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  1. Résultat n°1

    Bureau de bienfaisance de Cunelières, création : décret, arrêté, correspondance (1911-1912). Receveur, augmentation des remises : délibération (1880). Budgets (1913-1936).

    Date

    1880-1936

    Cote

    2 X 28

    • Contexte : 2 X - Bureau de bienfaisance et d'assistance

    • Bureau de bienfaisance de Cunelières, création : décret,...
  2. Résultat n°2

    Commune de Cunelières

    Date

    1831

    Cote

    3 P 53

    • Contexte : 3 P - Atlas communaux numérisés du cadastre napoléonien

    • Commune de Cunelières

    Producteur :

    Préfecture du Haut-Rhin ; préfecture du Territoire de Belfort ; service du cadastre.

  3. Résultat n°3
    Commune de Cunelières (6 feuilles).

    6 medias

    Commune de Cunelières (6 feuilles).

    Date

    1831

    Cote

    3 P 53

    • Contexte : 3 P - Cadastre

    • Cadastre napoléonien
    • Atlas communaux
    • Commune de Cunelières (6 feuilles).
  4. Résultat n°4

    Alignements, permissions de voirie.

    Date

    1847-1917

    Cote

    3 O 1407

    • Contexte : 3 O - Voirie vicinale

    • Chemins de grande communication
    • Chemin de grande communication n° 11 de Rougemont-le-Château...
    • Communes traversées 
    • Commune de Cunelières
    • Alignements, permissions de voirie.

    Producteur :

    Préfecture

  5. Résultat n°5

    Reconstruction d'un aqueduc : rapports, devis, procès-verbal d'adjudication des travaux, plans, dessins.

    Date

    1894-1895

    Cote

    3 O 1406

    • Contexte : 3 O - Voirie vicinale

    • Chemins de grande communication
    • Chemin de grande communication n° 11 de Rougemont-le-Château...
    • Communes traversées 
    • Commune de Cunelières
    • Reconstruction d'un aqueduc : rapports, devis, procès-verbal...

    Producteur :

    Préfecture

  6. Résultat n°6

    Entretien par voie de cylindrage : extraits du registre des délibérations du Conseil municipal, devis, rapports.

    Date

    1899

    Cote

    3 O 1405

    • Contexte : 3 O - Voirie vicinale

    • Chemins de grande communication
    • Chemin de grande communication n° 11 de Rougemont-le-Château...
    • Communes traversées 
    • Commune de Cunelières
    • Entretien par voie de cylindrage : extraits du registre...

    Producteur :

    Préfecture

  7. Résultat n°7

    Traverse, tracé et alignement : extraits du registre de la Préfecture, extraits du registre des délibérations du Conseil municipal, correspondance, devis, plans.

    Date

    1837-1845

    Cote

    3 O 1404

    • Contexte : 3 O - Voirie vicinale

    • Chemins de grande communication
    • Chemin de grande communication n° 11 de Rougemont-le-Château...
    • Communes traversées 
    • Commune de Cunelières
    • Traverse, tracé et alignement : extraits du registre...

    Producteur :

    Préfecture

  8. Résultat n°8

    Comptabilité, impositions (1875-1908). Subventions (1883). Crédits supplémentaires (1878-1939). Comptabilité (1846-1931).

    Date

    1875-1939

    Cote

    2 O 31/14

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

    • CUNELIERES
    • Finances communales
    • Comptabilité, impositions (1875-1908). Subventions...

    Producteur :

    Préfecture

  9. Résultat n°9

    1910-1940

    Cote

    2 O 31/13

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

    • CUNELIERES
    • Finances communales
    • Budgets et comptes.
    • 1910-1940

    Producteur :

    Préfecture

  10. Résultat n°10

    1825-1910

    Cote

    2 O 31/12

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

    • CUNELIERES
    • Finances communales
    • Budgets et comptes.
    • 1825-1910

    Producteur :

    Préfecture

  11. Résultat n°11

    Agriculture, achat et entretien de matériel (1877-1934). Commerce et foires, taxation de la viande (1921). Bascules, acquisition d’étalons des poids et mesures (1887). Bouilleurs de cru, contributions forfaitaires (1939).

    Date

    1877-1939

    Cote

    2 O 31/11

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

    • CUNELIERES
    • Agriculture – Commerce – Industrie
    • Agriculture, achat et entretien de matériel (1877-1934)....

    Producteur :

    Préfecture

  12. Résultat n°12

    Indemnités diverses, guerre de 1870-1871 (1871). Guerre de 1914-1918, remise en état des terrains communaux (1921).

    Date

    1871, 1921

    Cote

    2 O 31/10

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

    • CUNELIERES
    • Affaires militaires
    • Indemnités diverses, guerre de 1870-1871 (1871). Guerre...

    Producteur :

    Préfecture

  13. Résultat n°13

    Enfants assistés, aliénés, vieillards (1852-1938). Secours à indigents (1855-1939). Fonds de chômage, aide aux chômeurs de passage (1939). Aides aux sinistrés de catastrophes naturelles (1923). Aides aux victimes de décembre (1851-1852).

    Date

    1852-1939

    Cote

    2 O 31/9

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

    • CUNELIERES
    • Hygiène – Assistance
    • Enfants assistés, aliénés, vieillards (1852-1938)....

    Producteur :

    Préfecture

  14. Résultat n°14

    Réglementation, police de la pêche (1929). Voie publique, divagation des chiens (1928).

    Date

    1928-1929

    Cote

    2 O 31/8

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

    • CUNELIERES
    • Police
    • Réglementation, police de la pêche (1929). Voie publique,...

    Producteur :

    Préfecture

  15. Résultat n°15

    Fonctionnement, rétribution scolaire, frais de chauffage (1851-1939). Cours d’adultes, création (1931-1939). Fêtes patronales, adjudications (1882-1937) ; fête du 14 juillet, crédits (1880).

    Date

    1880-1937

    Cote

    2 O 31/7

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

    • CUNELIERES
    • Affaires scolaires – Loisirs
    • Fonctionnement, rétribution scolaire, frais de chauffage...

    Producteur :

    Préfecture

  16. Résultat n°16

    Electricité, électrification de la commune.

    Date

    1925-1935

    Cote

    2 O 31/6

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

    • CUNELIERES
    • Travaux et transports
    • Electricité, électrification de la commune.

    Producteur :

    Préfecture

  17. Résultat n°17

    Gestion. - Entretien (1861-1882). Location (1808-1931). Carrières-gravières (1871-1880). Chasse (1872-1937). Vaine pâture (1845, 1890). Adjudications diverses fruits, herbes, etc. (1853-1872). Etang, réparations, entretien (1861-1862). Cours d’eau, fossés ; curage, entretien (1812-1813).

    Date

    1808-1937

    Cote

    2 O 31/5

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

    • CUNELIERES
    • Terrains communaux
    • Gestion. - Entretien (1861-1882). Location (1808-1931)....

    Producteur :

    Préfecture

  18. Résultat n°18

    Délimitation (1843). Acquisition (1826-1872). Aliénation (1824-1924). Echange (1877-1889).

    Date

    1824-1924

    Cote

    2 O 31/4

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

    • CUNELIERES
    • Terrains communaux
    • Délimitation (1843). Acquisition (1826-1872). Aliénation...

    Producteur :

    Préfecture

  19. Résultat n°19
  20. Résultat n°20
  21. Résultat n°21
  22. Résultat n°22
  23. Résultat n°23
  24. Résultat n°24
    1936

    6 medias

    1936

    Date

    1936

    Cote

    6 M154/20

    • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

    • Cunelières
    • 1936

    Producteur :

    Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.

  25. Résultat n°25
    1931

    6 medias

    1931

    Date

    1931

    Cote

    6 M 154/19

    • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

    • Cunelières
    • 1931

    Producteur :

    Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.

  26. Résultat n°26
    1926

    8 medias

    1926

    Date

    1926

    Cote

    6 M 154/18

    • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

    • Cunelières
    • 1926

    Producteur :

    Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.

  27. Résultat n°27
    1921

    7 medias

    1921

    Date

    1921

    Cote

    6 M 154/17

    • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

    • Cunelières
    • 1921

    Producteur :

    Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.

  28. Résultat n°28
     1911

    8 medias

    1911

    Date

    1911

    Cote

    6 M 154/16

    • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

    • Cunelières
    • 1911

    Producteur :

    Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.

  29. Résultat n°29
    1906

    8 medias

    1906

    Date

    1906

    Cote

    6 M 154/15

    • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

    • Cunelières
    • 1906

    Producteur :

    Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.

  30. Résultat n°30
    1901

    8 medias

    1901

    Date

    1901

    Cote

    6 M 154/14

    • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

    • Cunelières
    • 1901

    Producteur :

    Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.

  31. Résultat n°31
    1896

    8 medias

    1896

    Date

    1896

    Cote

    6 M 154/13

    • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

    • Cunelières
    • 1896

    Producteur :

    Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.

  32. Résultat n°32
    1891

    8 medias

    1891

    Date

    1891

    Cote

    6 M 154/12

    • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

    • Cunelières
    • 1891

    Producteur :

    Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.

  33. Résultat n°33
    1886

    7 medias

    1886

    Date

    1886

    Cote

    6 M 154/11

    • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

    • Cunelières
    • 1886

    Producteur :

    Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.

  34. Résultat n°34
     1881

    7 medias

    1881

    Date

    1881

    Cote

    6 M 154/10

    • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

    • Cunelières
    • 1881

    Producteur :

    Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.

  35. Résultat n°35
    1876

    8 medias

    1876

    Date

    1876

    Cote

    6 M 154/9

    • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

    • Cunelières
    • 1876

    Producteur :

    Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.

  36. Résultat n°36
    1872

    7 medias

    1872

    Date

    1872

    Cote

    6 M 154/8

    • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

    • Cunelières
    • 1872

    Producteur :

    Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.

  37. Résultat n°37
    1866

    8 medias

    1866

    Date

    1866

    Cote

    6 M 154/7

    • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

    • Cunelières
    • 1866

    Producteur :

    Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.

  38. Résultat n°38
    1861

    7 medias

    1861

    Date

    1861

    Cote

    6 M 154/6

    • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

    • Cunelières
    • 1861

    Producteur :

    Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.

  39. Résultat n°39
    1856

    8 medias

    1856

    Date

    1856

    Cote

    6 M 154/5

    • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

    • Cunelières
    • 1856

    Producteur :

    Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.

  40. Résultat n°40
    1851

    8 medias

    1851

    Date

    1851

    Cote

    6 M 154/4

    • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

    • Cunelières
    • 1851

    Producteur :

    Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.

  41. Résultat n°41
    1846

    8 medias

    1846

    Date

    1846

    Cote

    6 M 154/3

    • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

    • Cunelières
    • 1846

    Producteur :

    Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.

  42. Résultat n°42
    1841

    8 medias

    1841

    Date

    1841

    Cote

    6 M 154/2

    • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

    • Cunelières
    • 1841

    Producteur :

    Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.

  43. Résultat n°43
    1836

    9 medias

    1836

    Date

    1836

    Cote

    6 M 154/1

    • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

    • Cunelières
    • 1836

    Producteur :

    Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.

  44. Résultat n°44

    Cunelières, rue du Ban-Bois.

    Date

    1995

    Cote

    20 Fi 1/32

    • Contexte : 80 Fi - fonds des éditions de l'association Cercle...

    • Prestige du Territoire de Belfort.
    • Cunelières, rue du Ban-Bois.

    Producteur :

    La collection a pour objectif de rassembler des cartes postales éditées par l'association Collectionneurs et Cartophiles du Territoire de Belfort (anciennement Cercle Cartophile du Territoire de Belfort).
     

  45. Résultat n°45
    Cunelières : minute et mise au net.

    2 medias

    Cunelières : minute et mise au net.

    Cote

    1 C 67

    • Contexte : 1 C - Intendance d'Alsace, partie Territoire de Belfort

    • Impositions
    • Cadastre : plans de finage des communautés et des cens.
    • Cunelières : minute et mise au net.

    Producteur :

    Sous série 1 C Intendance d'Alsace, partie Territoire de Belfort

  46. Résultat n°46

    Déclarations des revenus des communautés de la seigneurie.

    Date

    1699

    Cote

    19 B 152

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 19 B - Seigneurie de Montreux-Château
    • Déclarations des revenus des communautés de la seigneurie.

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  47. Résultat n°47

    Comptes de fabriques de Montreux-Château (1690-1789), de Montreux-Jeune (1686-1703), de Chavannes-sur-l’Etang (1767-1788), de Lutran (1781-1786).

    Date

    1686-1789

    Cote

    19 B 151

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 19 B - Seigneurie de Montreux-Château
    • Comptes de fabriques de Montreux-Château (1690-1789),...

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  48. Résultat n°48

    Romagny.

    Date

    1770-1789

    Cote

    19 B 150

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 19 B - Seigneurie de Montreux-Château
    • Comptes de communautés.
    • Romagny.

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  49. Résultat n°49

    Romagny.

    Date

    1685-1769

    Cote

    19 B 149

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 19 B - Seigneurie de Montreux-Château
    • Comptes de communautés.
    • Romagny.

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  50. Résultat n°50

    Montreux-Château.

    Date

    1685-1789

    Cote

    19 B 148

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 19 B - Seigneurie de Montreux-Château
    • Comptes de communautés.
    • Montreux-Château.

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  51. Résultat n°51

    Magny.

    Date

    1730-1789

    Cote

    19 B 147

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 19 B - Seigneurie de Montreux-Château
    • Comptes de communautés.
    • Magny.

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  52. Résultat n°52

    Lutran (1760-1789) Valdieu (années paires 1764-1788) Magny. (1685-1729).

    Cote

    19 B 146

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 19 B - Seigneurie de Montreux-Château
    • Comptes de communautés.
    • Lutran (1760-1789) Valdieu (années paires 1764-1788)...

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  53. Résultat n°53

    Lutran.

    Date

    1685-1759

    Cote

    19 B 145

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 19 B - Seigneurie de Montreux-Château
    • Comptes de communautés.
    • Lutran.

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  54. Résultat n°54

    Chavannes sur l’Etang.

    Date

    1740-1789

    Cote

    19 B 144

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 19 B - Seigneurie de Montreux-Château
    • Comptes de communautés.
    • Chavannes sur l’Etang.

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  55. Résultat n°55

    Chavannes sur l’Etang.

    Date

    1685-1739

    Cote

    19 B 143

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 19 B - Seigneurie de Montreux-Château
    • Comptes de communautés.
    • Chavannes sur l’Etang.

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  56. Résultat n°56

    Chavannes sur l’Etang.

    Date

    1710-1789

    Cote

    19 B 142

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 19 B - Seigneurie de Montreux-Château
    • Comptes de communautés.
    • Chavannes sur l’Etang.

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  57. Résultat n°57

    Cunelière (1685-1788) Chavannes sur l’Etang (1685-1709)

    Cote

    19 B 141

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 19 B - Seigneurie de Montreux-Château
    • Comptes de communautés.
    • Cunelière (1685-1788) Chavannes sur l’Etang (1685-1709)

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  58. Résultat n°58

    1778-1790

    Cote

    19 B 140

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 19 B - Seigneurie de Montreux-Château
    • Procédures civiles.
    • 1778-1790

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  59. Résultat n°59

    1775-1777

    Cote

    19 B 139

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 19 B - Seigneurie de Montreux-Château
    • Procédures civiles.
    • 1775-1777

