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  1. Résultat n°1

    Seigneurie de Thann, licitation Lorentz (1772) ; irrigation des prés seigneuriaux (1589-1763). Demande pour construction d’un moulin sur le ruisseau entre Saint-Cosme et Guewenheim (s.d.).

    Date

    1589-1772

    Cote

    3 E 1047

    • Contexte : 3 E - Fonds Mazarin

    • Seigneuries d'Altkirch, Issenheim, Ferrette, Thann...
    • Comté de Thann
    • Seigneurie de Thann, licitation Lorentz (1772) ; irrigation...

    Producteur :

    Fonds Mazarin

  2. Résultat n°2
  3. Résultat n°3
  4. Résultat n°4

    Etat des paroisses qui composent le comté de Thann (sd, XVIIIe siècle) ; Thann, saisie réelle (1700) ; Le duc de Mazarin contre les chanoines de Thann : mémoire des frais de l’avocat (sd), charge en blanc par un codécimateur de Battenheim (1714), visite de la cure de Battenheim é[pave].

    Date

    1700-1714

    Cote

    3 E 1044

    • Contexte : 3 E - Fonds Mazarin

    • Seigneuries d'Altkirch, Issenheim, Ferrette, Thann...
    • Comté de Thann
    • Etat des paroisses qui composent le comté de Thann...

    Producteur :

    Fonds Mazarin

  5. Résultat n°5
  6. Résultat n°6

    Titres [allemand].

    Date

    XVIIe siècle

    Cote

    3 E 1042

    • Contexte : 3 E - Fonds Mazarin

    • Seigneuries d'Altkirch, Issenheim, Ferrette, Thann...
    • Comté de Thann
    • Titres [allemand].

    Producteur :

    Fonds Mazarin

  7. Résultat n°7

    Issenheim, contestation sur les corvées, sur le droit de lods et ventes (1750-1780) ; produit des droits à M Grandidier (1782-1783) ; La duchesse de Mazarin contre Jean Wilhelm bourgemestre d’Issenheim (s.d.) ; amodiation des dîmes à Bollwiller (1770).

    Date

    1770-1783

    Cote

    3 E 1041

    • Contexte : 3 E - Fonds Mazarin

    • Seigneuries d'Altkirch, Issenheim, Ferrette, Thann...
    • Seigneurie d'Issenheim
    • Issenheim, contestation sur les corvées, sur le droit...

    Producteur :

    Fonds Mazarin

  8. Résultat n°8
  9. Résultat n°9

    Riespach, Wolschwilller.- La duchesse de Mazarin contre le curé de Riespach pour coupe de bois (1752). Le duc de Mazarin contre le curé de Wolschwiller pour perception des dîmes. Dîmes et bois, supplique de la communauté de Wolschwiller à l'Intendant d'Alsace, mémoires pour diminution de ces impôts (1702).

    Date

    1702-1752

    Cote

    3 E 1039

    • Contexte : 3 E - Fonds Mazarin

    • Seigneuries d'Altkirch, Issenheim, Ferrette, Thann...
    • Comté de Ferrette
    • Riespach, Wolschwilller.- La duchesse de Mazarin contre...

    Producteur :

    Fonds Mazarin

  10. Résultat n°10

    Lingsdorff, Lindorf. - La duchesse contre la communauté de Ligsdorf pour livraisons de bois à Huningue (1731). Lindorf : le procureur fiscal contre la communauté de Lindorf pour usage de bois (1746-1747).

    Date

    1731-1746

    Cote

    3 E 1038

    • Contexte : 3 E - Fonds Mazarin

    • Seigneuries d'Altkirch, Issenheim, Ferrette, Thann...
    • Comté de Ferrette
    • Lingsdorff, Lindorf. - La duchesse contre la communauté...

    Producteur :

    Fonds Mazarin

  11. Résultat n°11

    Folgensbourg. - Le duc de Mazarin contre le curé de Folgensbourg pour perception des dîmes.

    Date

    1725

    Cote

    3 E 1037

    • Contexte : 3 E - Fonds Mazarin

    • Seigneuries d'Altkirch, Issenheim, Ferrette, Thann...
    • Comté de Ferrette
    • Folgensbourg. - Le duc de Mazarin contre le curé de...

    Producteur :

    Fonds Mazarin

  12. Résultat n°12

    Fislis. - Pièces de procès avec la communauté de Fislis sur des droits d'usages de coupes de bois et baux emphithéotique.

    Date

    1754

    Cote

    3 E 1036

    • Contexte : 3 E - Fonds Mazarin

    • Seigneuries d'Altkirch, Issenheim, Ferrette, Thann...
    • Comté de Ferrette
    • Fislis. - Pièces de procès avec la communauté de Fislis...

    Producteur :

    Fonds Mazarin

  13. Résultat n°13

    Bouxviller. - La duchesse de Mazarin contre les héritiers Brenner et divers : extrait des registres du Conseil souverain d’Alsace.

    Date

    1749-1750

    Cote

    3 E 1035

    • Contexte : 3 E - Fonds Mazarin

    • Seigneuries d'Altkirch, Issenheim, Ferrette, Thann...
    • Comté de Ferrette
    • Bouxviller. - La duchesse de Mazarin contre les héritiers...

    Producteur :

    Fonds Mazarin

  14. Résultat n°14

    Office du tabellionné de Ferrette. Bordereau de décompte pour régler le paiement fait par Quellain pour le greffe et tabellionné du comté de Ferrette.

    Date

    1790

    Cote

    3 E 1034

    • Contexte : 3 E - Fonds Mazarin

    • Seigneuries d'Altkirch, Issenheim, Ferrette, Thann...
    • Comté de Ferrette
    • Office du tabellionné de Ferrette. Bordereau de décompte...

    Producteur :

    Fonds Mazarin

  15. Résultat n°15

    Visite des métairies du Bochmont, de Linenberg ou Simon Hoof, de la Neimach, de Tieffenboden, Schluraffshoof, de Flurishoff.

    Date

    1747

    Cote

    3 E 1033

    • Contexte : 3 E - Fonds Mazarin

    • Seigneuries d'Altkirch, Issenheim, Ferrette, Thann...
    • Comté de Ferrette
    • Visite des métairies du Bochmont, de Linenberg ou Simon...

    Producteur :

    Fonds Mazarin

  16. Résultat n°16
  17. Résultat n°17
  18. Résultat n°18

    Doléance des officiers (XVIe siècle). Missives sur Oltingue, comté de Ferrette [allemand] (1631). Bail emphythéotique du moulin de Pfetterhaussen (1666).

    Date

    XVIe siècle-1666

    Cote

    3 E 1030

    • Contexte : 3 E - Fonds Mazarin

    • Seigneuries d'Altkirch, Issenheim, Ferrette, Thann...
    • Comté de Ferrette
    • Doléance des officiers (XVIe siècle). Missives sur...

    Producteur :

    Fonds Mazarin

  19. Résultat n°19
  20. Résultat n°20

    Lettres à terrier de la seigneurie d’Altkirch.

    Date

    1762

    Cote

    3 E 1028

    • Contexte : 3 E - Fonds Mazarin

    • Seigneuries d'Altkirch, Issenheim, Ferrette, Thann...
    • Seigneurie d'Altkirch
    • Lettres à terrier de la seigneurie d’Altkirch.

    Producteur :

    Fonds Mazarin

  21. Résultat n°21

    Seigneurie de Leymen, la duchesse de Mazarin contre Balthazard Menweg et Mathias Brunner.

    Date

    1749

    Cote

    3 E 1027

    • Contexte : 3 E - Fonds Mazarin

    • Seigneuries d'Altkirch, Issenheim, Ferrette, Thann...
    • Seigneurie d'Altkirch
    • Seigneurie de Leymen, la duchesse de Mazarin contre...

    Producteur :

    Fonds Mazarin

  22. Résultat n°22

    Les tuteurs de Melle de duras contre la communauté de Manspach au sujet des limites des bois entre Manspach et Romagny : requêtes, inventaire de procduction.

    Date

    1744-1746

    Cote

    3 E 1026

    • Contexte : 3 E - Fonds Mazarin

    • Seigneuries d'Altkirch, Issenheim, Ferrette, Thann...
    • Seigneurie d'Altkirch
    • Les tuteurs de Melle de duras contre la communauté...

    Producteur :

    Fonds Mazarin

  23. Résultat n°23

    Seigneurie de Niderhagenthal, Mazarin contre le seigneur d’Eptinguen pour droit de chasse : requêtes, inventaire de procduction.

    Date

    1714-1715

    Cote

    3 E 1025

    • Contexte : 3 E - Fonds Mazarin

    • Seigneuries d'Altkirch, Issenheim, Ferrette, Thann...
    • Seigneurie d'Altkirch
    • Seigneurie de Niderhagenthal, Mazarin contre le seigneur...

    Producteur :

    Fonds Mazarin

  24. Résultat n°24

    Transaction entre la ville d’Altkirch et la communauté d’Hirspach au sujet du bois St-Lukard [orogonal en allemand et copie en français].

    Date

    1578, XVIIIe siècle

    Cote

    3 E 1024

    • Contexte : 3 E - Fonds Mazarin

    • Seigneuries d'Altkirch, Issenheim, Ferrette, Thann...
    • Seigneurie d'Altkirch
    • Transaction entre la ville d’Altkirch et la communauté...

    Producteur :

    Fonds Mazarin

  25. Résultat n°25

    Délit de chasse à Heiteren, comté de Ribeauvillé : extrait du greffe.

    Date

    1790

    Cote

    3 E 1023

    • Contexte : 3 E - Fonds Mazarin

    • Seigneuries d'Altkirch, Issenheim, Ferrette, Thann...
    • Dossiers généraux ou sur différents seigneuries alsaciennes
    • Délit de chasse à Heiteren, comté de Ribeauvillé :...

    Producteur :

    Fonds Mazarin

  26. Résultat n°26

    Eglises de Mayenheim, Holtzwir, Ingersheim, Battenheim, Colmar : correspondance sur les dimensions (suite à demande d’enquête ?), plans (1776). (Dont plan de l’église paroissiale de Colmar.21x39 cm, N et B).

    Date

    1776

    Cote

    3 E 1022

    • Contexte : 3 E - Fonds Mazarin

    • Seigneuries d'Altkirch, Issenheim, Ferrette, Thann...
    • Dossiers généraux ou sur différents seigneuries alsaciennes
    • Eglises de Mayenheim, Holtzwir, Ingersheim, Battenheim,...

    Producteur :

    Fonds Mazarin

  27. Résultat n°27

    Seigneurie d’Altkirch, échange entre la maison de Mazarin et le Chapitre de Saint-Ursanne pour la dîme des villages de Wittemdorf, Englingen et Tagsdorff contre une rente sur les bans de Licherturff et Durlingsdorf (1769). - Comté de Thann, affaires de justice à Traubach.

    Date

    1769

    Cote

    3 E 1021

    • Contexte : 3 E - Fonds Mazarin

    • Seigneuries d'Altkirch, Issenheim, Ferrette, Thann...
    • Dossiers généraux ou sur différents seigneuries alsaciennes
    • Seigneurie d’Altkirch, échange entre la maison de Mazarin...

    Producteur :

    Fonds Mazarin

  28. Résultat n°28

    Le procureur contre le sieur Lattenschaguer du comté de Thann pour créances : mémoires, sommations, extrait des registres du Conseil Souverain (1731-1733). Pièces de compte du sieur Robert, procureur fiscal du comté de Thann (1735). Communauté juive de Thann (1750). Pièces de procédure des justices d’Altkirch et Thann (1730-1760).

    Date

    1730-1760

    Cote

    3 E 1020

    • Contexte : 3 E - Fonds Mazarin

    • Seigneuries d'Altkirch, Issenheim, Ferrette, Thann...
    • Dossiers généraux ou sur différents seigneuries alsaciennes
    • Le procureur contre le sieur Lattenschaguer du comté...

    Producteur :

    Fonds Mazarin

  29. Résultat n°29
  30. Résultat n°30

    Déclaration pour coups et blessures à Grussenheim.

    Date

    1736

    Cote

    3 E 1018

    • Contexte : 3 E - Fonds Mazarin

    • Seigneuries d'Altkirch, Issenheim, Ferrette, Thann...
    • Dossiers généraux ou sur différents seigneuries alsaciennes
    • Déclaration pour coups et blessures à Grussenheim.

    Producteur :

    Fonds Mazarin

  31. Résultat n°31

    Pièces relatives à l’établissement de procureurs dans les terres de la duchesse de Mazarin.

    Date

    1616-1773

    Cote

    3 E 1017

    • Contexte : 3 E - Fonds Mazarin

    • Seigneuries d'Altkirch, Issenheim, Ferrette, Thann...
    • Dossiers généraux ou sur différents seigneuries alsaciennes
    • Pièces relatives à l’établissement de procureurs dans...

    Producteur :

    Fonds Mazarin

  32. Résultat n°32

    Lettre pour Jean Valentin syndic de la ville et vallée de Munster [parchemin en allemand, signée Ferdinand].

    Date

    1563

    Cote

    3 E 1016

    • Contexte : 3 E - Fonds Mazarin

    • Seigneuries d'Altkirch, Issenheim, Ferrette, Thann...
    • Dossiers généraux ou sur différents seigneuries alsaciennes
    • Lettre pour Jean Valentin syndic de la ville et vallée...

    Producteur :

    Fonds Mazarin

  33. Résultat n°33

    Pièces de procès sur Altkirch et Ferette portant sur les bois, sur la gratuité d’offices.

    Date

    1671-1697

    Cote

    3 E 1015

    • Contexte : 3 E - Fonds Mazarin

    • Seigneuries d'Altkirch, Issenheim, Ferrette, Thann...
    • Dossiers généraux ou sur différents seigneuries alsaciennes
    • Pièces de procès sur Altkirch et Ferette portant sur...

    Producteur :

    Fonds Mazarin

  34. Résultat n°34

    Pièces de procès entre la duchesse de Mazarin et des communautés et particuliers, sur le comté de Thann, la seigneurie de Ferrette et la cure de Battenheim, seigneurie d’Issenheim.

    Date

    1755-1775

    Cote

    3 E 1014

    • Contexte : 3 E - Fonds Mazarin

    • Seigneuries d'Altkirch, Issenheim, Ferrette, Thann...
    • Dossiers généraux ou sur différents seigneuries alsaciennes
    • Pièces de procès entre la duchesse de Mazarin et des...

    Producteur :

    Fonds Mazarin

  35. Résultat n°35
  36. Résultat n°36

    Justice de la Cote (Haute-Saône). - JJ Courtot directeur des forges de Belfort intervenant dans une instance entre Leger Bourquin procureur de la justice de La Cote et l’abbé de Bithaine pour coupes de bois à Saint-Hilaire : extrait des registres du greffe de la justice de La Cote.

    Date

    1766

    Cote

    3 E 1012

    • Contexte : 3 E - Fonds Mazarin

    • Autres seigneuries
    • Seigneurie de la Cote (Haute-Saône)
    • Justice de la Cote (Haute-Saône). - JJ Courtot directeur...

    Producteur :

    Fonds Mazarin

  37. Résultat n°37

    Saint-Germain, titre [allemand, épave] (s .d.). Déclaration au tabellion de Rougemont sur la dîme levée par l’abbaye de Lucelle sur le ban de Felon (1740). Rôle d’imposition par village [allemand] (1571).

    Date

    1571-1740

    Cote

    3 E 1011

    • Contexte : 3 E - Fonds Mazarin

    • Autres seigneuries
    • Seigneurie de Rougemont
    • Saint-Germain, titre [allemand, épave] (s .d.). Déclaration...

    Producteur :

    Fonds Mazarin

  38. Résultat n°38
  39. Résultat n°39

    Copie de l’ordonnance rendue par monseigneur Gayot contre les habitants non bourgeois de Grandvillars pour le droit de pâture.

    Date

    1743, copie de 1743

    Cote

    3 E 1009

    • Contexte : 3 E - Fonds Mazarin

    • Autres seigneuries
    • Seigneurie de Grandvillars
    • Copie de l’ordonnance rendue par monseigneur Gayot...

    Producteur :

    Fonds Mazarin

  40. Résultat n°40

    1765-1787

    Date

    1765-1787

    Cote

    3 E 1008

    • Contexte : 3 E - Fonds Mazarin

    • Autres seigneuries
    • Seigneurie de Grandvillars
    • Comptes de la communauté de Grandvillars par le maître...
    • 1765-1787

    Producteur :

    Fonds Mazarin

  41. Résultat n°41

    1671-1764

    Date

    1671-1764

    Cote

    3 E 1007

    • Contexte : 3 E - Fonds Mazarin

    • Autres seigneuries
    • Seigneurie de Grandvillars
    • Comptes de la communauté de Grandvillars par le maître...
    • 1671-1764

    Producteur :

    Fonds Mazarin

  42. Résultat n°42
  43. Résultat n°43

    Fontaine : règlement de la communauté (1563). Gaspard de Hohenfirst, location à Fontenelle (1580).

    Date

    1563, 1580

    Cote

    3 E 1005

    • Contexte : 3 E - Fonds Mazarin

    • Autres seigneuries
    • Seigneurie de Fontaine
    • Fontaine : règlement de la communauté (1563). Gaspard...

    Producteur :

    Fonds Mazarin

  44. Résultat n°44

    Melle de Duras contre JJ Prévot et consorts de Bocourt [Beaucourt] pour droit d’usage dans les bois seigneuriaux : mémoires.

    Date

    1745

    Cote

    3 E 1004

    • Contexte : 3 E - Fonds Mazarin

    • Seigneurie de Delle
    • Biens fonciers
    • Forêts
    • Procès
    • Melle de Duras contre JJ Prévot et consorts de Bocourt...

    Producteur :

    Fonds Mazarin

  45. Résultat n°45
  46. Résultat n°46

    Forêt à Joncherey, la communauté contre M. de Barbaud seigneur de Grandvillars pour possession d’un canton de bois appelé « le bois de boron », avec intervention du seigneur de Delle : mémoires, extraits des registres du conseil Souverain d’Alsace.

    Date

    1686-1687

    Cote

    3 E 1002

    • Contexte : 3 E - Fonds Mazarin

    • Seigneurie de Delle
    • Biens fonciers
    • Forêts
    • Procès
    • Forêt à Joncherey, la communauté contre M. de Barbaud...

    Producteur :

    Fonds Mazarin

  47. Résultat n°47
  48. Résultat n°48

    Seigneurie de Delle, forêts : titres [allemand] (1576-1598). Forêts de Saint-Dizier et Lebetain : copie traduite d’un accord entre le seigneur de Delle et la communauté de Saint-Dizier (1539, copie s.d. [XVIIIe siècle]), pièces d’un procès sur les bois de la communauté de Lebetain (1542, allemand), extrait de sentence de la Régence concernant les bois de Lebetain (1596, copie s.d. [XVIIIesiècle]). Lettres de la Régence au bailli de Delle sur les dégaradations commises dans les forêts de la seigneurie avec rapport de visite de bois (1586, copie traduite s.d. [XVIIIesiècle]). Titres, correspondance sur l’exploitation, contestations (1679-1737). Plan topographique du bois de Genevraye [Saint-Dizier] réarpenté (1762, couleur, échelle de au point de la ligne à la perche de 18 pieds de France, 98x46 cm), plan de plusieurs cantons de bois sur la seigneurie de Delle, exploités par le sieur Huvelin pour les forges du comté de Belfort (échelle de 100 perches de 22 pieds de roi réduites à celles de 18 pieds, couleur, 1760, 77x53 cm), état des forêts et leur situation (vers 1790). Abornement de la forêt de Genevrays à Saint-Dizier (1763), procès-verbal de coupe du Chanois ban de Delle (1787), nomination d’experts pour le partage entre la duchesse de Mazarin et les seigneurs de Bourogne des forêts indivises entre eux (1775), procès-verbal de balivage à Bourogne (1782). Forêts de Delle, Lebetain et Saint-Dizier, récolement de la forêt du Chenois à Delle, du Fahy à Lebetain, des Genevraux à Saint-Dizier (1768). Acquisition par le duc de Mazarin sur le maître bourgeois de Delle de terres cédées au curé de Delle : expédition (1675). Copie d’un transfert touchant les bois des communautés de la mairie de Saint-Dizier (1574, copie traduite 1698). Forêt de Faverois : requête des bourgeois pour vendre du bois (1710). Forêts de Bourogne: requête à l’intendant d’Alsace du garde des forêts de Mme de Duras pour ne pas aller faire des corvées sur le Rhin à cause de sa charge (1743).

    Date

    1542-1782

    Cote

    3 E 1000

    • Contexte : 3 E - Fonds Mazarin

    • Seigneurie de Delle
    • Biens fonciers
    • Forêts
    • Exploitation
    • Seigneurie de Delle, forêts : titres [allemand] (1576-1598)....

    Producteur :

    Fonds Mazarin

  49. Résultat n°49

    Constitution d’un magasin à sel dans la ville de Delle : ordonnance de l’archiduc [allemand, et traduction] (1500, copie de 1699). Réparations à faire au moulin de Delle, contestattion entre le magistrat et des communautés de la seigneurie : transaction (1667). Amodiations des moulins de Delle et Saint-Dizier (1677) ; Bail emphythéotique du moulin de Saint-Dizier : expédition (1690). Moulin de Seppois-le-Haut, la communauté contre le maire pour prix du bail du moulin : requêtes, mémoires, extrait du registre des causes tenues au bailliage de Delle (1698-1699). Moulins de Delle : marché pour reconstruction d’un moulin à Delle et emphithéose (1699, ratification 1702, copie 1719). Copie de permission d’établissement d’un moulin à la place d’une scierie à Delle (1741), vente de l’ancien moulin de Boncourt (copie, 1748). Seppois-le-Haut, forges et usines : amodiation (1712), compromis sur le partage de l’usine (1722). Convention pour la construction du Pont : minute (1713). Titres (expédition) au sujet de la mitoyenneté des écuries jointes aux murailles de la grange du duc de Mazarin à Delle (1718). Confection du terrier : reconnaissance par le commissaire que les moulins banaux de la seigneurie ne suffisent pas (1741). Soumission pour construction d’un moulin à Delle (1741). Moulin de Delle : requête à Noblat subdélégué, du meunier du Val de Saint-Dizier pour non jouissance de bail suite à la construction du moulin neuf de Delle (s.d.).

    Date

    1500-1741

    Cote

    3 E 999

    • Contexte : 3 E - Fonds Mazarin

    • Seigneurie de Delle
    • Biens fonciers
    • Bâtiments
    • Constitution d’un magasin à sel dans la ville de Delle...

    Producteur :

    Fonds Mazarin

  50. Résultat n°50

    Etat des fonds affermés à Pierre Brunet qui commencera en 1765 (s.d.). Etats des recettes de toute nature dus à la recette seigneuriale de Delle (1782-1788).

    Date

    Vers 1765-1788

    Cote

    3 E 998

    • Contexte : 3 E - Fonds Mazarin

    • Seigneurie de Delle
    • Biens fonciers
    • Comptes
    • Pièces de comptes
    • Etat des fonds affermés à Pierre Brunet qui commencera...

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  51. Résultat n°51

    Rôles d’imposition. - Rôles des chariots de bois dus annuellement à la seigneurie par les habitants de celle-ci. 1701-1704, rôles de chavannages, charruages et menu cens (1711, 1713-1716), rôle des poules et fuages dus à la saint-Martin (1704).

    Date

    1701-1716

    Cote

    3 E 997

    • Contexte : 3 E - Fonds Mazarin

    • Seigneurie de Delle
    • Biens fonciers
    • Comptes
    • Pièces de comptes
    • Rôles d’imposition. - Rôles des chariots de bois dus...

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  52. Résultat n°52

    Manuel des cens, rentes, dîmes, moulins, droits et revenus dus à la seigneurie de Delle appartenant au duc de Mazarin.

    Date

    1697-1698

    Cote

    3 E 996

    • Contexte : 3 E - Fonds Mazarin

    • Seigneurie de Delle
    • Biens fonciers
    • Comptes
    • Pièces de comptes
    • Manuel des cens, rentes, dîmes, moulins, droits et...

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  53. Résultat n°53
  54. Résultat n°54
  55. Résultat n°55
  56. Résultat n°56

    Copie de compte du fief de Talleried par Melchior Antone Cami, nommé par l’archiduc.

    Date

    1624-1625, copie de 1711

    Cote

    3 E 992

    • Contexte : 3 E - Fonds Mazarin

    • Seigneurie de Delle
    • Biens fonciers
    • Comptes
    • Pièces de comptes
    • Copie de compte du fief de Talleried par Melchior Antone...

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  57. Résultat n°57

    Impositions : titres [allemand], ordonnances sur la répartition de la taille, rôles.

    Date

    1568-1589

    Cote

    3 E 991

    • Contexte : 3 E - Fonds Mazarin

    • Seigneurie de Delle
    • Biens fonciers
    • Comptes
    • Pièces de comptes
    • Impositions : titres [allemand], ordonnances sur la...

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  58. Résultat n°58

    1768

    Date

    1768

    Cote

    3 E 990

    • Contexte : 3 E - Fonds Mazarin

    • Seigneurie de Delle
    • Biens fonciers
    • Comptes
    • Comptes généraux
    • Registres des recettes de la seigneurie de Delle.
    • 1768

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  59. Résultat n°59

    1767

    Date

    1767

    Cote

    3 E 989

    • Contexte : 3 E - Fonds Mazarin

    • Seigneurie de Delle
    • Biens fonciers
    • Comptes
    • Comptes généraux
    • Registres des recettes de la seigneurie de Delle.
    • 1767

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  60. Résultat n°60

    1766-1767

    Date

    1766-1767

    Cote

    3 E 988

    • Contexte : 3 E - Fonds Mazarin

    • Seigneurie de Delle
    • Biens fonciers
    • Comptes
    • Comptes généraux
    • Registres des recettes de la seigneurie de Delle.
    • 1766-1767

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  61. Résultat n°61

    Compte de Henry de Sablière pour son bail de la seigneurie de Delle.

    Date

    1668

    Cote

    3 E 987

    • Contexte : 3 E - Fonds Mazarin

    • Seigneurie de Delle
    • Biens fonciers
    • Comptes
    • Comptes généraux
    • Compte de Henry de Sablière pour son bail de la seigneurie...

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  62. Résultat n°62

    1621-1632

    Date

    1621-1632

    Cote

    3 E 986

    • Contexte : 3 E - Fonds Mazarin

    • Seigneurie de Delle
    • Biens fonciers
    • Comptes
    • Comptes généraux
    • Seigneurie de Delle, comptes.
    • 1621-1632

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  63. Résultat n°63

    [allemand] 1566, 1568

    Date

    1566, 1568

    Cote

    3 E 985

    • Contexte : 3 E - Fonds Mazarin

    • Seigneurie de Delle
    • Biens fonciers
    • Comptes
    • Comptes généraux
    • Seigneurie de Delle, comptes.
    • [allemand] 1566, 1568

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  64. Résultat n°64
  65. Résultat n°65

    Le duc de Mazarin contre M. de Brinighshoffen pour droit de justice forestale, droit de lods et ventes : copies de titres depuis 1422, titres [allemand] (XVIIe siècle), enquête (1621), requêtes, mémoires (1713-1717).

    Date

    1422-1717

    Cote

    3 E 983

    • Contexte : 3 E - Fonds Mazarin

    • Seigneurie de Delle
    • Justice et tabellionné
    • Basses justices
    • Seigneurie de Bourogne
    • Le duc de Mazarin contre M. de Brinighshoffen pour...

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  66. Résultat n°66
  67. Résultat n°67

    La maison de Mazarin contre celle de Brinighoffen, pour droits sur la vente de sel à Bourogne : requêtes, copies de titres [allemands] (1625), correspondance (1680-1686).

    Date

    1625-1686

    Cote

    3 E 981

    • Contexte : 3 E - Fonds Mazarin

    • Seigneurie de Delle
    • Justice et tabellionné
    • Basses justices
    • Seigneurie de Bourogne
    • La maison de Mazarin contre celle de Brinighoffen,...

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  68. Résultat n°68

    Requête du bailli de Bourogne, concernant un sujet de Spechbach résidant à Bourogne, emprisonné à Delle, et dépendant de la justice de Brinihoffen [allemand et français].

    Date

    1582

    Cote

    3 E 980

    • Contexte : 3 E - Fonds Mazarin

    • Seigneurie de Delle
    • Justice et tabellionné
    • Basses justices
    • Seigneurie de Bourogne
    • Requête du bailli de Bourogne, concernant un sujet...

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  69. Résultat n°69

    Moulin de Bourogne, titre concernant l’achat par M de Brinighoffen [allemand] (1568), autre titre [allemand] (1573).

    Date

    1568-1573

    Cote

    3 E 979

    • Contexte : 3 E - Fonds Mazarin

    • Seigneurie de Delle
    • Justice et tabellionné
    • Basses justices
    • Seigneurie de Bourogne
    • Moulin de Bourogne, titre concernant l’achat par M...

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  70. Résultat n°70

    Contestations entre les nobles de Brinighoffen et les officiers du bailliage de Delle touchant leurs droits respectifs sur le ban et la commune de Bourogne dépendant de la seigneurie de Delle [allemand].

    Date

    1569-1631

    Cote

    3 E 978

    • Contexte : 3 E - Fonds Mazarin

    • Seigneurie de Delle
    • Justice et tabellionné
    • Basses justices
    • Seigneurie de Bourogne
    • Contestations entre les nobles de Brinighoffen et les...

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  71. Résultat n°71
  72. Résultat n°72

    Lebetain. - M. de Barbaud contre le duc de Mazarin et la communauté pour possession d’un bois : assignations, (1687-1688), copies de titres (1542, 1586, allemand copies du XVIIIesiècle).

    Date

    1542-1586

    Cote

    3 E 976

    • Contexte : 3 E - Fonds Mazarin

    • Seigneurie de Delle
    • Justice et tabellionné
    • Basses justices
    • Seigneurie de Florimont Grandvillars
    • Lebetain. - M. de Barbaud contre le duc de Mazarin...

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  73. Résultat n°73

    Joncherey, titres au sujet d’un sujet revendiqué par le seigneur de Grandvillars [allemand et traductions] (1617-1618, copies traduites de 1687). Dîmes novales, contestation entre le duc de Mazarin et M de Barbaud seigneur de Grandvillars : requêtes, assignations (1697).

    Date

    1617-1697

    Cote

    3 E 975

    • Contexte : 3 E - Fonds Mazarin

    • Seigneurie de Delle
    • Justice et tabellionné
    • Basses justices
    • Seigneurie de Florimont Grandvillars
    • Joncherey, titres au sujet d’un sujet revendiqué par...

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  74. Résultat n°74
  75. Résultat n°75

    Fesche-l’Eglise. - Réponse à la sommation par le duc de Mazarin seigneur de Delle au sieur Barbaud, seigneur de Grandvillars, pour réparations à l’église de Fesche.

    Date

    1687

    Cote

    3 E 973

    • Contexte : 3 E - Fonds Mazarin

    • Seigneurie de Delle
    • Justice et tabellionné
    • Basses justices
    • Seigneurie de Florimont Grandvillars
    • Fesche-l’Eglise. - Réponse à la sommation par le duc...

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  76. Résultat n°76

    Faverois. - Copie de l’arrêt du Conseil souverain entre le duc de Mazarin et le seigneur de Florimont au sujet des dîmes du ban de Faverois (1706), titres (1688). Contestation entre le seigneur de Florimont et le bailli de la seigneurie de Delle pour juridiction du moulin de Faverois (Jean-François blanchard meunier) : assignations (1687-1700).

    Date

    1687-1706

    Cote

    3 E 972

    • Contexte : 3 E - Fonds Mazarin

    • Seigneurie de Delle
    • Justice et tabellionné
    • Basses justices
    • Seigneurie de Florimont Grandvillars
    • Faverois. - Copie de l’arrêt du Conseil souverain entre...

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  77. Résultat n°77

    Mme de Mazarin contre M de Ferrette au sujet de la chasse à Faverois et Fêche-l’Eglise et Réchésy : mémoires.

    Date

    1771

    Cote

    3 E 971

    • Contexte : 3 E - Fonds Mazarin

    • Seigneurie de Delle
    • Justice et tabellionné
    • Basses justices
    • Seigneurie de Florimont Grandvillars
    • Mme de Mazarin contre M de Ferrette au sujet de la...

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  78. Résultat n°78

    Comté de Ferrette, Le duc de Mazarin contre Gaspard de Barbaud seigneur de Grandvillars pour tirage de mines dans le ban de Tinguel, comté de Ferrette: assignations.

    Date

    1692-1694

    Cote

    3 E 970

    • Contexte : 3 E - Fonds Mazarin

    • Seigneurie de Delle
    • Justice et tabellionné
    • Basses justices
    • Seigneurie de Florimont Grandvillars
    • Comté de Ferrette, Le duc de Mazarin contre Gaspard...

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  79. Résultat n°79
  80. Résultat n°80