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  1. Résultat n°1

    Mémoire des papiers envoyés au duc à Paris, touchant les bailliages de Haguenau, Belfort, Rosemont et autres lieux, ainsi que les mines de la vallée de Lieberthal (Sainte-Marie aux Mines).

    Date

    s.d.

    Cote

    3 E 18

    • Contexte : 3 E - Fonds Mazarin

    • Domaines d'Alsace
    • Droits seigneuriaux et féodaux
    • Archives
    • Mémoire des papiers envoyés au duc à Paris, touchant...

    Producteur :

    Fonds Mazarin

  2. Résultat n°2

    Nommay : reconnaissance des terres et sujets de la seigneurie de Belfort, état des redevances en dîmes, tailles et rentes.

    Date

    s.d.

    Cote

    3 E 526

    • Contexte : 3 E - Fonds Mazarin

    • Circonscriptions du comté
    • Prévôté de Belfort
    • Mairie de Châtenois
    • Châtenois
    • Droits féodaux
    • Nommay : reconnaissance des terres et sujets de la...

    Producteur :

    Fonds Mazarin

  3. Résultat n°3

    Etat du droit de Banvin.

    Date

    s.d.

    Cote

    3 E 911

    • Contexte : 3 E - Fonds Mazarin

    • Seigneurie de Delle
    • Droits féodaux
    • Impositions par types
    • Banvin
    • Etat du droit de Banvin.

    Producteur :

    Fonds Mazarin

  4. Résultat n°4

    Essert, plan des prés la Dame (38x25 cm, couleur, sans échelle).

    Date

    s.d.

    Cote

    3 E 444

    • Contexte : 3 E - Fonds Mazarin

    • Circonscriptions du comté
    • Prévôté de Belfort
    • Bavilliers
    • Essert, plan des prés la Dame (38x25 cm, couleur, sans...

    Producteur :

    Fonds Mazarin

  5. Résultat n°5

    Inventaires de titres de 1271 à 1624 sur les investitures des fiefs de Thann, d’Altkirch, les seigneuries de Delle, de Belfort et d’Issenheim.

    Date

    s.d

    Cote

    3 E 22

    • Contexte : 3 E - Fonds Mazarin

    • Domaines d'Alsace
    • Droits seigneuriaux et féodaux
    • Archives
    • Inventaires de titres de 1271 à 1624 sur les investitures...

    Producteur :

    Fonds Mazarin

  6. Résultat n°6
  7. Résultat n°7
  8. Résultat n°8

    Droit et privilèges : extrait de l’urbaire de Phaffans (allemand, parchemin, 1340, copie s.d. [XVI-XVIIesiècles]), extrait (1697), mémoire sur les droits de la seigneurie de Rougemont en la paroisse de Phaffans (s.d., [XVIIesiècle]), copie des droits et privilèges (1505, [copie XVIIIe siècle]).

    Date

    1340-1697

    Cote

    3 E 546

    • Contexte : 3 E - Fonds Mazarin

    • Circonscriptions du comté
    • Prévôté de Belfort
    • Paroisse de Phaffans
    • Droit et privilèges : extrait de l’urbaire de Phaffans...

    Producteur :

    Fonds Mazarin

  9. Résultat n°9
  10. Résultat n°10

    Tailles : mémoires (1776-1786), copie de la franchise des 11 villes de Châtenois, Bermont, d’Oyes, Cravanches, Bavilliers, Botans, ... (1362, copie de 1784).

    Date

    1362, 1776-1786

    Cote

    3 E 525

    • Contexte : 3 E - Fonds Mazarin

    • Circonscriptions du comté
    • Prévôté de Belfort
    • Mairie de Châtenois
    • Châtenois
    • Droits féodaux
    • Tailles : mémoires (1776-1786), copie de la franchise...

    Producteur :

    Fonds Mazarin

  11. Résultat n°11

    Actes de ventes : expéditions - Ventes à Chaux et Giromagny concerne les familles Surleau et Pierre Droz de Chaux vers 1596-1608 (1595-1608, 1687), lettre de constitution de cens par les chanoines de l’église collégiale de Belfort (1617), expédition concernant Chavannes-les-grands (1387), autre acte (1468).

    Date

    1387-1687

    Cote

    3 E 218

    • Contexte : 3 E - Fonds Mazarin

    • Comté de Belfort
    • Droits seigneuriaux
    • Tabellionné général
    • Généralités
    • Actes de ventes : expéditions - Ventes à Chaux et Giromagny...

    Producteur :

    Fonds Mazarin

  12. Résultat n°12

    Le meunier du moulin de Châtenois contre le juré de la communauté pour paiement d'émoluement à la communauté (1747) avec copie du bail du moulin de Châtenois (1737). Titres sur le moulin de Châtenois (1565, 1612), sur les corvées des sujets de l'abbaye de Belchamps (1605), le moulin de Nommay (1395, 1587-1613).

    Date

    1395-1747

    Cote

    3 E 529

    • Contexte : 3 E - Fonds Mazarin

    • Circonscriptions du comté
    • Prévôté de Belfort
    • Mairie de Châtenois
    • Châtenois
    • Moulins
    • Le meunier du moulin de Châtenois contre le juré de...

    Producteur :

    Fonds Mazarin

  13. Résultat n°13
  14. Résultat n°14

    Expéditions, allemand.

    Date

    s.d, [début XVe siècle]

    Cote

    3 E 217

    • Contexte : 3 E - Fonds Mazarin

    • Comté de Belfort
    • Droits seigneuriaux
    • Tabellionné général
    • Généralités
    • Expéditions, allemand.

    Producteur :

    Fonds Mazarin

  15. Résultat n°15
  16. Résultat n°16
  17. Résultat n°17
  18. Résultat n°18
  19. Résultat n°19

    Le duc de Mazarin contre M. de Brinighshoffen pour droit de justice forestale, droit de lods et ventes : copies de titres depuis 1422, titres [allemand] (XVIIe siècle), enquête (1621), requêtes, mémoires (1713-1717).

    Date

    1422-1717

    Cote

    3 E 983

    • Contexte : 3 E - Fonds Mazarin

    • Seigneurie de Delle
    • Justice et tabellionné
    • Basses justices
    • Seigneurie de Bourogne
    • Le duc de Mazarin contre M. de Brinighshoffen pour...

    Producteur :

    Fonds Mazarin

  20. Résultat n°20

    Terrier de la seigneurie de Delle, confection. - Observations de Noblat de la part du conseil de tutelle de Melle de Duras pendant son séjour à Paris (s.d., [vers 1742]), Mémoire sur la soumission faite par les magistrats de la ville de Delle (s.d.), correspondance, observation de la commission, assignations, extrait de l’urbaire, extraits de déclarations (1741-1742) ; mémoire pour justifier de l’utilité des contrats d’emphythéose passés dans la seigneurie de Delle par Noblat, commissaire (1741), état des droits et domaines affermés (s.d.), état des héritages appartenant à la seigneurie de Delle à Bourogne (1667), reconnaissances de baux d’emphithéotiques (1742), observation sur les revenus de la seigneurie (s.d., vers 1741-1742). Beaucourt : extrait de reconnaissance (s.d.).Fesche l’église : assignation de la communauté (1741). Droits des Jésuites, seigneurie de Froidefontaine le procureur fiscal contre un particulier de Vellescot pour non paiement des lods et ventes sur un acte notarié : extrait d’audience à Froidefontaine (1693) ; Les communautés de Charmois et Froidefontaine et Autrage : extraits d’anciens terriers de la seigneurie de Delle (1667, 1669, copies de 1742), titres depuis 1584, dont concernant les réparations à l’église de Froidefontaine (allemand, 1614), assignation des jésuites (1742). Défense de Thomas Donzé : acte de vente une terre à Delle « sur la goutte au curé », copie de 1742. Dîmes novales de Lebetain : extrait de terrier (1741). Montbouton, lettre à terrier à la communauté portant reconnaissance d’une vente en 1674 de forêts communales au duc (1741). Dîmes de Saint-Dizier, confection du terrier : lettre terrier à la communauté et au curé (1741-1742), titre (1686). Seppois : procès-verbal de reconnaissance par la communauté de Seppois le Haut des droits à la duchesse de Mazarin (1741). Villars-le-Sec, contestation avec les comunauté de Bure sur la limite entre les deux finages : enquête du commissaire Noblat (1741), titres (1424-1606).

    Date

    1424-1742

    Cote

    3 E 935

    • Contexte : 3 E - Fonds Mazarin

    • Seigneurie de Delle
    • Droits féodaux
    • Titres par communautés
    • Terriers de la seigneurie de Delle
    • Terrier de la seigneurie de Delle, confection. - Observations...

    Producteur :

    Fonds Mazarin

  21. Résultat n°21
  22. Résultat n°22
  23. Résultat n°23

    Echanges de fiefs. - Titres, actes et pièces d’un échange par lequel la maison d’Autriche cède aux nobles de Montjoye la 5e partie du village d’Hirsingue contre des possessions à Eschene, Autrage et Grosne dépendant de la seigneurie de Belfort (1447 [copie s.d.], 1591-1685).

    Date

    1447-1685

    Cote

    3 E 398

    • Contexte : 3 E - Fonds Mazarin

    • Circonscriptions du comté
    • Prévôté d'Angeot
    • Mairie de Novillard
    • Droits féodaux
    • Echanges de fiefs. - Titres, actes et pièces d’un échange...

    Producteur :

    Fonds Mazarin

  24. Résultat n°24

    Maison de Morimont : acte de prise de possession et serment de fidélité des habitants du Rosemont à Pierre de Morimont en qualité d’engagiste de la seigneurie de Belfort [parchemin].

    Date

    1460

    Cote

    3 E 571

    • Contexte : 3 E - Fonds Mazarin

    • Circonscriptions du comté
    • Rosemont
    • Titres
    • Généralités
    • Maison de Morimont : acte de prise de possession et...

    Producteur :

    Fonds Mazarin

  25. Résultat n°25

    Copie des titres de privilèges et des droits francs d’Offemont et Perouse [allemand et français].

    Date

    1464-1537, copie de 1562

    Cote

    3 E 539

    • Contexte : 3 E - Fonds Mazarin

    • Circonscriptions du comté
    • Prévôté de Belfort
    • Mairie de Pérouse
    • Copie des titres de privilèges et des droits francs...

    Producteur :

    Fonds Mazarin

  26. Résultat n°26

    Grains. - La duchesse de Mazarin contre Robert son fermier général et les Courtot de Botans pour droit d’éminage des grains : copie de titre (1467-1589, copies de 1773), mémoires, sentence (1773-1777).

    Date

    1467-1777

    Cote

    3 E 277

    • Contexte : 3 E - Fonds Mazarin

    • Comté de Belfort
    • Droits seigneuriaux
    • Droits divers
    • Contestations
    • Contestation sur d’autres droits
    • Grains. - La duchesse de Mazarin contre Robert son...

    Producteur :

    Fonds Mazarin

  27. Résultat n°27
  28. Résultat n°28

    Contrat de vente d’une partie des toises dues en la ville de Belfort par M de Wessemberg et de Roppe.

    Date

    1468, copie de 1588

    Cote

    3 E 477

    • Contexte : 3 E - Fonds Mazarin

    • Circonscriptions du comté
    • Prévôté de Belfort
    • Belfort
    • Titres
    • Contrat de vente d’une partie des toises dues en la...

    Producteur :

    Fonds Mazarin

  29. Résultat n°29
  30. Résultat n°30

    Plancher-les-Mines (seigneurie de l’abbaye de Lure) : parchemin [allemand] avec mention des mines de Saint-Antoine avec sceau (1508), autre parchemin (1472).

    Date

    1472, 1508

    Cote

    3 E 574

    • Contexte : 3 E - Fonds Mazarin

    • Circonscriptions du comté
    • Rosemont
    • Titres
    • Généralités
    • Plancher-les-Mines (seigneurie de l’abbaye de Lure)...

    Producteur :

    Fonds Mazarin

  31. Résultat n°31
  32. Résultat n°32
  33. Résultat n°33
  34. Résultat n°34
  35. Résultat n°35
  36. Résultat n°36

    Etangs, période autrichienne [en allemand et français]. - Mémoire de la négociation faite avec le gendre du nommé Bisantzer, receveur de Belfort, au sujet de reliquats de comptes et d’échange d’étangs (1579) ; requête des officiers de Belfort à la Chambre d’Autriche supérieure au sujet des reliquats de compte de Christophe Bisantzer [allemand] (1566), états des étangs [allemand], s.d.), état de ce que l’étang d’Offemont a rapporté et coûté de 1572 à 1584 [allemand], permission par l’archiduc d’Autriche au comte de Morimont de faire 3 étangs moyennant une redevance annuelle [allemand] (1488, copie [XVIIes]), plainte des officiers de Belfort des insolences commises à l’occasion de la pêche d’un étang par les habitants de Roppe qui prétendaient que le ruisseau qui sort de l’étang était communal [allemand] (1567), règlement sur les difficultés entre l’Archiduc et les héritiers de M de Morimont [allemand], lettre de l’archiduc [signée], qui enjoint aux officiers de Belfort de prendre soin des biens de son altesse et notamment des étangs [allemand] (1567), requête des habitants de Belfort pour obtenir la jouissance de l’étang d’Offemont contre 200 livres [allemand], diverses correspondance au sujet de l’étang d’Offemont [allemand] (1586-1587) ; lettres au sujet de l’étang du Rudolphe appartenant au sieur de Roppe, qui cause des dommages à celui d’Offemont [allemand] (1590, 1599-1609), amodiations des étangs [allemand] (1609), états des baux des étangs de la seigneurie (1613-1614), instruction sur la tenue des baux (1613-1618), lettre touchant la somme à négocier pour acheter l’étang des Malsaucy et réponse de Christophe Bourquenot [allemand] (1620), ratification de la régence pour réparer l’étang des Bans (1621), autres correspondance et baux (1623-1628), requêtes pour creusement d’étangs.

    Date

    1488-1628

    Cote

    3 E 370

    • Contexte : 3 E - Fonds Mazarin

    • Comté de Belfort
    • Biens fonciers
    • Forêts
    • Etangs
    • Etangs, période autrichienne [en allemand et français]....

    Producteur :

    Fonds Mazarin

  37. Résultat n°37

    Titres en allemand : titres sur le fief de Trétudans (1567-1569). Lettre de fief de Reinach (1489) [copie en allemand de 1698]).

    Date

    1489-1569

    Cote

    3 E 437

    • Contexte : 3 E - Fonds Mazarin

    • Circonscriptions du comté
    • Grande Mairie de l'Assise
    • Trétudans
    • Titres en allemand : titres sur le fief de Trétudans...

    Producteur :

    Fonds Mazarin

  38. Résultat n°38
  39. Résultat n°39

    Constitution d’un magasin à sel dans la ville de Delle : ordonnance de l’archiduc [allemand, et traduction] (1500, copie de 1699). Réparations à faire au moulin de Delle, contestattion entre le magistrat et des communautés de la seigneurie : transaction (1667). Amodiations des moulins de Delle et Saint-Dizier (1677) ; Bail emphythéotique du moulin de Saint-Dizier : expédition (1690). Moulin de Seppois-le-Haut, la communauté contre le maire pour prix du bail du moulin : requêtes, mémoires, extrait du registre des causes tenues au bailliage de Delle (1698-1699). Moulins de Delle : marché pour reconstruction d’un moulin à Delle et emphithéose (1699, ratification 1702, copie 1719). Copie de permission d’établissement d’un moulin à la place d’une scierie à Delle (1741), vente de l’ancien moulin de Boncourt (copie, 1748). Seppois-le-Haut, forges et usines : amodiation (1712), compromis sur le partage de l’usine (1722). Convention pour la construction du Pont : minute (1713). Titres (expédition) au sujet de la mitoyenneté des écuries jointes aux murailles de la grange du duc de Mazarin à Delle (1718). Confection du terrier : reconnaissance par le commissaire que les moulins banaux de la seigneurie ne suffisent pas (1741). Soumission pour construction d’un moulin à Delle (1741). Moulin de Delle : requête à Noblat subdélégué, du meunier du Val de Saint-Dizier pour non jouissance de bail suite à la construction du moulin neuf de Delle (s.d.).

    Date

    1500-1741

    Cote

    3 E 999

    • Contexte : 3 E - Fonds Mazarin

    • Seigneurie de Delle
    • Biens fonciers
    • Bâtiments
    • Constitution d’un magasin à sel dans la ville de Delle...

    Producteur :

    Fonds Mazarin

  40. Résultat n°40

    Doléance des officiers (XVIe siècle). Missives sur Oltingue, comté de Ferrette [allemand] (1631). Bail emphythéotique du moulin de Pfetterhaussen (1666).

    Date

    XVIe siècle-1666

    Cote

    3 E 1030

    • Contexte : 3 E - Fonds Mazarin

    • Seigneuries d'Altkirch, Issenheim, Ferrette, Thann...
    • Comté de Ferrette
    • Doléance des officiers (XVIe siècle). Missives sur...

    Producteur :

    Fonds Mazarin

  41. Résultat n°41

    Titres en allemand sur les offices, le tabellionné.

    Date

    XVI-XVIIe siècle

    Cote

    3 E 129

    • Contexte : 3 E - Fonds Mazarin

    • Comté de Belfort
    • Droits seigneuriaux
    • Justice
    • Institution
    • Titres en allemand sur les offices, le tabellionné.

    Producteur :

    Fonds Mazarin

  42. Résultat n°42

    Essert : copie du traité entre les seigneuries de Belfort et d’Essert [en allemand], copie, s.d, [XVIes]), extrait de sentence qui prouve la juridiction du bailliage de Belfort sur les sujets de la seigneurie d’Essert (1685, copie de 1740).

    Date

    [XVIe siècle]-1685

    Cote

    3 E 441

    • Contexte : 3 E - Fonds Mazarin

    • Circonscriptions du comté
    • Prévôté de Belfort
    • Bavilliers
    • Essert : copie du traité entre les seigneuries de Belfort...

    Producteur :

    Fonds Mazarin

  43. Résultat n°43

    Procès-verbaux de martelage de bois au Farré à Anjoutey (1755), dans la goutte d’Ulysse [Malvaux] (1764), à Eloie (1754). Extrait du registre de l’assemblée de la municipalité d’Offemont sur la vaine pature (1790), copies d’ordonnances sur les forêts du haut Rosemont (XVIesiècle, copies de 1722).

    Date

    [XVIe siècle]-1790

    Cote

    3 E 814

    • Contexte : 3 E - Fonds Mazarin

    • Circonscriptions du comté
    • Rosemont
    • Biens fonciers
    • Forêts
    • Titres
    • Exploitation
    • Procès-verbaux de martelage de bois au Farré à Anjoutey...

    Producteur :

    Fonds Mazarin

  44. Résultat n°44

    Acte d’engagement de Jean-Jacques de Morimont envers la ville de Belfort [allemand].

    Date

    s.d. [début XVIe siècle

    Cote

    3 E 107

    • Contexte : 3 E - Fonds Mazarin

    • Comté de Belfort
    • Titres généraux
    • Epoque autrichienne
    • Seigneurs de Morimont
    • Acte d’engagement de Jean-Jacques de Morimont envers...

    Producteur :

    Fonds Mazarin

  45. Résultat n°45
  46. Résultat n°46
  47. Résultat n°47
  48. Résultat n°48

    Lettre de sentence au profit de Jean de Morimont et de Belfort qui donne une « recousse »faite au lieu de Dampierre oultre les bois de la seigneurie de Belfort.

    Date

    1520

    Cote

    3 E 105

    • Contexte : 3 E - Fonds Mazarin

    • Comté de Belfort
    • Titres généraux
    • Epoque autrichienne
    • Seigneurs de Morimont
    • Lettre de sentence au profit de Jean de Morimont et...

    Producteur :

    Fonds Mazarin

  49. Résultat n°49
  50. Résultat n°50
  51. Résultat n°51

    Lettre sur les fiefs [en allemand] (1595, 1610). Plaintes ([en allemand], (1629), impositions, concours de tir, dettes, biens seigneuriaux, châteaux (1531, 1638).

    Date

    1531-1638

    Cote

    3 E 89

    • Contexte : 3 E - Fonds Mazarin

    • Comté de Belfort
    • Titres généraux
    • Epoque autrichienne
    • Titres
    • Lettre sur les fiefs [en allemand] (1595, 1610). Plaintes...

    Producteur :

    Fonds Mazarin

  52. Résultat n°52
  53. Résultat n°53

    Titres généraux. - Rente aux chanoines de Belfort (minute, 1534), protestation contre l’astreinte des sujets de la seigneurie pour venir faire la garde en la ville de Belfort (1646).

    Date

    1534, 1646

    Cote

    3 E 454

    • Contexte : 3 E - Fonds Mazarin

    • Circonscriptions du comté
    • Prévôté de Belfort
    • Belfort
    • Titres
    • Titres généraux. - Rente aux chanoines de Belfort (minute,...

    Producteur :

    Fonds Mazarin

  54. Résultat n°54

    Procès-verbaux de visites aux étangs dépendant des comtes de Belfort et du Rosemont : contrat de réparation du gros étang à Joncherey (1669), visite des étangs (1662-1783).

    Date

    1540, 1662-1783

    Cote

    3 E 371

    • Contexte : 3 E - Fonds Mazarin

    • Comté de Belfort
    • Biens fonciers
    • Forêts
    • Etangs
    • Procès-verbaux de visites aux étangs dépendant des...

    Producteur :

    Fonds Mazarin

  55. Résultat n°55
  56. Résultat n°56

    Titres, en français et en allemand.

    Date

    1541-1631

    Cote

    3 E 91

    • Contexte : 3 E - Fonds Mazarin

    • Comté de Belfort
    • Titres généraux
    • Epoque autrichienne
    • Titres
    • Titres, en français et en allemand.

    Producteur :

    Fonds Mazarin

  57. Résultat n°57

    Transaction entre le seigneur de Morimont ancien seigneur de Belfort et les prévôts et magistrat de la ville règlant leur droit respectifs (allemand).

    Date

    1542

    Cote

    3 E 108

    • Contexte : 3 E - Fonds Mazarin

    • Comté de Belfort
    • Titres généraux
    • Epoque autrichienne
    • Seigneurs de Morimont
    • Transaction entre le seigneur de Morimont ancien seigneur...

    Producteur :

    Fonds Mazarin

  58. Résultat n°58

    Lebetain. - M. de Barbaud contre le duc de Mazarin et la communauté pour possession d’un bois : assignations, (1687-1688), copies de titres (1542, 1586, allemand copies du XVIIIesiècle).

    Date

    1542-1586

    Cote

    3 E 976

    • Contexte : 3 E - Fonds Mazarin

    • Seigneurie de Delle
    • Justice et tabellionné
    • Basses justices
    • Seigneurie de Florimont Grandvillars
    • Lebetain. - M. de Barbaud contre le duc de Mazarin...

    Producteur :

    Fonds Mazarin

  59. Résultat n°59

    Seigneurie de Delle, forêts : titres [allemand] (1576-1598). Forêts de Saint-Dizier et Lebetain : copie traduite d’un accord entre le seigneur de Delle et la communauté de Saint-Dizier (1539, copie s.d. [XVIIIe siècle]), pièces d’un procès sur les bois de la communauté de Lebetain (1542, allemand), extrait de sentence de la Régence concernant les bois de Lebetain (1596, copie s.d. [XVIIIesiècle]). Lettres de la Régence au bailli de Delle sur les dégaradations commises dans les forêts de la seigneurie avec rapport de visite de bois (1586, copie traduite s.d. [XVIIIesiècle]). Titres, correspondance sur l’exploitation, contestations (1679-1737). Plan topographique du bois de Genevraye [Saint-Dizier] réarpenté (1762, couleur, échelle de au point de la ligne à la perche de 18 pieds de France, 98x46 cm), plan de plusieurs cantons de bois sur la seigneurie de Delle, exploités par le sieur Huvelin pour les forges du comté de Belfort (échelle de 100 perches de 22 pieds de roi réduites à celles de 18 pieds, couleur, 1760, 77x53 cm), état des forêts et leur situation (vers 1790). Abornement de la forêt de Genevrays à Saint-Dizier (1763), procès-verbal de coupe du Chanois ban de Delle (1787), nomination d’experts pour le partage entre la duchesse de Mazarin et les seigneurs de Bourogne des forêts indivises entre eux (1775), procès-verbal de balivage à Bourogne (1782). Forêts de Delle, Lebetain et Saint-Dizier, récolement de la forêt du Chenois à Delle, du Fahy à Lebetain, des Genevraux à Saint-Dizier (1768). Acquisition par le duc de Mazarin sur le maître bourgeois de Delle de terres cédées au curé de Delle : expédition (1675). Copie d’un transfert touchant les bois des communautés de la mairie de Saint-Dizier (1574, copie traduite 1698). Forêt de Faverois : requête des bourgeois pour vendre du bois (1710). Forêts de Bourogne: requête à l’intendant d’Alsace du garde des forêts de Mme de Duras pour ne pas aller faire des corvées sur le Rhin à cause de sa charge (1743).

    Date

    1542-1782

    Cote

    3 E 1000

    • Contexte : 3 E - Fonds Mazarin

    • Seigneurie de Delle
    • Biens fonciers
    • Forêts
    • Exploitation
    • Seigneurie de Delle, forêts : titres [allemand] (1576-1598)....

    Producteur :

    Fonds Mazarin

  60. Résultat n°60
  61. Résultat n°61

    Titres sur les mines, forêts, moulins et scieries du Rosemont [allemand].

    Date

    1543-1630

    Cote

    3 E 566

    • Contexte : 3 E - Fonds Mazarin

    • Circonscriptions du comté
    • Rosemont
    • Titres
    • Généralités
    • Titres sur les mines, forêts, moulins et scieries du...

    Producteur :

    Fonds Mazarin

  62. Résultat n°62

    Titres : Cens de 12 sols à la fabrique de Saint Léger de Delle par Patet Basset : expédition (1544). Vente de cens perpétuel à Bonaventure Girardin tabellion et receveur (1566 style de Besançon).

    Date

    1544, 1566

    Cote

    3 E 904

    • Contexte : 3 E - Fonds Mazarin

    • Seigneurie de Delle
    • Droits féodaux
    • Généralités
    • Titres
    • Titres : Cens de 12 sols à la fabrique de Saint Léger...

    Producteur :

    Fonds Mazarin

  63. Résultat n°63
  64. Résultat n°64

    Protocoles à Bourogne.

    Date

    13 janv. 1655-25 nov. 1660

    Cote

    2 E 2/22*

    • Contexte : 2 E 4 - Tabellionnés de Courcelles, Delle, Faverois,...

    • Tabellions seigneuriaux
    • Tabellionné de la seigneurie de Delle
    • F. Flostat, notaire juré (1644-1660)
    • Protocoles à Bourogne.

    Producteur :

    Les documents décrits dans le présent répertoire proviennent d'une étude notariale de Delle, dont maîtres Taglioli et Welfelé-Pichelin sont actuellement titulaires (2004). Le fonds se compose des minutes et répertoires des tabellionnés de Courcelles, Delle, Faverois, Florimont, Froidefontaine, Grandvillars, Morvillars, Saint-André, Suarce, Thiancourt ainsi que des études notariales de Delle, Florimont et Grandvillars. Les minutes de la seigneurie de Delle remontent à 1546 ; se sont les plus anciennes du département. Le fonds représente 40 ml en 2021.

  65. Résultat n°65

    Tarifs des lods et ventes des sommes portées aux contrats de vente, échange et autres conformément au droit de tabellionnage.

    Date

    s.d [vers 1770]

    Cote

    2 E 4/304

    • Contexte : 2 E 4 - Tabellionnés de Courcelles, Delle, Faverois,...

    • Tabellions seigneuriaux
    • Tabellionné de la seigneurie de Delle
    • Pierre Ignace Roland, tabellion des villes et seigneurie...
    • Tarifs des lods et ventes des sommes portées aux contrats...

    Producteur :

    Les documents décrits dans le présent répertoire proviennent d'une étude notariale de Delle, dont maîtres Taglioli et Welfelé-Pichelin sont actuellement titulaires (2004). Le fonds se compose des minutes et répertoires des tabellionnés de Courcelles, Delle, Faverois, Florimont, Froidefontaine, Grandvillars, Morvillars, Saint-André, Suarce, Thiancourt ainsi que des études notariales de Delle, Florimont et Grandvillars. Les minutes de la seigneurie de Delle remontent à 1546 ; se sont les plus anciennes du département. Le fonds représente 40 ml en 2021.

  66. Résultat n°66

    Lebetain et Montbouton.

    Cote

    2 E 4/219

    • Contexte : 2 E 4 - Tabellionnés de Courcelles, Delle, Faverois,...

    • Tabellions seigneuriaux
    • Tabellionné de la seigneurie de Delle
    • François Antoine Xavier Reiset, greffier tabellion...
    • Ventes et échanges en la mairie de Saint-Dizier.
    • Actes en feuilles. 1759-1764
    • Lebetain et Montbouton.

    Producteur :

    Les documents décrits dans le présent répertoire proviennent d'une étude notariale de Delle, dont maîtres Taglioli et Welfelé-Pichelin sont actuellement titulaires (2004). Le fonds se compose des minutes et répertoires des tabellionnés de Courcelles, Delle, Faverois, Florimont, Froidefontaine, Grandvillars, Morvillars, Saint-André, Suarce, Thiancourt ainsi que des études notariales de Delle, Florimont et Grandvillars. Les minutes de la seigneurie de Delle remontent à 1546 ; se sont les plus anciennes du département. Le fonds représente 40 ml en 2021.

  67. Résultat n°67

    23 mai 1683-20 novembre 1687.

    Cote

    2 E 4/58

    • Contexte : 2 E 4 - Tabellionnés de Courcelles, Delle, Faverois,...

    • Tabellions seigneuriaux
    • Tabellionné de la seigneurie de Delle
    • Claude Flostat, notaire royal (1684-1692), tabellion...
    • Actes passés en la paroisse de Grosne. 1683-1692
    • 23 mai 1683-20 novembre 1687.

    Producteur :

    Les documents décrits dans le présent répertoire proviennent d'une étude notariale de Delle, dont maîtres Taglioli et Welfelé-Pichelin sont actuellement titulaires (2004). Le fonds se compose des minutes et répertoires des tabellionnés de Courcelles, Delle, Faverois, Florimont, Froidefontaine, Grandvillars, Morvillars, Saint-André, Suarce, Thiancourt ainsi que des études notariales de Delle, Florimont et Grandvillars. Les minutes de la seigneurie de Delle remontent à 1546 ; se sont les plus anciennes du département. Le fonds représente 40 ml en 2021.

  68. Résultat n°68

    Nov. 1694-8 février 1762. Revenus de la fabrique de Croix.

    Cote

    2 E4/62

    • Contexte : 2 E 4 - Tabellionnés de Courcelles, Delle, Faverois,...

    • Tabellions seigneuriaux
    • Tabellionné de la seigneurie de Delle
    • Claude Flostat, notaire royal (1684-1692), tabellion...
    • Actes passés en la mairie de Saint-Dizier. 1678-1762
    • Nov. 1694-8 février 1762. Revenus de la fabrique de...

    Producteur :

    Les documents décrits dans le présent répertoire proviennent d'une étude notariale de Delle, dont maîtres Taglioli et Welfelé-Pichelin sont actuellement titulaires (2004). Le fonds se compose des minutes et répertoires des tabellionnés de Courcelles, Delle, Faverois, Florimont, Froidefontaine, Grandvillars, Morvillars, Saint-André, Suarce, Thiancourt ainsi que des études notariales de Delle, Florimont et Grandvillars. Les minutes de la seigneurie de Delle remontent à 1546 ; se sont les plus anciennes du département. Le fonds représente 40 ml en 2021.

  69. Résultat n°69

    Villars-le-Sec.

    Cote

    2 E 4/221

    • Contexte : 2 E 4 - Tabellionnés de Courcelles, Delle, Faverois,...

    • Tabellions seigneuriaux
    • Tabellionné de la seigneurie de Delle
    • François Antoine Xavier Reiset, greffier tabellion...
    • Ventes et échanges en la mairie de Saint-Dizier.
    • Actes en feuilles. 1759-1764
    • Villars-le-Sec.

    Producteur :

    Les documents décrits dans le présent répertoire proviennent d'une étude notariale de Delle, dont maîtres Taglioli et Welfelé-Pichelin sont actuellement titulaires (2004). Le fonds se compose des minutes et répertoires des tabellionnés de Courcelles, Delle, Faverois, Florimont, Froidefontaine, Grandvillars, Morvillars, Saint-André, Suarce, Thiancourt ainsi que des études notariales de Delle, Florimont et Grandvillars. Les minutes de la seigneurie de Delle remontent à 1546 ; se sont les plus anciennes du département. Le fonds représente 40 ml en 2021.

  70. Résultat n°70

    Saint-Dizier.

    Cote

    2 E 4/220

    • Contexte : 2 E 4 - Tabellionnés de Courcelles, Delle, Faverois,...

    • Tabellions seigneuriaux
    • Tabellionné de la seigneurie de Delle
    • François Antoine Xavier Reiset, greffier tabellion...
    • Ventes et échanges en la mairie de Saint-Dizier.
    • Actes en feuilles. 1759-1764
    • Saint-Dizier.

    Producteur :

    Les documents décrits dans le présent répertoire proviennent d'une étude notariale de Delle, dont maîtres Taglioli et Welfelé-Pichelin sont actuellement titulaires (2004). Le fonds se compose des minutes et répertoires des tabellionnés de Courcelles, Delle, Faverois, Florimont, Froidefontaine, Grandvillars, Morvillars, Saint-André, Suarce, Thiancourt ainsi que des études notariales de Delle, Florimont et Grandvillars. Les minutes de la seigneurie de Delle remontent à 1546 ; se sont les plus anciennes du département. Le fonds représente 40 ml en 2021.

  71. Résultat n°71

    14 décembre 1762-4 août 1764.

    Cote

    2 E 4/198

    • Contexte : 2 E 4 - Tabellionnés de Courcelles, Delle, Faverois,...

    • Tabellions seigneuriaux
    • Tabellionné de la seigneurie de Delle
    • François Antoine Xavier Reiset, greffier tabellion...
    • Ventes et échanges à Delle, Boncourt, Joncherey, Faverois,...
    • 2 E 4/196-199. Registres
    • 14 décembre 1762-4 août 1764.

    Producteur :

    Les documents décrits dans le présent répertoire proviennent d'une étude notariale de Delle, dont maîtres Taglioli et Welfelé-Pichelin sont actuellement titulaires (2004). Le fonds se compose des minutes et répertoires des tabellionnés de Courcelles, Delle, Faverois, Florimont, Froidefontaine, Grandvillars, Morvillars, Saint-André, Suarce, Thiancourt ainsi que des études notariales de Delle, Florimont et Grandvillars. Les minutes de la seigneurie de Delle remontent à 1546 ; se sont les plus anciennes du département. Le fonds représente 40 ml en 2021.

  72. Résultat n°72

    11 janvier 1691-22 août 1692.

    Cote

    2 E4/61

    • Contexte : 2 E 4 - Tabellionnés de Courcelles, Delle, Faverois,...

    • Tabellions seigneuriaux
    • Tabellionné de la seigneurie de Delle
    • Claude Flostat, notaire royal (1684-1692), tabellion...
    • Actes passés en la mairie de Saint-Dizier. 1678-1762
    • 11 janvier 1691-22 août 1692.

    Producteur :

    Les documents décrits dans le présent répertoire proviennent d'une étude notariale de Delle, dont maîtres Taglioli et Welfelé-Pichelin sont actuellement titulaires (2004). Le fonds se compose des minutes et répertoires des tabellionnés de Courcelles, Delle, Faverois, Florimont, Froidefontaine, Grandvillars, Morvillars, Saint-André, Suarce, Thiancourt ainsi que des études notariales de Delle, Florimont et Grandvillars. Les minutes de la seigneurie de Delle remontent à 1546 ; se sont les plus anciennes du département. Le fonds représente 40 ml en 2021.

  73. Résultat n°73

    6 février 1761-13 décembre 1762.

    Cote

    2 E 4/197

    • Contexte : 2 E 4 - Tabellionnés de Courcelles, Delle, Faverois,...

    • Tabellions seigneuriaux
    • Tabellionné de la seigneurie de Delle
    • François Antoine Xavier Reiset, greffier tabellion...
    • Ventes et échanges à Delle, Boncourt, Joncherey, Faverois,...
    • 2 E 4/196-199. Registres
    • 6 février 1761-13 décembre 1762.

    Producteur :

    Les documents décrits dans le présent répertoire proviennent d'une étude notariale de Delle, dont maîtres Taglioli et Welfelé-Pichelin sont actuellement titulaires (2004). Le fonds se compose des minutes et répertoires des tabellionnés de Courcelles, Delle, Faverois, Florimont, Froidefontaine, Grandvillars, Morvillars, Saint-André, Suarce, Thiancourt ainsi que des études notariales de Delle, Florimont et Grandvillars. Les minutes de la seigneurie de Delle remontent à 1546 ; se sont les plus anciennes du département. Le fonds représente 40 ml en 2021.

  74. Résultat n°74

    8 février 1691-9 juillet 1692.

    Cote

    2 E 4/59

    • Contexte : 2 E 4 - Tabellionnés de Courcelles, Delle, Faverois,...

    • Tabellions seigneuriaux
    • Tabellionné de la seigneurie de Delle
    • Claude Flostat, notaire royal (1684-1692), tabellion...
    • Actes passés en la paroisse de Grosne. 1683-1692
    • 8 février 1691-9 juillet 1692.

    Producteur :

    Les documents décrits dans le présent répertoire proviennent d'une étude notariale de Delle, dont maîtres Taglioli et Welfelé-Pichelin sont actuellement titulaires (2004). Le fonds se compose des minutes et répertoires des tabellionnés de Courcelles, Delle, Faverois, Florimont, Froidefontaine, Grandvillars, Morvillars, Saint-André, Suarce, Thiancourt ainsi que des études notariales de Delle, Florimont et Grandvillars. Les minutes de la seigneurie de Delle remontent à 1546 ; se sont les plus anciennes du département. Le fonds représente 40 ml en 2021.

  75. Résultat n°75

    28 décembre 1682-2 mai 1684.

    Cote

    2 E4/63

    • Contexte : 2 E 4 - Tabellionnés de Courcelles, Delle, Faverois,...

    • Tabellions seigneuriaux
    • Tabellionné de la seigneurie de Delle
    • Claude Flostat, notaire royal (1684-1692), tabellion...
    • Actes passés au village de Réchésy. 1682-1694
    • 28 décembre 1682-2 mai 1684.

    Producteur :

    Les documents décrits dans le présent répertoire proviennent d'une étude notariale de Delle, dont maîtres Taglioli et Welfelé-Pichelin sont actuellement titulaires (2004). Le fonds se compose des minutes et répertoires des tabellionnés de Courcelles, Delle, Faverois, Florimont, Froidefontaine, Grandvillars, Morvillars, Saint-André, Suarce, Thiancourt ainsi que des études notariales de Delle, Florimont et Grandvillars. Les minutes de la seigneurie de Delle remontent à 1546 ; se sont les plus anciennes du département. Le fonds représente 40 ml en 2021.

  76. Résultat n°76

    4 novembre 1678-11 mars 1680.

    Cote

    2 E4/60

    • Contexte : 2 E 4 - Tabellionnés de Courcelles, Delle, Faverois,...

    • Tabellions seigneuriaux
    • Tabellionné de la seigneurie de Delle
    • Claude Flostat, notaire royal (1684-1692), tabellion...
    • Actes passés en la mairie de Saint-Dizier. 1678-1762
    • 4 novembre 1678-11 mars 1680.

    Producteur :

    Les documents décrits dans le présent répertoire proviennent d'une étude notariale de Delle, dont maîtres Taglioli et Welfelé-Pichelin sont actuellement titulaires (2004). Le fonds se compose des minutes et répertoires des tabellionnés de Courcelles, Delle, Faverois, Florimont, Froidefontaine, Grandvillars, Morvillars, Saint-André, Suarce, Thiancourt ainsi que des études notariales de Delle, Florimont et Grandvillars. Les minutes de la seigneurie de Delle remontent à 1546 ; se sont les plus anciennes du département. Le fonds représente 40 ml en 2021.

  77. Résultat n°77

    Beaucourt et Croix.

    Cote

    2 E 4/217

    • Contexte : 2 E 4 - Tabellionnés de Courcelles, Delle, Faverois,...

    • Tabellions seigneuriaux
    • Tabellionné de la seigneurie de Delle
    • François Antoine Xavier Reiset, greffier tabellion...
    • Ventes et échanges en la mairie de Saint-Dizier.
    • Actes en feuilles. 1759-1764
    • Beaucourt et Croix.

    Producteur :

    Les documents décrits dans le présent répertoire proviennent d'une étude notariale de Delle, dont maîtres Taglioli et Welfelé-Pichelin sont actuellement titulaires (2004). Le fonds se compose des minutes et répertoires des tabellionnés de Courcelles, Delle, Faverois, Florimont, Froidefontaine, Grandvillars, Morvillars, Saint-André, Suarce, Thiancourt ainsi que des études notariales de Delle, Florimont et Grandvillars. Les minutes de la seigneurie de Delle remontent à 1546 ; se sont les plus anciennes du département. Le fonds représente 40 ml en 2021.

  78. Résultat n°78

    Fêche l'Eglise.

    Cote

    2 E 4/218

    • Contexte : 2 E 4 - Tabellionnés de Courcelles, Delle, Faverois,...

    • Tabellions seigneuriaux
    • Tabellionné de la seigneurie de Delle
    • François Antoine Xavier Reiset, greffier tabellion...
    • Ventes et échanges en la mairie de Saint-Dizier.
    • Actes en feuilles. 1759-1764
    • Fêche l'Eglise.

    Producteur :

    Les documents décrits dans le présent répertoire proviennent d'une étude notariale de Delle, dont maîtres Taglioli et Welfelé-Pichelin sont actuellement titulaires (2004). Le fonds se compose des minutes et répertoires des tabellionnés de Courcelles, Delle, Faverois, Florimont, Froidefontaine, Grandvillars, Morvillars, Saint-André, Suarce, Thiancourt ainsi que des études notariales de Delle, Florimont et Grandvillars. Les minutes de la seigneurie de Delle remontent à 1546 ; se sont les plus anciennes du département. Le fonds représente 40 ml en 2021.

  79. Résultat n°79

    1574-1575.

    Cote

    2 E 4/9

    • Contexte : 2 E 4 - Tabellionnés de Courcelles, Delle, Faverois,...

    • Tabellions seigneuriaux
    • Tabellionné de la seigneurie de Delle
    • Bonaventure Girardin, receveur et tabellion de Delle...
    • Protocoles. 1546-1575
    • 1574-1575.

    Producteur :

    Les documents décrits dans le présent répertoire proviennent d'une étude notariale de Delle, dont maîtres Taglioli et Welfelé-Pichelin sont actuellement titulaires (2004). Le fonds se compose des minutes et répertoires des tabellionnés de Courcelles, Delle, Faverois, Florimont, Froidefontaine, Grandvillars, Morvillars, Saint-André, Suarce, Thiancourt ainsi que des études notariales de Delle, Florimont et Grandvillars. Les minutes de la seigneurie de Delle remontent à 1546 ; se sont les plus anciennes du département. Le fonds représente 40 ml en 2021.

  80. Résultat n°80

    2 novembre 1546-5 octobre 1547 (a. st.).

    Cote

    2 E 4/7

    • Contexte : 2 E 4 - Tabellionnés de Courcelles, Delle, Faverois,...

    • Tabellions seigneuriaux
    • Tabellionné de la seigneurie de Delle
    • Bonaventure Girardin, receveur et tabellion de Delle...
    • Protocoles. 1546-1575
    • 2 novembre 1546-5 octobre 1547 (a. st.).

    Producteur :

    Les documents décrits dans le présent répertoire proviennent d'une étude notariale de Delle, dont maîtres Taglioli et Welfelé-Pichelin sont actuellement titulaires (2004). Le fonds se compose des minutes et répertoires des tabellionnés de Courcelles, Delle, Faverois, Florimont, Froidefontaine, Grandvillars, Morvillars, Saint-André, Suarce, Thiancourt ainsi que des études notariales de Delle, Florimont et Grandvillars. Les minutes de la seigneurie de Delle remontent à 1546 ; se sont les plus anciennes du département. Le fonds représente 40 ml en 2021.