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  60. Résultat n°60

    1765-1774

    Cote

    19 B 138

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 19 B - Seigneurie de Montreux-Château
    • Procédures civiles.
    • 1765-1774

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  61. Résultat n°61

    1740-1764

    Cote

    19 B 137

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 19 B - Seigneurie de Montreux-Château
    • Procédures civiles.
    • 1740-1764

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  62. Résultat n°62

    1700-1739

    Cote

    19 B 136

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 19 B - Seigneurie de Montreux-Château
    • Procédures civiles.
    • 1700-1739

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  63. Résultat n°63

    1653-1699

    Cote

    19 B 135

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 19 B - Seigneurie de Montreux-Château
    • Procédures civiles.
    • 1653-1699

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  64. Résultat n°64

    Confrontations de témoins.

    Date

    1767

    Cote

    19 B 134

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 19 B - Seigneurie de Montreux-Château
    • Confrontations de témoins.

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  65. Résultat n°65

    Levées de cadavres.

    Date

    1773

    Cote

    19 B 133

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 19 B - Seigneurie de Montreux-Château
    • Levées de cadavres.

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  66. Résultat n°66

    Informations.

    Date

    1723-1760

    Cote

    19 B 132

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 19 B - Seigneurie de Montreux-Château
    • Informations.

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  67. Résultat n°67

    Interrogatoires.

    Date

    1716

    Cote

    19 B 131

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 19 B - Seigneurie de Montreux-Château
    • Interrogatoires.

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  68. Résultat n°68

    1786-1790

    Cote

    19 B 130

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 19 B - Seigneurie de Montreux-Château
    • Procédures criminelles.
    • 1786-1790

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  69. Résultat n°69

    1780-1785

    Cote

    19 B 129

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 19 B - Seigneurie de Montreux-Château
    • Procédures criminelles.
    • 1780-1785

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  70. Résultat n°70

    1740-1779

    Cote

    19 B 128

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 19 B - Seigneurie de Montreux-Château
    • Procédures criminelles.
    • 1740-1779

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  71. Résultat n°71

    1680-1739

    Cote

    19 B 127

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 19 B - Seigneurie de Montreux-Château
    • Procédures criminelles.
    • 1680-1739

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  72. Résultat n°72

    Nominations et réceptions d'officiers.

    Date

    1750-1751

    Cote

    19 B 126

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 19 B - Seigneurie de Montreux-Château
    • Nominations et réceptions d'officiers.

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  73. Résultat n°73

    Oppositions.

    Date

    1732, 1748

    Cote

    19 B 125

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 19 B - Seigneurie de Montreux-Château
    • Oppositions.

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  74. Résultat n°74

    Compte de tutelle.

    Date

    1765

    Cote

    19 B 124

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 19 B - Seigneurie de Montreux-Château
    • Compte de tutelle.

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  75. Résultat n°75

    1767-1789

    Cote

    19 B 123

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 19 B - Seigneurie de Montreux-Château
    • Elections de tuteurs et de curateurs.
    • 1767-1789

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  76. Résultat n°76

    1725-1766

    Cote

    19 B 122

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 19 B - Seigneurie de Montreux-Château
    • Elections de tuteurs et de curateurs.
    • 1725-1766

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  77. Résultat n°77

    1780-1789

    Cote

    19 B 121

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 19 B - Seigneurie de Montreux-Château
    • Adjudications.
    • 1780-1789

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  78. Résultat n°78

    1765-1779

    Cote

    19 B 120

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 19 B - Seigneurie de Montreux-Château
    • Adjudications.
    • 1765-1779

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  79. Résultat n°79

    1750-1764

    Cote

    19 B 119

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 19 B - Seigneurie de Montreux-Château
    • Adjudications.
    • 1750-1764

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  80. Résultat n°80

    1718-1749

    Cote

    19 B 118

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 19 B - Seigneurie de Montreux-Château
    • Adjudications.
    • 1718-1749

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime