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  • 1

    Protocoles à Bourogne.

    Date

    13 janv. 1655-25 nov. 1660

    Cote

    2 E 2/22*

    • Contexte : TABELLIONNES DES SEIGNEURIES DE COURCELLES, DELLE,...

    • Tabellions seigneuriaux
    • Tabellionné de la seigneurie de Delle
    • F. Flostat, notaire juré (1644-1660)
    • Protocoles à Bourogne.

    Producteur :

    Les documents décrits dans le présent répertoire proviennent d'une étude notariale de Delle, dont maîtres Taglioli et Welfelé-Pichelin sont actuellement titulaires (2004). Le fonds se compose des minutes et répertoires des tabellionnés de Courcelles, Delle, Faverois, Florimont, Froidefontaine, Grandvillars, Morvillars, Saint-André, Suarce, Thiancourt ainsi que des études notariales de Delle, Florimont et Grandvillars. Les minutes de la seigneurie de Delle remontent à 1546 ; se sont les plus anciennes du département. Le fonds représente actuellement 32,8 ml.

  • 2

    Tarifs des lods et ventes des sommes portées aux contrats de vente, échange et autres conformément au droit de tabellionnage.

    Date

    s.d [vers 1770]

    Cote

    2 E 4/304

    • Contexte : TABELLIONNES DES SEIGNEURIES DE COURCELLES, DELLE,...

    • Tabellions seigneuriaux
    • Tabellionné de la seigneurie de Delle
    • Pierre Ignace Roland, tabellion des villes et seigneurie...
    • Tarifs des lods et ventes des sommes portées aux contrats...

    Producteur :

    Les documents décrits dans le présent répertoire proviennent d'une étude notariale de Delle, dont maîtres Taglioli et Welfelé-Pichelin sont actuellement titulaires (2004). Le fonds se compose des minutes et répertoires des tabellionnés de Courcelles, Delle, Faverois, Florimont, Froidefontaine, Grandvillars, Morvillars, Saint-André, Suarce, Thiancourt ainsi que des études notariales de Delle, Florimont et Grandvillars. Les minutes de la seigneurie de Delle remontent à 1546 ; se sont les plus anciennes du département. Le fonds représente actuellement 32,8 ml.

  • 3

    Lebetain et Montbouton.

    Cote

    2 E 4/219

    • Contexte : TABELLIONNES DES SEIGNEURIES DE COURCELLES, DELLE,...

    • Tabellions seigneuriaux
    • Tabellionné de la seigneurie de Delle
    • François Antoine Xavier Reiset, greffier tabellion...
    • Ventes et échanges en la mairie de Saint-Dizier.
    • Actes en feuilles. 1759-1764
    • Lebetain et Montbouton.

    Producteur :

    Les documents décrits dans le présent répertoire proviennent d'une étude notariale de Delle, dont maîtres Taglioli et Welfelé-Pichelin sont actuellement titulaires (2004). Le fonds se compose des minutes et répertoires des tabellionnés de Courcelles, Delle, Faverois, Florimont, Froidefontaine, Grandvillars, Morvillars, Saint-André, Suarce, Thiancourt ainsi que des études notariales de Delle, Florimont et Grandvillars. Les minutes de la seigneurie de Delle remontent à 1546 ; se sont les plus anciennes du département. Le fonds représente actuellement 32,8 ml.

  • 4

    23 mai 1683-20 novembre 1687.

    Cote

    2 E 4/58

    • Contexte : TABELLIONNES DES SEIGNEURIES DE COURCELLES, DELLE,...

    • Tabellions seigneuriaux
    • Tabellionné de la seigneurie de Delle
    • Claude Flostat, notaire royal (1684-1692), tabellion...
    • Actes passés en la paroisse de Grosne. 1683-1692
    • 23 mai 1683-20 novembre 1687.

    Producteur :

    Les documents décrits dans le présent répertoire proviennent d'une étude notariale de Delle, dont maîtres Taglioli et Welfelé-Pichelin sont actuellement titulaires (2004). Le fonds se compose des minutes et répertoires des tabellionnés de Courcelles, Delle, Faverois, Florimont, Froidefontaine, Grandvillars, Morvillars, Saint-André, Suarce, Thiancourt ainsi que des études notariales de Delle, Florimont et Grandvillars. Les minutes de la seigneurie de Delle remontent à 1546 ; se sont les plus anciennes du département. Le fonds représente actuellement 32,8 ml.

  • 5

    Nov. 1694-8 février 1762. Revenus de la fabrique de Croix.

    Cote

    2 E4/62

    • Contexte : TABELLIONNES DES SEIGNEURIES DE COURCELLES, DELLE,...

    • Tabellions seigneuriaux
    • Tabellionné de la seigneurie de Delle
    • Claude Flostat, notaire royal (1684-1692), tabellion...
    • Actes passés en la mairie de Saint-Dizier. 1678-1762
    • Nov. 1694-8 février 1762. Revenus de la fabrique de...

    Producteur :

    Les documents décrits dans le présent répertoire proviennent d'une étude notariale de Delle, dont maîtres Taglioli et Welfelé-Pichelin sont actuellement titulaires (2004). Le fonds se compose des minutes et répertoires des tabellionnés de Courcelles, Delle, Faverois, Florimont, Froidefontaine, Grandvillars, Morvillars, Saint-André, Suarce, Thiancourt ainsi que des études notariales de Delle, Florimont et Grandvillars. Les minutes de la seigneurie de Delle remontent à 1546 ; se sont les plus anciennes du département. Le fonds représente actuellement 32,8 ml.

  • 6

    Villars-le-Sec.

    Cote

    2 E 4/221

    • Contexte : TABELLIONNES DES SEIGNEURIES DE COURCELLES, DELLE,...

    • Tabellions seigneuriaux
    • Tabellionné de la seigneurie de Delle
    • François Antoine Xavier Reiset, greffier tabellion...
    • Ventes et échanges en la mairie de Saint-Dizier.
    • Actes en feuilles. 1759-1764
    • Villars-le-Sec.

    Producteur :

    Les documents décrits dans le présent répertoire proviennent d'une étude notariale de Delle, dont maîtres Taglioli et Welfelé-Pichelin sont actuellement titulaires (2004). Le fonds se compose des minutes et répertoires des tabellionnés de Courcelles, Delle, Faverois, Florimont, Froidefontaine, Grandvillars, Morvillars, Saint-André, Suarce, Thiancourt ainsi que des études notariales de Delle, Florimont et Grandvillars. Les minutes de la seigneurie de Delle remontent à 1546 ; se sont les plus anciennes du département. Le fonds représente actuellement 32,8 ml.

  • 7

    Saint-Dizier.

    Cote

    2 E 4/220

    • Contexte : TABELLIONNES DES SEIGNEURIES DE COURCELLES, DELLE,...

    • Tabellions seigneuriaux
    • Tabellionné de la seigneurie de Delle
    • François Antoine Xavier Reiset, greffier tabellion...
    • Ventes et échanges en la mairie de Saint-Dizier.
    • Actes en feuilles. 1759-1764
    • Saint-Dizier.

    Producteur :

    Les documents décrits dans le présent répertoire proviennent d'une étude notariale de Delle, dont maîtres Taglioli et Welfelé-Pichelin sont actuellement titulaires (2004). Le fonds se compose des minutes et répertoires des tabellionnés de Courcelles, Delle, Faverois, Florimont, Froidefontaine, Grandvillars, Morvillars, Saint-André, Suarce, Thiancourt ainsi que des études notariales de Delle, Florimont et Grandvillars. Les minutes de la seigneurie de Delle remontent à 1546 ; se sont les plus anciennes du département. Le fonds représente actuellement 32,8 ml.

  • 8

    14 décembre 1762-4 août 1764.

    Cote

    2 E 4/198

    • Contexte : TABELLIONNES DES SEIGNEURIES DE COURCELLES, DELLE,...

    • Tabellions seigneuriaux
    • Tabellionné de la seigneurie de Delle
    • François Antoine Xavier Reiset, greffier tabellion...
    • Ventes et échanges à Delle, Boncourt, Joncherey, Faverois,...
    • 2 E 4/196-199. Registres
    • 14 décembre 1762-4 août 1764.

    Producteur :

    Les documents décrits dans le présent répertoire proviennent d'une étude notariale de Delle, dont maîtres Taglioli et Welfelé-Pichelin sont actuellement titulaires (2004). Le fonds se compose des minutes et répertoires des tabellionnés de Courcelles, Delle, Faverois, Florimont, Froidefontaine, Grandvillars, Morvillars, Saint-André, Suarce, Thiancourt ainsi que des études notariales de Delle, Florimont et Grandvillars. Les minutes de la seigneurie de Delle remontent à 1546 ; se sont les plus anciennes du département. Le fonds représente actuellement 32,8 ml.

  • 9

    11 janvier 1691-22 août 1692.

    Cote

    2 E4/61

    • Contexte : TABELLIONNES DES SEIGNEURIES DE COURCELLES, DELLE,...

    • Tabellions seigneuriaux
    • Tabellionné de la seigneurie de Delle
    • Claude Flostat, notaire royal (1684-1692), tabellion...
    • Actes passés en la mairie de Saint-Dizier. 1678-1762
    • 11 janvier 1691-22 août 1692.

    Producteur :

    Les documents décrits dans le présent répertoire proviennent d'une étude notariale de Delle, dont maîtres Taglioli et Welfelé-Pichelin sont actuellement titulaires (2004). Le fonds se compose des minutes et répertoires des tabellionnés de Courcelles, Delle, Faverois, Florimont, Froidefontaine, Grandvillars, Morvillars, Saint-André, Suarce, Thiancourt ainsi que des études notariales de Delle, Florimont et Grandvillars. Les minutes de la seigneurie de Delle remontent à 1546 ; se sont les plus anciennes du département. Le fonds représente actuellement 32,8 ml.

  • 10

    6 février 1761-13 décembre 1762.

    Cote

    2 E 4/197

    • Contexte : TABELLIONNES DES SEIGNEURIES DE COURCELLES, DELLE,...

    • Tabellions seigneuriaux
    • Tabellionné de la seigneurie de Delle
    • François Antoine Xavier Reiset, greffier tabellion...
    • Ventes et échanges à Delle, Boncourt, Joncherey, Faverois,...
    • 2 E 4/196-199. Registres
    • 6 février 1761-13 décembre 1762.

    Producteur :

    Les documents décrits dans le présent répertoire proviennent d'une étude notariale de Delle, dont maîtres Taglioli et Welfelé-Pichelin sont actuellement titulaires (2004). Le fonds se compose des minutes et répertoires des tabellionnés de Courcelles, Delle, Faverois, Florimont, Froidefontaine, Grandvillars, Morvillars, Saint-André, Suarce, Thiancourt ainsi que des études notariales de Delle, Florimont et Grandvillars. Les minutes de la seigneurie de Delle remontent à 1546 ; se sont les plus anciennes du département. Le fonds représente actuellement 32,8 ml.

  • 11

    8 février 1691-9 juillet 1692.

    Cote

    2 E 4/59

    • Contexte : TABELLIONNES DES SEIGNEURIES DE COURCELLES, DELLE,...

    • Tabellions seigneuriaux
    • Tabellionné de la seigneurie de Delle
    • Claude Flostat, notaire royal (1684-1692), tabellion...
    • Actes passés en la paroisse de Grosne. 1683-1692
    • 8 février 1691-9 juillet 1692.

    Producteur :

    Les documents décrits dans le présent répertoire proviennent d'une étude notariale de Delle, dont maîtres Taglioli et Welfelé-Pichelin sont actuellement titulaires (2004). Le fonds se compose des minutes et répertoires des tabellionnés de Courcelles, Delle, Faverois, Florimont, Froidefontaine, Grandvillars, Morvillars, Saint-André, Suarce, Thiancourt ainsi que des études notariales de Delle, Florimont et Grandvillars. Les minutes de la seigneurie de Delle remontent à 1546 ; se sont les plus anciennes du département. Le fonds représente actuellement 32,8 ml.

  • 12

    28 décembre 1682-2 mai 1684.

    Cote

    2 E4/63

    • Contexte : TABELLIONNES DES SEIGNEURIES DE COURCELLES, DELLE,...

    • Tabellions seigneuriaux
    • Tabellionné de la seigneurie de Delle
    • Claude Flostat, notaire royal (1684-1692), tabellion...
    • Actes passés au village de Réchésy. 1682-1694
    • 28 décembre 1682-2 mai 1684.

    Producteur :

    Les documents décrits dans le présent répertoire proviennent d'une étude notariale de Delle, dont maîtres Taglioli et Welfelé-Pichelin sont actuellement titulaires (2004). Le fonds se compose des minutes et répertoires des tabellionnés de Courcelles, Delle, Faverois, Florimont, Froidefontaine, Grandvillars, Morvillars, Saint-André, Suarce, Thiancourt ainsi que des études notariales de Delle, Florimont et Grandvillars. Les minutes de la seigneurie de Delle remontent à 1546 ; se sont les plus anciennes du département. Le fonds représente actuellement 32,8 ml.

  • 13

    4 novembre 1678-11 mars 1680.

    Cote

    2 E4/60

    • Contexte : TABELLIONNES DES SEIGNEURIES DE COURCELLES, DELLE,...

    • Tabellions seigneuriaux
    • Tabellionné de la seigneurie de Delle
    • Claude Flostat, notaire royal (1684-1692), tabellion...
    • Actes passés en la mairie de Saint-Dizier. 1678-1762
    • 4 novembre 1678-11 mars 1680.

    Producteur :

    Les documents décrits dans le présent répertoire proviennent d'une étude notariale de Delle, dont maîtres Taglioli et Welfelé-Pichelin sont actuellement titulaires (2004). Le fonds se compose des minutes et répertoires des tabellionnés de Courcelles, Delle, Faverois, Florimont, Froidefontaine, Grandvillars, Morvillars, Saint-André, Suarce, Thiancourt ainsi que des études notariales de Delle, Florimont et Grandvillars. Les minutes de la seigneurie de Delle remontent à 1546 ; se sont les plus anciennes du département. Le fonds représente actuellement 32,8 ml.

  • 14

    Beaucourt et Croix.

    Cote

    2 E 4/217

    • Contexte : TABELLIONNES DES SEIGNEURIES DE COURCELLES, DELLE,...

    • Tabellions seigneuriaux
    • Tabellionné de la seigneurie de Delle
    • François Antoine Xavier Reiset, greffier tabellion...
    • Ventes et échanges en la mairie de Saint-Dizier.
    • Actes en feuilles. 1759-1764
    • Beaucourt et Croix.

    Producteur :

    Les documents décrits dans le présent répertoire proviennent d'une étude notariale de Delle, dont maîtres Taglioli et Welfelé-Pichelin sont actuellement titulaires (2004). Le fonds se compose des minutes et répertoires des tabellionnés de Courcelles, Delle, Faverois, Florimont, Froidefontaine, Grandvillars, Morvillars, Saint-André, Suarce, Thiancourt ainsi que des études notariales de Delle, Florimont et Grandvillars. Les minutes de la seigneurie de Delle remontent à 1546 ; se sont les plus anciennes du département. Le fonds représente actuellement 32,8 ml.

  • 15

    Fêche l'Eglise.

    Cote

    2 E 4/218

    • Contexte : TABELLIONNES DES SEIGNEURIES DE COURCELLES, DELLE,...

    • Tabellions seigneuriaux
    • Tabellionné de la seigneurie de Delle
    • François Antoine Xavier Reiset, greffier tabellion...
    • Ventes et échanges en la mairie de Saint-Dizier.
    • Actes en feuilles. 1759-1764
    • Fêche l'Eglise.

    Producteur :

    Les documents décrits dans le présent répertoire proviennent d'une étude notariale de Delle, dont maîtres Taglioli et Welfelé-Pichelin sont actuellement titulaires (2004). Le fonds se compose des minutes et répertoires des tabellionnés de Courcelles, Delle, Faverois, Florimont, Froidefontaine, Grandvillars, Morvillars, Saint-André, Suarce, Thiancourt ainsi que des études notariales de Delle, Florimont et Grandvillars. Les minutes de la seigneurie de Delle remontent à 1546 ; se sont les plus anciennes du département. Le fonds représente actuellement 32,8 ml.

  • 16

    1574-1575.

    Cote

    2 E 4/9

    • Contexte : TABELLIONNES DES SEIGNEURIES DE COURCELLES, DELLE,...

    • Tabellions seigneuriaux
    • Tabellionné de la seigneurie de Delle
    • Bonaventure Girardin, receveur et tabellion de Delle...
    • Protocoles. 1546-1575
    • 1574-1575.

    Producteur :

    Les documents décrits dans le présent répertoire proviennent d'une étude notariale de Delle, dont maîtres Taglioli et Welfelé-Pichelin sont actuellement titulaires (2004). Le fonds se compose des minutes et répertoires des tabellionnés de Courcelles, Delle, Faverois, Florimont, Froidefontaine, Grandvillars, Morvillars, Saint-André, Suarce, Thiancourt ainsi que des études notariales de Delle, Florimont et Grandvillars. Les minutes de la seigneurie de Delle remontent à 1546 ; se sont les plus anciennes du département. Le fonds représente actuellement 32,8 ml.

  • 17

    2 novembre 1546-5 octobre 1547 (a. st.).

    Cote

    2 E 4/7

    • Contexte : TABELLIONNES DES SEIGNEURIES DE COURCELLES, DELLE,...

    • Tabellions seigneuriaux
    • Tabellionné de la seigneurie de Delle
    • Bonaventure Girardin, receveur et tabellion de Delle...
    • Protocoles. 1546-1575
    • 2 novembre 1546-5 octobre 1547 (a. st.).

    Producteur :

    Les documents décrits dans le présent répertoire proviennent d'une étude notariale de Delle, dont maîtres Taglioli et Welfelé-Pichelin sont actuellement titulaires (2004). Le fonds se compose des minutes et répertoires des tabellionnés de Courcelles, Delle, Faverois, Florimont, Froidefontaine, Grandvillars, Morvillars, Saint-André, Suarce, Thiancourt ainsi que des études notariales de Delle, Florimont et Grandvillars. Les minutes de la seigneurie de Delle remontent à 1546 ; se sont les plus anciennes du département. Le fonds représente actuellement 32,8 ml.

  • 18

    24 mars 1760-23 juin 1763.

    Cote

    2 E 4/215

    • Contexte : TABELLIONNES DES SEIGNEURIES DE COURCELLES, DELLE,...

    • Tabellions seigneuriaux
    • Tabellionné de la seigneurie de Delle
    • François Antoine Xavier Reiset, greffier tabellion...
    • Ventes et échanges en la mairie de Saint-Dizier.
    • Registres.
    • 24 mars 1760-23 juin 1763.

    Producteur :

    Les documents décrits dans le présent répertoire proviennent d'une étude notariale de Delle, dont maîtres Taglioli et Welfelé-Pichelin sont actuellement titulaires (2004). Le fonds se compose des minutes et répertoires des tabellionnés de Courcelles, Delle, Faverois, Florimont, Froidefontaine, Grandvillars, Morvillars, Saint-André, Suarce, Thiancourt ainsi que des études notariales de Delle, Florimont et Grandvillars. Les minutes de la seigneurie de Delle remontent à 1546 ; se sont les plus anciennes du département. Le fonds représente actuellement 32,8 ml.

  • 19

    1er mars 1555-20 avril 1556 (a. st.).

    Cote

    2 E 4/8

    • Contexte : TABELLIONNES DES SEIGNEURIES DE COURCELLES, DELLE,...

    • Tabellions seigneuriaux
    • Tabellionné de la seigneurie de Delle
    • Bonaventure Girardin, receveur et tabellion de Delle...
    • Protocoles. 1546-1575
    • 1er mars 1555-20 avril 1556 (a. st.).

    Producteur :

    Les documents décrits dans le présent répertoire proviennent d'une étude notariale de Delle, dont maîtres Taglioli et Welfelé-Pichelin sont actuellement titulaires (2004). Le fonds se compose des minutes et répertoires des tabellionnés de Courcelles, Delle, Faverois, Florimont, Froidefontaine, Grandvillars, Morvillars, Saint-André, Suarce, Thiancourt ainsi que des études notariales de Delle, Florimont et Grandvillars. Les minutes de la seigneurie de Delle remontent à 1546 ; se sont les plus anciennes du département. Le fonds représente actuellement 32,8 ml.

  • 20

    7 septembre 1764-31 décembre 1764.

    Cote

    2 E 4/199

    • Contexte : TABELLIONNES DES SEIGNEURIES DE COURCELLES, DELLE,...

    • Tabellions seigneuriaux
    • Tabellionné de la seigneurie de Delle
    • François Antoine Xavier Reiset, greffier tabellion...
    • Ventes et échanges à Delle, Boncourt, Joncherey, Faverois,...
    • 2 E 4/196-199. Registres
    • 7 septembre 1764-31 décembre 1764.

    Producteur :

    Les documents décrits dans le présent répertoire proviennent d'une étude notariale de Delle, dont maîtres Taglioli et Welfelé-Pichelin sont actuellement titulaires (2004). Le fonds se compose des minutes et répertoires des tabellionnés de Courcelles, Delle, Faverois, Florimont, Froidefontaine, Grandvillars, Morvillars, Saint-André, Suarce, Thiancourt ainsi que des études notariales de Delle, Florimont et Grandvillars. Les minutes de la seigneurie de Delle remontent à 1546 ; se sont les plus anciennes du département. Le fonds représente actuellement 32,8 ml.

  • 21

    10 juillet 1685-9 juin 1687.

    Cote

    2 E4/64

    • Contexte : TABELLIONNES DES SEIGNEURIES DE COURCELLES, DELLE,...

    • Tabellions seigneuriaux
    • Tabellionné de la seigneurie de Delle
    • Claude Flostat, notaire royal (1684-1692), tabellion...
    • Actes passés au village de Réchésy. 1682-1694
    • 10 juillet 1685-9 juin 1687.

    Producteur :

    Les documents décrits dans le présent répertoire proviennent d'une étude notariale de Delle, dont maîtres Taglioli et Welfelé-Pichelin sont actuellement titulaires (2004). Le fonds se compose des minutes et répertoires des tabellionnés de Courcelles, Delle, Faverois, Florimont, Froidefontaine, Grandvillars, Morvillars, Saint-André, Suarce, Thiancourt ainsi que des études notariales de Delle, Florimont et Grandvillars. Les minutes de la seigneurie de Delle remontent à 1546 ; se sont les plus anciennes du département. Le fonds représente actuellement 32,8 ml.

  • 22

    26 juin 1763-11 décembre 1764.

    Cote

    2 E 4/216

    • Contexte : TABELLIONNES DES SEIGNEURIES DE COURCELLES, DELLE,...

