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  1. Résultat n°1
  2. Résultat n°2
    Commune de Dorans (6 feuilles).

    6 medias

    Commune de Dorans (6 feuilles).

    Date

    1828

    Cote

    3 P 57

    • Contexte : 3 P - Cadastre

    • Cadastre napoléonien
    • Atlas communaux
    • Commune de Dorans (6 feuilles).
  3. Résultat n°3

    Commune de Dorans

    Date

    1828

    Cote

    3 P 57

    • Contexte : 3 P - Atlas communaux numérisés du cadastre napoléonien

    • Commune de Dorans

    Producteur :

    Préfecture du Haut-Rhin ; préfecture du Territoire de Belfort ; service du cadastre.

  4. Résultat n°4

    Comptabilité. - Rentes (1917-1935). Impositions (1873-1929). Subventions (1925-1939). Crédits supplémentaires (1885-1939). Comptabilité (1888-1931).

    Date

    1873-1935

    Cote

    2 O 35/25

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

    • DORANS
    • Finances communales
    • Comptabilité. - Rentes (1917-1935). Impositions (1873-1929)....

    Producteur :

    Préfecture

  5. Résultat n°5

    1900-1940

    Cote

    2 O 35/24

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

    • DORANS
    • Finances communales
    • Budgets et comptes.
    • 1900-1940

    Producteur :

    Préfecture

  6. Résultat n°6

    1825-1900

    Cote

    2 O 35/23

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

    • DORANS
    • Finances communales
    • Budgets et comptes.
    • 1825-1900

    Producteur :

    Préfecture

  7. Résultat n°7

    Agriculture, achat et entretien de matériel (1911-1936). Elevage, lutte contre la fièvre aphteuse (1900) ; entretien des bêtes mâles (1845). Commerce, bascule, achat de tickets, prix des pesées (1912-1935). Ateliers publics de distillation, locaux, taxes (1920-1938).

    Date

    1900-1938

    Cote

    2 O 35/22

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

    • DORANS
    • Agriculture – Commerce – Industrie
    • Agriculture, achat et entretien de matériel (1911-1936)....

    Producteur :

    Préfecture

  8. Résultat n°8

    Administration militaire, autorisation de mariage (1939). Ouvrages militaires, terrains occupés par les militaires, indemnités pour dégâts (1890-1932). Réquisitions, logement et cantonnement des troupes (1939). Guerre de 1870-1871, indemnités (1871). Secours aux mobilisés (1915-1938).

    Date

    1871, 1915-1938

    Cote

    2 O 35/21

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

    • DORANS
    • Affaires militaires
    • Administration militaire, autorisation de mariage (1939)....

    Producteur :

    Préfecture

  9. Résultat n°9

    Assistance médicale gratuite (1897, 1901). Enfants assistés, aliénés, vieillards (1892-1922). Secours à indigents (1888-1925). Fonds de chômage, crédits, allocations à payer (1933-1935). Aides aux sinistrés de catastrophes naturelles (1928). Aides aux sinistrés d’incendie (1896-1897).

    Date

    1888-1935

    Cote

    2 O 35/20

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

    • DORANS
    • Hygiène – Assistance
    • Assistance médicale gratuite (1897, 1901). Enfants...

    Producteur :

    Préfecture

  10. Résultat n°10

    Arrêtés de police municipale (1925-1928). Voie publique, enlèvement des neiges (1891-1929). Animaux, destruction des nuisibles, divagation des chiens (1905-1928). Plaintes (1885-1938). Transport de corps, corbillard (1896-1931).

    Date

    1885-1938

    Cote

    2 O 35/19

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

    • DORANS
    • Police
    • Arrêtés de police municipale (1925-1928). Voie publique,...

    Producteur :

    Préfecture

  11. Résultat n°11
  12. Résultat n°12

    Electricité, électrification.

    Date

    1923-1938

    Cote

    2 O 35/17

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

    • DORANS
    • Travaux et transports
    • Electricité, électrification.

    Producteur :

    Préfecture

  13. Résultat n°13

    Eau, captage, projet d’adduction d’eau.

    Date

    1886-1903

    Cote

    2 O 35/16

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

    • DORANS
    • Travaux et transports
    • Eau, captage, projet d’adduction d’eau.

    Producteur :

    Préfecture

  14. Résultat n°14

    Gestion. - Entretien (1849-1922). Location (1816-1929). Carrières, location (1863-1896). Chasse, adjudication (1884-1931). Vaine pâture (1846-1890). Adjudications diverses fruits, herbes, etc (1847-1902). Cours d’eau, entretien, curage (1888-1911).

    Date

    1816-1931

    Cote

    2 O 35/15

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

    • DORANS
    • Terrains communaux
    • Gestion. - Entretien (1849-1922). Location (1816-1929)....

    Producteur :

    Préfecture

  15. Résultat n°15

    Aliénation.

    Date

    1876-1931

    Cote

    2 O 35/14

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

    • DORANS
    • Terrains communaux
    • Aliénation.

    Producteur :

    Préfecture

  16. Résultat n°16

    Délimitation.

    Date

    1852, 1862

    Cote

    2 O 35/13

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

    • DORANS
    • Terrains communaux
    • Délimitation.

    Producteur :

    Préfecture

  17. Résultat n°17

    Hangar du corbillard, construction.

    Date

    1909

    Cote

    2 O 35/12

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

    • DORANS
    • Bâtiments communaux
    • Hangar du corbillard, construction.

    Producteur :

    Préfecture

  18. Résultat n°18

    Bergerie, location.

    Date

    1909

    Cote

    2 O 35/11

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

    • DORANS
    • Bâtiments communaux
    • Bergerie, location.

    Producteur :

    Préfecture

  19. Résultat n°19

    Pompe à incendie, achat, réparations.

    Date

    1861-1908

    Cote

    2 O 35/10

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

    • DORANS
    • Bâtiments communaux
    • Pompe à incendie, achat, réparations.

    Producteur :

    Préfecture

  20. Résultat n°20

    Corps de garde, reconstruction, entretien.

    Date

    1843-1897

    Cote

    2 O 35/9

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

    • DORANS
    • Bâtiments communaux
    • Corps de garde, reconstruction, entretien.

    Producteur :

    Préfecture