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  1. Résultat n°1

    Commune d'Eguenigue

    Date

    1831

    Cote

    3 P 58

    • Contexte : 3 P - Atlas communaux numérisés du cadastre napoléonien

    • Commune d'Eguenigue

    Producteur :

    Préfecture du Haut-Rhin ; préfecture du Territoire de Belfort ; service du cadastre.

  2. Résultat n°2
    Commune d'Eguenigue (4 feuilles).

    4 medias

    Commune d'Eguenigue (4 feuilles).

    Date

    1831

    Cote

    3 P 58

    • Contexte : 3 P - Cadastre

    • Cadastre napoléonien
    • Atlas communaux
    • Commune d'Eguenigue (4 feuilles).
  3. Résultat n°3

    Comptabilité. - Emprunts (1926-1932). Rentes foncières (1838-1874). Impositions (1874-1884). Subventions (1927-1935). Crédits (1883-1936). Comptabilité (1852-1931). Gestion occulte du maire (1813-1923).

    Date

    1813-1936

    Cote

    2 O 36/12

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

    • EGUENIGUE
    • Finances communales
    • Comptabilité. - Emprunts (1926-1932). Rentes foncières...

    Producteur :

    Préfecture

  4. Résultat n°4

    1901-1940

    Cote

    2 O 36/11

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

    • EGUENIGUE
    • Finances communales
    • Budgets et comptes.
    • 1901-1940

    Producteur :

    Préfecture

  5. Résultat n°5

    1825-1901

    Cote

    2 O 36/10

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

    • EGUENIGUE
    • Finances communales
    • Budgets et comptes.
    • 1825-1901

    Producteur :

    Préfecture

  6. Résultat n°6

    Agriculture, achat de matériel (1873-1940). Elevage, entretien du verrat (an XII). Ateliers publics de distillation, désignation de locaux (1925-1927).

    Date

    An XII-1940

    Cote

    2 O 36/9

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

    • EGUENIGUE
    • Agriculture – Commerce – Industrie
    • Agriculture, achat de matériel (1873-1940). Elevage,...

    Producteur :

    Préfecture

  7. Résultat n°7

    Guerre de 1870-1871, indemnités (1872-1875). Réquisitions d’automobiles et journées de travail (1939).

    Date

    1872-1939

    Cote

    2 O 36/8

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

    • EGUENIGUE
    • Affaires militaires
    • Guerre de 1870-1871, indemnités (1872-1875). Réquisitions...

    Producteur :

    Préfecture

  8. Résultat n°8

    Enfants assistés (1931). Secours à indigents (1841-1936).

    Date

    1841-1936

    Cote

    2 O 36/7

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

    • EGUENIGUE
    • Hygiène – Assistance
    • Enfants assistés (1931). Secours à indigents (1841-1936).

    Producteur :

    Préfecture

  9. Résultat n°9

    Fonctionnement de l’école, crédits, fournitures et mobilier scolaire (1840-1938), demande de scolarisation d’un enfant (1928). Cours d’adultes, création (1926-1931). Caisse des écoles, création, réunion (1930). Fête patronale, adjudications (1869-1881).

    Date

    1840-1938

    Cote

    2 O 36/6

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

    • EGUENIGUE
    • Affaires scolaires – Loisirs
    • Fonctionnement de l’école, crédits, fournitures et...

    Producteur :

    Préfecture

  10. Résultat n°10

    Eau, projet d’adduction (1935-1939). Electricité, électrification de la commune, éclairage des rues (1925-1933). Téléphone, création d’un service téléphonique (1937).

    Date

    1925-1939

    Cote

    2 O 36/5

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

    • EGUENIGUE
    • Travaux et transports
    • Eau, projet d’adduction (1935-1939). Electricité, électrification...

    Producteur :

    Préfecture

  11. Résultat n°11
  12. Résultat n°12
  13. Résultat n°13

    Assurances, bâtiments communaux (1932-1934). Conseil municipal, nominations à commissions (1929). Archives, révision du plan cadastral (1935). Fonctionnement du service, frais de bureau, destination de la coupe (1928-1939). Procès, dommages et intérêts (1842-1884).

    Date

    1842-1939

    Cote

    2 O 36/2

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

    • EGUENIGUE
    • Administration générale
    • Assurances, bâtiments communaux (1932-1934). Conseil...

    Producteur :

    Préfecture

  14. Résultat n°14
  15. Résultat n°15

    Presbytère : reconstruction (1825), réparations, entretien, location (1813-1926). Cimetière : réparations, règlement (1851-1932) ; concessions (1857-1928).

    Cote

    1 O 43

    • Contexte : 1 O - Généralités et affaires intercommunales

    • Terrains et bâtiments intercommunaux
    • Phaffans Denney Eguenigue Lacollonge Menoncourt Roppe.
    • Presbytère : reconstruction (1825), réparations, entretien,...

    Producteur :

    Préfecture.

  16. Résultat n°16

    Commission syndicale pour l'administration des biens de l'ancienne fabrique : nomination de membres, location des biens (1926-1940). Eglise et presbytère, cimetière : réparations, entretien (1811-1931). Eglise : réparations, reconstruction de la flèche (1810-1935) ; cloches : entretien (1877-1926).

    Cote

    1 O 42

    • Contexte : 1 O - Généralités et affaires intercommunales

    • Terrains et bâtiments intercommunaux
    • Phaffans Denney Eguenigue Lacollonge Menoncourt Roppe.
    • Commission syndicale pour l'administration des biens...

    Producteur :

    Préfecture.

  17. Résultat n°17
    1936

    7 medias

    1936

    Date

    1936

    Cote

    6 M 159/20

    • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

    • Eguenigue
    • 1936

    Producteur :

    Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.

  18. Résultat n°18
     1931

    8 medias

    1931

    Date

    1931

    Cote

    6 M 159/19

    • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

    • Eguenigue
    • 1931

    Producteur :

    Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.

  19. Résultat n°19
    1926

    8 medias

    1926

    Date

    1926

    Cote

    6 M 159/18

    • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

    • Eguenigue
    • 1926

    Producteur :

    Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.

  20. Résultat n°20
    1921

    9 medias

    1921

    Date

    1921

    Cote

    6 M 159/17

    • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

    • Eguenigue
    • 1921

    Producteur :

    Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.

  21. Résultat n°21
    1911

    10 medias

    1911

    Date

    1911

    Cote

    6 M 159/16

    • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

    • Eguenigue
    • 1911

    Producteur :

    Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.

  22. Résultat n°22
    1906

    12 medias

    1906

    Date

    1906

    Cote

    6 M 159/15

    • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

    • Eguenigue
    • 1906

    Producteur :

    Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.

  23. Résultat n°23
    1901

    12 medias

    1901

    Date

    1901

    Cote

    6 M 159/14

    • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

    • Eguenigue
    • 1901

    Producteur :

    Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.

  24. Résultat n°24
    1896

    10 medias

    1896

    Date

    1896

    Cote

    6 M 159/13

    • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

    • Eguenigue
    • 1896

    Producteur :

    Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.

  25. Résultat n°25
    1891

    10 medias

    1891

    Date

    1891

    Cote

    6 M 159/12

    • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

    • Eguenigue
    • 1891

    Producteur :

    Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.

  26. Résultat n°26
    1886

    10 medias

    1886

    Date

    1886

    Cote

    6 M 159/11

    • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

    • Eguenigue
    • 1886

    Producteur :

    Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.

  27. Résultat n°27
    1881

    11 medias

    1881

    Date

    1881

    Cote

    6 M 159/10

    • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

    • Eguenigue
    • 1881

    Producteur :

    Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.

  28. Résultat n°28
    1876

    12 medias

    1876

    Date

    1876

    Cote

    6 M 159/9

    • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

    • Eguenigue
    • 1876

    Producteur :

    Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.

  29. Résultat n°29
    1872

    12 medias

    1872

    Date

    1872

    Cote

    6 M 159/8

    • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

    • Eguenigue
    • 1872

    Producteur :

    Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.

  30. Résultat n°30
    1866

    12 medias

    1866

    Date

    1866

    Cote

    6 M 159/7

    • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

    • Eguenigue
    • 1866

    Producteur :

    Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.

  31. Résultat n°31
    1861

    13 medias

    1861

    Date

    1861

    Cote

    6 M 159/6

    • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

    • Eguenigue
    • 1861

    Producteur :

    Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.

  32. Résultat n°32
    1856

    14 medias

    1856

    Date

    1856

    Cote

    6 M 159/5

    • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

    • Eguenigue
    • 1856

    Producteur :

    Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.

  33. Résultat n°33
    1851

    15 medias

    1851

    Date

    1851

    Cote

    6 M 159/4

    • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

    • Eguenigue
    • 1851

    Producteur :

    Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.

  34. Résultat n°34
    1846

    13 medias

    1846

    Date

    1846

    Cote

    6 M 159/3

    • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

    • Eguenigue
    • 1846

    Producteur :

    Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.

  35. Résultat n°35
    1841

    14 medias

    1841

    Date

    1841

    Cote

    6 M 159/2

    • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

    • Eguenigue
    • 1841

    Producteur :

    Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.

  36. Résultat n°36
    1836

    12 medias

    1836

    Date

    1836

    Cote

    6 M 159/1

    • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

    • Eguenigue
    • 1836

    Producteur :

    Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.

  37. Résultat n°37

    Eguenigue

    Cote

    5 M 250

    • Contexte : 5 M - Santé publique et hygiène

    • Logements et établissements insalubres
    • Etablissements classés créés avant 1940 et disparus...
    • Eguenigue
  38. Résultat n°38

    Eguenigue, rue de La Chapelle, chapelle Sainte-Brigitte et Saint-Roch, XVIIe siècle.

    Date

    1995

    Cote

    80 Fi 1/37

    • Contexte : 80 Fi - fonds des éditions de l'association Cercle...

    • Prestige du Territoire de Belfort.
    • Eguenigue, rue de La Chapelle, chapelle Sainte-Brigitte...

    Producteur :

    La collection a pour objectif de rassembler des cartes postales éditées par l'association Collectionneurs et Cartophiles du Territoire de Belfort (anciennement Cercle Cartophile du Territoire de Belfort).
     

  39. Résultat n°39
    Eguenigue : minute et mise au net.

    2 medias

    Eguenigue : minute et mise au net.

    Cote

    1 C 72

    • Contexte : 1 C - Intendance d'Alsace, partie Territoire de Belfort

    • Impositions
    • Cadastre : plans de finage des communautés et des cens.
    • Eguenigue : minute et mise au net.

    Producteur :

    Sous série 1 C Intendance d'Alsace, partie Territoire de Belfort

  40. Résultat n°40

    Pièces diverses.

    Date

    1763-1773

    Cote

    25 B 2

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 25 B - Seigneurie de Rougemont-le-Château
    • Pièces diverses.

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime