Eguenigue (Territoire de Belfort, France)

Résultat n°1
Commune d'Eguenigue

Date

1831

Cote

3 P 58
- Contexte : 3 P - Atlas communaux numérisés du cadastre napoléonien
- Commune d'Eguenigue
Producteur :

Préfecture du Haut-Rhin ; préfecture du Territoire de Belfort ; service du cadastre.
Résultat n°2

4 medias
Commune d'Eguenigue (4 feuilles).

Date

1831

Cote

3 P 58
- Contexte : 3 P - Cadastre
- Cadastre napoléonien
- Atlas communaux
- Commune d'Eguenigue (4 feuilles).
Résultat n°3
Comptabilité. - Emprunts (1926-1932). Rentes foncières (1838-1874). Impositions (1874-1884). Subventions (1927-1935). Crédits (1883-1936). Comptabilité (1852-1931). Gestion occulte du maire (1813-1923).

Date

1813-1936

Cote

2 O 36/12
- Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...
- EGUENIGUE
- Finances communales
- Comptabilité. - Emprunts (1926-1932). Rentes foncières...
Producteur :

Préfecture
Résultat n°4
1901-1940

Cote

2 O 36/11
- Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...
- EGUENIGUE
- Finances communales
- Budgets et comptes.
- 1901-1940
Producteur :

Préfecture
Résultat n°5
1825-1901

Cote

2 O 36/10
- Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...
- EGUENIGUE
- Finances communales
- Budgets et comptes.
- 1825-1901
Producteur :

Préfecture
Résultat n°6
Agriculture, achat de matériel (1873-1940). Elevage, entretien du verrat (an XII). Ateliers publics de distillation, désignation de locaux (1925-1927).

Date

An XII-1940

Cote

2 O 36/9
- Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...
- EGUENIGUE
- Agriculture – Commerce – Industrie
- Agriculture, achat de matériel (1873-1940). Elevage,...
Producteur :

Préfecture
Résultat n°7
Guerre de 1870-1871, indemnités (1872-1875). Réquisitions d’automobiles et journées de travail (1939).

Date

1872-1939

Cote

2 O 36/8
- Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...
- EGUENIGUE
- Affaires militaires
- Guerre de 1870-1871, indemnités (1872-1875). Réquisitions...
Producteur :

Préfecture
Résultat n°8
Enfants assistés (1931). Secours à indigents (1841-1936).

Date

1841-1936

Cote

2 O 36/7
- Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...
- EGUENIGUE
- Hygiène – Assistance
- Enfants assistés (1931). Secours à indigents (1841-1936).
Producteur :

Préfecture
Résultat n°9
Fonctionnement de l’école, crédits, fournitures et mobilier scolaire (1840-1938), demande de scolarisation d’un enfant (1928). Cours d’adultes, création (1926-1931). Caisse des écoles, création, réunion (1930). Fête patronale, adjudications (1869-1881).

Date

1840-1938

Cote

2 O 36/6
- Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...
- EGUENIGUE
- Affaires scolaires – Loisirs
- Fonctionnement de l’école, crédits, fournitures et...
Producteur :

Préfecture
Résultat n°10
Eau, projet d’adduction (1935-1939). Electricité, électrification de la commune, éclairage des rues (1925-1933). Téléphone, création d’un service téléphonique (1937).

Date

1925-1939

Cote

2 O 36/5
- Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...
- EGUENIGUE
- Travaux et transports
- Eau, projet d’adduction (1935-1939). Electricité, électrification...
Producteur :

Préfecture
Résultat n°11
Délimitation (1855). Aliénation (1837-1932). Location (1840-1932). Carrières, plâtrerie (1838-1938). Mines, état de minerai extrait par la Compagnie des forges d’Audincourt, installation d’une machine à vapeur, plainte de particuliers contre la Compagnie (1847-1853). Chasse, adjudications (1837-1940). Vaine pâture (1857, 1890). Adjudications diverses fruits, herbes, etc. (1851-1933). Cours d’eau, curage (1803-1938).

Date

1803-1940

Cote

2 O 36/4
- Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...
- EGUENIGUE
- Terrains communaux
- Délimitation (1855). Aliénation (1837-1932). Location...
Producteur :

Préfecture
Résultat n°12
Travaux concernant plusieurs bâtiments (1880). Mairie, location, réparations (1836-1921). Ecole, construction, réparations, agrandissement, entretien (1841-1885). Lavoir et puits, fontaines, réparation (1841, 1884). Monument aux morts, construction (1923). Corps de garde, entretien (1841-1847). Pompe à incendie, fourniture (1854-1855), réparation (1874). Maison située au lieu-dit « Les Mines », acquisition (1927). Chapelle Sainte Brigitte, réparations (1841-1874).

Date

1841-1923

Cote

2 O 36/3
- Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...
- EGUENIGUE
- Bâtiments communaux
- Travaux concernant plusieurs bâtiments (1880). Mairie,...
Producteur :

Préfecture
Résultat n°13
Assurances, bâtiments communaux (1932-1934). Conseil municipal, nominations à commissions (1929). Archives, révision du plan cadastral (1935). Fonctionnement du service, frais de bureau, destination de la coupe (1928-1939). Procès, dommages et intérêts (1842-1884).

Date

1842-1939

Cote

2 O 36/2
- Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...
- EGUENIGUE
- Administration générale
- Assurances, bâtiments communaux (1932-1934). Conseil...
Producteur :

Préfecture
Résultat n°14
Personnel. - Secrétaire de mairie, nomination, traitement, indemnités (1874-1936). Receveur municipal, remises (1828-1929). Garde champêtre, nomination, traitement, indemnités (1826-1879). Tambour, traitement (1929). Taupier, traitement (1854). Berger, traitement (1877). Appariteur, traitement, 1841). Instituteur, traitement (1841-1872). Garde forestier, traitement (1841-1932). Avocat, indemnités (1865). Architecte, indemnités (1847). Recensement de la population, indemnités (1882, 1931). Médecin vaccinateur, traitement (1847). Secrétaire de la commission syndicale de la paroisse, indemnités (1926-1930). Adjoints, avances faites par l’adjoint (1841). Maire (1884).

Date

1828-1936

Cote

2 O 36/1
- Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...
- EGUENIGUE
- Administration générale
- Personnel. - Secrétaire de mairie, nomination, traitement,...
Producteur :

Préfecture
Résultat n°15
Presbytère : reconstruction (1825), réparations, entretien, location (1813-1926). Cimetière : réparations, règlement (1851-1932) ; concessions (1857-1928).

Cote

1 O 43
- Contexte : 1 O - Généralités et affaires intercommunales
- Terrains et bâtiments intercommunaux
- Phaffans Denney Eguenigue Lacollonge Menoncourt Roppe.
- Presbytère : reconstruction (1825), réparations, entretien,...
Producteur :

Préfecture.
Résultat n°16
Commission syndicale pour l'administration des biens de l'ancienne fabrique : nomination de membres, location des biens (1926-1940). Eglise et presbytère, cimetière : réparations, entretien (1811-1931). Eglise : réparations, reconstruction de la flèche (1810-1935) ; cloches : entretien (1877-1926).

Cote

1 O 42
- Contexte : 1 O - Généralités et affaires intercommunales
- Terrains et bâtiments intercommunaux
- Phaffans Denney Eguenigue Lacollonge Menoncourt Roppe.
- Commission syndicale pour l'administration des biens...
Producteur :