    • Tabellions seigneuriaux
    • Tabellionné de la seigneurie de Delle
    • François Antoine Xavier Reiset, greffier tabellion...
    • Ventes et échanges en la mairie de Saint-Dizier.
    • Registres.
    • 26 juin 1763-11 décembre 1764.

    Producteur :

    Les documents décrits dans le présent répertoire proviennent d'une étude notariale de Delle, dont maîtres Taglioli et Welfelé-Pichelin sont actuellement titulaires (2004). Le fonds se compose des minutes et répertoires des tabellionnés de Courcelles, Delle, Faverois, Florimont, Froidefontaine, Grandvillars, Morvillars, Saint-André, Suarce, Thiancourt ainsi que des études notariales de Delle, Florimont et Grandvillars. Les minutes de la seigneurie de Delle remontent à 1546 ; se sont les plus anciennes du département. Le fonds représente actuellement 32,8 ml.

  • 23

    5 octobre 1759-23 février 1761.

    Cote

    2 E 4/196

    • Contexte : TABELLIONNES DES SEIGNEURIES DE COURCELLES, DELLE,...

    • Tabellions seigneuriaux
    • Tabellionné de la seigneurie de Delle
    • François Antoine Xavier Reiset, greffier tabellion...
    • Ventes et échanges à Delle, Boncourt, Joncherey, Faverois,...
    • 2 E 4/196-199. Registres
    • 5 octobre 1759-23 février 1761.

    Producteur :

    Les documents décrits dans le présent répertoire proviennent d'une étude notariale de Delle, dont maîtres Taglioli et Welfelé-Pichelin sont actuellement titulaires (2004). Le fonds se compose des minutes et répertoires des tabellionnés de Courcelles, Delle, Faverois, Florimont, Froidefontaine, Grandvillars, Morvillars, Saint-André, Suarce, Thiancourt ainsi que des études notariales de Delle, Florimont et Grandvillars. Les minutes de la seigneurie de Delle remontent à 1546 ; se sont les plus anciennes du département. Le fonds représente actuellement 32,8 ml.

  • 24

    Novillard, emphythéose, cession emphythéotique de pièces de terre à Novillard à Pierre Lacroix de Belfort (1755). Epave de pièce : le sieur Lacroix s’oblige à faire arpenter à ses frais pour rente due pour le moulin d’Autrage à la seigneurie de Belfort (1755). Epaves de dossiers du maire de Novillard (an X).

    Date

    1755-an X

    Cote

    3 E 406

    • Contexte : 3 E - Fonds Mazarin

    • LES CIRCONSCRIPTIONS DU COMTE
    • LA PREVOTE D'ANGEOT
    • MAIRIE DE NOVILLARD
    • DROITS FEODAUX
    • Novillard, emphythéose, cession emphythéotique de pièces...

    Producteur :

    Fonds Mazarin

  • 25
  • 26

    Extraits du livre de la seigneurie de Belfort [cens] (1574). Comté de Belfort [et du Rosemont], état des cens, dîmes, rentes en avoine dus par village et mairie (s.d., [XVIIIe siècle]).

    Date

    1574-[XVIIIe siècle]

    Cote

    3 E 238

    • Contexte : 3 E - Fonds Mazarin

    • LE COMTE DE BELFORT
    • DROITS SEIGNEURIAUX
    • DROITS DIVERS
    • GENERALITES
    • Extraits du livre de la seigneurie de Belfort [cens]...

    Producteur :

    Fonds Mazarin

  • 27
  • 28

    Description de la terre et seigneurie de Belfort [4 pages].

    Date

    s.d., [XVIIIe siècle]

    Cote

    3 E 120

    • Contexte : 3 E - Fonds Mazarin

    • LE COMTE DE BELFORT
    • TITRES GENERAUX
    • PERIODE FRANÇAISE
    • TERRIER
    • Description de la terre et seigneurie de Belfort [4...

