Danjoutin (Territoire de Belfort, France)

Résultat n°1
Bureau de bienfaisance de Danjoutin, fonctionnement : délibérations (1874-1902). Extraits des délibérations du conseil d'administration (1928-1938). Comptabilité : budgets (1883-1936) ; bordereau des recettes-dépenses (1888) ; droits et recettes des bals et musiques : état des sommes versées (1930-1931).

Date

1874-1938

Cote

2 X 29
- Contexte : 2 X - Bureau de bienfaisance et d'assistance
- Bureau de bienfaisance de Danjoutin, fonctionnement :...
Résultat n°2

8 medias
Commune de Danjoutin (8 feuilles).

Date

1827

Cote

3 P 54
- Contexte : 3 P - Cadastre
- Cadastre napoléonien
- Atlas communaux
- Commune de Danjoutin (8 feuilles).
Résultat n°3
Commune de Danjoutin

Date

1827

Cote

3 P 54
- Contexte : 3 P - Atlas communaux numérisés du cadastre napoléonien
- Commune de Danjoutin
Producteur :

Préfecture du Haut-Rhin ; préfecture du Territoire de Belfort ; service du cadastre.
Résultat n°4
Danjoutin, legs de 1000 F par le veuve Courtot pour l'entretien de sa tombe : délibération (refus) (1935).

Date

1935-1935

Cote

4 O 18
- Contexte : 4 O - Dons et legs
- Danjoutin, legs de 1000 F par le veuve Courtot pour...
Résultat n°5
Alignement de la traverse : plans, correspondance.

Date

1885-1935

Cote

3 O 2156
- Contexte : 3 O - Voirie vicinale
- Chemins de grande communication
- Chemin de grande communication n° 4 de Saint-Maurice...
- Communes traversées
- Commune de Danjoutin
- Alignement de la traverse : plans, correspondance.
Producteur :

Préfecture
Résultat n°6
Alignements, permissions de voirie.

Date

1872-1930

Cote

3 O 1320
- Contexte : 3 O - Voirie vicinale
- Chemins de grande communication
- Chemin de grande communication n° 4 de Saint-Maurice...
- Communes traversées
- Commune de Danjoutin
- Alignements, permissions de voirie.
Producteur :

Préfecture
Résultat n°7
Résiliation du bail d'extraction d'une carrière de pierres : correspondance, plan.

Date

1833-1834

Cote

3 O 1319
- Contexte : 3 O - Voirie vicinale
- Chemins de grande communication
- Chemin de grande communication n° 4 de Saint-Maurice...
- Communes traversées
- Commune de Danjoutin
- Résiliation du bail d'extraction d'une carrière de...
Producteur :

Préfecture
Résultat n°8
Construction de trottoirs et de bordures : extraits du registre des délibérations du conseil municipal, rapports, bordereaux des prix, correspondance, plans et profils.

Date

1924-1925

Cote

3 O 1318
- Contexte : 3 O - Voirie vicinale
- Chemins de grande communication
- Chemin de grande communication n° 4 de Saint-Maurice...
- Communes traversées
- Commune de Danjoutin
- Construction de trottoirs et de bordures : extraits...
Producteur :

Préfecture
Résultat n°9
Construction d'aqueducs : extrait du registre des délibérations du conseil municipal, devis, plans et coupes.

Date

1928-1930

Cote

3 O 1317
- Contexte : 3 O - Voirie vicinale
- Chemins de grande communication
- Chemin de grande communication n° 4 de Saint-Maurice...
- Communes traversées
- Commune de Danjoutin
- Construction d'aqueducs : extrait du registre des délibérations...
Producteur :

Préfecture
Résultat n°10
Rectifications de deux côtes : avant-projet, procès-verbaux d'adjudication, plans, profil et coupe, affiche d'adjudication.

Date

1858-1875

Cote

3 O 1316
- Contexte : 3 O - Voirie vicinale
- Chemins de grande communication
- Chemin de grande communication n° 4 de Saint-Maurice...
- Communes traversées
- Commune de Danjoutin
- Rectifications de deux côtes : avant-projet, procès-verbaux...
Producteur :

Préfecture
Résultat n°11
Comptabilité. - Emprunts (1935). Placements, rentes (1837-1931). Impositions (1875-1939). Subventions (1927-1939). Crédits supplémentaires (1883-1939). Comptabilité (1862-1909).

Date

1837-1939

Cote

2 O 32/31
- Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...
- DANJOUTIN
- Finances communales
- Comptabilité. - Emprunts (1935). Placements, rentes...
Producteur :

Préfecture
Résultat n°12
1904-1940

Cote

2 O 32/30
- Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...
- DANJOUTIN
- Finances communales
- Budgets et comptes.
- 1904-1940
Producteur :

Préfecture
Résultat n°13
1825-1904

Cote

2 O 32/29
- Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...
- DANJOUTIN
- Finances communales
- Budgets et comptes.
- 1825-1904
Producteur :

Préfecture
Résultat n°14
Agriculture, achat et entretien de matériel (1872, 1929). Elevage, entretien des bêtes mâles (1846-1850). Abattoir, taxes d’abattages perçues (1930-1933, 1939). Bouilleurs de cru, ateliers publics de distillation (1925, 1938). Usine Stein et Compagnie, dénombrement des ouvriers (1937).

Date

1846-1929

Cote

2 O 32/28
- Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...
- DANJOUTIN
- Agriculture – Commerce – Industrie
- Agriculture, achat et entretien de matériel (1872,...
Producteur :

Préfecture
Résultat n°15
Baraquement du Bosmont, expropriation (1877) ; captage d’une source (1913-1914) ; magasin militaire, expropriation (1912-1914). Réquisitions de chevaux et automobiles, logement et cantonnement des troupes (1939). Guerre de 1870-1871, indemnités, dommages de guerre (1872-1876). Défense passive, installation d’une sirène d’alarme, cours « Z ». Sapeurs pompiers, vote de crédits, habillement, liste des pompiers (1931-1939).

Date

1877-1939

Cote

2 O 32/27
- Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...
- DANJOUTIN
- Affaires militaires
- Baraquement du Bosmont, expropriation (1877) ; captage...
Producteur :

Préfecture
Résultat n°16
Assistance médicale gratuite (AMG) et crédits pour santé publique (1929-1939). Enfants assistés, aliénés, vieillards (1933-1937). Secours à indigents, hospitalisation (1861-1934). Familles nombreuses (primes, médailles, etc.), allocation temporaire d’allaitement (1929). Fonds de chômage, état des allocations à payer, travaux à faire exécuter par des chômeurs (1932-1939). Aides aux sinistrés de catastrophes naturelles (1923, 1930).

Date

1861-1939

Cote

2 O 32/26
- Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...
- DANJOUTIN
- Hygiène – Assistance
- Assistance médicale gratuite (AMG) et crédits pour...
Producteur :

Préfecture
Résultat n°17
Arrêtés municipaux concernant la police locale (1829-1938). Voie publique, enlèvement des boues et déchets ménagers (1934-1939), construction d’un chasse-neige (1937). Lieux publics, demande d’ouverture d’un jeu de quilles (1929). Plaintes concernant l’incinération d’herbes (1934). Corbillard, frais d’entretien, état des sommes perçues pour utilisation (1928-1939).

Date

1829-1939

Cote

2 O 32/25
- Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...
- DANJOUTIN
- Police
- Arrêtés municipaux concernant la police locale (1829-1938)....
Producteur :

Préfecture
Résultat n°18
Fonctionnement des écoles, chauffage des classes, mobilier et fournitures (1886-1938). Cours d’adultes, création (1929-1939). Commission locale professionnelle, fonctionnement, vote de crédits (1932-1934). Caisse des écoles, subventions (1925-1933). Fêtes patronales, adjudications (1879-1938) ; fête nationale, crédit (1929) ; fêtes scolaires « Arbre de Noël », vote de crédits (1928-1938) ; cinquantenaire Jules Ferry, crédit (1931).

Date

1879-1938

Cote

2 O 32/24
- Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...
- DANJOUTIN
- Affaires scolaires – Loisirs
- Fonctionnement des écoles, chauffage des classes, mobilier...
Producteur :

Préfecture
Résultat n°19
Chemins de fer, ventes de terrains, conventions.

Date

1926-1938

Cote

2 O 32/23
- Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...
- DANJOUTIN
- Travaux et transports
- Chemins de fer, ventes de terrains, conventions.
Producteur :

Préfecture
Résultat n°20
Assainissement, construction d’un réseau d’égouts et d’aqueducs.

Date

1926-1939

Cote

2 O 32/22
- Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...
- DANJOUTIN
- Travaux et transports
- Assainissement, construction d’un réseau d’égouts et...
Producteur :

Préfecture
Résultat n°21
Electricité, électrification de la commune, éclairage des rues.

Date

1903-1939

Cote

2 O 32/21
- Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...
- DANJOUTIN
- Travaux et transports
- Electricité, électrification de la commune, éclairage...
Producteur :

Préfecture
Résultat n°22
Eau, travaux d’adduction, achat de compteurs, relevés des redevances (1939) ; contestation au sujet d’une servitude de passage de tuyaux (1928-1938).

Date

1928-1939

Cote

2 O 32/20
- Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...
- DANJOUTIN
- Travaux et transports
- Eau, travaux d’adduction, achat de compteurs, relevés...
Producteur :

Préfecture
Résultat n°23
Gestion. - Entretien (1846-1877). Location (1816-1937). Carrières, ouverture, adjudication de graviers et de sable dans le lit de la Savoureuse (1869-1930). Chasse (1873-1935). Pêche (1934-1935). Vaine pâture, règlement (1828-1842). Adjudications diverses (1846-1851). Cours d’eau et fossés d’irrigation, entretien, barrages (1831-1938).

Date

1816-1937

Cote

2 O 32/19
- Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...
- DANJOUTIN
- Terrains communaux
- Gestion. - Entretien (1846-1877). Location (1816-1937)....
Producteur :

Préfecture
Résultat n°24
Echange.

Date

1805-1901

Cote

2 O 32/18
- Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...
- DANJOUTIN
- Terrains communaux
- Echange.
Producteur :

Préfecture
Résultat n°25
1870-1939

Cote

2 O 32/17
- Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...
- DANJOUTIN
- Terrains communaux
- Aliénation.
- 1870-1939
Producteur :

Préfecture
Résultat n°26
An IX-1869

Cote

2 O 32/16
- Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...
- DANJOUTIN
- Terrains communaux
- Aliénation.
- An IX-1869
Producteur :

Préfecture
Résultat n°27
Acquisition.

Date

1872-1914

Cote

2 O 32/15
- Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...
- DANJOUTIN
- Terrains communaux
- Acquisition.
Producteur :

Préfecture
Résultat n°28
Délimitation.

Date

1927-1939

Cote

2 O 32/14
- Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...
- DANJOUTIN
- Terrains communaux
- Délimitation.
Producteur :

Préfecture
Résultat n°29
Cimetière, construction, entretien (1904-1931) ; concessions (1906-1939).

Date

1904-1939

Cote

2 O 32/13
- Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...
- DANJOUTIN
- Bâtiments communaux
- Cimetière, construction, entretien (1904-1931) ; concessions...
Producteur :

Préfecture
Résultat n°30
Maison Tonchaux, acquisition.

Date

1841

Cote

2 O 32/12
- Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...
- DANJOUTIN
- Bâtiments communaux
- Maison Tonchaux, acquisition.
Producteur :

Préfecture
Résultat n°31
Abattoir, construction, installation électrique.

Date

1927-1939

Cote

2 O 32/11
- Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...
- DANJOUTIN
- Bâtiments communaux
- Abattoir, construction, installation électrique.
Producteur :

Préfecture
Résultat n°32
Bureau de poste, aménagement, agrandissement, vente d’une maison pour payer les travaux.

Date

1924-1933

Cote

2 O 32/10
- Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...
- DANJOUTIN
- Bâtiments communaux
- Bureau de poste, aménagement, agrandissement, vente...
Producteur :

Préfecture
Résultat n°33
Pompe à incendie, achat, entretien.

Date

1927-1937

Cote

2 O 32/9
- Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...
- DANJOUTIN
- Bâtiments communaux
- Pompe à incendie, achat, entretien.
Producteur :

Préfecture
Résultat n°34
Corps de garde, construction, réparations et agrandissement.

Date

1842-1909

Cote

2 O 32/8
- Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...
- DANJOUTIN
- Bâtiments communaux
- Corps de garde, construction, réparations et agrandissement.
Producteur :

Préfecture
Résultat n°35
Monument aux morts, création de la place (emplacement de l’ancien cimetière), achat de terrain.

Date

1920-1927

Cote

2 O 32/7
- Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...
- DANJOUTIN
- Bâtiments communaux
- Monument aux morts, création de la place (emplacement...
Producteur :

Préfecture
Résultat n°36
Fontaines, réparation.

Date

1898-1899

Cote

2 O 32/6
- Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...
- DANJOUTIN
- Bâtiments communaux
- Fontaines, réparation.
Producteur :

Préfecture
Résultat n°37
Lavoir public, construction, entretien, construction d'un nouveau lavoir (1898-1930) ; puits, construction (1828-1829).

Date

1828-1930

Cote

2 O 32/5
- Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...
- DANJOUTIN
- Bâtiments communaux
- Lavoir public, construction, entretien, construction...
Producteur :

Préfecture
Résultat n°38
Ecole, agrandissement (1840) ; constructions de nouvelles écoles (1869-1886) ; construction d’une salle d’asile (1876). Achat de la maison Charton pour école enfantine (1927). Ecole maternelle, construction (1913-1914). Groupe scolaire, construction (1937-1939). Réparations et entretien des différents bâtiments (1926-1939).

Date

1840-1939

Cote

2 O 32/4
- Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...
- DANJOUTIN
- Bâtiments communaux
- Ecole, agrandissement (1840) ; constructions de nouvelles...
Producteur :

Préfecture
Résultat n°39
Travaux concernant plusieurs bâtiments.

Date

1916-1938

Cote

2 O 32/3
- Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...
- DANJOUTIN
- Bâtiments communaux
- Travaux concernant plusieurs bâtiments.
Producteur :

Préfecture
Résultat n°40
Assurances, bâtiments communaux, personnel (1925-1936). Dénomination de rue (1927). Conseil municipal, nominations à commissions (1926-1935) ; démissions d’un conseiller municipal (1927). Archives, vote de crédits, restauration du plan cadastral (1924-1925). Fonctionnement du service, frais de bureau, destination de la coupe (1843-1937). Procès, dommages et intérêts (1826-1939).

Date

1826-1939

Cote

2 O 32/2
- Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...
- DANJOUTIN
- Administration générale
- Assurances, bâtiments communaux, personnel (1925-1936)....
Producteur :

Préfecture
Résultat n°41
Personnel, état nominatif du personnel communal ; indemnités de cherté de vie, (1930-1939). Secrétaire de mairie, nomination, traitement, indemnités (1861-1939). Commis expéditionnaire, nomination (1937). Receveur municipal, remises (1818-1939). Contrôleur des contributions directes, indemnités (1927); régisseur de recettes, nomination (1938). Régisseur des taxes, nomination, traitement (1934-1937). Garde champêtre, nomination, traitement, indemnités (1861-1937). Taupier, traitement (an X ). Appariteur, indemnités (1936-1937). Préposé à l’abattoir, traitement (1929). Instituteur, nomination, traitement, indemnités (1861-1940). Garde forestier, traitement, indemnités (1861-1939). Cantonnier, indemnités (1927-1938). Régisseur de la caisse de chômage, traitement (1932). Chef de l’Office départemental de placement, traitement (1933-1935). Notaires, avoués, experts, indemnités (1939). Architecte, traitement (1845-1932). Recensement de la population, indemnités (1926-1933). Fossoyeur, création de l’emploi (1930). Femmes de service, nomination, traitement (1927-1938). Porteur de dépêches (1930). Régisseur des eaux, nomination, traitement (1936-1937). Ramoneur, traitement (1929, 1938).

Date

An X-1940

Cote

2 O 32/1
- Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...
- DANJOUTIN
- Administration générale
- Personnel, état nominatif du personnel communal ; indemnités...
Producteur :

Préfecture
Résultat n°42
Danjoutin Andelnans. Eglise et presbytère, cimetière : réparations, entretien (1836-1939). Eglise : réparations, surélèvement et restauration du clocher, agrandissement de l'église (an IX-1929) ; cloches : acquisition (1845) ; horloge : installation (1930-1931). Presbytère : acquisition (1806-1812), réparations, entretien (1832-1916), location (1925). Salle de catéchisme : réparations (1887), chauffage (1894). Cimetière : acquisition de terrains, entretien, réfection des murs de clôture (1875-1931) ; concessions (1887-1930).

Date

An IX-1939

Cote

1 O 20
- Contexte : 1 O - Généralités et affaires intercommunales
- Terrains et bâtiments intercommunaux
- Danjoutin Andelnans. Eglise et presbytère, cimetière :...
Producteur :

Préfecture.
Résultat n°43
Danjoutin, délimitation partielle.

Date

1844

Cote

7 M 1396
- Contexte : 7 M - Agriculture, eaux et forêts
- Eaux et forêts
- Inspection de Belfort
- Forêts communales
- Atlas communaux
- Danjoutin, délimitation partielle.
Résultat n°44

97 medias
1936

Date

1936

Cote

6 M 155/20
- Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...
- Danjoutin
- 1936
Producteur :

Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.
Résultat n°45

109 medias
1931

Date

1931

Cote

6 M 155/19
- Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...
- Danjoutin
- 1931
Producteur :

Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.
Résultat n°46

106 medias
1926

Date

1926

Cote

6 M 155/18
- Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...
- Danjoutin
- 1926
Producteur :

Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.
Résultat n°47

94 medias
1921

Date

1921

Cote

6 M 155/17
- Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...
- Danjoutin
- 1921
Producteur :

Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.
Résultat n°48

95 medias
1911

Date

1911

Cote

6 M 155/16
- Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...
- Danjoutin
- 1911
Producteur :

Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.
Résultat n°49

88 medias
1906

Date

1906

Cote

6 M 155/15
- Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...
- Danjoutin
- 1906
Producteur :

Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.
Résultat n°50

79 medias
1901

Date

1901

Cote

6 M 155/14
- Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...
- Danjoutin
- 1901
Producteur :

Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.
Résultat n°51

68 medias
1896

Date

1896

Cote

6 M 155/13
- Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...
- Danjoutin
- 1896
Producteur :

Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.
Résultat n°52

60 medias
1891

Date

1891

Cote

6 M 155/12
- Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...
- Danjoutin
- 1891
Producteur :

Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.
Résultat n°53

60 medias
1886

Date

1886

Cote

6 M 155/11
- Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...
- Danjoutin
- 1886
Producteur :

Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.
Résultat n°54

51 medias
1881

Date

1881

Cote

6 M 155/10
- Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...
- Danjoutin
- 1881
Producteur :

Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.
Résultat n°55

43 medias
1876

Date

1876

Cote

6 M 155/9
- Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...
- Danjoutin
- 1876
Producteur :

Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.
Résultat n°56

27 medias
1872

Date

1872

Cote

6 M 155/8
- Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...
- Danjoutin
- 1872
Producteur :

Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.
Résultat n°57

25 medias
1866

Date

1866

Cote

6 M 155/7
- Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...
- Danjoutin
- 1866
Producteur :

Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.
Résultat n°58

27 medias
1861

Date

1861

Cote

6 M 155/6
- Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...
- Danjoutin
- 1861
Producteur :

Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.
Résultat n°59

28 medias
1856

Date

1856

Cote

6 M 155/5
- Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...
- Danjoutin
- 1856
Producteur :

Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.
Résultat n°60

26 medias
1851

Date

1851

Cote

6 M 155/4
- Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...
- Danjoutin
- 1851
Producteur :

Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.
Résultat n°61

26 medias
1846

Date

1846

Cote

6 M 155/3
- Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...
- Danjoutin
- 1846
Producteur :

Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.
Résultat n°62

26 medias
1841

Date

1841

Cote

6 M 155/2
- Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...
- Danjoutin
- 1841
Producteur :

Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.
Résultat n°63

20 medias
1836

Date

1836

Cote

6 M 155/1
- Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...
- Danjoutin
- 1836
Producteur :

Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.
Résultat n°64
Danjoutin

Cote

5 M 246
- Contexte : 5 M - Santé publique et hygiène
- Logements et établissements insalubres
- Etablissements classés créés avant 1940 et disparus...
- Danjoutin
Résultat n°65
Rente annuelle en faveur de la chapelle du Sacré Cœur sur J. Jacques Chevillot ; rente annuelle de 3 livres tournois en faveur de l’église.

Date

1737-1738

Cote

2 G 18
- Contexte : Série G - Fonds du chapitre collégial et des fabriques...
- 2 G - Fonds des fabriques d'églises
- Danjoutin.
- Rente annuelle en faveur de la chapelle du Sacré Cœur...
Producteur :

AVERTISSEMENT

"La série G des Archives du Territoire de Belfort comprend deux parties : la première représentant le fonds du chapitre collégial de Belfort, la seconde le fonds des fabriques paroissiales du département. Ce sont deux fonds peu considérables qui ont été versés par les Archives du Haut-Rhin en 1927 après qu'il fut décidé que le Territoire resterait un département."
Résultat n°66
Comptes de la confrérie du Rosaire.

Date

1734-1791

Cote

2 G 17
- Contexte : Série G - Fonds du chapitre collégial et des fabriques...
- 2 G - Fonds des fabriques d'églises
- Danjoutin.
- Comptes de la confrérie du Rosaire.
Producteur :

AVERTISSEMENT

"La série G des Archives du Territoire de Belfort comprend deux parties : la première représentant le fonds du chapitre collégial de Belfort, la seconde le fonds des fabriques paroissiales du département. Ce sont deux fonds peu considérables qui ont été versés par les Archives du Haut-Rhin en 1927 après qu'il fut décidé que le Territoire resterait un département."
Résultat n°67
Comptes de la fabrique.

Date

1717-1810

Cote

2 G 16
- Contexte : Série G - Fonds du chapitre collégial et des fabriques...
- 2 G - Fonds des fabriques d'églises
- Danjoutin.
- Comptes de la fabrique.
Producteur :

AVERTISSEMENT

"La série G des Archives du Territoire de Belfort comprend deux parties : la première représentant le fonds du chapitre collégial de Belfort, la seconde le fonds des fabriques paroissiales du département. Ce sont deux fonds peu considérables qui ont été versés par les Archives du Haut-Rhin en 1927 après qu'il fut décidé que le Territoire resterait un département."
Résultat n°68
Danjoutin, rue du Docteur Jacquot, pont sur la Savoureuse.

Date

1989

Cote

80 Fi 1/33
- Contexte : 80 Fi - fonds des éditions de l'association Cercle...
- Prestige du Territoire de Belfort.
- Danjoutin, rue du Docteur Jacquot, pont sur la Savoureuse.
Producteur :

La collection a pour objectif de rassembler des cartes postales éditées par l'association Collectionneurs et Cartophiles du Territoire de Belfort (anciennement Cercle Cartophile du Territoire de Belfort).
Résultat n°69

1 media
Danjoutin, vue générale.

Cote

25 Fi 865
- Contexte : 25 Fi - Fonds Mayer
- Territoire de Belfort
- Danjoutin
- Danjoutin, vue générale.
Producteur :

Emile Louis Mayer
Résultat n°70

1 media
Danjoutin, le Bosmont, les casernes.

Cote

25 Fi 864
- Contexte : 25 Fi - Fonds Mayer
- Territoire de Belfort
- Danjoutin
- Danjoutin, le Bosmont, les casernes.
Producteur :

Emile Louis Mayer
Résultat n°71

1 media
Danjoutin, vue générale.

Cote

25 Fi 863
- Contexte : 25 Fi - Fonds Mayer
- Territoire de Belfort
- Danjoutin
- Danjoutin, vue générale.
Producteur :

Emile Louis Mayer
Résultat n°72

1 media
Danjoutin (Territoire de Belfort), la rue de Belfort.

Cote

25 Fi 829
- Contexte : 25 Fi - Fonds Mayer
- Territoire de Belfort
- Danjoutin
- Danjoutin (Territoire de Belfort), la rue de Belfort.
Producteur :

Emile Louis Mayer
Résultat n°73

1 media
Danjoutin.

Cote

25 Fi 828
- Contexte : 25 Fi - Fonds Mayer
- Territoire de Belfort
- Danjoutin
- Danjoutin.
Producteur :

Emile Louis Mayer
Résultat n°74

1 media
Danjoutin, centre du village.

Cote

25 Fi 827
- Contexte : 25 Fi - Fonds Mayer
- Territoire de Belfort
- Danjoutin
- Danjoutin, centre du village.
Producteur :

Emile Louis Mayer
Résultat n°75

1 media
Danjoutin, la passerelle.

Cote

25 Fi 510
- Contexte : 25 Fi - Fonds Mayer
- Territoire de Belfort
- Danjoutin
- Danjoutin, la passerelle.
Producteur :

Emile Louis Mayer
Résultat n°76

1 media
Danjoutin, le pont sur la Savoureuse.

Cote

25 Fi 509
- Contexte : 25 Fi - Fonds Mayer
- Territoire de Belfort
- Danjoutin
- Danjoutin, le pont sur la Savoureuse.
Producteur :

Emile Louis Mayer
Résultat n°77

1 media
Danjoutin, la rue de Belfort, coté de Montbéliard.

Cote

25 Fi 508
- Contexte : 25 Fi - Fonds Mayer
- Territoire de Belfort
- Danjoutin
- Danjoutin, la rue de Belfort, coté de Montbéliard.
Producteur :

Emile Louis Mayer
Résultat n°78

1 media
Danjoutin, la rue du docteur Fréry et la Savoureuse.

Cote

25 Fi 507
- Contexte : 25 Fi - Fonds Mayer
- Territoire de Belfort
- Danjoutin
- Danjoutin, la rue du docteur Fréry et la Savoureuse.
Producteur :

Emile Louis Mayer
Résultat n°79

1 media
Danjoutin, la rue de Belfort, coté de Belfort.

Cote

25 Fi 506
- Contexte : 25 Fi - Fonds Mayer
- Territoire de Belfort
- Danjoutin
- Danjoutin, la rue de Belfort, coté de Belfort.
Producteur :

Emile Louis Mayer
Résultat n°80

1 media
Danjoutin, la place du monument des combattants de 1870-71.

Cote

25 Fi 504
- Contexte : 25 Fi - Fonds Mayer
- Territoire de Belfort
- Danjoutin
- Danjoutin, la place du monument des combattants de...
Producteur :

Emile Louis Mayer

Résultats de la recherche

Date

Cote

Contexte : 2 X - Bureau de bienfaisance et d'assistance

Commune de Danjoutin (8 feuilles).

Date

Cote

Contexte : 3 P - Cadastre

Commune de Danjoutin

Date

Cote

Contexte : 3 P - Atlas communaux numérisés du cadastre napoléonien

Producteur :

Danjoutin, legs de 1000 F par le veuve Courtot pour l'entretien de sa tombe : délibération (refus) (1935).

Date

Cote

Contexte : 4 O - Dons et legs

Alignement de la traverse : plans, correspondance.

Date

Cote

Contexte : 3 O - Voirie vicinale

Producteur :

Alignements, permissions de voirie.

Date

Cote

Contexte : 3 O - Voirie vicinale

Producteur :

Résiliation du bail d'extraction d'une carrière de pierres : correspondance, plan.

Date

Cote

Contexte : 3 O - Voirie vicinale

Producteur :

Construction de trottoirs et de bordures : extraits du registre des délibérations du conseil municipal, rapports, bordereaux des prix, correspondance, plans et profils.

Date

Cote

Contexte : 3 O - Voirie vicinale

Producteur :

Construction d'aqueducs : extrait du registre des délibérations du conseil municipal, devis, plans et coupes.

Date

Cote

Contexte : 3 O - Voirie vicinale

Producteur :

Rectifications de deux côtes : avant-projet, procès-verbaux d'adjudication, plans, profil et coupe, affiche d'adjudication.

Date

Cote

Contexte : 3 O - Voirie vicinale

Producteur :

Comptabilité. - Emprunts (1935). Placements, rentes (1837-1931). Impositions (1875-1939). Subventions (1927-1939). Crédits supplémentaires (1883-1939). Comptabilité (1862-1909).

Date

Cote

Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

Producteur :

1904-1940

Cote

Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

Producteur :

1825-1904

Cote

Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

Producteur :

Agriculture, achat et entretien de matériel (1872, 1929). Elevage, entretien des bêtes mâles (1846-1850). Abattoir, taxes d’abattages perçues (1930-1933, 1939). Bouilleurs de cru, ateliers publics de distillation (1925, 1938). Usine Stein et Compagnie, dénombrement des ouvriers (1937).

Date

Cote

Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

Producteur :

Date

Cote

Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

Producteur :

Date

Cote

Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

Producteur :

Date

Cote

Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

Producteur :

Date

Cote

Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...