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Résultats de la recherche

  • 1

    19 janvier 1769-29 décembre 1770

    Cote

    9 B 68

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • Magistrat de Delle
    • Registres des audiences.
    • 19 janvier 1769-29 décembre 1770

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  • 2

    1813-1814

    Date

    1813-1814

    Cote

    4U2/359

    • Contexte : 4 U 2 - Justice de paix de Delle

    • PROCEDURES
    • Répertoires des jugements
    • Répertoires des jugements rendus par le juge de paix.
    • 1813-1814
  • 3

    Juillet-décembre 1926

    Date

    Entre le 1er juillet 1926 et le 31 décembre 1926

    Cote

    2 E 4/760

    • Contexte : 2 E 4 - Tabellionnés de Courcelles, Delle, Faverois,...

    • Notariat moderne
    • Etude de Delle (1791-1920)
    • Joseph PHILIPPEAU (13 février 1926-juin 1931)
    • Minutes
    • Juillet-décembre 1926

    Producteur :

    Les documents décrits dans le présent répertoire proviennent d'une étude notariale de Delle, dont maîtres Taglioli et Welfelé-Pichelin sont actuellement titulaires (2004). Le fonds se compose des minutes et répertoires des tabellionnés de Courcelles, Delle, Faverois, Florimont, Froidefontaine, Grandvillars, Morvillars, Saint-André, Suarce, Thiancourt ainsi que des études notariales de Delle, Florimont et Grandvillars. Les minutes de la seigneurie de Delle remontent à 1546 ; se sont les plus anciennes du département. Le fonds représente 40 ml en 2021.

  • 4

    1841

    Date

    1841

    Cote

    4U2/373

    • Contexte : 4 U 2 - Justice de paix de Delle

    • PROCEDURES
    • Répertoires des jugements
    • Répertoires des jugements rendus par le juge de paix.
    • 1841
  • 5
    Baptêmes, mariages, sépultures.

    51 medias

    Baptêmes, mariages, sépultures.

    Date

    1788-1791

    Cote

    55 Ed GG 5

    • Contexte : Série E dépôt - Collection des registres paroissiaux

    • GROSNE
    • Baptêmes, mariages, sépultures.

    Producteur :

    Communes

  • 6

    1885

    Date

    1885

    Cote

    4U2/487

    • Contexte : 4 U 2 - Justice de paix de Delle

    • PROCEDURES
    • Jugements
    • Minutes de jugements.
    • 1885
  • 7

    1714.

    Cote

    2 E 4/71

    • Contexte : 2 E 4 - Tabellionnés de Courcelles, Delle, Faverois,...

    • Tabellions seigneuriaux
    • Tabellionné de la seigneurie de Delle
    • François Vulliez, notaire et tabellion greffier (avril...
    • Protocoles.
    • 1714.

    Producteur :

    Les documents décrits dans le présent répertoire proviennent d'une étude notariale de Delle, dont maîtres Taglioli et Welfelé-Pichelin sont actuellement titulaires (2004). Le fonds se compose des minutes et répertoires des tabellionnés de Courcelles, Delle, Faverois, Florimont, Froidefontaine, Grandvillars, Morvillars, Saint-André, Suarce, Thiancourt ainsi que des études notariales de Delle, Florimont et Grandvillars. Les minutes de la seigneurie de Delle remontent à 1546 ; se sont les plus anciennes du département. Le fonds représente 40 ml en 2021.

  • 8

    Inscription des actes dispensés des formalités du timbre et de l’enregistrement.

    Date

    1940-1949

    Cote

    4U2/8

    • Contexte : 4 U 2 - Justice de paix de Delle

    • ACTES DEPOSES OU DRESSES AU GREFFE
    • Actes dispensés de timbres
    • Inscription des actes dispensés des formalités du timbre...
  • 9

    1959

    Date

    1959

    Cote

    4U2/244

    • Contexte : 4 U 2 - Justice de paix de Delle

    • DROIT DU TRAVAIL
    • Accidents du travail
    • Déclarations, procès verbaux d’enquête, correspondance.
    • 1959
  • 10
    Frontière Franco-Suisse, Delle, Square de la Victoire.

    1 media

    Frontière Franco-Suisse, Delle, Square de la Victoire.

    Cote

    7 Fi 1827

    • Contexte : 7 Fi - Cartes postales numérisées

    • Territoire de Belfort
    • Delle
    • Frontière Franco-Suisse, Delle, Square de la Victoire.
  • 11

    1912-1913

    Date

    1912-1913

    Cote

    4U2/317

    • Contexte : 4 U 2 - Justice de paix de Delle

    • CREANCES-DETTES
    • Saisies-arrêts
    • Comptes de saisies-arrêts
    • 1912-1913
  • 12

    1922-1932

    Date

    1922-1932

    Cote

    4U2/322

    • Contexte : 4 U 2 - Justice de paix de Delle

    • CREANCES-DETTES
    • Saisies-arrêts
    • Jugements.
    • 1922-1932
  • 13

    Vellescot.

    Cote

    2 E 4/133

    • Contexte : 2 E 4 - Tabellionnés de Courcelles, Delle, Faverois,...

    • Tabellions seigneuriaux
    • Tabellionné de la seigneurie de Delle
    • Guillaume Joly, tabellion greffier de la ville et seigneurie...
    • Actes passés dans les communautés de Réchesy, Seppois...
    • Actes en feuilles.
    • Paroisse de Grosne.
    • Vellescot.

    Producteur :

    Les documents décrits dans le présent répertoire proviennent d'une étude notariale de Delle, dont maîtres Taglioli et Welfelé-Pichelin sont actuellement titulaires (2004). Le fonds se compose des minutes et répertoires des tabellionnés de Courcelles, Delle, Faverois, Florimont, Froidefontaine, Grandvillars, Morvillars, Saint-André, Suarce, Thiancourt ainsi que des études notariales de Delle, Florimont et Grandvillars. Les minutes de la seigneurie de Delle remontent à 1546 ; se sont les plus anciennes du département. Le fonds représente 40 ml en 2021.

  • 14

    Registre des audiences.

    Date

    27 mars 1749-28 août 1754

    Cote

    8 B 269

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • Bailliage de Delle
    • Registre des audiences.

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  • 15

    1842.

    Cote

    2 E 4/624

    • Contexte : 2 E 4 - Tabellionnés de Courcelles, Delle, Faverois,...

    • Notariat moderne
    • Etude de Delle (1791-1920)
    • Maurice Ackermann (9 novembre 1837-1844)
    • Minutes.
    • 1842.

    Producteur :

    Les documents décrits dans le présent répertoire proviennent d'une étude notariale de Delle, dont maîtres Taglioli et Welfelé-Pichelin sont actuellement titulaires (2004). Le fonds se compose des minutes et répertoires des tabellionnés de Courcelles, Delle, Faverois, Florimont, Froidefontaine, Grandvillars, Morvillars, Saint-André, Suarce, Thiancourt ainsi que des études notariales de Delle, Florimont et Grandvillars. Les minutes de la seigneurie de Delle remontent à 1546 ; se sont les plus anciennes du département. Le fonds représente 40 ml en 2021.

  • 16

    juin-décembre 1893.

    Cote

    2 E 3/137

    • Contexte : 2 E 3 - Etude notariale Guichard de Delle

    • Notariat moderne
    • Etude à la résidence de Delle.
    • Charles Feltin (1885-1920)
    • Minutes.
    • juin-décembre 1893.

    Producteur :

    2 E 3 Etude Guichard de Delle

  • 17

    Comptes de la communauté de Recouvrance.

    Date

    1701-1715

    Cote

    8 B 252

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • Bailliage de Delle
    • Comptes de la communauté de Recouvrance.

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  • 18

    1832

    Date

    1832

    Cote

    4U2/62

    • Contexte : 4 U 2 - Justice de paix de Delle

    • ACTES DEPOSES OU DRESSES AU GREFFE
    • Actes extra-judiciaires
    • Actes
    • 1832
  • 19

    Inventaires.

    Cote

    2 E 4/288

    • Contexte : 2 E 4 - Tabellionnés de Courcelles, Delle, Faverois,...

    • Tabellions seigneuriaux
    • Tabellionné de la seigneurie de Delle
    • Pierre Ignace Roland, tabellion des villes et seigneurie...
    • Conductions, obligations, contrats d'office.
    • Delle.
    • Inventaires.

    Producteur :

    Les documents décrits dans le présent répertoire proviennent d'une étude notariale de Delle, dont maîtres Taglioli et Welfelé-Pichelin sont actuellement titulaires (2004). Le fonds se compose des minutes et répertoires des tabellionnés de Courcelles, Delle, Faverois, Florimont, Froidefontaine, Grandvillars, Morvillars, Saint-André, Suarce, Thiancourt ainsi que des études notariales de Delle, Florimont et Grandvillars. Les minutes de la seigneurie de Delle remontent à 1546 ; se sont les plus anciennes du département. Le fonds représente 40 ml en 2021.

  • 20

    1807

    Date

    1807

    Cote

    4U2/355

    • Contexte : 4 U 2 - Justice de paix de Delle

    • PROCEDURES
    • Répertoires des jugements
    • Répertoires des jugements rendus par le juge de paix.
    • 1807