Filtrer les résultats
Multimédias
  • 1 208
  • 309
Nom de l'inventaire
  • 480
  • 368
  • 236
  • 232
  • 48
Afficher plus
Lieux
  • 1 517
  • 298
  • 298
  • 290
  • 290
Afficher plus
Période
  • 270
  • 344
  • 703
  • 877
  • 472
  • 1
Typologies
  • 261
  • 50
  • 50
  • 49
  • 20
Afficher plus
Producteurs
Aucune valeur disponible
Personnes (producteur)
Aucune valeur disponible
Collectivités
  • 298
  • 245
  • 236
  • 182
  • 73
Afficher plus
Collectivités (producteur)
Aucune valeur disponible
Familles (producteur)
Aucune valeur disponible
Personnes
Aucune valeur disponible
Fonctions
Aucune valeur disponible

Résultats de la recherche

  • 1

    19 janvier 1769-29 décembre 1770

    Cote

    9 B 68

    • Contexte : B Cours et juridictions de l'Ancien régime

    • Magistrat de Delle
    • Registres des audiences.
    • 19 janvier 1769-29 décembre 1770

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  • 2
    Baptêmes, mariages, sépultures.

    51 medias

    Baptêmes, mariages, sépultures.

    Date

    1788-1791

    Cote

    55 E-DEPOT GG 5

    • Contexte : Registres paroissiaux

    • GROSNE
    • Baptêmes, mariages, sépultures.

    Producteur :

    Communes

  • 3

    1714.

    Cote

    2 E 4/71

    • Contexte : TABELLIONNES DES SEIGNEURIES DE COURCELLES, DELLE,...

    • Tabellions seigneuriaux
    • Tabellionné de la seigneurie de Delle
    • François Vulliez, notaire et tabellion greffier (avril...
    • Protocoles.
    • 1714.

    Producteur :

    Les documents décrits dans le présent répertoire proviennent d'une étude notariale de Delle, dont maîtres Taglioli et Welfelé-Pichelin sont actuellement titulaires (2004). Le fonds se compose des minutes et répertoires des tabellionnés de Courcelles, Delle, Faverois, Florimont, Froidefontaine, Grandvillars, Morvillars, Saint-André, Suarce, Thiancourt ainsi que des études notariales de Delle, Florimont et Grandvillars. Les minutes de la seigneurie de Delle remontent à 1546 ; se sont les plus anciennes du département. Le fonds représente actuellement 32,8 ml.

  • 4
    Frontière Franco-Suisse, Delle, Square de la Victoire.

    1 media

    Frontière Franco-Suisse, Delle, Square de la Victoire.

    Cote

    7 Fi 1827

    • Contexte : 7 Fi - Cartes postales isolées

    • Territoire de Belfort
    • Delle
    • Frontière Franco-Suisse, Delle, Square de la Victoire.
  • 5

    Vellescot.

    Cote

    2 E 4/133

    • Contexte : TABELLIONNES DES SEIGNEURIES DE COURCELLES, DELLE,...

    • Tabellions seigneuriaux
    • Tabellionné de la seigneurie de Delle
    • Guillaume Joly, tabellion greffier de la ville et seigneurie...
    • Actes passés dans les communautés de Réchesy, Seppois...
    • Actes en feuilles.
    • Paroisse de Grosne.
    • Vellescot.

    Producteur :

    Les documents décrits dans le présent répertoire proviennent d'une étude notariale de Delle, dont maîtres Taglioli et Welfelé-Pichelin sont actuellement titulaires (2004). Le fonds se compose des minutes et répertoires des tabellionnés de Courcelles, Delle, Faverois, Florimont, Froidefontaine, Grandvillars, Morvillars, Saint-André, Suarce, Thiancourt ainsi que des études notariales de Delle, Florimont et Grandvillars. Les minutes de la seigneurie de Delle remontent à 1546 ; se sont les plus anciennes du département. Le fonds représente actuellement 32,8 ml.

  • 6

    Registre des audiences.

    Date

    27 mars 1749-28 août 1754

    Cote

    8 B 269

    • Contexte : B Cours et juridictions de l'Ancien régime

    • Bailliage de Delle
    • Registre des audiences.

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  • 7

    1842.

    Cote

    2 E 4/624

    • Contexte : TABELLIONNES DES SEIGNEURIES DE COURCELLES, DELLE,...

    • Notariat moderne
    • Etude de Delle (1791-1920)
    • Maurice Ackermann (9 novembre 1837-1844)
    • Minutes.
    • 1842.

    Producteur :

    Les documents décrits dans le présent répertoire proviennent d'une étude notariale de Delle, dont maîtres Taglioli et Welfelé-Pichelin sont actuellement titulaires (2004). Le fonds se compose des minutes et répertoires des tabellionnés de Courcelles, Delle, Faverois, Florimont, Froidefontaine, Grandvillars, Morvillars, Saint-André, Suarce, Thiancourt ainsi que des études notariales de Delle, Florimont et Grandvillars. Les minutes de la seigneurie de Delle remontent à 1546 ; se sont les plus anciennes du département. Le fonds représente actuellement 32,8 ml.

  • 8

    juin-décembre 1893.

    Cote

    2 E 3/137

    • Contexte : 2 E 3 - Etude notariale Guichard de Delle

    • Notariat moderne
    • Etude à la résidence de Delle.
    • Charles Feltin (1885-1920)
    • Minutes.
    • juin-décembre 1893.

    Producteur :

    2 E 3 Etude Guichard de Delle

  • 9

    Comptes de la communauté de Recouvrance.

    Date

    1701-1715

    Cote

    8 B 252

    • Contexte : B Cours et juridictions de l'Ancien régime

    • Bailliage de Delle
    • Comptes de la communauté de Recouvrance.

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  • 10

    Inventaires.

    Cote

    2 E 4/288

    • Contexte : TABELLIONNES DES SEIGNEURIES DE COURCELLES, DELLE,...

    • Tabellions seigneuriaux
    • Tabellionné de la seigneurie de Delle
    • Pierre Ignace Roland, tabellion des villes et seigneurie...
    • Conductions, obligations, contrats d'office.
    • Delle.
    • Inventaires.

    Producteur :

    Les documents décrits dans le présent répertoire proviennent d'une étude notariale de Delle, dont maîtres Taglioli et Welfelé-Pichelin sont actuellement titulaires (2004). Le fonds se compose des minutes et répertoires des tabellionnés de Courcelles, Delle, Faverois, Florimont, Froidefontaine, Grandvillars, Morvillars, Saint-André, Suarce, Thiancourt ainsi que des études notariales de Delle, Florimont et Grandvillars. Les minutes de la seigneurie de Delle remontent à 1546 ; se sont les plus anciennes du département. Le fonds représente actuellement 32,8 ml.