837-1845

Cote

3 O 1404
- Contexte : 3 O - Voirie vicinale
- Chemins de grande communication
- Chemin de grande communication n° 11 de Rougemont-le-Château...
- Communes traversées
- Commune de Cunelières
- Traverse, tracé et alignement : extraits du registre...
Producteur :

Préfecture
Résultat n°8
Comptabilité, impositions (1875-1908). Subventions (1883). Crédits supplémentaires (1878-1939). Comptabilité (1846-1931).

Date

1875-1939

Cote

2 O 31/14
- Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...
- CUNELIERES
- Finances communales
- Comptabilité, impositions (1875-1908). Subventions...
Producteur :

Préfecture
Résultat n°9
1910-1940

Cote

2 O 31/13
- Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...
- CUNELIERES
- Finances communales
- Budgets et comptes.
- 1910-1940
Producteur :

Préfecture
Résultat n°10
1825-1910

Cote

2 O 31/12
- Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...
- CUNELIERES
- Finances communales
- Budgets et comptes.
- 1825-1910
Producteur :

Préfecture
Résultat n°11
Agriculture, achat et entretien de matériel (1877-1934). Commerce et foires, taxation de la viande (1921). Bascules, acquisition d’étalons des poids et mesures (1887). Bouilleurs de cru, contributions forfaitaires (1939).

Date

1877-1939

Cote

2 O 31/11
- Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...
- CUNELIERES
- Agriculture – Commerce – Industrie
- Agriculture, achat et entretien de matériel (1877-1934)....
Producteur :

Préfecture
Résultat n°12
Indemnités diverses, guerre de 1870-1871 (1871). Guerre de 1914-1918, remise en état des terrains communaux (1921).

Date

1871, 1921

Cote

2 O 31/10
- Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...
- CUNELIERES
- Affaires militaires
- Indemnités diverses, guerre de 1870-1871 (1871). Guerre...
Producteur :

Préfecture
Résultat n°13
Enfants assistés, aliénés, vieillards (1852-1938). Secours à indigents (1855-1939). Fonds de chômage, aide aux chômeurs de passage (1939). Aides aux sinistrés de catastrophes naturelles (1923). Aides aux victimes de décembre (1851-1852).

Date

1852-1939

Cote

2 O 31/9
- Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...
- CUNELIERES
- Hygiène – Assistance
- Enfants assistés, aliénés, vieillards (1852-1938)....
Producteur :

Préfecture
Résultat n°14
Réglementation, police de la pêche (1929). Voie publique, divagation des chiens (1928).

Date

1928-1929

Cote

2 O 31/8
- Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...
- CUNELIERES
- Police
- Réglementation, police de la pêche (1929). Voie publique,...
Producteur :

Préfecture
Résultat n°15
Fonctionnement, rétribution scolaire, frais de chauffage (1851-1939). Cours d’adultes, création (1931-1939). Fêtes patronales, adjudications (1882-1937) ; fête du 14 juillet, crédits (1880).

Date

1880-1937

Cote

2 O 31/7
- Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...
- CUNELIERES
- Affaires scolaires – Loisirs
- Fonctionnement, rétribution scolaire, frais de chauffage...
Producteur :

Préfecture
Résultat n°16
Electricité, électrification de la commune.

Date

1925-1935

Cote

2 O 31/6
- Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...
- CUNELIERES
- Travaux et transports
- Electricité, électrification de la commune.
Producteur :

Préfecture
Résultat n°17
Gestion. - Entretien (1861-1882). Location (1808-1931). Carrières-gravières (1871-1880). Chasse (1872-1937). Vaine pâture (1845, 1890). Adjudications diverses fruits, herbes, etc. (1853-1872). Etang, réparations, entretien (1861-1862). Cours d’eau, fossés ; curage, entretien (1812-1813).

Date

1808-1937

Cote

2 O 31/5
- Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...
- CUNELIERES
- Terrains communaux
- Gestion. - Entretien (1861-1882). Location (1808-1931)....
Producteur :

Préfecture
Résultat n°18
Délimitation (1843). Acquisition (1826-1872). Aliénation (1824-1924). Echange (1877-1889).

Date

1824-1924

Cote

2 O 31/4
- Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...
- CUNELIERES
- Terrains communaux
- Délimitation (1843). Acquisition (1826-1872). Aliénation...
Producteur :

Préfecture
Résultat n°19
Mairie, loyer (1823) ; réparations (1925). Ecole, réparations, entretien (1847-1939). Lavoir, construction, réparations (1862-1886). Fontaines, entretien (1875-1938). Monument aux morts, construction, réparations (1921-1939). Pompe à incendie, achat, entretien (1852-1882). Bergerie, vente des matériaux de construction (1926).

