Danjoutin (Territoire de Belfort, France)

Résultat n°1
Bureau de bienfaisance de Danjoutin, fonctionnement : délibérations (1874-1902). Extraits des délibérations du conseil d'administration (1928-1938). Comptabilité : budgets (1883-1936) ; bordereau des recettes-dépenses (1888) ; droits et recettes des bals et musiques : état des sommes versées (1930-1931).

Date

1874-1938

Cote

2 X 29
- Contexte : 2 X - Bureau de bienfaisance et d'assistance
- Bureau de bienfaisance de Danjoutin, fonctionnement :...
Résultat n°2

8 medias
Commune de Danjoutin (8 feuilles).

Date

1827

Cote

3 P 54
- Contexte : 3 P - Cadastre
- Cadastre napoléonien
- Atlas communaux
- Commune de Danjoutin (8 feuilles).
Résultat n°3
Commune de Danjoutin

Date

1827

Cote

3 P 54
- Contexte : 3 P - Atlas communaux numérisés du cadastre napoléonien
- Commune de Danjoutin
Producteur :

Préfecture du Haut-Rhin ; préfecture du Territoire de Belfort ; service du cadastre.
Résultat n°4
Danjoutin, legs de 1000 F par le veuve Courtot pour l'entretien de sa tombe : délibération (refus) (1935).

Date

1935-1935

Cote

4 O 18
- Contexte : 4 O - Dons et legs
- Danjoutin, legs de 1000 F par le veuve Courtot pour...
Résultat n°5
Alignement de la traverse : plans, correspondance.

Date

1885-1935

Cote

3 O 2156
- Contexte : 3 O - Voirie vicinale
- Chemins de grande communication
- Chemin de grande communication n° 4 de Saint-Maurice...
- Communes traversées
- Commune de Danjoutin
- Alignement de la traverse : plans, correspondance.
Producteur :

Préfecture
Résultat n°6
Alignements, permissions de voirie.

Date

1872-1930

Cote

3 O 1320
- Contexte : 3 O - Voirie vicinale
- Chemins de grande communication
- Chemin de grande communication n° 4 de Saint-Maurice...
- Communes traversées
- Commune de Danjoutin
- Alignements, permissions de voirie.
Producteur :

Préfecture
Résultat n°7
Résiliation du bail d'extraction d'une carrière de pierres : correspondance, plan.

Date

1833-1834

Cote

3 O 1319
- Contexte : 3 O - Voirie vicinale
- Chemins de grande communication
- Chemin de grande communication n° 4 de Saint-Maurice...
- Communes traversées
- Commune de Danjoutin
- Résiliation du bail d'extraction d'une carrière de...
Producteur :

Préfecture
Résultat n°8
Construction de trottoirs et de bordures : extraits du registre des délibérations du conseil municipal, rapports, bordereaux des prix, correspondance, plans et profils.

Date

1924-1925

Cote

3 O 1318
- Contexte : 3 O - Voirie vicinale
- Chemins de grande communication
- Chemin de grande communication n° 4 de Saint-Maurice...
- Communes traversées
- Commune de Danjoutin
- Construction de trottoirs et de bordures : extraits...
Producteur :

Préfecture
Résultat n°9
Construction d'aqueducs : extrait du registre des délibérations du conseil municipal, devis, plans et coupes.

Date

1928-1930

Cote

3 O 1317
- Contexte : 3 O - Voirie vicinale
- Chemins de grande communication
- Chemin de grande communication n° 4 de Saint-Maurice...
- Communes traversées
- Commune de Danjoutin
- Construction d'aqueducs : extrait du registre des délibérations...
Producteur :

Préfecture
Résultat n°10
Rectifications de deux côtes : avant-projet, procès-verbaux d'adjudication, plans, profil et coupe, affiche d'adjudication.

Date

1858-1875

Cote

3 O 1316
- Contexte : 3 O - Voirie vicinale
- Chemins de grande communication
- Chemin de grande communication n° 4 de Saint-Maurice...
- Communes traversées
- Commune de Danjoutin
- Rectifications de deux côtes : avant-projet, procès-verbaux...
Producteur :

Préfecture
Résultat n°11
Comptabilité. - Emprunts (1935). Placements, rentes (1837-1931). Impositions (1875-1939). Subventions (1927-1939). Crédits supplémentaires (1883-1939). Comptabilité (1862-1909).

Date

1837-1939

Cote

2 O 32/31
- Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...
- DANJOUTIN
- Finances communales
- Comptabilité. - Emprunts (1935). Placements, rentes...
Producteur :

Préfecture
Résultat n°12
1904-1940

Cote

2 O 32/30
- Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...
- DANJOUTIN
- Finances communales
- Budgets et comptes.
- 1904-1940
Producteur :

Préfecture
Résultat n°13
1825-1904

Cote

2 O 32/29
- Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...
- DANJOUTIN
- Finances communales
- Budgets et comptes.
- 1825-1904
Producteur :

Préfecture
Résultat n°14
Agriculture, achat et entretien de matériel (1872, 1929). Elevage, entretien des bêtes mâles (1846-1850). Abattoir, taxes d’abattages perçues (1930-1933, 1939). Bouilleurs de cru, ateliers publics de distillation (1925, 1938). Usine Stein et Compagnie, dénombrement des ouvriers (1937).

Date

1846-1929

Cote

2 O 32/28
- Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...
- DANJOUTIN
- Agriculture – Commerce – Industrie
- Agriculture, achat et entretien de matériel (1872,...
Producteur :

Préfecture
Résultat n°15
Baraquement du Bosmont, expropriation (1877) ; captage d’une source (1913-1914) ; magasin militaire, expropriation (1912-1914). Réquisitions de chevaux et automobiles, logement et cantonnement des troupes (1939). Guerre de 1870-1871, indemnités, dommages de guerre (1872-1876). Défense passive, installation d’une sirène d’alarme, cours « Z ». Sapeurs pompiers, vote de crédits, habillement, liste des pompiers (1931-1939).

Date

1877-1939

Cote

2 O 32/27
- Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...
- DANJOUTIN
- Affaires militaires
- Baraquement du Bosmont, expropriation (1877) ; captage...
Producteur :

Préfecture
Résultat n°16
Assistance médicale gratuite (AMG) et crédits pour santé publique (1929-1939). Enfants assistés, aliénés, vieillards (1933-1937). Secours à indigents, hospitalisation (1861-1934). Familles nombreuses (primes, médailles, etc.), allocation temporaire d’allaitement (1929). Fonds de chômage, état des allocations à payer, travaux à faire exécuter par des chômeurs (1932-1939). Aides aux sinistrés de catastrophes naturelles (1923, 1930).

Date

1861-1939

Cote

2 O 32/26
- Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...
- DANJOUTIN
- Hygiène – Assistance
- Assistance médicale gratuite (AMG) et crédits pour...
Producteur :

Préfecture
Résultat n°17
Arrêtés municipaux concernant la police locale (1829-1938). Voie publique, enlèvement des boues et déchets ménagers (1934-1939), construction d’un chasse-neige (1937). Lieux publics, demande d’ouverture d’un jeu de quilles (1929). Plaintes concernant l’incinération d’herbes (1934). Corbillard, frais d’entretien, état des sommes perçues pour utilisation (1928-1939).

Date

1829-1939

Cote

2 O 32/25
- Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...
- DANJOUTIN
- Police
- Arrêtés municipaux concernant la police locale (1829-1938)....
Producteur :

Préfecture
Résultat n°18
Fonctionnement des écoles, chauffage des classes, mobilier et fournitures (1886-1938). Cours d’adultes, création (1929-1939). Commission locale professionnelle, fonctionnement, vote de crédits (1932-1934). Caisse des écoles, subventions (1925-1933). Fêtes patronales, adjudications (1879-1938) ; fête nationale, crédit (1929) ; fêtes scolaires « Arbre de Noël », vote de crédits (1928-1938) ; cinquantenaire Jules Ferry, crédit (1931).

Date

1879-1938

Cote

2 O 32/24
- Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...
- DANJOUTIN
- Affaires scolaires – Loisirs
- Fonctionnement des écoles, chauffage des classes, mobilier...
Producteur :

Préfecture
Résultat n°19
Chemins de fer, ventes de terrains, conventions.

Date

1926-1938

Cote

2 O 32/23
- Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...
- DANJOUTIN
- Travaux et transports
- Chemins de fer, ventes de terrains, conventions.
Producteur :

Préfecture
Résultat n°20
Assainissement, construction d’un réseau d’égouts et d’aqueducs.

Date

1926-1939

Cote

2 O 32/22
- Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...
- DANJOUTIN
- Travaux et transports
- Assainissement, construction d’un réseau d’égouts et...
Producteur :

Préfecture
Résultat n°21
Electricité, électrification de la commune, éclairage des rues.

Date

1903-1939

Cote

2 O 32/21
- Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...
- DANJOUTIN
- Travaux et transports
- Electricité, électrification de la commune, éclairage...
Producteur :

Préfecture
Résultat n°22
Eau, travaux d’adduction, achat de compteurs, relevés des redevances (1939) ; contestation au sujet d’une servitude de passage de tuyaux (1928-1938).

Date

1928-1939

Cote

2 O 32/20
- Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...
- DANJOUTIN
- Travaux et transports
- Eau, travaux d’adduction, achat de compteurs, relevés...
Producteur :

Préfecture
Résultat n°23
Gestion. - Entretien (1846-1877). Location (1816-1937). Carrières, ouverture, adjudication de graviers et de sable dans le lit de la Savoureuse (1869-1930). Chasse (1873-1935). Pêche (1934-1935). Vaine pâture, règlement (1828-1842). Adjudications diverses (1846-1851). Cours d’eau et fossés d’irrigation, entretien, barrages (1831-1938).

Date

1816-1937

Cote

2 O 32/19
- Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...
- DANJOUTIN
- Terrains communaux
- Gestion. - Entretien (1846-1877). Location (1816-1937)....
Producteur :

Préfecture
Résultat n°24
Echange.

Date

1805-1901

Cote

2 O 32/18
- Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...
- DANJOUTIN
- Terrains communaux
- Echange.
Producteur :

Préfecture
Résultat n°25
1870-1939

Cote

2 O 32/17
- Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...
- DANJOUTIN
- Terrains communaux
- Aliénation.
- 1870-1939
Producteur :

Préfecture
Résultat n°26
An IX-1869

Cote

2 O 32/16
- Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...
- DANJOUTIN
- Terrains communaux
- Aliénation.
- An IX-1869
Producteur :

Préfecture
Résultat n°27
Acquisition.

Date

1872-1914

Cote

2 O 32/15
- Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...
- DANJOUTIN
- Terrains communaux
- Acquisition.
Producteur :

Préfecture
Résultat n°28
Délimitation.

Date

1927-1939

Cote

2 O 32/14
- Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...
- DANJOUTIN
- Terrains communaux
- Délimitation.
Producteur :

Préfecture
Résultat n°29
Cimetière, construction, entretien (1904-1931) ; concessions (1906-1939).

Date

1904-1939

Cote

2 O 32/13
- Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...
- DANJOUTIN
- Bâtiments communaux
- Cimetière, construction, entretien (1904-1931) ; concessions...
Producteur :

Préfecture
Résultat n°30
Maison Tonchaux, acquisition.

Date

1841

Cote

2 O 32/12
- Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...
- DANJOUTIN
- Bâtiments communaux
- Maison Tonchaux, acquisition.
Producteur :

Préfecture
Résultat n°31
Abattoir, construction, installation électrique.

Date

1927-1939

Cote

2 O 32/11
- Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...
- DANJOUTIN
- Bâtiments communaux
- Abattoir, construction, installation électrique.
Producteur :

Préfecture
Résultat n°32
Bureau de poste, aménagement, agrandissement, vente d’une maison pour payer les travaux.

Date

1924-1933

Cote

2 O 32/10
- Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...
- DANJOUTIN
- Bâtiments communaux
- Bureau de poste, aménagement, agrandissement, vente...
Producteur :

Préfecture
Résultat n°33
Pompe à incendie, achat, entretien.

Date

1927-1937

Cote

2 O 32/9
- Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...
- DANJOUTIN
- Bâtiments communaux
- Pompe à incendie, achat, entretien.
Producteur :

Préfecture
Résultat n°34
Corps de garde, construction, réparations et agrandissement.

Date

1842-1909

Cote

2 O 32/8
- Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...
- DANJOUTIN
- Bâtiments communaux
- Corps de garde, construction, réparations et agrandissement.
Producteur :

Préfecture
Résultat n°35
Monument aux morts, création de la place (emplacement de l’ancien cimetière), achat de terrain.

Date

1920-1927

Cote

2 O 32/7
- Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...
- DANJOUTIN
- Bâtiments communaux
- Monument aux morts, création de la place (emplacement...
Producteur :

Préfecture
Résultat n°36
Fontaines, réparation.

Date

1898-1899

Cote

2 O 32/6
- Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...
- DANJOUTIN
- Bâtiments communaux
- Fontaines, réparation.
Producteur :

Préfecture
Résultat n°37
Lavoir public, construction, entretien, construction d'un nouveau lavoir (1898-1930) ; puits, construction (1828-1829).

Date

1828-1930

Cote

2 O 32/5
- Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...
- DANJOUTIN
- Bâtiments communaux
- Lavoir public, construction, entretien, construction...
Producteur :

Préfecture
Résultat n°38
Ecole, agrandissement (1840) ; constructions de nouvelles écoles (1869-1886) ; construction d’une salle d’asile (1876). Achat de la maison Charton pour école enfantine (1927). Ecole maternelle, construction (1913-1914). Groupe scolaire, construction (1937-1939). Réparations et entretien des différents bâtiments (1926-1939).

Date

1840-1939

Cote

2 O 32/4
- Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...
- DANJOUTIN
- Bâtiments communaux
- Ecole, agrandissement (1840) ; constructions de nouvelles...
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Préfecture
Résultat n°39
Travaux concernant plusieurs bâtiments.

Date

1916-1938

Cote

2 O 32/3
- Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...
- DANJOUTIN
- Bâtiments communaux
- Travaux concernant plusieurs bâtiments.
Producteur :

Préfecture
Résultat n°40
Assurances, bâtiments communaux, personnel (1925-1936). Dénomination de rue (1927). Conseil municipal, nominations à commissions (1926-1935) ; démissions d’un conseiller municipal (1927). Archives, vote de crédits, restauration du plan cadastral (1924-1925). Fonctionnement du service, frais de bureau, destination de la coupe (1843-1937). Procès, dommages et intérêts (1826-1939).

Date

1826-1939

Cote

2 O 32/2
- Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...
- DANJOUTIN
- Administration générale
- Assurances, bâtiments communaux, personnel (1925-1936)....
Producteur :

Préfecture

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Date

Cote

Contexte : 2 X - Bureau de bienfaisance et d'assistance

Commune de Danjoutin (8 feuilles).

Date

Cote

Contexte : 3 P - Cadastre

Commune de Danjoutin

Date

Cote

Contexte : 3 P - Atlas communaux numérisés du cadastre napoléonien

Producteur :

Danjoutin, legs de 1000 F par le veuve Courtot pour l'entretien de sa tombe : délibération (refus) (1935).

Date

Cote

Contexte : 4 O - Dons et legs

Alignement de la traverse : plans, correspondance.

Date

Cote

Contexte : 3 O - Voirie vicinale

Producteur :

Alignements, permissions de voirie.

Date

Cote

Contexte : 3 O - Voirie vicinale

Producteur :

Résiliation du bail d'extraction d'une carrière de pierres : correspondance, plan.

Date

Cote

Contexte : 3 O - Voirie vicinale

Producteur :

Construction de trottoirs et de bordures : extraits du registre des délibérations du conseil municipal, rapports, bordereaux des prix, correspondance, plans et profils.

Date

Cote

Contexte : 3 O - Voirie vicinale

Producteur :

Construction d'aqueducs : extrait du registre des délibérations du conseil municipal, devis, plans et coupes.

Date

Cote

Contexte : 3 O - Voirie vicinale

Producteur :

Rectifications de deux côtes : avant-projet, procès-verbaux d'adjudication, plans, profil et coupe, affiche d'adjudication.

Date

Cote

Contexte : 3 O - Voirie vicinale

Producteur :

Comptabilité. - Emprunts (1935). Placements, rentes (1837-1931). Impositions (1875-1939). Subventions (1927-1939). Crédits supplémentaires (1883-1939). Comptabilité (1862-1909).

Date

Cote

Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

Producteur :

1904-1940

Cote

Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

Producteur :

1825-1904

Cote

Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

Producteur :

Agriculture, achat et entretien de matériel (1872, 1929). Elevage, entretien des bêtes mâles (1846-1850). Abattoir, taxes d’abattages perçues (1930-1933, 1939). Bouilleurs de cru, ateliers publics de distillation (1925, 1938). Usine Stein et Compagnie, dénombrement des ouvriers (1937).

Date

Cote

Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

Producteur :

Date

Cote

Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

Producteur :

Date

Cote

Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

Producteur :

Date

Cote

Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

Producteur :

Date

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Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...