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  1. Résultat n°1
  2. Résultat n°2

    Procès-verbal d’enquête par l’officialité de l’évêché de Bâle, pour démembrement de la communauté de Petite Fontaine hors de la paroisse d’Angeot et réunion à celle de Lachapelle (copie, 1773).

    Date

    1773

    Cote

    3 E 389

    • Contexte : 3 E - Fonds Mazarin

    • Circonscriptions du comté
    • Prévôté d'Angeot
    • Mairie d'Angeot
    • Angeot
    • Procès-verbal d’enquête par l’officialité de l’évêché...

    Producteur :

    Fonds Mazarin

  3. Résultat n°3

    Banvins. - Ordonnance des officiers de Belfort sur la vente du vin aux cabaretiers avec tarifs sur les charrois de vin (1664). Requête des dames de l’abbaye de Masevaux à Colbert conseiller du Roi, sur la vente de vin qu’elles débitent, enquête (1656).

    Date

    1656-1664

    Cote

    3 E 247

    • Contexte : 3 E - Fonds Mazarin

    • Comté de Belfort
    • Droits seigneuriaux
    • Droits divers
    • Classement par droits
    • Banvins. - Ordonnance des officiers de Belfort sur...

    Producteur :

    Fonds Mazarin

  4. Résultat n°4

    Visite d’un lieu pour construire un étang nécessaire aux mines de Phanitor (1662), visite de la montagne de Saint-Pierre (1700), visites de la mine Saint-Pierre (1696, 1745), visites des bâtiments des mines, machines, fonderies mis au bail du sieur Anthès (fonderie, étangs et mines de Phanitor, Saint Pierre, Saint-Jean (1696), visite de Saint-André et Saint-Jean (1698). Visite de la montagne Saint-Jean pour réparation (1669), correspondance et enquête au sujet de difficultés entre les entrepreneurs des mines et les mineurs (1672), état des dépenses à faire par chaque quart d’an pour les mines et fonderie de Giromagny (1674). Etat des appointements des mineurs, fondeurs, charpentiers, maréchaux, et autres ouvriers des mines et fonderies de Giromagny et Auxelles (non nominatif, par métiers (1673). Requête de mineurs d’Auxelles à la duchesse de Mazarin pour avoir une aide (s.d., XVIIIe siècle). Mémoire pour servir d’instruction au sujet de la montagne Saint-Jacques à Auxelles (s.d., [fin XVIIesiècle]). Visite de la mine Phanitor (1672). Copie de requête des entrepreneurs suite à une rebellion entre mineurs (étrangers qui ne respectent pas les coutumes, vers 1672). Acte de M de Barbaud, fermier des mines et forges contre le duc de Mazarin à cause des désordres de la guerre qui règne dans le pays pour être déchargé des dégâts possibles aux mines et usines (1674). Inventaire des pièces remises par Dupin remises au greffier tabellion des mines concernant les mines (1703). Traité avec Adam Besançon et Nicolas Perros pour les rebuts de la fonderie (1702). Correspondance à M Dupin sur l’exploitation des mines (1672). Mémoire pour la reprise d’exploitation de la montagne Saint-Jacques à Auxelles (projet de traité, s.d., [fin XVIIesiècle]). Mémoire sur les fautes du Houtman (s.d., [fin XVIIe siècle]).

    Date

    1662-1702

    Cote

    3 E 779

    • Contexte : 3 E - Fonds Mazarin

    • Circonscriptions du comté
    • Rosemont
    • Biens fonciers
    • Mines
    • Visite d’un lieu pour construire un étang nécessaire...

    Producteur :

    Fonds Mazarin

  5. Résultat n°5

    1714.

    Cote

    2 E 4/71

    • Contexte : 2 E 4 - Tabellionnés de Courcelles, Delle, Faverois,...

    • Tabellions seigneuriaux
    • Tabellionné de la seigneurie de Delle
    • François Vulliez, notaire et tabellion greffier (avril...
    • Protocoles.
    • 1714.

    Producteur :

    Les documents décrits dans le présent répertoire proviennent d'une étude notariale de Delle, dont maîtres Taglioli et Welfelé-Pichelin sont actuellement titulaires (2004). Le fonds se compose des minutes et répertoires des tabellionnés de Courcelles, Delle, Faverois, Florimont, Froidefontaine, Grandvillars, Morvillars, Saint-André, Suarce, Thiancourt ainsi que des études notariales de Delle, Florimont et Grandvillars. Les minutes de la seigneurie de Delle remontent à 1546 ; se sont les plus anciennes du département. Le fonds représente 40 ml en 2021.

  6. Résultat n°6

    Office du tabellionné de Ferrette. Bordereau de décompte pour régler le paiement fait par Quellain pour le greffe et tabellionné du comté de Ferrette.

    Date

    1790

    Cote

    3 E 1034

    • Contexte : 3 E - Fonds Mazarin

    • Seigneuries d'Altkirch, Issenheim, Ferrette, Thann...
    • Comté de Ferrette
    • Office du tabellionné de Ferrette. Bordereau de décompte...

    Producteur :

    Fonds Mazarin

  7. Résultat n°7

    1590-1594

    Date

    1590-1594

    Cote

    3 E 774

    • Contexte : 3 E - Fonds Mazarin

    • Circonscriptions du comté
    • Rosemont
    • Biens fonciers
    • Mines
    • Registres de compte des mines [allemand].
    • 1590-1594

    Producteur :

    Fonds Mazarin

  8. Résultat n°8

    1606

    Date

    1606

    Cote

    3 E 283

    • Contexte : 3 E - Fonds Mazarin

    • Comté de Belfort
    • Biens fonciers
    • Comptes
    • Comptes généraux
    • Registres de comptes sur les rentes et revenus de la...
    • 1606

    Producteur :

    Fonds Mazarin

  9. Résultat n°9
  10. Résultat n°10

    Vellescot.

    Cote

    2 E 4/133

    • Contexte : 2 E 4 - Tabellionnés de Courcelles, Delle, Faverois,...

    • Tabellions seigneuriaux
    • Tabellionné de la seigneurie de Delle
    • Guillaume Joly, tabellion greffier de la ville et seigneurie...
    • Actes passés dans les communautés de Réchesy, Seppois...
    • Actes en feuilles.
    • Paroisse de Grosne.
    • Vellescot.

    Producteur :

    Les documents décrits dans le présent répertoire proviennent d'une étude notariale de Delle, dont maîtres Taglioli et Welfelé-Pichelin sont actuellement titulaires (2004). Le fonds se compose des minutes et répertoires des tabellionnés de Courcelles, Delle, Faverois, Florimont, Froidefontaine, Grandvillars, Morvillars, Saint-André, Suarce, Thiancourt ainsi que des études notariales de Delle, Florimont et Grandvillars. Les minutes de la seigneurie de Delle remontent à 1546 ; se sont les plus anciennes du département. Le fonds représente 40 ml en 2021.

  11. Résultat n°11
  12. Résultat n°12
  13. Résultat n°13

    27 janvier 1665-13 décembre 1666, 24 mai 1667

    Date

    1665-1667

    Cote

    3 E 151

    • Contexte : 3 E - Fonds Mazarin

    • Comté de Belfort
    • Droits seigneuriaux
    • Justice
    • Protocoles
    • Registres des protocoles des audiences judiciaires...
    • 27 janvier 1665-13 décembre 1666, 24 mai 1667

    Producteur :

    Fonds Mazarin

  14. Résultat n°14
  15. Résultat n°15

    Inventaires.

    Cote

    2 E 4/288

    • Contexte : 2 E 4 - Tabellionnés de Courcelles, Delle, Faverois,...

    • Tabellions seigneuriaux
    • Tabellionné de la seigneurie de Delle
    • Pierre Ignace Roland, tabellion des villes et seigneurie...
    • Conductions, obligations, contrats d'office.
    • Delle.
    • Inventaires.

    Producteur :

    Les documents décrits dans le présent répertoire proviennent d'une étude notariale de Delle, dont maîtres Taglioli et Welfelé-Pichelin sont actuellement titulaires (2004). Le fonds se compose des minutes et répertoires des tabellionnés de Courcelles, Delle, Faverois, Florimont, Froidefontaine, Grandvillars, Morvillars, Saint-André, Suarce, Thiancourt ainsi que des études notariales de Delle, Florimont et Grandvillars. Les minutes de la seigneurie de Delle remontent à 1546 ; se sont les plus anciennes du département. Le fonds représente 40 ml en 2021.

  16. Résultat n°16
  17. Résultat n°17

    Protocoles à Bourogne.

    Date

    13 janv. 1655-25 nov. 1660

    Cote

    2 E 2/22*

    • Contexte : 2 E 4 - Tabellionnés de Courcelles, Delle, Faverois,...

    • Tabellions seigneuriaux
    • Tabellionné de la seigneurie de Delle
    • F. Flostat, notaire juré (1644-1660)
    • Protocoles à Bourogne.

    Producteur :

    Les documents décrits dans le présent répertoire proviennent d'une étude notariale de Delle, dont maîtres Taglioli et Welfelé-Pichelin sont actuellement titulaires (2004). Le fonds se compose des minutes et répertoires des tabellionnés de Courcelles, Delle, Faverois, Florimont, Froidefontaine, Grandvillars, Morvillars, Saint-André, Suarce, Thiancourt ainsi que des études notariales de Delle, Florimont et Grandvillars. Les minutes de la seigneurie de Delle remontent à 1546 ; se sont les plus anciennes du département. Le fonds représente 40 ml en 2021.

  18. Résultat n°18
  19. Résultat n°19
  20. Résultat n°20

    1613

    Date

    1613

    Cote

    3 E 142

    • Contexte : 3 E - Fonds Mazarin

    • Comté de Belfort
    • Droits seigneuriaux
    • Justice
    • Protocoles
    • Protocoles des audiences judiciaires de la seigneurie...
    • 1613

    Producteur :

    Fonds Mazarin

  21. Résultat n°21

    Extraits du livre de la seigneurie de Belfort [cens] (1574). Comté de Belfort [et du Rosemont], état des cens, dîmes, rentes en avoine dus par village et mairie (s.d., [XVIIIe siècle]).

    Date

    1574-[XVIIIe siècle]

    Cote

    3 E 238

    • Contexte : 3 E - Fonds Mazarin

    • Comté de Belfort
    • Droits seigneuriaux
    • Droits divers
    • Généralités
    • Extraits du livre de la seigneurie de Belfort [cens]...

    Producteur :

    Fonds Mazarin

  22. Résultat n°22

    Recouvrance et Vellescot.

    Cote

    2 E 4/236

    • Contexte : 2 E 4 - Tabellionnés de Courcelles, Delle, Faverois,...

    • Tabellions seigneuriaux
    • Tabellionné de la seigneurie de Delle
    • Roy, greffier et tabellion des villes et seigneuries...
    • Ventes et échanges à Rechesy, Seppois le Haut et dans...
    • Actes en feuilles.
    • Paroisse de Grosne.
    • Recouvrance et Vellescot.

    Producteur :

    Les documents décrits dans le présent répertoire proviennent d'une étude notariale de Delle, dont maîtres Taglioli et Welfelé-Pichelin sont actuellement titulaires (2004). Le fonds se compose des minutes et répertoires des tabellionnés de Courcelles, Delle, Faverois, Florimont, Froidefontaine, Grandvillars, Morvillars, Saint-André, Suarce, Thiancourt ainsi que des études notariales de Delle, Florimont et Grandvillars. Les minutes de la seigneurie de Delle remontent à 1546 ; se sont les plus anciennes du département. Le fonds représente 40 ml en 2021.

  23. Résultat n°23

    Extrait de titre concernant la communauté d’Anjoutey contre le curé pour droit de fouage dans les bois de ladite communauté.

    Date

    1608, copies de 1740

    Cote

    3 E 831

    • Contexte : 3 E - Fonds Mazarin

    • Circonscriptions du comté
    • Rosemont
    • Biens fonciers
    • Forêts
    • Titres
    • Droits d’usage des communautés
    • Extrait de titre concernant la communauté d’Anjoutey...

    Producteur :

    Fonds Mazarin

  24. Résultat n°24

    Cravanche.

    Date

    1768-1788

    Cote

    3 E 179

    • Contexte : 3 E - Fonds Mazarin

    • Comté de Belfort
    • Droits seigneuriaux
    • Justice
    • Comptes des communautés et fabriques déposés au greffe
    • Comptes des communautés
    • Cravanche.

    Producteur :

    Fonds Mazarin

  25. Résultat n°25
  26. Résultat n°26

    juin -16 décembre 1659

    Date

    1659

    Cote

    3 E 146

    • Contexte : 3 E - Fonds Mazarin

    • Comté de Belfort
    • Droits seigneuriaux
    • Justice
    • Protocoles
    • Registres des protocoles des audiences judiciaires...
    • juin -16 décembre 1659

    Producteur :

    Fonds Mazarin

  27. Résultat n°27
  28. Résultat n°28

    Renouvellement des colonges ainsi que des autres rentes et revenus appartenant à la seigneurie de Delle.

    Date

    1737

    Cote

    3 E 914

    • Contexte : 3 E - Fonds Mazarin

    • Seigneurie de Delle
    • Droits féodaux
    • Impositions par types
    • Colonges
    • Renouvellement des colonges ainsi que des autres rentes...

    Producteur :

    Fonds Mazarin

  29. Résultat n°29

    Bail des domaines, revenus des mines et forges de Belfort (1691, 1737, 1744, 1753).

    Date

    1691-1753

    Cote

    3 E 296

    • Contexte : 3 E - Fonds Mazarin

    • Comté de Belfort
    • Biens fonciers
    • Baux
    • Baux généraux
    • Bail des domaines, revenus des mines et forges de Belfort...

    Producteur :

    Fonds Mazarin

  30. Résultat n°30

    Archives : inventaire des registres et papiers du greffe des mines remis par Blaise Poirot.

    Date

    1742

    Cote

    3 E 582

    • Contexte : 3 E - Fonds Mazarin

    • Circonscriptions du comté
    • Rosemont
    • Titres
    • Justice des mines
    • Offices, audiences et tutelles
    • Archives : inventaire des registres et papiers du greffe...

    Producteur :

    Fonds Mazarin

  31. Résultat n°31
  32. Résultat n°32
  33. Résultat n°33

    Etat des fonds affermés à Pierre Brunet qui commencera en 1765 (s.d.). Etats des recettes de toute nature dus à la recette seigneuriale de Delle (1782-1788).

    Date

    Vers 1765-1788

    Cote

    3 E 998

    • Contexte : 3 E - Fonds Mazarin

    • Seigneurie de Delle
    • Biens fonciers
    • Comptes
    • Pièces de comptes
    • Etat des fonds affermés à Pierre Brunet qui commencera...

    Producteur :

    Fonds Mazarin

  34. Résultat n°34

    Joncherey.

    Cote

    2 E 4/231

    • Contexte : 2 E 4 - Tabellionnés de Courcelles, Delle, Faverois,...

    • Tabellions seigneuriaux
    • Tabellionné de la seigneurie de Delle
    • Roy, greffier et tabellion des villes et seigneuries...
    • Ventes et échanges à Delle, Boncourt, Joncherey, Faverois,...
    • Actes en feuilles.
    • Joncherey.

    Producteur :

    Les documents décrits dans le présent répertoire proviennent d'une étude notariale de Delle, dont maîtres Taglioli et Welfelé-Pichelin sont actuellement titulaires (2004). Le fonds se compose des minutes et répertoires des tabellionnés de Courcelles, Delle, Faverois, Florimont, Froidefontaine, Grandvillars, Morvillars, Saint-André, Suarce, Thiancourt ainsi que des études notariales de Delle, Florimont et Grandvillars. Les minutes de la seigneurie de Delle remontent à 1546 ; se sont les plus anciennes du département. Le fonds représente 40 ml en 2021.

  35. Résultat n°35
  36. Résultat n°36
  37. Résultat n°37

    Papiers de gestion courante, brouillons notamment sur les forêts du comté de Belfort.

    Date

    1652-1744

    Cote

    3 E 46

    • Contexte : 3 E - Fonds Mazarin

    • Domaines d'Alsace
    • Gestion par les intendants et les fermiers
    • Correspondance
    • Papiers de gestion courante, brouillons notamment sur...

    Producteur :

    Fonds Mazarin

  38. Résultat n°38

    Extrait de sentences communes aux audiences du bailliage de Belfort.

    Date

    1752-1764

    Cote

    3 E 213

    • Contexte : 3 E - Fonds Mazarin

    • Comté de Belfort
    • Droits seigneuriaux
    • Justice
    • Dossiers d'affaires
    • Extrait de sentences communes aux audiences du bailliage...

    Producteur :

    Fonds Mazarin

  39. Résultat n°39

    Le meunier du moulin de Châtenois contre le juré de la communauté pour paiement d'émoluement à la communauté (1747) avec copie du bail du moulin de Châtenois (1737). Titres sur le moulin de Châtenois (1565, 1612), sur les corvées des sujets de l'abbaye de Belchamps (1605), le moulin de Nommay (1395, 1587-1613).

    Date

    1395-1747

    Cote

    3 E 529

    • Contexte : 3 E - Fonds Mazarin

    • Circonscriptions du comté
    • Prévôté de Belfort
    • Mairie de Châtenois
    • Châtenois
    • Moulins
    • Le meunier du moulin de Châtenois contre le juré de...

    Producteur :

    Fonds Mazarin

  40. Résultat n°40

    27 septembre 1750-28 août 1751.

    Cote

    2 E 4/181

    • Contexte : 2 E 4 - Tabellionnés de Courcelles, Delle, Faverois,...

    • Tabellions seigneuriaux
    • Tabellionné de la seigneurie de Delle
    • Jean-Baptiste Emporte, tabellion de la ville et seigneurie...
    • Actes passés en la mairie de Saint-Dizier.
    • Registres.
    • 27 septembre 1750-28 août 1751.

    Producteur :

    Les documents décrits dans le présent répertoire proviennent d'une étude notariale de Delle, dont maîtres Taglioli et Welfelé-Pichelin sont actuellement titulaires (2004). Le fonds se compose des minutes et répertoires des tabellionnés de Courcelles, Delle, Faverois, Florimont, Froidefontaine, Grandvillars, Morvillars, Saint-André, Suarce, Thiancourt ainsi que des études notariales de Delle, Florimont et Grandvillars. Les minutes de la seigneurie de Delle remontent à 1546 ; se sont les plus anciennes du département. Le fonds représente 40 ml en 2021.

  41. Résultat n°41

    Seppois.

    Cote

    2 E 4/238

    • Contexte : 2 E 4 - Tabellionnés de Courcelles, Delle, Faverois,...

    • Tabellions seigneuriaux
    • Tabellionné de la seigneurie de Delle
    • Roy, greffier et tabellion des villes et seigneuries...
    • Ventes et échanges à Rechesy, Seppois le Haut et dans...
    • Actes en feuilles.
    • Seppois.

    Producteur :

    Les documents décrits dans le présent répertoire proviennent d'une étude notariale de Delle, dont maîtres Taglioli et Welfelé-Pichelin sont actuellement titulaires (2004). Le fonds se compose des minutes et répertoires des tabellionnés de Courcelles, Delle, Faverois, Florimont, Froidefontaine, Grandvillars, Morvillars, Saint-André, Suarce, Thiancourt ainsi que des études notariales de Delle, Florimont et Grandvillars. Les minutes de la seigneurie de Delle remontent à 1546 ; se sont les plus anciennes du département. Le fonds représente 40 ml en 2021.

  42. Résultat n°42

    1723.

    Cote

    2 E 4/77

    • Contexte : 2 E 4 - Tabellionnés de Courcelles, Delle, Faverois,...

    • Tabellions seigneuriaux
    • Tabellionné de la seigneurie de Delle
    • François Vulliez, notaire et tabellion greffier (avril...
    • Protocoles.
    • 1723.

    Producteur :

    Les documents décrits dans le présent répertoire proviennent d'une étude notariale de Delle, dont maîtres Taglioli et Welfelé-Pichelin sont actuellement titulaires (2004). Le fonds se compose des minutes et répertoires des tabellionnés de Courcelles, Delle, Faverois, Florimont, Froidefontaine, Grandvillars, Morvillars, Saint-André, Suarce, Thiancourt ainsi que des études notariales de Delle, Florimont et Grandvillars. Les minutes de la seigneurie de Delle remontent à 1546 ; se sont les plus anciennes du département. Le fonds représente 40 ml en 2021.

  43. Résultat n°43

    La communauté de Valdoie et des particuliers de la ville de Belfort contre Goll fermier du duc, pour terrains occupés à Valdoie par une renardière et son canal à Valdoie : somation, pièces de procédure.

    Date

    1714-1715

    Cote

    3 E 756

    • Contexte : 3 E - Fonds Mazarin

    • Circonscriptions du comté
    • Rosemont
    • Biens fonciers
    • Bâtiments et usines
    • Visites
    • La communauté de Valdoie et des particuliers de la...

    Producteur :

    Fonds Mazarin

  44. Résultat n°44

    Inventaire de quelques sentences et autres actes règlementaires touchant la seigneurie de Belfort de 1733 à 1738.

    Date

    1738

    Cote

    3 E 241

    • Contexte : 3 E - Fonds Mazarin

    • Comté de Belfort
    • Droits seigneuriaux
    • Droits divers
    • Généralités
    • Titres
    • Inventaire de quelques sentences et autres actes règlementaires...

    Producteur :

    Fonds Mazarin

  45. Résultat n°45

    Fontaine : règlement de la communauté (1563). Gaspard de Hohenfirst, location à Fontenelle (1580).

    Date

    1563, 1580

    Cote

    3 E 1005

    • Contexte : 3 E - Fonds Mazarin

    • Autres seigneuries
    • Seigneurie de Fontaine
    • Fontaine : règlement de la communauté (1563). Gaspard...

    Producteur :

    Fonds Mazarin

  46. Résultat n°46

    1592

    Date

    1592

    Cote

    3 E 133

    • Contexte : 3 E - Fonds Mazarin

    • Comté de Belfort
    • Droits seigneuriaux
    • Justice
    • Protocoles
    • Protocoles des audiences judiciaires de la seigneurie...
    • 1592

    Producteur :

    Fonds Mazarin

  47. Résultat n°47
  48. Résultat n°48
  49. Résultat n°49

    Le procureur fiscal contre les frères Sauvageot de Giromagny pour coups et blessures : requêtes.

    Date

    1734

    Cote

    3 E 593

    • Contexte : 3 E - Fonds Mazarin

    • Circonscriptions du comté
    • Rosemont
    • Titres
    • Justice des mines
    • Dossiers de procédures
    • Le procureur fiscal contre les frères Sauvageot de...

    Producteur :

    Fonds Mazarin

  50. Résultat n°50

    Missives [en allemand] pour informer la Régence en quoi consistent les droits et revenus de Chavanne-sur-l’Etang (1576), sur la fondation de Valdieu (s.d.), sur la cure de Saint-Cosme (1571). Lettres sur la succession des prêtres, sans héritiers légitimes (1568-1570).

    Date

    1568-1576

    Cote

    3 E 98

    • Contexte : 3 E - Fonds Mazarin

    • Comté de Belfort
    • Titres généraux
    • Epoque autrichienne
    • Relations avec l'Eglise et les officialités
    • Missives [en allemand] pour informer la Régence en...

    Producteur :

    Fonds Mazarin

  51. Résultat n°51

    Pièces de procès entre la duchesse de Mazarin et des communautés et particuliers, sur le comté de Thann, la seigneurie de Ferrette et la cure de Battenheim, seigneurie d’Issenheim.

    Date

    1755-1775

    Cote

    3 E 1014

    • Contexte : 3 E - Fonds Mazarin

    • Seigneuries d'Altkirch, Issenheim, Ferrette, Thann...
    • Dossiers généraux ou sur différents seigneuries alsaciennes
    • Pièces de procès entre la duchesse de Mazarin et des...

    Producteur :

    Fonds Mazarin

  52. Résultat n°52
  53. Résultat n°53
  54. Résultat n°54

    Joncherey.

    Cote

    2 E 4/293

    • Contexte : 2 E 4 - Tabellionnés de Courcelles, Delle, Faverois,...

    • Tabellions seigneuriaux
    • Tabellionné de la seigneurie de Delle
    • Pierre Ignace Roland, tabellion des villes et seigneurie...
    • Conductions, obligations, contrats d'office.
    • Joncherey.

    Producteur :

    Les documents décrits dans le présent répertoire proviennent d'une étude notariale de Delle, dont maîtres Taglioli et Welfelé-Pichelin sont actuellement titulaires (2004). Le fonds se compose des minutes et répertoires des tabellionnés de Courcelles, Delle, Faverois, Florimont, Froidefontaine, Grandvillars, Morvillars, Saint-André, Suarce, Thiancourt ainsi que des études notariales de Delle, Florimont et Grandvillars. Les minutes de la seigneurie de Delle remontent à 1546 ; se sont les plus anciennes du département. Le fonds représente 40 ml en 2021.

  55. Résultat n°55

    Maison : procès-verbal de visite et marché pour réparations de la maison de feu Courtot, appartenant à présent au duc de Mazarin.

    Date

    1670

    Cote

    3 E 489

    • Contexte : 3 E - Fonds Mazarin

    • Circonscriptions du comté
    • Prévôté de Belfort
    • Belfort
    • Bâtiments
    • Bâtiments seigneuriaux
    • Maison : procès-verbal de visite et marché pour réparations...

    Producteur :

    Fonds Mazarin

  56. Résultat n°56

    Mémoires sur différentes affaires du sieur Jolivet avocat et du sieur Villemey procureur à Colmar : copies de saisie réelles sur des particuliers (1702), état des procès de M Villemey et des sommes dues par le duc (s.d.).

    Date

    s.d, 1702

    Cote

    3 E 24

    • Contexte : 3 E - Fonds Mazarin

    • Domaines d'Alsace
    • Droits seigneuriaux et féodaux
    • Affaires en justice
    • Mémoires sur différentes affaires du sieur Jolivet...

    Producteur :

    Fonds Mazarin

  57. Résultat n°57
  58. Résultat n°58
  59. Résultat n°59

    5 janvier 1739-10 août 1740.

    Cote

    2 E 4/101

    • Contexte : 2 E 4 - Tabellionnés de Courcelles, Delle, Faverois,...

    • Tabellions seigneuriaux
    • Tabellionné de la seigneurie de Delle
    • Guillaume Joly, tabellion greffier de la ville et seigneurie...
    • Actes passés à Delle, Boncourt, Joncherey, Faverois...
    • Registres.
    • 5 janvier 1739-10 août 1740.

    Producteur :

    Les documents décrits dans le présent répertoire proviennent d'une étude notariale de Delle, dont maîtres Taglioli et Welfelé-Pichelin sont actuellement titulaires (2004). Le fonds se compose des minutes et répertoires des tabellionnés de Courcelles, Delle, Faverois, Florimont, Froidefontaine, Grandvillars, Morvillars, Saint-André, Suarce, Thiancourt ainsi que des études notariales de Delle, Florimont et Grandvillars. Les minutes de la seigneurie de Delle remontent à 1546 ; se sont les plus anciennes du département. Le fonds représente 40 ml en 2021.

  60. Résultat n°60

    Transaction entre le seigneur de Morimont ancien seigneur de Belfort et les prévôts et magistrat de la ville règlant leur droit respectifs (allemand).

    Date

    1542

    Cote

    3 E 108

    • Contexte : 3 E - Fonds Mazarin

    • Comté de Belfort
    • Titres généraux
    • Epoque autrichienne
    • Seigneurs de Morimont
    • Transaction entre le seigneur de Morimont ancien seigneur...

    Producteur :

    Fonds Mazarin

  61. Résultat n°61

    1740-1749, 1751-1756, 1767, 1772, 1774

    Cote

    3 E 54

    • Contexte : 3 E - Fonds Mazarin

    • Domaines d'Alsace
    • Gestion par les intendants et les fermiers
    • Correspondance
    • Correspondance des intendants, procureurs fiscaux,...
    • 1740-1749, 1751-1756, 1767, 1772, 1774

    Producteur :

    Fonds Mazarin

  62. Résultat n°62
  63. Résultat n°63

    Bermont.

    Date

    1722-1789

    Cote

    3 E 172

    • Contexte : 3 E - Fonds Mazarin

    • Comté de Belfort
    • Droits seigneuriaux
    • Justice
    • Comptes des communautés et fabriques déposés au greffe
    • Comptes des communautés
    • Bermont.

    Producteur :

    Fonds Mazarin

  64. Résultat n°64

    Ville de Belfort, banalité des fours. Mémoire de la duchesse de Mazarin contre les boulangers.

    Date

    s.d., [vers 1769]

    Cote

    3 E 465

    • Contexte : 3 E - Fonds Mazarin

    • Circonscriptions du comté
    • Prévôté de Belfort
    • Belfort
    • Titres
    • Ville de Belfort, banalité des fours. Mémoire de la...

    Producteur :

    Fonds Mazarin

  65. Résultat n°65
  66. Résultat n°66
  67. Résultat n°67
  68. Résultat n°68

    Le duc de Mazarin contre les Reinach Foussemagne au sujet du droit de juridiction sur les forêts du Rosemont : mémoires (1756-1759, 1773), copies de titres depuis 1597.

    Date

    1597, 1756-1773

    Cote

    3 E 889

    • Contexte : 3 E - Fonds Mazarin

    • Circonscriptions du comté
    • Rosemont
    • Biens fonciers
    • Forêts
    • Bois de la basse justice : juridiction et droit d’usage...
    • Le duc de Mazarin contre les Reinach Foussemagne au...

    Producteur :

    Fonds Mazarin

  69. Résultat n°69

    Giromagny.

    Date

    1736, 1775-1789

    Cote

    3 E 604

    • Contexte : 3 E - Fonds Mazarin

    • Circonscriptions du comté
    • Rosemont
    • Titres
    • Justice des mines
    • Contrôle des comptes des communautés
    • Comptes des communautés déposés par devant le bailli...
    • Giromagny.

    Producteur :

    Fonds Mazarin

  70. Résultat n°70

    Bois, délits : extraits de registres du bailliage de Belfort contre divers de Chaux (1699), états des amendes adjugés au duc contre divers du Rosemont (1697-1698).

    Date

    1697-1699

    Cote

    3 E 880

    • Contexte : 3 E - Fonds Mazarin

    • Circonscriptions du comté
    • Rosemont
    • Biens fonciers
    • Forêts
    • Bois de la basse justice : juridiction et droit d’usage...
    • Bois, délits : extraits de registres du bailliage de...

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    Fonds Mazarin

  71. Résultat n°71
  72. Résultat n°72

    Concessions emphithéotiques à Chèvremont.

    Date

    1743, 1775

    Cote

    3 E 425

    • Contexte : 3 E - Fonds Mazarin

    • Circonscriptions du comté
    • Grande Mairie de l'Assise
    • Mairie de Chèvremont
    • Concessions emphithéotiques à Chèvremont.

    Producteur :

    Fonds Mazarin

  73. Résultat n°73

    Le tuteur de la duchesse de Mazarin contre Noblat bailli du val du Rosemont pour droit d’étalonner les mesures dans le Rosemont : mémoires.

    Date

    1756

    Cote

    3 E 723

    • Contexte : 3 E - Fonds Mazarin

    • Circonscriptions du comté
    • Rosemont
    • Titres
    • Droits féodaux
    • Droits généraux
    • Mesures
    • Le tuteur de la duchesse de Mazarin contre Noblat bailli...

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    Fonds Mazarin

  74. Résultat n°74
  75. Résultat n°75

    Taxe pour loger une compagnie de cavaliers à Belfort.

