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537 résultats

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  1. Résultat n°1

    Exploitation des coupes ordinaires (1844-1940). Exploitation des coupes extraordinaires (1850-1939). Elagage, menus produits (1875-1885). Droits de passage (1875-1885). Chemins de vidange des coupes (1843-1897). Construction à distance prohibée (1826-1884). Location du droit de chasse (1843-1861). Concessions diverses, terrains (1837-1931, 1937). Dégâts, incendies, chablis (1886-1934). Agents forestiers (an VIII-1934). Affouage (1897).

    Date

    1826-1940

    Cote

    7 M 694

    • Contexte : 7 M - Agriculture, eaux et forêts

    • Eaux et forêts
    • Inspection de Belfort
    • Forêts communales
    • Dossiers par commune
    • Forêt communale de Dorans.
    • Exploitation des coupes ordinaires (1844-1940). Exploitation...
  2. Résultat n°2

    Délimitation, abornement (1831-1839). Etat signalétique (1891-1932). Estimation des coupes, vingtième forestier (1879-1940). Destination des coupes (1860-1934).

    Date

    1831-1940

    Cote

    7 M 693

    • Contexte : 7 M - Agriculture, eaux et forêts

    • Eaux et forêts
    • Inspection de Belfort
    • Forêts communales
    • Dossiers par commune
    • Forêt communale de Dorans.
    • Délimitation, abornement (1831-1839). Etat signalétique...
  3. Résultat n°3
    Dorans, le lavoir

    1 media

    Dorans, le lavoir

    Cote

    7 fi 2863

    • Contexte : 7 Fi - Cartes postales numérisées

    • Territoire de Belfort
    • Dorans
    • Dorans, le lavoir
  4. Résultat n°4

    15 septembre 1733-25 septembre 1739

    Cote

    4 B 173

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 4 B - Bailliage de Belfort
    • Registres des témoignages et enquêtes.
    • 15 septembre 1733-25 septembre 1739

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  5. Résultat n°5

    Curage et entretien des ruisseaux.

    Date

    1852-1897

    Cote

    35 Ed 6 O 2

    • Contexte : 35 E dépôt - Dorans

    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE O  Services techniques et travaux
    • 6 O  Navigation et régime des eaux
    • Curage et entretien des ruisseaux.
  6. Résultat n°6

    19 février 1715-28 septembre 1717

    Cote

    4 B 60

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 4 B - Bailliage de Belfort
    • Registres des audiences tenues à Belfort.
    • 19 février 1715-28 septembre 1717

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  7. Résultat n°7

    Elections sénatoriales : procès-verbaux des opérations.

    Date

    1876-1919

    Cote

    35 Ed 1 K 4

    • Contexte : 35 E dépôt - Dorans

    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE K  Elections, personnel, distinctions honorifiques
    • 1 K  Elections
    • Elections sénatoriales : procès-verbaux des opérations.
  8. Résultat n°8

    1773-1784

    Cote

    4 B 252

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 4 B - Bailliage de Belfort
    • Impositions royales.
    • 1773-1784

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  9. Résultat n°9

    24 juillet 1783-6 septembre 1785

    Cote

    4 B 90

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 4 B - Bailliage de Belfort
    • Registres des audiences tenues à Belfort.
    • 24 juillet 1783-6 septembre 1785

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  10. Résultat n°10

    Administration militaire, autorisation de mariage (1939). Ouvrages militaires, terrains occupés par les militaires, indemnités pour dégâts (1890-1932). Réquisitions, logement et cantonnement des troupes (1939). Guerre de 1870-1871, indemnités (1871). Secours aux mobilisés (1915-1938).

    Date

    1871, 1915-1938

    Cote

    2 O 35/21

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

    • DORANS
    • Affaires militaires
    • Administration militaire, autorisation de mariage (1939)....

    Producteur :

    Préfecture

  11. Résultat n°11

    10 février 1691-29 mai 1691

    Cote

    4 B 10

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 4 B - Bailliage de Belfort
    • Registres des audiences tenues à Belfort.
    • 10 février 1691-29 mai 1691

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  12. Résultat n°12

    29 mars 1674-30 octobre 1674

    Cote

    4 B 139

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 4 B - Bailliage de Belfort
    • Registres des témoignages et enquêtes.
    • 29 mars 1674-30 octobre 1674

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  13. Résultat n°13

    Mutations de biens, adjudications. 1718-1790

    Cote

    1 B 51

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 1 B - Grande Mairie de l'Assise
    • Mutations de biens, adjudications. 1718-1790

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  14. Résultat n°14

    Bergerie, location.

    Date

    1909

    Cote

    2 O 35/11

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

    • DORANS
    • Bâtiments communaux
    • Bergerie, location.

    Producteur :

    Préfecture

  15. Résultat n°15

    9 août 1790

    Cote

    4 B 188

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 4 B - Bailliage de Belfort
    • Registres des saisies réelles, édits, déclarations,...
    • 9 août 1790

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  16. Résultat n°16

    24 janvier 1690-25 octobre 1690

    Cote

    4 B 152

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 4 B - Bailliage de Belfort
    • Registres des témoignages et enquêtes.
    • 24 janvier 1690-25 octobre 1690

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  17. Résultat n°17

    2 septembre 1693-22 décembre 1693

    Cote

    4 B 18

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 4 B - Bailliage de Belfort
    • Registres des audiences tenues à Belfort.
    • 2 septembre 1693-22 décembre 1693

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  18. Résultat n°18

    18 mars 1743-8 février 1746

    Cote

    4 B 175

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 4 B - Bailliage de Belfort
    • Registres des témoignages et enquêtes.
    • 18 mars 1743-8 février 1746

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  19. Résultat n°19

    12 mars 1704-20 avril 1706

    Cote

    4 B 57

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 4 B - Bailliage de Belfort
    • Registres des audiences tenues à Belfort.
    • 12 mars 1704-20 avril 1706

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  20. Résultat n°20

    Comptes de tutelles.

    Cote

    1 B 48

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 1 B - Grande Mairie de l'Assise
    • Comptes de tutelles.

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  21. Résultat n°21

    1832-1859.

    Cote

    35 Ed 1 L 2

    • Contexte : 35 E dépôt - Dorans

    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE L  Finances communales
    • 1 L Budgets, comptes administratifs et comptes de gestion
    • Budget primitif, budget supplémentaire, comptes administratifs,...
    • 1832-1859.
  22. Résultat n°22

    16 septembre 1750-1er septembre 1751

    Cote

    1 B 7

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 1 B - Grande Mairie de l'Assise
    • Registres des audiences.
    • 16 septembre 1750-1er septembre 1751

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  23. Résultat n°23

    13 janvier 1739-6 septembre 1740

    Cote

    4 B 68

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 4 B - Bailliage de Belfort
    • Registres des audiences tenues à Belfort.
    • 13 janvier 1739-6 septembre 1740

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  24. Résultat n°24

    26 septembre 1712-28 septembre 1728

    Cote

    4 B 178

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 4 B - Bailliage de Belfort
    • Registres des affirmations et défauts.
    • 26 septembre 1712-28 septembre 1728

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  25. Résultat n°25

    janvier 1680-décembre 1680

    Cote

    4 B 144

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 4 B - Bailliage de Belfort
    • Registres des témoignages et enquêtes.
    • janvier 1680-décembre 1680

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  26. Résultat n°26

    Bouilleurs de cru : répartition du forfait.

    Date

    1938

    Cote

    35 Ed 1 G 15

    • Contexte : 35 E dépôt - Dorans

    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE G  Contributions, cadastre, administrations financières,...
    • 1 G  Impôts directs et cadastre
    • Bouilleurs de cru : répartition du forfait.
  27. Résultat n°27

    Assistance médicale gratuite : registre de délibérations du bureau.