Date

1823-1939

Cote

2 O 31/3
- Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...
- CUNELIERES
- Bâtiments communaux
- Mairie, loyer (1823) ; réparations (1925). Ecole, réparations,...
Producteur :

Préfecture
Résultat n°20
Assurances, bâtiments communaux, personnel (1930). Conseil municipal, nominations à commissions (1929) ; réunions ; contestations au sujet du lieu de réunions (1860). Archives, restauration de la matrice cadastrale (1881). Procès, dommages et intérêts, demande d’autorisation de plaider (An VII). Fonctionnement du service, frais de bureau, destination de la coupe, achat d’un buste de Louis Napoléon (1853-1938).

Date

An VII-1938

Cote

2 O 31/2
- Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...
- CUNELIERES
- Administration générale
- Assurances, bâtiments communaux, personnel (1930)....
Producteur :

Préfecture
Résultat n°21
Personnel. - Secrétaire de mairie, nomination, traitement, indemnités (1845-1936). Receveur municipal, remises (1851-1939). Régisseur de recettes (1939). Garde champêtre, nomination, traitement, indemnités (1835-1938). Taupier, traitement (1933). Berger, traitement (1871). Instituteur, traitement, indemnités, frais de déplacement (1850-1873). Garde forestier, traitement, indemnités (1841-1931). Curé, traitement (1852). Recensement de la population, traitement (1931). Vétérinaire, traitement (1883). Aide-géomètre, indemnités (1931). Menuisier, traitement (1880). Maires, indemnités (1937).

Date

1835-1939

Cote

2 O 31/1
- Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...
- CUNELIERES
- Administration générale
- Personnel. - Secrétaire de mairie, nomination, traitement,...
Producteur :

Préfecture
Résultat n°22
Montreux-Château Cunelières. Eglise, presbytère, cimetière : réparations, entretien (1834-1903). Eglise : réparations, entretien (1833-1923) ; cloches (1871-1877) ; mobilier (1846-1873). Presbytère : réparations, entretien (1828-1908). Cimetière : agrandissements (1875-1895), entretien, réparations du mur de clôture (1895-1923) ; concessions : tarifs, actes (1881-1938).

Date

1828-1938

Cote

1 O 38
- Contexte : 1 O - Généralités et affaires intercommunales
- Terrains et bâtiments intercommunaux
- Montreux-Château Cunelières. Eglise, presbytère, cimetière :...
Producteur :

Préfecture.
Résultat n°23
Délimitation de communes : Lacollonge-Phaffans, Foussemagne-Cunelières (1845-1851) ; contentieux opposant différentes communes (1776-1856) ; fête du 14 juillet : subventions aux communes nécessiteuses (1909-1920) ; biens communaux : évaluation des biens possédés par les communes : aliénations, concessions et acquisitions (1843-1930) ; concessions d'éclairage : correspondance, état des traités (1917-1939) ; concessions d'eau : correspondance, conditions et tarifs de la vente d'eau (1931-1937) ; monuments aux morts : subventions aux communes (1919-1925) ; cimetières : enquête sur les cimetières communaux et confessionnaux, tarifs des concessions (1895-1921).

Date

1776-1939

Cote

1 O 8
- Contexte : 1 O - Généralités et affaires intercommunales
- Comptabilité
- Délimitation de communes : Lacollonge-Phaffans, Foussemagne-Cunelières...
Producteur :

Préfecture.
Résultat n°24

6 medias
1936

Date

1936

Cote

6 M154/20
- Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...
- Cunelières
- 1936
Producteur :

Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.
Résultat n°25

6 medias
1931

Date

1931

Cote

6 M 154/19
- Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...
- Cunelières
- 1931
Producteur :

Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.
Résultat n°26

8 medias
1926

Date

1926

Cote

6 M 154/18
- Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...
- Cunelières
- 1926
Producteur :

Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.
Résultat n°27

7 medias
1921

Date

1921

Cote

6 M 154/17
- Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...
- Cunelières
- 1921
Producteur :

Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.
Résultat n°28

8 medias
1911

Date

1911

Cote

6 M 154/16
- Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...
- Cunelières
- 1911
Producteur :

Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.
Résultat n°29

8 medias
1906

Date

1906

Cote

6 M 154/15
- Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...
- Cunelières
- 1906
Producteur :

Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.
Résultat n°30

8 medias
1901

Date

1901

Cote

6 M 154/14
- Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...
- Cunelières
- 1901
Producteur :

Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.
Résultat n°31

8 medias
1896

Date

1896

Cote

6 M 154/13
- Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...
- Cunelières
- 1896
Producteur :

Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.
Résultat n°32

8 medias
1891

Date

1891

Cote

6 M 154/12
- Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...
- Cunelières
- 1891
Producteur :

Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.
Résultat n°33

7 medias
1886

Date

1886

Cote

6 M 154/11
- Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...
- Cunelières
- 1886
Producteur :

Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.
Résultat n°34

7 medias
1881

Date

1881

Cote

6 M 154/10
- Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...
- Cunelières
- 1881
Producteur :

Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.
Résultat n°35

8 medias
1876

Date

1876

Cote

6 M 154/9
- Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...
- Cunelières
- 1876
Producteur :

Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.
Résultat n°36

7 medias
1872

Date

1872

Cote

6 M 154/8
- Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...
- Cunelières
- 1872
Producteur :

Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.
Résultat n°37

8 medias
1866

Date

1866

Cote

6 M 154/7
- Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...
- Cunelières
- 1866
Producteur :

Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.
Résultat n°38

7 medias
1861

Date

1861

Cote

6 M 154/6
- Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...
- Cunelières
- 1861
Producteur :

Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.
Résultat n°39

8 medias
1856

Date

1856

Cote

6 M 154/5
- Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...
- Cunelières
- 1856
Producteur :

Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.
Résultat n°40

8 medias
1851

Date

1851

Cote

6 M 154/4
- Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...
- Cunelières
- 1851
Producteur :

Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.

Résultats de la recherche

Bureau de bienfaisance de Cunelières, création : décret, arrêté, correspondance (1911-1912). Receveur, augmentation des remises : délibération (1880). Budgets (1913-1936).

Date

Cote

Contexte : 2 X - Bureau de bienfaisance et d'assistance

Commune de Cunelières

Date

Cote

Contexte : 3 P - Atlas communaux numérisés du cadastre napoléonien

Producteur :

Commune de Cunelières (6 feuilles).

Date

Cote

Contexte : 3 P - Cadastre

Alignements, permissions de voirie.

Date

Cote

Contexte : 3 O - Voirie vicinale

Producteur :

Reconstruction d'un aqueduc : rapports, devis, procès-verbal d'adjudication des travaux, plans, dessins.

Date

Cote

Contexte : 3 O - Voirie vicinale

Producteur :

Entretien par voie de cylindrage : extraits du registre des délibérations du Conseil municipal, devis, rapports.

Date

Cote

Contexte : 3 O - Voirie vicinale

Producteur :

Traverse, tracé et alignement : extraits du registre de la Préfecture, extraits du registre des délibérations du Conseil municipal, correspondance, devis, plans.

Date

Cote

Contexte : 3 O - Voirie vicinale

Producteur :

Comptabilité, impositions (1875-1908). Subventions (1883). Crédits supplémentaires (1878-1939). Comptabilité (1846-1931).

Date

Cote

Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

Producteur :

1910-1940

Cote

Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

Producteur :

1825-1910

Cote

Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

Producteur :

Agriculture, achat et entretien de matériel (1877-1934). Commerce et foires, taxation de la viande (1921). Bascules, acquisition d’étalons des poids et mesures (1887). Bouilleurs de cru, contributions forfaitaires (1939).

Date

Cote

Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

Producteur :

Indemnités diverses, guerre de 1870-1871 (1871). Guerre de 1914-1918, remise en état des terrains communaux (1921).

Date

Cote

Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

Producteur :

Enfants assistés, aliénés, vieillards (1852-1938). Secours à indigents (1855-1939). Fonds de chômage, aide aux chômeurs de passage (1939). Aides aux sinistrés de catastrophes naturelles (1923). Aides aux victimes de décembre (1851-1852).

Date

Cote

Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

Producteur :

Réglementation, police de la pêche (1929). Voie publique, divagation des chiens (1928).

Date

Cote

Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

Producteur :

Fonctionnement, rétribution scolaire, frais de chauffage (1851-1939). Cours d’adultes, création (1931-1939). Fêtes patronales, adjudications (1882-1937) ; fête du 14 juillet, crédits (1880).

Date

Cote

Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

Producteur :

Electricité, électrification de la commune.

Date

Cote

Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

Producteur :

Gestion. - Entretien (1861-1882). Location (1808-1931). Carrières-gravières (1871-1880). Chasse (1872-1937). Vaine pâture (1845, 1890). Adjudications diverses fruits, herbes, etc. (1853-1872). Etang, réparations, entretien (1861-1862). Cours d’eau, fossés ; curage, entretien (1812-1813).

Date

Cote