    Date

    1636

    Cote

    3 E 461

    • Contexte : 3 E - Fonds Mazarin

    • Circonscriptions du comté
    • Prévôté de Belfort
    • Belfort
    • Titres
    • Taxe pour loger une compagnie de cavaliers à Belfort.

    Producteur :

    Fonds Mazarin

  76. Résultat n°76

    1707.

    Cote

    2 E 4/48

    • Contexte : 2 E 4 - Tabellionnés de Courcelles, Delle, Faverois,...

    • Tabellions seigneuriaux
    • Tabellionné de la seigneurie de Delle
    • Claude Flostat, notaire royal (1684-1692), tabellion...
    • Protocoles.
    • 1707.

    Producteur :

    Les documents décrits dans le présent répertoire proviennent d'une étude notariale de Delle, dont maîtres Taglioli et Welfelé-Pichelin sont actuellement titulaires (2004). Le fonds se compose des minutes et répertoires des tabellionnés de Courcelles, Delle, Faverois, Florimont, Froidefontaine, Grandvillars, Morvillars, Saint-André, Suarce, Thiancourt ainsi que des études notariales de Delle, Florimont et Grandvillars. Les minutes de la seigneurie de Delle remontent à 1546 ; se sont les plus anciennes du département. Le fonds représente 40 ml en 2021.

  77. Résultat n°77

    25 avril 1746-21 avril 1748.

    Cote

    2 E 4/145

    • Contexte : 2 E 4 - Tabellionnés de Courcelles, Delle, Faverois,...

    • Tabellions seigneuriaux
    • Tabellionné de la seigneurie de Delle
    • Guillaume Joly, tabellion greffier de la ville et seigneurie...
    • Actes passés dans la mairie de Saint-Dizier.
    • Registres.
    • 25 avril 1746-21 avril 1748.

    Producteur :

    Les documents décrits dans le présent répertoire proviennent d'une étude notariale de Delle, dont maîtres Taglioli et Welfelé-Pichelin sont actuellement titulaires (2004). Le fonds se compose des minutes et répertoires des tabellionnés de Courcelles, Delle, Faverois, Florimont, Froidefontaine, Grandvillars, Morvillars, Saint-André, Suarce, Thiancourt ainsi que des études notariales de Delle, Florimont et Grandvillars. Les minutes de la seigneurie de Delle remontent à 1546 ; se sont les plus anciennes du département. Le fonds représente 40 ml en 2021.

  78. Résultat n°78

    2 janvier 1731-28 avril 1732.

    Cote

    2 E 4/136

    • Contexte : 2 E 4 - Tabellionnés de Courcelles, Delle, Faverois,...

    • Tabellions seigneuriaux
    • Tabellionné de la seigneurie de Delle
    • Guillaume Joly, tabellion greffier de la ville et seigneurie...
    • Actes passés dans la mairie de Saint-Dizier.
    • Registres.
    • 2 janvier 1731-28 avril 1732.

    Producteur :

    Les documents décrits dans le présent répertoire proviennent d'une étude notariale de Delle, dont maîtres Taglioli et Welfelé-Pichelin sont actuellement titulaires (2004). Le fonds se compose des minutes et répertoires des tabellionnés de Courcelles, Delle, Faverois, Florimont, Froidefontaine, Grandvillars, Morvillars, Saint-André, Suarce, Thiancourt ainsi que des études notariales de Delle, Florimont et Grandvillars. Les minutes de la seigneurie de Delle remontent à 1546 ; se sont les plus anciennes du département. Le fonds représente 40 ml en 2021.

  79. Résultat n°79

    Chapelle Saint-George de Trétudans : minute notariale où le chanoine de Belfort délègue le bénéfice en faveur du duc de Mazarin et du chapelain à Trétudans (1693). Echange de biens fonds entre le sieur Noblat et la communauté de Trétudans (1766).

    Date

    1693, 1766

    Cote

    3 E 438

    • Contexte : 3 E - Fonds Mazarin

    • Circonscriptions du comté
    • Grande Mairie de l'Assise
    • Trétudans
    • Chapelle Saint-George de Trétudans : minute notariale...

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    Fonds Mazarin

  80. Résultat n°80

    Contestations : extraits du registre des contrats de vents passés à Lachapelleツ穆ous-Chaux depuis 1571 (1707). Titres : copie de l’échute des dîmes du Rosemont (1719), transaction sur les dîmes entre le régisseur de Mazarin et les religieux du couvent de Giromagny (1744).

    Date

    1571-1744

    Cote

    3 E 271

    • Contexte : 3 E - Fonds Mazarin

    • Comté de Belfort
    • Droits seigneuriaux
    • Droits divers
    • Contestations
    • Contestations sur les dîmes
    • Contestations : extraits du registre des contrats de...

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    Fonds Mazarin