Préfecture.
Résultat n°17

7 medias
1936

Date

1936

Cote

6 M 159/20
- Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...
- Eguenigue
- 1936
Producteur :

Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.
Résultat n°18

8 medias
1931

Date

1931

Cote

6 M 159/19
- Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...
- Eguenigue
- 1931
Producteur :

Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.
Résultat n°19

8 medias
1926

Date

1926

Cote

6 M 159/18
- Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...
- Eguenigue
- 1926
Producteur :

Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.
Résultat n°20

9 medias
1921

Date

1921

Cote

6 M 159/17
- Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...
- Eguenigue
- 1921
Producteur :

Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.
Résultat n°21

10 medias
1911

Date

1911

Cote

6 M 159/16
- Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...
- Eguenigue
- 1911
Producteur :

Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.
Résultat n°22

12 medias
1906

Date

1906

Cote

6 M 159/15
- Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...
- Eguenigue
- 1906
Producteur :

Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.
Résultat n°23

12 medias
1901

Date

1901

Cote

6 M 159/14
- Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...
- Eguenigue
- 1901
Producteur :

Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.
Résultat n°24

10 medias
1896

Date

1896

Cote

6 M 159/13
- Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...
- Eguenigue
- 1896
Producteur :

Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.
Résultat n°25

10 medias
1891

Date

1891

Cote

6 M 159/12
- Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...
- Eguenigue
- 1891
Producteur :

Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.
Résultat n°26

10 medias
1886

Date

1886

Cote

6 M 159/11
- Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...
- Eguenigue
- 1886
Producteur :

Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.
Résultat n°27

11 medias
1881

Date

1881

Cote

6 M 159/10
- Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...
- Eguenigue
- 1881
Producteur :

Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.
Résultat n°28

12 medias
1876

Date

1876

Cote

6 M 159/9
- Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...
- Eguenigue
- 1876
Producteur :

Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.
Résultat n°29

12 medias
1872

Date

1872

Cote

6 M 159/8
- Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...
- Eguenigue
- 1872
Producteur :

Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.
Résultat n°30

12 medias
1866

Date

1866

Cote

6 M 159/7
- Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...
- Eguenigue
- 1866
Producteur :

Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.
Résultat n°31

13 medias
1861

Date

1861

Cote

6 M 159/6
- Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...
- Eguenigue
- 1861
Producteur :

Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.
Résultat n°32

14 medias
1856

Date

1856

Cote

6 M 159/5
- Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...
- Eguenigue
- 1856
Producteur :

Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.
Résultat n°33

15 medias
1851

Date

1851

Cote

6 M 159/4
- Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...
- Eguenigue
- 1851
Producteur :

Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.
Résultat n°34

13 medias
1846

Date

1846

Cote

6 M 159/3
- Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...
- Eguenigue
- 1846
Producteur :

Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.
Résultat n°35

14 medias
1841

Date

1841

Cote

6 M 159/2
- Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...
- Eguenigue
- 1841
Producteur :

Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.
Résultat n°36

12 medias
1836

Date

1836

Cote

6 M 159/1
- Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...
- Eguenigue
- 1836
Producteur :

Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.
Résultat n°37
Eguenigue

Cote

5 M 250
- Contexte : 5 M - Santé publique et hygiène
- Logements et établissements insalubres
- Etablissements classés créés avant 1940 et disparus...
- Eguenigue
Résultat n°38
Eguenigue, rue de La Chapelle, chapelle Sainte-Brigitte et Saint-Roch, XVIIe siècle.

Date

1995

Cote

80 Fi 1/37
- Contexte : 80 Fi - fonds des éditions de l'association Cercle...
- Prestige du Territoire de Belfort.
- Eguenigue, rue de La Chapelle, chapelle Sainte-Brigitte...
Producteur :

La collection a pour objectif de rassembler des cartes postales éditées par l'association Collectionneurs et Cartophiles du Territoire de Belfort (anciennement Cercle Cartophile du Territoire de Belfort).
Résultat n°39

2 medias
Eguenigue : minute et mise au net.

Cote

1 C 72
- Contexte : 1 C - Intendance d'Alsace, partie Territoire de Belfort
- Impositions
- Cadastre : plans de finage des communautés et des cens.
- Eguenigue : minute et mise au net.
Producteur :

Sous série 1 C Intendance d'Alsace, partie Territoire de Belfort
Résultat n°40
Pièces diverses.

Date

1763-1773

Cote

25 B 2
- Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
- 25 B - Seigneurie de Rougemont-le-Château
- Pièces diverses.
Producteur :

Cours et juridictions d'ancien régime
Résultat n°41
Registre des audiences.

Date

6 novembre 1713-9 août 1717

Cote

25 B 1
- Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
- 25 B - Seigneurie de Rougemont-le-Château
- Registre des audiences.
Producteur :

Cours et juridictions d'ancien régime
Résultat n°42
Réception de greffier tabellion de Jean Jacques Bernard Lollier.

Date

1764

Cote

22 B 68
- Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
- 22 B - Seigneurie de Roppe
- Réception de greffier tabellion de Jean Jacques Bernard...
Producteur :

Cours et juridictions d'ancien régime
Résultat n°43
Comptes d'impositions.

Date

1783-1787

Cote

22 B 67
- Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
- 22 B - Seigneurie de Roppe
- Comptes d'impositions.
Producteur :

Cours et juridictions d'ancien régime
Résultat n°44
Reconstruction du presbytère d'Angeot.

Date

1698-1782

Cote

22 B 65
- Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
- 22 B - Seigneurie de Roppe
- Reconstruction du presbytère d'Angeot.
Producteur :

Cours et juridictions d'ancien régime
Résultat n°45
Entretien des chemins.

Date

1789

Cote

22 B 64
- Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
- 22 B - Seigneurie de Roppe
- Entretien des chemins.
Producteur :

Cours et juridictions d'ancien régime
Résultat n°46
Mines de fer.

Date

1784

Cote

22 B 63
- Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
- 22 B - Seigneurie de Roppe
- Mines de fer.
Producteur :

Cours et juridictions d'ancien régime
Résultat n°47
Mise en défense des forêts.

Date

1788

Cote

22 B 62
- Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
- 22 B - Seigneurie de Roppe
- Mise en défense des forêts.
Producteur :

Cours et juridictions d'ancien régime
Résultat n°48
Vétrigne. 1780-1789

Cote

22 B 61
- Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
- 22 B - Seigneurie de Roppe
- Comptes des communautés.
- Vétrigne. 1780-1789
Producteur :

Cours et juridictions d'ancien régime
Résultat n°49
Roppe. 1780-1784

Cote

22 B 60
- Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
- 22 B - Seigneurie de Roppe
- Comptes des communautés.
- Roppe. 1780-1784
Producteur :

Cours et juridictions d'ancien régime
Résultat n°50
Menoncourt. 1780

Cote

22 B 59
- Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
- 22 B - Seigneurie de Roppe
- Comptes des communautés.
- Menoncourt. 1780
Producteur :

Cours et juridictions d'ancien régime
Résultat n°51
Eguenigue. 1780, 1782-1784, 1786-1787

Cote

22 B 58
- Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
- 22 B - Seigneurie de Roppe
- Comptes des communautés.
- Eguenigue. 1780, 1782-1784, 1786-1787
Producteur :

Cours et juridictions d'ancien régime
Résultat n°52
Denney. 1780, 1784, 1787-1789

Cote

22 B 57
- Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
- 22 B - Seigneurie de Roppe
- Comptes des communautés.
- Denney. 1780, 1784, 1787-1789
Producteur :

Cours et juridictions d'ancien régime
Résultat n°53
Prestations de serment.

Date

1786-1788

Cote

22 B 56
- Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
- 22 B - Seigneurie de Roppe
- Prestations de serment.
Producteur :

Cours et juridictions d'ancien régime
Résultat n°54
Délibérations de parents.

Date

1786

Cote

22 B 55
- Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
- 22 B - Seigneurie de Roppe
- Délibérations de parents.
Producteur :

Cours et juridictions d'ancien régime
Résultat n°55
Comptes de tutelle.

Date

1724-1789

Cote

22 B 54
- Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
- 22 B - Seigneurie de Roppe
- Comptes de tutelle.
Producteur :

Cours et juridictions d'ancien régime
Résultat n°56
Elections de tuteurs et de curateurs.

Date

1765-1790

Cote

22 B 53
- Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
- 22 B - Seigneurie de Roppe
- Elections de tuteurs et de curateurs.
Producteur :

Cours et juridictions d'ancien régime
Résultat n°57
Partages de biens.

Date

1769-1789

Cote

22 B 52
- Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
- 22 B - Seigneurie de Roppe
- Partages de biens.
Producteur :

Cours et juridictions d'ancien régime
Résultat n°58
Renonciations à succession.

Date

1788-1790

Cote

22 B 51
- Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
- 22 B - Seigneurie de Roppe
- Renonciations à succession.
Producteur :

Cours et juridictions d'ancien régime
Résultat n°59
Inventaires après décès.

Date

1766-1789

Cote

22 B 50
- Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
- 22 B - Seigneurie de Roppe
- Inventaires après décès.
Producteur :

Cours et juridictions d'ancien régime
Résultat n°60
Cautions.

Date

1787-1789

Cote

22 B 49
- Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
- 22 B - Seigneurie de Roppe
- Cautions.
Producteur :

Cours et juridictions d'ancien régime
Résultat n°61
Actes passés devant le tabellion : expéditions.

Date

1749-1752

Cote

22 B 48
- Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
- 22 B - Seigneurie de Roppe
- Actes passés devant le tabellion : expéditions.
Producteur :

Cours et juridictions d'ancien régime
Résultat n°62
1774-1790

Cote

22 B 47
- Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
- 22 B - Seigneurie de Roppe
- Dossiers de procédures.
- 1774-1790
Producteur :

Cours et juridictions d'ancien régime
Résultat n°63
1770-1773

Cote

22 B 46
- Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
- 22 B - Seigneurie de Roppe
- Dossiers de procédures.
- 1770-1773
Producteur :

Cours et juridictions d'ancien régime
Résultat n°64
1706-1769

Cote

22 B 45
- Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
- 22 B - Seigneurie de Roppe
- Dossiers de procédures.
- 1706-1769
Producteur :

Cours et juridictions d'ancien régime
Résultat n°65
1785-1790

Cote

22 B 44
- Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
- 22 B - Seigneurie de Roppe
- Adjudications et licitations.
- 1785-1790
Producteur :

Cours et juridictions d'ancien régime
Résultat n°66
1759-1784

Cote

22 B 43
- Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
- 22 B - Seigneurie de Roppe
- Adjudications et licitations.
- 1759-1784
Producteur :

Cours et juridictions d'ancien régime
Résultat n°67
Procès-verbaux de comptes.

Date

1776-1789

Cote

22 B 42
- Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
- 22 B - Seigneurie de Roppe
- Procès-verbaux de comptes.
Producteur :

Cours et juridictions d'ancien régime
Résultat n°68
Actes de réparation d'honneur. 1781-1788

Cote

22 B 41
- Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
- 22 B - Seigneurie de Roppe
- Actes de réparation d'honneur. 1781-1788
Producteur :

Cours et juridictions d'ancien régime
Résultat n°69
Causes et moyens d'opposition.

Date

1748-1793

Cote

22 B 40
- Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
- 22 B - Seigneurie de Roppe
- Causes et moyens d'opposition.
Producteur :

Cours et juridictions d'ancien régime
Résultat n°70
Scellés.

Date

1767-1790

Cote

22 B 39
- Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
- 22 B - Seigneurie de Roppe
- Scellés.
Producteur :

Cours et juridictions d'ancien régime
Résultat n°71
1786-1790

Cote

22 B 38
- Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
- 22 B - Seigneurie de Roppe
- Enquêtes.
- 1786-1790
Producteur :

Cours et juridictions d'ancien régime
Résultat n°72
1749-1785

Cote

22 B 37
- Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
- 22 B - Seigneurie de Roppe
- Enquêtes.
- 1749-1785
Producteur :

Cours et juridictions d'ancien régime
Résultat n°73
Descentes en vue de lieux.

Date

1779-1788

Cote

22 B 36
- Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
- 22 B - Seigneurie de Roppe
- Descentes en vue de lieux.
Producteur :

Cours et juridictions d'ancien régime
Résultat n°74
Expertises.

Date

1775-1788

Cote

22 B 35
- Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
- 22 B - Seigneurie de Roppe
- Expertises.
Producteur :

Cours et juridictions d'ancien régime
Résultat n°75
Interrogatoire.

Date

1782

Cote

22 B 34
- Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
- 22 B - Seigneurie de Roppe
- Interrogatoire.
Producteur :

Cours et juridictions d'ancien régime
Résultat n°76
Informations.

Date

1741-1788

Cote

22 B 33
- Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
- 22 B - Seigneurie de Roppe
- Informations.
Producteur :

Cours et juridictions d'ancien régime
Résultat n°77
Rapports de gardes.

Date

1783-1790

Cote

22 B 32
- Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
- 22 B - Seigneurie de Roppe
- Rapports de gardes.
Producteur :

Cours et juridictions d'ancien régime
Résultat n°78
15 juillet 1780-30 septembre 1789

Cote

22 B 31
- Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
- 22 B - Seigneurie de Roppe
- Registre des consignations.
- 15 juillet 1780-30 septembre 1789
Producteur :

Cours et juridictions d'ancien régime
Résultat n°79
28 juillet 1772-12 juillet 1778

Cote

22 B 30
- Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
- 22 B - Seigneurie de Roppe
- Registre des consignations.
- 28 juillet 1772-12 juillet 1778
Producteur :

Cours et juridictions d'ancien régime
Résultat n°80
Registre des oppositions.

Date

1772-1772

Cote

22 B 29
- Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
- 22 B - Seigneurie de Roppe
- Registre des oppositions.
Producteur :

Cours et juridictions d'ancien régime

Résultats de la recherche

Commune d'Eguenigue

Date

Cote

Contexte : 3 P - Atlas communaux numérisés du cadastre napoléonien

Producteur :

Commune d'Eguenigue (4 feuilles).

Date

Cote

Contexte : 3 P - Cadastre

Comptabilité. - Emprunts (1926-1932). Rentes foncières (1838-1874). Impositions (1874-1884). Subventions (1927-1935). Crédits (1883-1936). Comptabilité (1852-1931). Gestion occulte du maire (1813-1923).

Date

Cote

Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

Producteur :

1901-1940

Cote

Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

Producteur :

1825-1901

Cote

Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

Producteur :

Agriculture, achat de matériel (1873-1940). Elevage, entretien du verrat (an XII). Ateliers publics de distillation, désignation de locaux (1925-1927).

Date

Cote

Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

Producteur :

Guerre de 1870-1871, indemnités (1872-1875). Réquisitions d’automobiles et journées de travail (1939).

Date

Cote

Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

Producteur :

Enfants assistés (1931). Secours à indigents (1841-1936).

Date

Cote

Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

Producteur :

Fonctionnement de l’école, crédits, fournitures et mobilier scolaire (1840-1938), demande de scolarisation d’un enfant (1928). Cours d’adultes, création (1926-1931). Caisse des écoles, création, réunion (1930). Fête patronale, adjudications (1869-1881).

Date

Cote

Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

Producteur :

Eau, projet d’adduction (1935-1939). Electricité, électrification de la commune, éclairage des rues (1925-1933). Téléphone, création d’un service téléphonique (1937).

Date

Cote

Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

Producteur :

Date

Cote

Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

Producteur :

Date

Cote

Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

Producteur :

Assurances, bâtiments communaux (1932-1934). Conseil municipal, nominations à commissions (1929). Archives, révision du plan cadastral (1935). Fonctionnement du service, frais de bureau, destination de la coupe (1928-1939). Procès, dommages et intérêts (1842-1884).

Date

Cote

Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

Producteur :

Date

Cote

Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

Producteur :

Presbytère : reconstruction (1825), réparations, entretien, location (1813-1926). Cimetière : réparations, règlement (1851-1932) ; concessions (1857-1928).

Cote

Contexte : 1 O - Généralités et affaires intercommunales

Producteur :

Cote

Contexte : 1 O - Généralités et affaires intercommunales

Producteur :

1936

Date

Cote

Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

Producteur :

1931

Date

Cote