    Date

    1902-1948

    Cote

    35 Ed 4 Q 2

    • Contexte : 35 E dépôt - Dorans

    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE Q  Assistance et prévoyance
    • 4 Q  Application des lois d’assistance et de prévoyance
    • Assistance médicale gratuite : registre de délibérations...
  28. Résultat n°28

    octobre 1657-12 juin 1659

    Cote

    4 B 98

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 4 B - Bailliage de Belfort
    • Registres préparatoires au appointements, lauds de...
    • octobre 1657-12 juin 1659

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  29. Résultat n°29
    1911

    13 medias

    1911

    Date

    1911

    Cote

    6 M 158/16

    • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

    • Dorans
    • 1911

    Producteur :

    Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.

  30. Résultat n°30

    13 juillet 1762-6 septembre 1764

    Cote

    4 B 78

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 4 B - Bailliage de Belfort
    • Registres des audiences tenues à Belfort.
    • 13 juillet 1762-6 septembre 1764

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  31. Résultat n°31

    octobre 1696-3 décembre 1697

    Cote

    4 B 177

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 4 B - Bailliage de Belfort
    • Registres des affirmations et défauts.
    • octobre 1696-3 décembre 1697

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  32. Résultat n°32

    Aliénations, achats et échanges de terrains.

    Date

    1834-1937

    Cote

    35 Ed 1 N 1

    • Contexte : 35 E dépôt - Dorans

    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE N  Biens communaux, terres, bois, eaux
    • 1 N  Titres de propriété
    • Aliénations, achats et échanges de terrains.
  33. Résultat n°33

    Guerre de 1939-1945 : instructions, réquisitions, organisation agricole, demandes de carte de jardinage, dommages de guerre, recensement des réfugiés.

    Date

    1939-1946

    Cote

    35 Ed 4 H 3

    • Contexte : 35 E dépôt - Dorans

    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE H  Affaires militaires, mesures d’exception en...
    • 4 H  Mesures d’exception en temps de guerre ou de troubles
    • Guerre de 1939-1945 : instructions, réquisitions, organisation...
  34. Résultat n°34

    1777-1791

    Cote

    35 Ed CC 2

    • Contexte : 35 E dépôt - Dorans

    • ARCHIVES ANTERIEURES A 1789
    • SERIE CC  Finances et impositions
    • Terriers.
    • 1777-1791
  35. Résultat n°35

    13 septembre 1740-17 avril 1742

    Cote

    4 B 69

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 4 B - Bailliage de Belfort
    • Registres des audiences tenues à Belfort.
    • 13 septembre 1740-17 avril 1742

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  36. Résultat n°36

    24 mars 1756-16 mai 1759

    Cote

    1 B 10

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 1 B - Grande Mairie de l'Assise
    • Registres des audiences.
    • 24 mars 1756-16 mai 1759

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  37. Résultat n°37

    Pièces de procédures.

    Date

    XVIIIe siècle

    Cote

    4 B 224

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 4 B - Bailliage de Belfort
    • Pièces de procédures.

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  38. Résultat n°38

    20 septembre 1785-2 janvier 1787

    Cote

    4 B 91

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 4 B - Bailliage de Belfort
    • Registres des audiences tenues à Belfort.
    • 20 septembre 1785-2 janvier 1787

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  39. Résultat n°39

    Guerre de 1870-1871 : décret concernant la compétence des conseils de guerre.

    Date

    1870

    Cote

    35 Ed 4 H 1

    • Contexte : 35 E dépôt - Dorans

    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE H  Affaires militaires, mesures d’exception en...
    • 4 H  Mesures d’exception en temps de guerre ou de troubles
    • Guerre de 1870-1871 : décret concernant la compétence...
  40. Résultat n°40

    Etat de section.

    Date

    1828

    Cote

    35 Ed 1 G 1

    • Contexte : 35 E dépôt - Dorans

    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE G  Contributions, cadastre, administrations financières,...
    • 1 G  Impôts directs et cadastre
    • Etat de section.
  41. Résultat n°41

    1910-1938.

    Cote

    35 Ed 1 G 4

    • Contexte : 35 E dépôt - Dorans

    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE G  Contributions, cadastre, administrations financières,...
    • 1 G  Impôts directs et cadastre
    • Matrice cadastrale des propriétés bâties.
    • 1910-1938.
  42. Résultat n°42

    Etat des bourgeois et hommes d'armes.

    Date

    1604

    Cote

    4 B 201

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 4 B - Bailliage de Belfort
    • Etat des bourgeois et hommes d'armes.

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  43. Résultat n°43

    23 juillet 1782-16 décembre 1783

    Cote

    4 B 89

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 4 B - Bailliage de Belfort
    • Registres des audiences tenues à Belfort.
    • 23 juillet 1782-16 décembre 1783

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  44. Résultat n°44

    Routes et chemins : tableaux de classement, entretien, état des plantations, traités pour la fourniture de graviers.

    Date

    1853-1920

    Cote

    35 Ed 1 O 2

    • Contexte : 35 E dépôt - Dorans

    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE O  Services techniques et travaux
    • 1 O Travaux publics, voirie
    • Routes et chemins : tableaux de classement, entretien,...
  45. Résultat n°45

    Fontaines et lavoirs : construction, entretien, réparations.

    Date

    1849-1929

    Cote

    35 Ed 1 M 6

    • Contexte : 35 E dépôt - Dorans

    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE M  Edifices et monuments appartenant à la commune,...
    • 1 M Edifices et monuments communaux
    • Fontaines et lavoirs : construction, entretien, réparations.
  46. Résultat n°46

    Taxe sur les chiens : rôles.

    Date

    1857-1919

    Cote

    35 Ed 1 G 12

    • Contexte : 35 E dépôt - Dorans

    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE G  Contributions, cadastre, administrations financières,...
    • 1 G  Impôts directs et cadastre
    • Taxe sur les chiens : rôles.
  47. Résultat n°47

    Dégâts commis par la troupe aux propriétés privées.

    Date

    1900-1906

    Cote

    35 Ed 2 H 8

    • Contexte : 35 E dépôt - Dorans

    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE H  Affaires militaires, mesures d’exception en...
    • 2 H Administration militaire
    • Dégâts commis par la troupe aux propriétés privées.
  48. Résultat n°48

    1736-1749

    Cote

    1 B 34

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 1 B - Grande Mairie de l'Assise
    • Témoignages et enquêtes.
    • 1736-1749

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  49. Résultat n°49

    1701-1739

    Cote

    4 B 216

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 4 B - Bailliage de Belfort
    • Licitations sur saisies réelles.
    • 1701-1739

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  50. Résultat n°50

    25 novembre 1692-29 décembre 1692

    Cote

    4 B 15

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 4 B - Bailliage de Belfort
    • Registres des audiences tenues à Belfort.
    • 25 novembre 1692-29 décembre 1692

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  51. Résultat n°51

    1er septembre 1758-23 avril 1763

    Cote

    4 B 125

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 4 B - Bailliage de Belfort
    • Registres des rapports de différents gardes.
    • 1er septembre 1758-23 avril 1763

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  52. Résultat n°52

    mars 1695-19 décembre 1685

    Cote

    4 B 148

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 4 B - Bailliage de Belfort
    • Registres des témoignages et enquêtes.
    • mars 1695-19 décembre 1685

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  53. Résultat n°53

    1925-1968.

    Cote

    35 Ed 1 D 6

    • Contexte : 35 E dépôt - Dorans

    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE D  Administration générale de la commune
    • 1 D  Conseil municipal
    • Registres des délibérations du Conseil municipal.
    • 1925-1968.
  54. Résultat n°54

    1786-1790

    Cote

    4 B 209

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 4 B - Bailliage de Belfort
    • Enquêtes.
    • 1786-1790

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  55. Résultat n°55

    Procès verbaux de visites de la prison.

    Date

    1738-1740

    Cote

    4 B 198

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 4 B - Bailliage de Belfort
    • Procès verbaux de visites de la prison.

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  56. Résultat n°56

    17 janvier 1673-12 décembre 1673

    Cote

    4 B 119

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 4 B - Bailliage de Belfort
    • Registres des appointements.
    • 17 janvier 1673-12 décembre 1673

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  57. Résultat n°57

    1781-1785

    Cote

    4 B 222

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 4 B - Bailliage de Belfort
    • Licitations sur saisies réelles.
    • 1781-1785

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  58. Résultat n°58

    27 novembre 1696-17 novembre 1697

    Cote

    4 B 160

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 4 B - Bailliage de Belfort
    • Registres des témoignages et enquêtes.
    • 27 novembre 1696-17 novembre 1697

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  59. Résultat n°59

    23 septembre 1783-6 mars 1786

    Cote

    4 B 185

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 4 B - Bailliage de Belfort
    • Registres des saisies réelles, édits, déclarations,...
    • 23 septembre 1783-6 mars 1786

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  60. Résultat n°60

    Protection des enfants du premier âge : registres de déclarations des parents et des nourrices, certificats délivrés par le maire.

    Date

    1885-1898

    Cote

    35 Ed 4 Q 3

    • Contexte : 35 E dépôt - Dorans

    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE Q  Assistance et prévoyance
    • 4 Q  Application des lois d’assistance et de prévoyance
    • Protection des enfants du premier âge : registres de...
  61. Résultat n°61

    Fonds de chômage : instructions, correspondance, listes des allocations à payer, listes bénéficiaires.

    Date

    1932-1935

    Cote

    35 Ed 4 Q 4

    • Contexte : 35 E dépôt - Dorans

    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE Q  Assistance et prévoyance
    • 4 Q  Application des lois d’assistance et de prévoyance
    • Fonds de chômage : instructions, correspondance, listes...
  62. Résultat n°62

    Bureau de bienfaisance de Dorans, création : décret, arrêtés, délibération, correspondance (1910-1911). Extraits des délibérations du conseil d'administration (1911-1938). Traitement du receveur : délibération, décompte (1927). Budgets (1911-1936).

    Date

    1910-1938

    Cote

    2 X 31

    • Contexte : 2 X - Bureau de bienfaisance et d'assistance

    • Bureau de bienfaisance de Dorans, création : décret,...
  63. Résultat n°63

    24 avril 1742-11 février 1744

    Cote

    4 B 70

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 4 B - Bailliage de Belfort
    • Registres des audiences tenues à Belfort.
    • 24 avril 1742-11 février 1744

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  64. Résultat n°64

    Eau, captage, projet d’adduction d’eau.

    Date

    1886-1903

    Cote

    2 O 35/16

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

    • DORANS
    • Travaux et transports
    • Eau, captage, projet d’adduction d’eau.

    Producteur :

    Préfecture

  65. Résultat n°65

    Chambre d’agriculture : listes électorales.

    Date

    1925-1933

    Cote

    35 Ed 1 K 8

    • Contexte : 35 E dépôt - Dorans

    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE K  Elections, personnel, distinctions honorifiques
    • 1 K  Elections
    • Chambre d’agriculture : listes électorales.
  66. Résultat n°66

    1er février 1701-19 avril 1701

    Cote

    4 B 49

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 4 B - Bailliage de Belfort
    • Registres des audiences tenues à Belfort.
    • 1er février 1701-19 avril 1701

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  67. Résultat n°67

    1963-1972 (communes de A à E)

    Date

    1963-1972

    Cote

    1 E - TD 9

    • Contexte : 1 E - Etat civil

    • TABLES DECENNALES (ensemble du département)
    • 1963-1972 (communes de A à E)

    Producteur :

    Collection du greffe

  68. Résultat n°68

    Assurances de la commune : contrats.

    Date

    1869-1937

    Cote

    35 Ed 6 D 2

    • Contexte : 35 E dépôt - Dorans

    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE D  Administration générale de la commune
    • 6 D Archives et assurances communales
    • Assurances de la commune : contrats.
  69. Résultat n°69

    Etats des particuliers qui possèdent des bestiaux, et manouvriers existant dans le bailliage du comté de Belfort pour les corvées contribuables au duc de Mazarin.

    Date

    1724, 1726

    Cote

    4 B 274

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 4 B - Bailliage de Belfort
    • Etats des particuliers qui possèdent des bestiaux,...

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  70. Résultat n°70

    Procès-verbaux de dénombrement des coupes.

    Date

    1856-1927

    Cote

    35 Ed 2 N 2

    • Contexte : 35 E dépôt - Dorans

    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE N  Biens communaux, terres, bois, eaux
    • 2 N  Gestion des biens communaux
    • Procès-verbaux de dénombrement des coupes.
  71. Résultat n°71

    21 mars 1702-31 mai 1702

    Cote

    4 B 53

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 4 B - Bailliage de Belfort
    • Registres des audiences tenues à Belfort.
    • 21 mars 1702-31 mai 1702

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  72. Résultat n°72

    2 septembre 1746-9 août 1748

    Cote

    1 B 23

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 1 B - Grande Mairie de l'Assise
    • Registres des actes extraordinaires, consignations,...
    • 2 septembre 1746-9 août 1748

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  73. Résultat n°73
    1896

    11 medias

    1896

    Date

    1896

    Cote

    6 M 158/13

    • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

    • Dorans
    • 1896

    Producteur :

    Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.

  74. Résultat n°74

    Cimetière : concessions.

    Date

    1883-1945

    Cote

    35 Ed 2 N 9

    • Contexte : 35 E dépôt - Dorans

    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE N  Biens communaux, terres, bois, eaux
    • 2 N  Gestion des biens communaux
    • Cimetière : concessions.
  75. Résultat n°75

    3 février 1671-22 décembre 1671

    Cote

    4 B 135

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 4 B - Bailliage de Belfort
    • Registres des témoignages et enquêtes.
    • 3 février 1671-22 décembre 1671

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  76. Résultat n°76

    Conseil des prud’hommes : listes électorales.

    Date

    1934-1937

    Cote

    35 Ed 1 K 10

    • Contexte : 35 E dépôt - Dorans

    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE K  Elections, personnel, distinctions honorifiques
    • 1 K  Elections
    • Conseil des prud’hommes : listes électorales.
  77. Résultat n°77

    Tableaux de recensement des chevaux, mulets et automobiles.

    Date

    1874-1936

    Cote

    35 Ed 2 H 11

    • Contexte : 35 E dépôt - Dorans

    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE H  Affaires militaires, mesures d’exception en...
    • 2 H Administration militaire
    • Tableaux de recensement des chevaux, mulets et automobiles.
  78. Résultat n°78

    Epidémies : instructions, déclaration d’infection.

    Date

    1902, 1939

    Cote

    35 Ed 5 J 1

    • Contexte : 35 E dépôt - Dorans

    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE J  Police, justice, hygiène
    • 5 J Hygiène, santé
    • Epidémies : instructions, déclaration d’infection.
  79. Résultat n°79

    1er mars 1735-26 mars 1737

    Cote

    4 B 66

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 4 B - Bailliage de Belfort
    • Registres des audiences tenues à Belfort.
    • 1er mars 1735-26 mars 1737

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  80. Résultat n°80

    Baux judiciaires.

    Cote

    1 B 52

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 1 B - Grande Mairie de l'Assise
    • Baux judiciaires.

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime