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  1. Résultat n°1
  2. Résultat n°2

    Délimitation, abornement (1831-1839). Etat signalétique (1891-1932). Estimation des coupes, vingtième forestier (1879-1940). Destination des coupes (1860-1934).

    Date

    1831-1940

    Cote

    7 M 693

    • Contexte : 7 M - Agriculture, eaux et forêts

    • Eaux et forêts
    • Inspection de Belfort
    • Forêts communales
    • Dossiers par commune
    • Forêt communale de Dorans.
    • Délimitation, abornement (1831-1839). Etat signalétique...
  3. Résultat n°3
    Dorans, le lavoir

    1 media

    Dorans, le lavoir

    Cote

    7 fi 2863

    • Contexte : 7 Fi - Cartes postales numérisées

    • Territoire de Belfort
    • Dorans
    • Dorans, le lavoir
  4. Résultat n°4

    15 septembre 1733-25 septembre 1739

    Cote

    4 B 173

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 4 B - Bailliage de Belfort
    • Registres des témoignages et enquêtes.
    • 15 septembre 1733-25 septembre 1739

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  5. Résultat n°5

    Curage et entretien des ruisseaux.

    Date

    1852-1897

    Cote

    35 Ed 6 O 2

    • Contexte : 35 E dépôt - Dorans

    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE O  Services techniques et travaux
    • 6 O  Navigation et régime des eaux
    • Curage et entretien des ruisseaux.
  6. Résultat n°6

    19 février 1715-28 septembre 1717

    Cote

    4 B 60

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 4 B - Bailliage de Belfort
    • Registres des audiences tenues à Belfort.
    • 19 février 1715-28 septembre 1717

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  7. Résultat n°7

    Elections sénatoriales : procès-verbaux des opérations.

    Date

    1876-1919

    Cote

    35 Ed 1 K 4

    • Contexte : 35 E dépôt - Dorans

    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE K  Elections, personnel, distinctions honorifiques
    • 1 K  Elections
    • Elections sénatoriales : procès-verbaux des opérations.
  8. Résultat n°8

    1773-1784

    Cote

    4 B 252

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 4 B - Bailliage de Belfort
    • Impositions royales.
    • 1773-1784

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  9. Résultat n°9

    24 juillet 1783-6 septembre 1785

    Cote

    4 B 90

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 4 B - Bailliage de Belfort
    • Registres des audiences tenues à Belfort.
    • 24 juillet 1783-6 septembre 1785

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  10. Résultat n°10

    Administration militaire, autorisation de mariage (1939). Ouvrages militaires, terrains occupés par les militaires, indemnités pour dégâts (1890-1932). Réquisitions, logement et cantonnement des troupes (1939). Guerre de 1870-1871, indemnités (1871). Secours aux mobilisés (1915-1938).

    Date

    1871, 1915-1938

    Cote

    2 O 35/21

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

    • DORANS
    • Affaires militaires
    • Administration militaire, autorisation de mariage (1939)....

    Producteur :

    Préfecture

  11. Résultat n°11

    10 février 1691-29 mai 1691

    Cote

    4 B 10

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 4 B - Bailliage de Belfort
    • Registres des audiences tenues à Belfort.
    • 10 février 1691-29 mai 1691

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  12. Résultat n°12

    29 mars 1674-30 octobre 1674

    Cote

    4 B 139

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 4 B - Bailliage de Belfort
    • Registres des témoignages et enquêtes.
    • 29 mars 1674-30 octobre 1674

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  13. Résultat n°13

    Mutations de biens, adjudications. 1718-1790

    Cote

    1 B 51

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 1 B - Grande Mairie de l'Assise
    • Mutations de biens, adjudications. 1718-1790

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  14. Résultat n°14

    Bergerie, location.

    Date

    1909

    Cote

    2 O 35/11

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

    • DORANS
    • Bâtiments communaux
    • Bergerie, location.

    Producteur :

    Préfecture

  15. Résultat n°15

    9 août 1790

    Cote

    4 B 188

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 4 B - Bailliage de Belfort
    • Registres des saisies réelles, édits, déclarations,...
    • 9 août 1790

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  16. Résultat n°16

    24 janvier 1690-25 octobre 1690

    Cote

    4 B 152

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 4 B - Bailliage de Belfort
    • Registres des témoignages et enquêtes.
    • 24 janvier 1690-25 octobre 1690

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  17. Résultat n°17

    2 septembre 1693-22 décembre 1693

    Cote

    4 B 18

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 4 B - Bailliage de Belfort
    • Registres des audiences tenues à Belfort.
    • 2 septembre 1693-22 décembre 1693

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  18. Résultat n°18

    18 mars 1743-8 février 1746

    Cote

    4 B 175

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 4 B - Bailliage de Belfort
    • Registres des témoignages et enquêtes.
    • 18 mars 1743-8 février 1746

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  19. Résultat n°19

    12 mars 1704-20 avril 1706

    Cote

    4 B 57

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 4 B - Bailliage de Belfort
    • Registres des audiences tenues à Belfort.
    • 12 mars 1704-20 avril 1706

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  20. Résultat n°20

    Comptes de tutelles.

    Cote

    1 B 48

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 1 B - Grande Mairie de l'Assise
    • Comptes de tutelles.

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  21. Résultat n°21

    1832-1859.

    Cote

    35 Ed 1 L 2

    • Contexte : 35 E dépôt - Dorans

    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE L  Finances communales
    • 1 L Budgets, comptes administratifs et comptes de gestion
    • Budget primitif, budget supplémentaire, comptes administratifs,...
    • 1832-1859.
  22. Résultat n°22

    16 septembre 1750-1er septembre 1751

    Cote

    1 B 7

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 1 B - Grande Mairie de l'Assise
    • Registres des audiences.
    • 16 septembre 1750-1er septembre 1751

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  23. Résultat n°23

    13 janvier 1739-6 septembre 1740

    Cote

    4 B 68

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 4 B - Bailliage de Belfort
    • Registres des audiences tenues à Belfort.
    • 13 janvier 1739-6 septembre 1740

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  24. Résultat n°24

    26 septembre 1712-28 septembre 1728

    Cote

    4 B 178

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 4 B - Bailliage de Belfort
    • Registres des affirmations et défauts.
    • 26 septembre 1712-28 septembre 1728

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  25. Résultat n°25

    janvier 1680-décembre 1680

    Cote

    4 B 144

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 4 B - Bailliage de Belfort
    • Registres des témoignages et enquêtes.
    • janvier 1680-décembre 1680

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  26. Résultat n°26

    Bouilleurs de cru : répartition du forfait.

    Date

    1938

    Cote

    35 Ed 1 G 15

    • Contexte : 35 E dépôt - Dorans

    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE G  Contributions, cadastre, administrations financières,...
    • 1 G  Impôts directs et cadastre
    • Bouilleurs de cru : répartition du forfait.
  27. Résultat n°27

    Assistance médicale gratuite : registre de délibérations du bureau.

    Date

    1902-1948

    Cote

    35 Ed 4 Q 2

    • Contexte : 35 E dépôt - Dorans

    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE Q  Assistance et prévoyance
    • 4 Q  Application des lois d’assistance et de prévoyance
    • Assistance médicale gratuite : registre de délibérations...
  28. Résultat n°28

    octobre 1657-12 juin 1659

    Cote

    4 B 98

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 4 B - Bailliage de Belfort
    • Registres préparatoires au appointements, lauds de...
    • octobre 1657-12 juin 1659

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  29. Résultat n°29
     1911

    13 medias

    1911

    Date

    1911

    Cote

    6 M 158/16

    • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

    • Dorans
    • 1911

    Producteur :

    Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.

  30. Résultat n°30

    13 juillet 1762-6 septembre 1764

    Cote

    4 B 78

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 4 B - Bailliage de Belfort
    • Registres des audiences tenues à Belfort.
    • 13 juillet 1762-6 septembre 1764

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  31. Résultat n°31

    octobre 1696-3 décembre 1697

    Cote

    4 B 177

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 4 B - Bailliage de Belfort
    • Registres des affirmations et défauts.
    • octobre 1696-3 décembre 1697

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  32. Résultat n°32

    Aliénations, achats et échanges de terrains.

    Date

    1834-1937

    Cote

    35 Ed 1 N 1

    • Contexte : 35 E dépôt - Dorans

    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE N  Biens communaux, terres, bois, eaux
    • 1 N  Titres de propriété
    • Aliénations, achats et échanges de terrains.
  33. Résultat n°33

    Guerre de 1939-1945 : instructions, réquisitions, organisation agricole, demandes de carte de jardinage, dommages de guerre, recensement des réfugiés.

    Date

    1939-1946

    Cote

    35 Ed 4 H 3

    • Contexte : 35 E dépôt - Dorans

    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE H  Affaires militaires, mesures d’exception en...
    • 4 H  Mesures d’exception en temps de guerre ou de troubles
    • Guerre de 1939-1945 : instructions, réquisitions, organisation...
  34. Résultat n°34

    1777-1791

    Cote

    35 Ed CC 2

    • Contexte : 35 E dépôt - Dorans

    • ARCHIVES ANTERIEURES A 1789
    • SERIE CC  Finances et impositions
    • Terriers.
    • 1777-1791
  35. Résultat n°35

    13 septembre 1740-17 avril 1742

    Cote

    4 B 69

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 4 B - Bailliage de Belfort
    • Registres des audiences tenues à Belfort.
    • 13 septembre 1740-17 avril 1742

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  36. Résultat n°36

    24 mars 1756-16 mai 1759

    Cote

    1 B 10

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 1 B - Grande Mairie de l'Assise
    • Registres des audiences.
    • 24 mars 1756-16 mai 1759

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  37. Résultat n°37

    Pièces de procédures.

    Date

    XVIIIe siècle

    Cote

    4 B 224

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 4 B - Bailliage de Belfort
    • Pièces de procédures.

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  38. Résultat n°38

    20 septembre 1785-2 janvier 1787

    Cote

    4 B 91

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 4 B - Bailliage de Belfort
    • Registres des audiences tenues à Belfort.
    • 20 septembre 1785-2 janvier 1787

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  39. Résultat n°39

    Guerre de 1870-1871 : décret concernant la compétence des conseils de guerre.

    Date

    1870

    Cote

    35 Ed 4 H 1

    • Contexte : 35 E dépôt - Dorans

    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE H  Affaires militaires, mesures d’exception en...
    • 4 H  Mesures d’exception en temps de guerre ou de troubles
    • Guerre de 1870-1871 : décret concernant la compétence...
  40. Résultat n°40

    Etat de section.

    Date

    1828

    Cote

    35 Ed 1 G 1

    • Contexte : 35 E dépôt - Dorans

    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE G  Contributions, cadastre, administrations financières,...
    • 1 G  Impôts directs et cadastre
    • Etat de section.