    Producteur :

    Fonds Mazarin

  • 29

    Rosemont. Forêts du Rosemont : rapport de gardes, visites (1695-1700). Reconnaissance des forestiers de Giromagny sur un canton de bois à Eloie sur la queue d’un étang (1698). Description des bois du Rosemont (s.d., [XVIIIe siècle]).

    Date

    1695-[XVIIIe siècle]

    Cote

    3 E 821

    • Contexte : 3 E - Fonds Mazarin

    • LES CIRCONSCRIPTIONS DU COMTE
    • LE ROSEMONT
    • BIENS FONCIERS
    • FORETS
    • Titres
    • Exploitation
    • Rosemont. Forêts du Rosemont : rapport de gardes, visites...

    Producteur :

    Fonds Mazarin

  • 30

    Mémoire instructif sur les fiefs de la maison d’Autriche.

    Date

    s.d., [XVIIIe siècle]

    Cote

    3 E 6

    • Contexte : 3 E - Fonds Mazarin

    • DOMAINES D'ALSACE
    • DROITS SEIGNEURIAUX ET FEODAUX
    • TITRES GENERAUX
    • Mémoire instructif sur les fiefs de la maison d’Autriche.

    Producteur :

    Fonds Mazarin

  • 31
  • 32

    Seigneurie de Delle, tailles de printemps et d’automne (1577-1632). Tailles de mars à Bourogne, Charmois et Froidefontaine : quittances de reçu (1658-1666). Etat des tailles de la seigneurie (1741), rapport de garde à Joncherey (1723). Etat du produit des tailles fixes par mairies (s.d., [fin XVIIIe siècle]).

    Date

    1577- [fin XVIIIe siècle]

    Cote

    3 E 920

    • Contexte : 3 E - Fonds Mazarin

    • LA SEIGNEURIE DE DELLE
    • DROITS FEODAUX
    • IMPOSITIONS PAR TYPES
    • TAILLES
    • Seigneurie de Delle, tailles de printemps et d’automne...

    Producteur :

    Fonds Mazarin

  • 33

    Immeubles appartenant à Jean Pierre Sauvageot, de Jacques Bringard à Anjoutey.

    Date

    s.d., [XVIIIe siècle]

    Cote

    3 E 749

    • Contexte : 3 E - Fonds Mazarin

    • LES CIRCONSCRIPTIONS DU COMTE
    • LE ROSEMONT
    • TITRES
    • DROITS FEODAUX
    • Droits dans la mairie d’Etueffont
    • Immeubles appartenant à Jean Pierre Sauvageot, de Jacques...

    Producteur :

    Fonds Mazarin

  • 34

    Description é[tat des revenus et droits] de la seigneurie de l’Assise.

    Date

    s.d., [XVIIIe siècle]

    Cote

    3 E 415

    • Contexte : 3 E - Fonds Mazarin

    • LES CIRCONSCRIPTIONS DU COMTE
    • GRANDE MAIRIE DE L’ASSISE
    • GENERALITES
    • Description é[tat des revenus et droits] de la seigneurie...

    Producteur :

    Fonds Mazarin

  • 35

    Visite des halles, du four banal et des moulins de Belfort, du moulin de Châtenois.

    Date

    s.d. [XVIIIe siècle]

    Cote

    3 E 330

    • Contexte : 3 E - Fonds Mazarin

    • LE COMTE DE BELFORT
    • BIENS FONCIERS
    • BATIMENTS ET FONDS SEIGNEURIAUX
    • VISITES PARTICULIERES
    • Visite des halles, du four banal et des moulins de...

    Producteur :

    Fonds Mazarin

  • 36

    Fragment d’inventaire des archives de la seigneurie.

    Date

    Début XVIIIe siècle

    Cote

    3 E 937

    • Contexte : 3 E - Fonds Mazarin

    • LA SEIGNEURIE DE DELLE
    • JUSTICE ET TABELLIONNE
    • PROTOCOLES, PIECES DEPOSEES AU GREFFE
    • Fragment d’inventaire des archives de la seigneurie.

    Producteur :

    Fonds Mazarin

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